Avance Clauses Exemplaires

Avance. Opération par laquelle l’Assureur peut mettre à la disposition du Souscripteur , à la demande de ce dernier, une somme d’argent pour une durée déterminée moyennant le paiement d’intérêts.
Avance. Montant de l’avance demandée : € (1 000 € minimum) par chèque par virement sur le compte bancaire suivant dont je (nous) suis (sommes) titulaire(s) : IBAN N° : trésorerie/revenus projets conso donation/aide d’un tiers investissement/acquisition remboursement de crédit transfert vers autre produit fin de relation commerciale
Avance. Aucune avance ne sera accordée.
Avance. Opération par laquelle l’Assureur peut mettre à la disposition du Souscripteur, à la demande de ce dernier, une somme d’argent pour une durée déterminée moyennant le paiement d’intérêts. Personne(s) désignée(s) par le Souscripteur pour percevoir le capital ou la rente en cas de décès de l’Assuré.
Avance. Si le montant demandé est au maximum de 80% de l’épargne disponible sur le Fonds Garanti en euros, l’opération est valorisée au 2ème jour ouvré suivant la date de réception de la demande. Si le montant demandé excède 80% de l’épargne disponible sur le Fonds Garanti en euros, le GIE Afer effectue un arbitrage des supports en unités de compte vers le Fonds Garanti en euros proportionnellement à leur répartition jusqu’à épuisement. Si ce montant est insuffisant, le GIE Afer effectue un arbitrage du support Afer Eurocroissance vers le Fonds Garanti en euros. Dans ce cas, la date de valeur retenue sera celle appliquée à l’opération d’arbitrage, valorisée dans les conditions décrites précédemment au paragraphe « Versement, Arbitrage » ci-dessus. Les règles précédemment mentionnées concernant les dates de valeur retenues pour les unités de compte pourront être modifiées si les coassureurs se trouvent dans l’impossibilité d’acheter ou de vendre le titre correspondant (par exemple, en cas d’absence de Valeur liquidative). Dans ce cas, sera utilisée pour valoriser la part ou l’action, la 1ère Valeur liquidative de l’actif sous-jacent publiée suivant la date de réception de la demande au GIE Afer à laquelle les coassureurs auront pu acheter ou vendre le titre sous réserve du respect des dispositions prévues par le Code des assurances.
Avance. Vous pouvez obtenir une avance de Spirica d’un montant minimum de 2 000 euros sans mettre fin à votre adhésion si celle-ci a pris effet depuis au moins 6 mois. L’avance doit se faire avec l’accord du Bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice de l’adhésion. L’avance sera accordée aux conditions en vigueur au moment de la demande. Ces conditions sont précisées dans le règlement général des avances qui Vous sera adressé sur simple demande à Spirica. Les calculs effectués s’entendent toujours intérêts compris. La mise en place d’une avance est incompatible avec les rachats partiels programmés.
Avance. Sur demande de l’Expert désigné, les per diem peuvent faire l’objet d’une avance à 75% de la valeur pour chaque mission d’expertise programmée.
Avance. 1.0 La société accepte de verser le montant de l’avance à l’emprunteur le jour de/d’
Avance. A l’expiration du délai de 32 jours calendaires à compter de la date d’effet de l’adhésion, l’adhérent peut demander une avance à valoir sur la provision mathématique de l’adhésion. Les modalités de l’avance sont définies dans un règlement général. Le règlement général des avances peut être obtenu sur demande auprès de l’assureur. Le montant de l’avance ne peut être inférieur à 1 500 euros. Le montant des avances consenties ne peut excéder 60 % de la provision mathématique. Une avance ne peut pas être attribuée quand les options d’arbitrages automatiques ou les rachats partiels programmés sont choisis. Le montant de l’avance ne s’impute pas sur le montant de la provision mathématique totale de l’adhésion qui continue de bénéficier de l’attribution de la participation aux bénéfices telle que définie à l’article 8.3. L’avance donne lieu à paiement d’intérêts annuels au profit de l’assureur dont les modalités sont définies au règlement général des avances. Les intérêts sont calculés annuellement et payables à terme échu, à la date anniversaire de l’avance. Au terme de l’adhésion, en cas de rachat total, ou en cas de décès, l’avance non remboursée et les intérêts dus seront déduits du règlement. La date de valeur de l’avance est fixée au 1er jour du mois au cours duquel est effectué le règlement de l’avance demandée.
Avance. Asou livré-a, patwon té ka noté avans i fè’w.