Certification Clauses Exemplaires

Certification. A l'issu du stage, un certificat mentionnant les dates de stage, le niveau suivi et le taux de présence vous sera remis. Une attestation complémentaire détaillée peut vous être remise sur demande. Niveaux communs de compétence - échelle globale du CECR Tous nos cours de français ont pour objectif de vous faire progresser et acquérir les compétences linguistiques décrites dans les niveaux du CECR
Certification. (i) Les Utilisateurs Autorisés qui obtiennent la note de passage à un Examen de Certification obtiennent ladite certification et peuvent prétendre à un certificat numérique. Cette certification est valable pour 12 mois et peut être renouvelée chaque année en participant à un nouvel Examen de Certification.
Certification. 6.1. Chaque Partie est entièrement responsable de sa certification en tant que prestataire de services ANS dispensant la formation initiale de contrôleur de la circulation aérienne conformément à la Directive 2006/23/CE ou au Règlement qui en tient lieu, et fournit aux autres Parties la preuve de cette certification.
Certification. Les Commandes de certification sont également régies par les Conditions de SAP Learning pour la participation au programme de certification et la Description des Services SAP pour la Certification dans le Cloud - Volume Package, disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxxxx (SAP Services Agreements > SAP Learning – Certification ou Certification in the Cloud, Volume Package).
Certification. L'employeur et l'employé doivent lire et comprendre cet accord et certifier que les termes et les conditions de même que son application, font l’objet de leur entier accord ou comprendre que tout ce qui se trouve en dehors de ce contrat doit être considéré comme caduc. En foi de quoi, les parties doivent signer volontairement leur nom respectif ci-après en date du 2012 à Yangon, en Birmanie.
Certification. 1. Sauf si cela est nécessaire pour protéger la santé humaine et la sécurité, une partie ne soumet pas les importations de vin produit dans l’autre partie à un système de certification plus restrictif ou à des exigences de certification plus étendues que celui et celles prévus dans sa législation en vigueur à la date d’entrée en vigueur du présent accord.

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  • Interprétation 1.2.1. Les titres des articles n'ont pas d'influence sur leur interprétation.

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Acceptation L’acceptation par le Licencié des termes de la Licence est réputée acquise à compter du chargement du Logiciel par le Licencié. Le Licencié reconnaît expressément que le Contrat prévaut sur les conditions générales d’achat du Licencié lesquelles sont inopposables quelle qu'en soit la forme.