Avance Clauses Exemplaires

Avance. Opération par laquelle l’Assureur peut mettre à la disposition du Souscripteur, à la demande de ce dernier, une somme d’argent pour une durée déterminée moyennant le paiement d’intérêts.

Avance. Une avance de XX € est accordée au Contractant à compter de la notification du présent Contrat. Une éventuelle reconduction ou prolongation de la durée du Contrat n’ouvre pas droit au versement d’avance complémentaire. L’avance est versée en une seule fois dès la notification du Contrat. Le remboursement de l’avance s’effectue par précomptes sur les sommes dues au titulaire au titre de l’exécution du présent Contrat (acomptes, versements partiels ou solde). L’avance doit être intégralement remboursée lorsque le montant cumulé des paiements atteint 60 %.] Sur demande de l’Expert désigné, les per diem peuvent faire l’objet d’une avance à XX % de la valeur pour chaque mission d’expertise programmée en indiquer la zone géographique.

Avance. Opération par laquelle l’Assureur peut mettre à la disposition de l’Adhérent à la demande de ce dernier, une somme d’argent pour une durée déterminée moyennant le paiement d’intérêts.

Avance. Montant de l’avance demandée : € (1 000 € minimum) par chèque par virement sur le compte bancaire suivant dont je (nous) suis (sommes) titulaire(s) : IBAN N° : trésorerie/revenus projets conso donation/aide d’un tiers investissement/acquisition remboursement de crédit transfert vers autre produit fin de relation commerciale

Avance. Une avance de 10% du montant total H.T. du contrat est accordée au CONTRACTANT à sa notification. L’avance doit être entièrement remboursée lorsque le montant du cumul des paiements atteint 60% du montant du total H.T. du contrat.

Avance. Aucune avance ne sera accordée.

Avance. Sur demande de l’Expert désigné, les per diem peuvent faire l’objet d’une avance à 75% de la valeur pour chaque mission d’expertise programmée.

Avance. Vous pouvez obtenir une avance de Spirica d’un montant minimum de 2 000 euros sans mettre fin à votre adhésion si celle-ci a pris effet depuis au moins 6 mois. L’avance doit se faire avec l’accord du Bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice de l’adhésion. L’avance sera accordée aux conditions en vigueur au moment de la demande. Ces conditions sont précisées dans le règlement général des avances qui Vous sera adressé sur simple demande à Spirica. Les calculs effectués s’entendent toujours intérêts compris. La mise en place d’une avance est incompatible avec les rachats partiels programmés.

Avance. Si le montant demandé est au maximum de 80% de l’épargne disponible sur le Fonds Garanti en euros, l’opération est valorisée au 2ème jour ouvré suivant la date de réception de la demande. Dans ce cas, la date de valeur retenue sera celle appliquée à l’opération d’arbitrage, valorisée dans les conditions décrites précédemment au paragraphe « Versement, Arbitrage » ci-dessus. Les règles précédemment mentionnées concernant les dates de valeur retenues pour les unités de compte pourront être modifiées si les coassureurs se trouvent dans l’impossibilité d’acheter ou de vendre le titre correspondant (par exemple, en cas d’absence de Valeur liquidative). Dans ce cas, sera utilisée pour valoriser la part ou l’action, la 1ère Valeur liquidative de l’actif sous-jacent publiée suivant la date de réception de la demande au GIE Afer à laquelle les coassureurs auront pu acheter ou vendre le titre sous réserve du respect des dispositions prévues par le Code des assurances.

Avance. Une avance de 10% du montant du marché soit XXXXXX € est accordée au contractant à compter de la notification du présent Contrat. Une éventuelle reconduction de durée d’exécution du Contrat n’ouvre pas droit au versement d’avance complémentaire. L’avance doit être entièrement reversée lorsque le montant de ce cumul des paiements atteint 60% du prix du poste.