DURÉE DE L’ENTENTE. Le Terme de la présente Entente commence à la Date d’entrée en vigueur et demeure en vigueur jusqu’à la résiliation ou l’expiration du dernier Bon de commande, sauf si l’Entente est résiliée avant le Terme, conformément aux stipulations prévues à la présente entente.
DURÉE DE L’ENTENTE. Nonobstant l’article 13, la présente entente est valide pour trois ans. Elle pourra être prolongée par avenant, avec l’accord des deux établissements, sur proposition conjointe des deux personnes assurant la direction de thèse.
DURÉE DE L’ENTENTE. (a) Si aucun Bon de commande n'est rempli et soumis par le Client et accepté par Xxxxxxxx.xx, le présent Contrat prendra fin à l'expiration de la Période d'essai gratuite.
(b) Si un Bon de commande est rempli et soumis par le Client et accepté par Xxxxxxxx.xx, le présent Contrat entrera en vigueur à la Date d'entrée en vigueur et se poursuivra pendant la Durée initiale.
(c) Sous réserve de l'alinéa(d), le présent Contrat sera renouvelé pour des périodes subséquentes de 12 mois chacune, à moins que le Client ne fournisse un préavis écrit d'au moins 30 jours avant l'expiration de la durée initiale ou de toute durée ultérieure s'il ne souhaite pas renouveler l'Accord conformément à la présente sous-clause.
(d) Le Client accepte que Xxxxxxxx.xx puisse revoir et ajuster les tarifs au moment du renouvellement du présent Contrat ou avant celui-ci en publiant les nouveaux tarifs sur le Site Web ou en informant le Client par écrit avant le renouvellement du Contrat.
DURÉE DE L’ENTENTE. 2.1 La présente entente commence le 1er janvier 2018 et se poursuit indéfiniment, à moins qu'elle ne soit résiliée de la façon prévue aux présentes.
2.2 Chacune des parties peut résilier la présente entente en informant par écrit l’autre partie de son intention, au moins six (6) mois à l’avance.
DURÉE DE L’ENTENTE. 2.1. La présente entente entre en vigueur à la date de sa signature.
2.2. Elle reste en vigueur jusqu’à la date de fin prévue conformément aux articles 9, 10 ou 11.
DURÉE DE L’ENTENTE. 4.1 Le Fournisseur doit commencer l’exécution des services et la livraison du matériel le [DATE DE DÉBUT À DÉTERMINER] et terminer l’exécution des services et la livraison du matériel le ou avant le [DATE D’ACHÈVEMENT À DÉTERMINER].
DURÉE DE L’ENTENTE. La durée de la présente Entente relative au Programme Moka commence au moment où vous vous inscrivez au Programme Moka (c'est-à-dire lorsque vous créez un Profil Moka) et se poursuit jusqu'à ce que l'Entente relative au Programme soit résiliée par l'une ou l'autre des parties, conformément aux dispositions de la présente section.
DURÉE DE L’ENTENTE. La durée de l’entente est du 1er avril 2018 au 31 mars 2021.
DURÉE DE L’ENTENTE. La présente Xxxxxxx prend effet à compter de la date de sa signature par les PARTIES et prend fin à la date de dissolution de la CORPORATION, soit au plus tard le 31 décembre 2024. Les PARTIES reconnaissent qu’en vertu de l’article 37 des règlements généraux de la CORPORATION, celle-ci sera dissoute au plus tard à cette date, alors que son conseil d’administration aura satisfait auprès des autorités publiques à toutes les formalités prévues par la Loi. Il est expressément convenu entre les PARTIES que, nonobstant le terme de la présente Entente établi ci-dessus, la VILLE pourra mettre fin à la présente Entente en envoyant à la CORPORATION un préavis préalable écrit de résiliation de soixante (60) jours.
DURÉE DE L’ENTENTE. La présente entente entrera en vigueur à la date où elle est faite et prendra fin à la date d’expiration, à moins qu’elle ne soit résiliée conformément aux articles 17.0, 18.0 ou 31.0.