Garantie de base Clauses Exemplaires

Garantie de base. 60 mois / 000 000 xx Groupe propulseur 60 mois / 000 000 xx Ajustements de la première année 12 mois / 20 000 km Batterie (prorata) 36 mois au pro rata Défauts à la peinture *** 36 mois / 60 000 Km Antiperforation 60 mois Kilométrage illimité Dispositif antipollution (De Base) 60 mois / 000 000 Xx Dispositif antipollution (Principaux) 96 mois/ 000 000 Xx
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Garantie de base. Nous couvrons la disparition ou la détérioration du contenu assuré se trouvant dans les locaux du bâtiment résultant d’un vol commis soit : • par effraction ; • avec violence ou menaces ;
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Garantie de base. En cas d'hospitalisation de l'assuré en Belgique ou à l’étranger par suite d'une maladie, d'un accident, d'une grossesse ou d'un accouchement, y compris à domicile, la compagnie intervient dans : - les frais médicaux encourus pendant l'hospitalisation : il s'agit des frais relatifs  au séjour,  aux honoraires médicaux et honoraires paramédicaux,  aux médicaments,  aux produits parapharmaceutiques,  aux autres fournitures médicales ordonnées par les médecins soignants et reprises sur la facture d’hospitalisation; - les frais de prothèses et d'appareils orthopédiques, y compris le matériel dentaire, en relation directe avec la cause de l'hospitalisation; - les frais de location de matériel médical en relation directe avec la cause de l’hospitalisation et prescrit par un médecin. La garantie inclut les cas de "one day clinic" lesquels sont assimilés à des hospitalisations. Garantie complémentaire Cette garantie complémentaire est acquise si les conditions particulières l’indiquent. Dans ce cas, la compagnie étend son intervention dans les frais énumérés ci-après : - les frais de médecines alternatives ordonnées par les médecins soignants et en relation directe avec la cause de l’hospitalisation; - les frais de location d'un téléviseur, d'un frigo, d'un téléphone (à l'exclusion des communications); - les frais de soins palliatifs pour autant qu'ils soient repris sur la facture de l'établissement hospitalier; - les frais mortuaires pour autant qu'ils soient repris sur la facture de l'établissement hospitalier; - les frais de séjour du donneur d'un organe ou d'un tissu au profit d'un assuré bénéficiant de la présente garantie, et pour autant que la transplantation soit médicalement justifiée. De plus, la compagnie intervient, pour autant que l'enfant soit assuré par la présente police, - dans les frais de séjour d'un des parents dans le même établissement hospitalier que celui de l'enfant hospitalisé, âgé de moins de 16 ans, Il n'y a pas de limitation d'âge pour un enfant handicapé, - dans les frais d'enregistrements polysomnographiques (dépistage de la mort subite).
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Garantie de base. ACD garantit pendant une durée d’un an à compter de la livraison du logiciel, sous réserve d’une exploitation dans des conditions normales d’utilisation, que le logiciel permettra une utilisation conforme, pour l’essentiel, aux spécifications définies dans le support d’exploitation accompagnant le logiciel. Cette garantie couvre la correction des programmes, sans intervention sur site, dans le cas où le client pourrait constater une anomalie de fonctionnement par rapport aux spécifications. Sont exclues les modifications que nécessiteraient depuis la livraison un changement de législation, un changement même partiel de la configuration du système comprenant de façon non exhaustive, unité centrale, périphérique, logiciel système, logiciels d’autres éditeurs. ACD ne garantit pas que les fonctions du logiciel permettront d’atteindre les objectifs que le Client s’est fixés, ni que l’exécution du logiciel sera ininterrompue ou exempte d’erreur. En aucun cas ACD ne pourra être tenu responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit, notamment perte d’exploitation, perte de données ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’emploi des programmes, des données, des supports magnétiques, du matériel, même si ACD a été prévenu de l’éventualité de tels dommages. En tout état de cause, la responsabilité de ACD ne pourra en aucun cas excéder le montant effectivement payé par le client pour l’acquisition du logiciel.
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Garantie de base. Les frais de soins médicaux et frais similaires sont rembour- sés conformément à l’assurance accidents du travail belge. Ces frais sont remboursés après épuisement de l’intervention de la mutuelle ou d’un autre organisme.
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Garantie de base. Les frais de soins médicaux et frais simiIaires sont rembour- sés conformément à I’assurance accidents du travaiI beIge. Ces frais sont remboursés après épuisement de I’intervention de Ia mutueIIe ou d’un autre organisme. Si, pour I’une ou I’autre raison, vous n’avez pas droit aux pres- tations de sécurité sociaIe, nous supposons, pour Ie caIcuI de Ia déduction de Ia part propre et de I’intervention due par Ia mutueIIe, que vous êtes ayant droit dans Ie régime des "gros risques".
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Garantie de base. L’assureur s’engage à prendre en charge les conséquences pécuniaires de la responsabilité incombant à l’assuré à raison de préjudices causés aux tiers, par son propre fait ou par le fait notamment de :  ses travaux de construction,  ses préposés,  ses locaux professionnels permanents et des locaux ou baraques à caractère provisoire ou caravanes utilisés temporairement sur le chantier d’une opération de construction notamment comme bureaux,  ses travaux d’entretien ou de maintenance, sans création d’ouvrages neufs, lorsque ces travaux relèvent du domaine de l’activité garantie,  ses travaux réalisés dans le cadre des activités garanties, mais ne relevant pas de travaux de construction, par extension à l’objet du contrat. Sont notamment couverts par cette garantie :  les dommages matériels ou corporels,  les dommages corporels consécutifs à des dommages relevant d’autres garanties du contrat acquises ou non,  les dommages immatériels consécutifs à des dommages corporels ou matériels garantis par ce contrat,  les dommages immatériels non consécutifs,  les dommages résultant d’une atteinte à l’environnement accidentelle ou non, lorsqu’ils surviennent après réception des travaux,  les dommages résultant d’intoxication alimentaire provoquée par l’absorption d’aliments servis à autrui ou aux préposés de l’assuré,  les dommages découlant des activités du service médico-social de l’entreprise.
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Garantie de base. Sont garanties : les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue par l’assuré, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers et imputables à l’activité déclarée aux conditions particulières. - des biens qu’il exploite, - des moyens humains et matériels qu’il met en œuvre, - des prestations et des travaux.
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Garantie de base. La présente garantie couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'assuré du fait de l'activité professionnelle déclarée au bulletin d’adhésion en raison des dommages corporels, matériels, immatériels consécutifs et incorporels causés aux tiers et résultant, de par son fait propre et/ou du fait de ses préposés, de fautes professionnelles commises dans l’accomplissement de ses prestations.
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Related to Garantie de base

