Fournitures. Lit • Transat • Chaise Haute • Landau/poussette OUI OUI OUI OUI NON NON NON NON • Siège auto OUI NON • Jouets OUI NON • …………………… OUI NON • …………………… OUI NON s parents s’engagent à fournir : • Eau minérale OUI NON • Lait en poudre OUI NON • Couches OUI NON L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : (cocher les cases) Le Une tenue complète pour changer l’enfant ................................................................................................................................................................ L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : • Les parents • L’assistant maternel
Fournitures. Votre location doit disposer d'un matériel de cuisine, vaisselle, ameublement et literie. Le propriétaire est responsable de la qualité et de la quantité de cet équipement qui doit être en rapport avec le nombre de personnes prévues au contrat (les meubles de jardin et transats de piscine, ne sont pas obligatoirement du même nombre que le nombre de personnes autorisées à accéder à la location). Sauf stipulation contraire, les draps sont fournis. Les locaux seront remis au locataire en parfait état de propreté et les machines en état de marche. Le locataire devra s'abstenir de façon absolue de jeter dans les éviers, lavabos, baignoires, bidets, WC, des objets de nature à obstruer et des produits détersifs pouvant détériorer les fosses septiques, faute de quoi il serait redevable des frais occasionnés pour la remise en état de ces installations (à titre d’information, la vidange d’une fosse septique est de l’ordre de 500 €). Le locataire devra, avant son départ, remettre toutes les pièces du mobilier à la place où elles se trouvaient à son arrivée.
Fournitures. Le Locataire s’oblige à n’utiliser, pour l’usage de la Machine, que des fournitures, telles qu’étiquettes adhésives, papiers gommés, encre, carnets postaux, enveloppes pour dépôts partiels et autres, conformes aux exigences techniques définies par La Poste. Ces fournitures pourront être fournies par PB aux frais du Locataire au tarif en vigueur au jour de la commande. PB ne garantit pas le bon fonctionnement de la Machine pour l’usage de fournitures qu’elle n’aurait pas vendues ; toute intervention de PB du fait d’incidents provoqués par l’usage de fournitures vendues par des tiers sera facturée au Locataire. Lors de la mise à disposition de la Machine, PB remettra au Locataire une première dotation de fournitures (kit de démarrage), qui lui sera facturée au tarif en vigueur au jour de la signature du Contrat.
Fournitures. Il est convenu entre l’employeur et l’assistante maternelle, la répartition suivante des charges pour les fournitures nécessaires à l’enfant confié.
Fournitures. Votre location dispose d'un matériel de cuisine, vaisselle, ameublement et literie (voir inventaire joint à votre contrat de location). La quantité de cet équipement est en rapport avec le nombre de personnes prévues au contrat (les meubles de jardin et transats ne sont pas obligatoirement du même nombre que le nombre de personnes autorisées à accéder à la location). Sauf stipulation contraire, les draps ainsi que le linge de maison (serviettes de table,torchons, etc...) ne sont pas fournis. Il est bien entendu que dans le cas où des fournitures non prévues au contrat ne seraient pas sur place le jour de l'arrivée le propriétaire ne pourrait être tenu pour responsable et le locataire ne pourrait prétendre à une quelconque indemnité. Les locaux seront remis au locataire en parfait état de propreté et les machines en état de marche. Le locataire devra s'abstenir de façon absolue de jeter dans les éviers, lavabos, baignoires, wc, des objets de nature à obstruer et des produits détersifs pouvant détériorer les fosses septiques, faute de quoi il serait redevable des frais occasionnés pour la remise en état de ces installations (à titre d'information, la vidange d'une fosse septique est de l'ordre de 500 Euros). Le locataire devra, avant son départ, remettre toutes les pièces du mobilier à la place où elles se trouvaient à son arrivée.
Fournitures. Elles doivent être évaluées selon l'âge et les besoins de l'enfant. L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant : Les parents s’engagent à fournir : - Une tenue complète pour changer l’enfant - ……………………………………………… - ………………………………………………
Fournitures. Le franchiseur s’engage à : Fournir au franchisé une liste de l’ensemble des produits et ingrédients nécessaires à l’activité *XXXXX XXXXXX* Le franchisé aura pour obligation d’acheter les produits auprès des fournisseurs du franchiseur
Fournitures. Section 3.01 Les fournitures et prestations sont strictement limitées aux spécifications de la commande ou du devis descriptif.
