Avance. Opération par laquelle l’Assureur peut mettre à la disposition du Souscripteur , à la demande de ce dernier, une somme d’argent pour une durée déterminée moyennant le paiement d’intérêts.
Avance. Vous pouvez obtenir une avance de Spirica d’un montant minimum de 2 000 euros sans mettre fin à votre adhésion si celle-ci a pris effet depuis au moins 6 mois. L’avance doit se faire avec l’accord du Bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice de l’adhésion. L’avance sera accordée aux conditions en vigueur au moment de la demande. Ces conditions sont précisées dans le règlement général des avances qui Vous sera adressé sur simple demande à Spirica. Les calculs effectués s’entendent toujours intérêts compris. La mise en place d’une avance est incompatible avec les rachats partiels programmés.
Avance. Le Titulaire renonce au bénéfice de l’avance mentionnée à l’article 87 du Code des Marchés Publics.
Avance. Opération par laquelle l’Assureur peut mettre à la disposition de l’Adhérent à la demande de ce dernier, une somme d’argent pour une durée déterminée moyennant le paiement d’intérêts.
Avance. Aucune avance ne sera versée.
Avance. Si vous êtes hospitalisé, nous pouvons faire l’avance des fonds nécessaires, dans la limite du plafond de garantie et contre engagement de votre part de nous rembourser cette avance dans un délai de 3 mois : • si vous êtes déjà hospitalisé dans un hôpital agréé par le Service Assistance «Automobile Club»,
Avance. Une avance de 10% du montant du marché soit XXXXXX € est accordée au contractant à compter de la notification du présent Contrat. Une éventuelle reconduction de durée d’exécution du Contrat n’ouvre pas droit au versement d’avance complémentaire. L’avance doit être entièrement reversée lorsque le montant de ce cumul des paiements atteint 60% du prix du poste.
Avance. Le Souscripteur peut demander dans la limite de 80 % de l’épargne investie sur le Fonds Général et de 60 % de l’épargne investie en unités de compte, une avance remboursable en une ou plusieurs fois. L’Assureur communiquera le règlement général des avances sur simple demande.
Avance. Une avance de ………….€ correspondant à 30% du montant total du contrat est accordée au contractant à compter de la notification du présent Contrat. Une éventuelle reconduction de durée d’exécution du Contrat n’ouvre pas droit au versement d’avance complémentaire. L’avance doit être entièrement reversée lorsque le montant de ce cumul des paiements atteint 60% du prix du poste.
Avance. Le(s) prestataire(s) désigné(s) ci-avant : refuse de percevoir l'avance prévue à l’article 87 du code des marchés publics . ne refuse pas de percevoir l'avance prévue à l’article 87 du code des marchés publics