Décharge de responsabilité. Les informations contenues dans la Fiche de Données de Sécurité reflètent l'état actuel des connaissances. Elles sont fiables sous réserve d'utiliser le produit dans les conditions prescrites et conformément à l'application spécifiée sur l'emballage et/ou dans les notices techniques du produit. Toute autre utilisation du produit, y compris en association avec tout autre produit ou tout autre procédé, est de la seule responsabilité de l'utilisateur.
Décharge de responsabilité. (a) Le Fournisseur dégage Société et le Personnel de la Société de toute responsabilité ou obligation envers le Fournisseur (ou toute personne agissant par l'intermédiaire ou pour le compte du Fournisseur) à l'égard de :
Décharge de responsabilité. L’Utilisateur accepte et reconnait que XXXXX ne peut notamment garantir : - Que les contenus du Site et/ou les Services sont conformes à ses attentes et à ses recherches - La véracité́, la complétude, la conformité́ et/ou l’adéquation des contenus diffusés par les Utilisateurs sur le Site et des Offres émises par les Acheteurs sous leurs responsabilités respectives bien qu’hébergés par XXXXX - La qualité́ des interactions avec les autres Utilisateurs - Et plus généralement aux besoins particuliers de l’Internaute. XXXXX est également un tiers aux correspondances, relations et transactions entre les Utilisateurs et exclut de ce fait toute responsabilité́ à cet égard. Aussi, l’Utilisateur accepte sans réserve que si la responsabilité́ de OHRAC devait être engagée directement ou indirectement en sa qualité́ d'intermédiaire dans les relations entre Utilisateurs, par quelque personne ou entité́ que ce soit, XXXXX se réserve le droit de prendre, promptement et de plein droit, toute mesure administrative et/ou technique, en ce compris à l’égard de l’Utilisateur permettant de sauvegarder ses intérêts et/ou de se conformer aux obligations qui lui incombent.
Décharge de responsabilité. Puisque Xxxxx.xxx, en tant qu’intermédiaire n'intervient pas dans les transactions entre Propriétaire et Locataire. Le contrat de location n’étant pas tripartite, les Membres dégagent ainsi Zilok de toute responsabilité (ainsi que sa maison mère, ses filiales éventuelles et sociétés du groupe, mandataires sociaux, directeurs, agents et employés) en cas de litige résultant de ce contrat de location ainsi que de tout dommage présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, résultant de manière directe ou indirecte. D’un commun accord, concernant l’exécution du contrat de location auquel )ilok n’est pas partie, les Parties conviennent expressément que la responsabilité de Zilok ne pourra être engagée par les Utilisateurs qu’en cas de faute prouvée concernant son service technique de mise en relation générant un préjudice direct à l’exclusion de tout préjudice indirect tel que défini par la jurisprudence.
Décharge de responsabilité. Veuillez lire attentivement les contrats et les renonciations qui suivent. Ils comprennent les déclarations de non-responsabilité et la renonciation aux sessions judiciaires par lesquelles vous renoncez à poursuivre certaines parties. Par votre acceptation électronique, vous déclarez avoir lu et compris l’intégralité des textes qui vous ont été présentés dans le cadre de la procédure d’inscription.
Décharge de responsabilité. 8.1. Le Contrat d’entretien ne contient aucune obligation du Partenaire de Service ou de Polestar SARL d’indemniser le Client d'une quelconque manière pour les coûts, les pertes de revenu, les pertes de temps ou d’autres dommages résultant du transfert du Véhicule par le Client au Partenaire de Service ou de l'incapacité du Client à utiliser le Véhicule pendant la période durant laquelle il est pris en charge par le Partenaire de Service pour un Polestar Genuine Service convenu.
