Prestations supplémentaires Clauses Exemplaires

Prestations supplémentaires. Les prestations qui ne sont pas expressément prévues dans la liste des prestations fournies pourront être assurées par SPI Software à titre de prestations supplémentaires et facturées en sus en appliquant le tarif en vigueur.
Prestations supplémentaires. Les engagements du Prestataire sont strictement limités à la fourniture des Prestations prévues dans ses Offres et/ou dans le Contrat. Pour les fournitures de Prestations non comprises dans l'Offre ou le Contrat, les prix et les délais feront l'objet d'un accord écrit spécifique entre le Prestataire et le Client.
Prestations supplémentaires. Les prestations supplémentaires ou annexes effectivement fournies par le transporteur sont rémunérées en sus du transport et font l'objet d'une facturation distincte. Entrent notamment dans le cadre de ces prestations : - les frais de chargement et de déchargement ; - les frais d'arrimage les frais de relevés d'échelles lorsque ceux-ci sont effectués par un tiers ; - l'indemnité de comptage des colis; - l'indemnité de bâchage et de débâchage ; - le coût de la protection particulière des marchandises ; - les frais complémentaires d'assurance de la marchandise en fonction d'une éventuelle déclaration de valeur ou d'intérêt spécial à la livraison ; - l'indemnité d'escale ; - les frais de nettoyage des cales et d'élimination des résidus de cargaison à l'issue du transport ; - l'indemnité pour heures effectuées en dépassement des horaires conformément aux dispositions de l'article 8. Tous ces prix sont exprimés hors taxes.
Prestations supplémentaires. Les Prestations Supplémentaires sont celles qui résulteraient d'une modification dans les conditions de réalisation et/ou dans le contenu des Prestations, tels que notamment mais non seulement : modifications techniques décidées par le Client - retard dans la fourniture de données d’entrées – données d’entrées incomplètes ou inexactes - accélération de planning - perturbation des travaux CLIENT ou de ses sous-traitants, etc Les Prestations Supplémentaires dès lors qu’elles ont des conséquences pour le Prestataire (coûts, délais, moyens engagés) seront traitées par avenant entre les Parties.
Prestations supplémentaires. En liaison avec un dommage à l’une des pièces mentionnées, la garantie couvre: - joints, tuyaux et conduits, joints d’étanchéité, bougies d’allumage et préchauffage, joint simmer, coût des travaux d’essai, de mesure et de réglage.
Prestations supplémentaires. Les prestations supplémentaires non prévues dans le cade du présent marché seront facturées après leur réalisation. Ces prestations feront l’objet d’un bon de commande par l’Inra établi selon l’annexe B du présent marché ou après acceptation du devis du prestataire. La décomposition des prix figure aux annexes A et B du présent marché.
Prestations supplémentaires. Le suivi ne couvre que les prestations définies par le service de suivi logiciel. En particulier, il ne couvre pas :  Le temps passé, sur demande du Client, par le personnel Mydral non directement imputable à ce service : recherche d'anomalies non reproductibles, dysfonctionnement d'utilisation sans que le logiciel lui- même soit en cause, indisponibilité du système, opérations d'exploitation préalables à l'intervention (telle que sauvegarde préliminaire...).  Les modifications ou compléments de matériel ou logiciels tiers éventuellement nécessaires à la correction des anomalies et, ou à l'installation de nouvelles révisions.  La formation du personnel du Client.  Les interventions d’exploitation telles qu’agrandissement ou restructuration de bases de données.  Les frais de déplacement et de séjour du personnel Mydral.  L’installation de la nouvelle version sur le site Client. Mydral n’engagera aucune prestation supplémentaire sans l’accord du Client.
Prestations supplémentaires. Toutes prestations supplémentaires demandées par le Client (kilomètres en sus, heures supplémentaires, boissons etc…) non prévues dans le devis initial feront l’objet d’une facturation complémentaire, soumises aux conditions de règlement exposées dans les présentes Conditions Générales. Tout dépassement de temps et/ou de km non prévu dans le devis initial sera acquitté à la fin de la prestation. En cas de modification de la prestation en cours le retour du véhicule est à la charge du client. Toute décoration extérieure au véhicule, autres que celles prévues initialement au contrat sont soumises à accord de notre part.
Prestations supplémentaires. Les prestations qui ne sont pas expressément prévues dans la liste des prestations fournies pourront être assurées par Tecsoft à titre de prestations supplémentaires et facturées en sus en appliquant le tarif en vigueur.
Prestations supplémentaires. Les prestations supplémentaires qui ne sont pas expressément prévues dans la liste des prestations fournies pourront être assurées par le Mainteneur à titre de prestations supplémentaires et facturées en sus en appliquant le tarif en vigueur.