EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Indépendamment des exclusions propres à chaque garantie, votre contrat ne couvre pas:
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Indépendamment des exclusions particulières prévues au titre de chaque garantie, nous ne prenons jamais en charge les préjudices résultant :
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Le contrat ayant pour but de garantir les risques résultant de l’utilisation du véhicule assuré dans des conditions courantes, sont exclus les risques suivants :
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Sont exclues les conséquences : - d’une faute intentionnelle ou dolosive commise par l’Assuré*, par un membre de sa famille, par son conjoint, concubin ou une personne liée à l’Assuré par un Pacte Civil de Solidarité, - de la guerre civile ou étrangère, des émeutes, grèves, mouvements populaires, attentats, actes criminels, lorsque l’Assuré y participe activement sauf s’il tente de sauver des personnes.
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Sont exclus et ne pourront donner lieu à intervention, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : -Les cures de rajeunissement, d’amaigrissement, les traitements à but esthétique ; -Les frais médicaux, les cures, séjours en maison de repos et les frais de rééducation. -les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportés pendant votre séjour ; -les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le séjour ; -le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des garanties d’assistance du Contrat d’assistance. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes conséquences : -de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; -d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; -des frais de recherche et de secours résultant de l’inobservation des règles de prudence édictées par les exploitants du site et/ou des dispositions réglementaires régissant l’activité que le Bénéficiaire pratique ; -des dommages que le Bénéficiaire a causés ou subis lorsque de la pratique des sports suivants : bobsleigh, alpinisme ou varappe ; -de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de neige ou de glace à un titre non-amateur ; -du non-respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirs ; - d’explosion d’engins et d’effets nucléaires radioactifs ; - d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; -de la guerre civile ou étrangère déclarée ou non ; -de la mobilisation générale ; -de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; -de tout acte de sabotage ou de terrorisme ; - de tout conflit social tel que grève, émeute, mouvement populaire ; -de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; -des cataclysmes naturels ; -des épidémies, tout risque infectieux ou chimique ; -de tous les cas de Force majeure.
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Sont exclues : - les conséquences d’une faute intentionnelle ou dolosive commise par l’Assuré*, par un membre de sa famille ou par son conjoint/concubin/pacsé*, - les vols commis par, ou avec la complicité, d’un des préposés de l’Assuré* ou par un membre de sa famille ou par son conjoint/concubin/pacsé*, - de la guerre civile ou étrangère, des émeutes, grèves, mouvements populaires, attentats, actes criminels, lorsque l’Assuré* y participe activement sauf s’il tente de sauver des personnes.
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Sont exclus et ne pourront donner lieu à intervention, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit :
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Article 36
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Ne sont jamais couverts dans le cadre des garanties prévues dans la présente Notice, les conséquences dommageables causées, et les dommages occasionnés par : autorités publiques,
EXCLUSIONS COMMUNES A TOUTES LES GARANTIES. Outre les exclusions spécifiques précisées par ailleurs dans la présente Notice, sont exclues et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit, toutes conséquences : Ne donnent lieu ni à prise en charge, ni remboursement :