Section 3.02 Les fournitures et prestations supplémentaires, non prévues au contrat seront réglées sur la base de nouveaux prixetsuivant des conditions à discuter d’un commun accord. Ils ne pourront en aucun cas préjudicier à ceux du contrat principal. Le devis établi par DYNAPAC France concernant toutefourniture ou prestation supplémentaire ou modificative, et ayant reçu un commencement d’exécution, sera, de plein droit, réputé accepté par le client, à défaut de refus exprès dans les 8 jours suivant ce début d’exécution. En outre, sauf disposition expresse et écrite, toute fourniture ou prestation supplémentaire ou modificative annulera, de plein droit, tout engagement préalable de la Société relatif à un délai d’achèvement ou de livraison.
Section 3.03 Si la commande est soumise à la condition de l’obtention par l’acheteur d’un prêt ou d’une autorisation quelconque, DYNAPAC France a le droit d’exiger, à tout moment de l’acheteur, toutes justifications sur la diligence et le sérieux avec lesquels l’acheteur asollicité ladite autorisation ou présenté sa demande de prêt et constitué éventuellement un dossier à ce sujet.
Section 3.04 DYNAPAC France se réserve le droitd’apporter des modifications d’exécution, techniques ou de structure, dans ses fabrications, si l’évolution des normes ou de la réglementation le nécessite. Ces modifications pourront intervenir entre le moment de la commande et celui de la livraison sans qu’il y ait, pour cela, des raisons d’annulation de cette commande par le client ou d’exigence par ce dernier d’une indemnité quelconque.
Section 3.05 L’acheteur est seul responsable de la conformité de l’installation avec les Lois et règlements en vigueur, ainsi que des études et travaux préparatoires, connexes ou supplémentaires éventuels et de l’obtention de toute autorisation administrative éventuellement nécessaire.
Section 3.06 L’acheteur assume l’entière responsabilité du résultat industriel ; le vendeur peut, sur demande de l’acheteur, fournir un service d’assistance technique comportant des informations et plans pour aider l’acheteur lors de l’installation et de la mise en route du matériel vendu. Les clauses particulières du contrat de vente indiquent les conditions d’intervention du vendeur sur le site.
Section 3.07 Le vendeur ne pourra pas être tenu pour responsable de la phase d’installation et de montage ...
Fournitures. Pour assurer l’entretien des installations, l’EXPLOITANT aura à sa charge les fournitures ci- après : - huiles, graisses, chiffons, outils de chauffe, petit outillage, petit matériel électrique (ampoules, fusibles), petite visserie et boulonnerie, filtres, courroies électrodes, anodes, acides de détartrage, roulements moteurs et ventilateurs, etc…, - joints divers, fibres, caoutchouc, klingérit, etc…, - peinture, à l’exclusion de celle nécessaire à l’entretien du local, - gicleurs, injecteurs, huiles diverses, fluides frigogènes, soudures, électrodes, roulements, piezzo, etc…, - huiles de cartes, produits d’entretien, fusibles, etc… En règle générale, toutes les petites pièces de maintenances d’un montant unitaire inférieur à 40 euros H.T. - briques réfractaires, câbles et canalisations électriques.
Fournitures. La fourniture comprend strictement le matériel spécifié à l’accusé de réception de commande. Pour les fournitures additionnelles, les prix et nouveaux délais sont discutés spécialement entre nous-mêmes et le client. En aucun cas les conditions pour les fournitures additionnelles ne peuvent préjudicier à celles de la commande principale. Les dimensions et poids ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne peuvent être invoqués à la fourniture des marchandises. En aucun cas il ne sera fourni à l’acheteur des dessins d’exécution. Il est expressément reconnu au fabricant le droit d’exploiter librement et à tout moment les procédés, méthodes ou techniques résultant des recherches ou études auxquelles il aura procédé ou fait procéder pour la conception, la réalisation et la mise au point de la machine, objet du présent contrat de vente.