Décharge de responsabilité. Le participant déclare être capable de conduire sa moto et de maîtriser les bases nécessaires à la conduite sur circuit. Le participant déclare être en bonne santé, d’avoir la pleine possession de ses facultés physiques et mentales. Il atteste n’avoir aucune contre-indication médicale à pratiquer le roulage sur circuit et de n’être sous aucun traitement de nature à altérer ses facultés. Le participant déclare avoir pleine et entière conscience des risques liés au pilotage sur circuit. Le participant est civilement et pénalement responsable de tous les dommages causés par lui-même ou par le véhicule qu’il utilise, à moins qu’il en soit disposé autrement en vertu d’une décharge. En cas de dommage aux infrastructures et biens mobiliers utilisés par le circuit (pile de pneus, toile caoutchouc, rail de sécurité, absorbant, poteau, extincteur…liste non-exhaustive), il s’engage à régler au circuit, sans délai, la ou les factures relatives aux dommages causés. Le participant déclare renoncer à toutes prétentions en rapport avec d’éventuels dommages subis dans le cadre de l’événement. A savoir : contre les organisateurs, les commissaires, le personnel médical, les propriétaires du circuit, les sponsors, les services de course et autres personnes concernées par l’organisation de l’événement, y compris leurs assistants d’exécution, les autres participants (conducteurs et passagers), leurs assistants, les propriétaires respectivement les détenteurs des autres véhicules. Le participant s’engage envers l’organisateur à être seul à conduire le/les véhicules qu’il a enregistré(s). SwissNorton ne peut être tenu responsable des vols qui surviendraient pendant la manifestation. Cette décharge de responsabilité ne s’applique pas aux dommages résultant d’une atteinte à la vie, au corps ou à la santé, ou tout autre dommage dû à une faute grave ou de négligence – y compris celle d’un représentant légal ou d’un assistant du groupe de personne dégagé de toute responsabilité. Le participant doit personnellement veiller à la suffisance de ses assurances (ex : assurance du véhicule, responsabilité civile conduite sur circuit, responsabilité civile privée, assurance accident et maladie). Pour les participants mineurs, l’accord par signature du représentant légal est indispensable.
Décharge de responsabilité. Puisque XxxxXxx.xxx n'intervient pas dans les transactions entre propriétaire et locataire, les membres dégagent GaloPro de toute responsabilité (ainsi que sa maison mère, ses filiales éventuelles et sociétés du groupe, mandataires sociaux, directeurs, agents et employés) en cas de litige entre plusieurs membres, de réclamation, ou tout dommage présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, résultant de manière directe ou indirecte de l’utilisation des services de GaloPro.
Décharge de responsabilité. A L’EXCEPTION DES GARANTIES ET INDEMNISATIONS EXPRESSEMENT INDIQUEES AUX PRESENTES ET DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LES LOIS CONCERNEES, ELSEVIER ET SES CONCEDANTS FOURNIRONT LES PRODUITS SOUSCRITS SUR UNE BASE “TEL QUEL” ET NE FOURNISSENT AUCUNE REPRESENTATION OU GARANTIE ET REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITE POUR TOUTE RECLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS SOUSCRITS INCLUANT DE FACON NON LIMITEE LES ERREURS, INEXACTITUDES, OMISSIONS OU DEFAUTS CONTENUS DANS CEUX-CI ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE CONCERNANT LA QUALITE MARCHANDE OU LEUR ADAPTABILITE A UN USAGE SPECIFIQUE.
Décharge de responsabilité. Le ou La participante confirme que sa santé émotionnelle et physique est de sa responsabilité ; il ou elle assume et accepte toute conséquence susceptible de résulter de sa participation à la formation ou aux exercices expérientiels de l’approche clinique enseignée telle qu’un dommage sur ma santé psychique et/ou physique. Le ou La participante dégage de toute responsabilité les formateurs, les organisateurs et toute personne, qui participe à la formation, de toute plainte et de toute action juridique, que Le ou La Participante aurait ou pourrait avoir à formuler dans le futur en relation avec ma participation à cette formation. Par ailleurs, les formations peuvent être filmées et Le ou La Participante dégage les organisateurs et formateurs de tout droit à l’image.