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Dépôt de garantie Pour les locations d’hébergement, un dépôt de garantie de 200 € est exigé du Client le jour de la remise des clés et lui est rendue le jour de fin de location sous déduction éventuelle des frais de remise en état. Cette caution ne constitue pas une limite de responsabilité.

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

  • Dépôt de garantie ou caution A l'arrivée du locataire, un dépôt de garantie dont le montant est indiqué au recto du présent contrat est demandé par le propriétaire. Après l'établissement contradictoire de l'état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées. En cas de départ anticipé (antérieur à l'heure mentionnée sur le présent contrat) empêchant l'établissement de l'état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n'excédant pas une semaine.

  • Garantie le FOURNISSEUR garantit expressément que l’ensemble des marchandises commandées ou fournies au titre du Contrat sont conformes à l’ensemble des spécifications, dessins, échantillons et autres descriptifs sur lequel ce Contrat est basé, qu’ils revêtiront une valeur marchande et qu’ils seront exempts de tout vice de la matière, de conception ou de fabrication. Si des exigences de performance sont définies au Contrat ou par l’ACHETEUR pour les marchandises achetées en vertu du Contrat, le FOURNISSEUR garantit par ailleurs que les marchandises en question seront propres à l’usage auquel l’ACHETEUR les destine. Le FOURNISSEUR garantit également que les marchandises fournies en vertu du présent Contrat seront libres de tout privilège et ne sont susceptibles de ne faire l’objet d’aucune revendication de la part des tiers. Sans préjudice des autres recours qu’il serait en droit d’exercer, L’ACHETEUR pourra rejeter les marchandises non conformes aux garanties susmentionnées, qu’ils les aient préalablement acceptées ou non ou qu’elles aient fait l’objet d’un paiement. Le FOURNISSEUR garantit par ailleurs qu’aucune loi, règle, réglementation ou ordonnance ni aucun décret du gouvernement américain, de l’administration étatique ou locale ou d’un quelconque autre gouvernement ou une quelconque instance gouvernementale n’a été enfreint dans le cadre de la fabrication, du transport, de la livraison, de la vente des marchandises visés au présent Contrat. Le FOURNISSEUR s’engage à ce que les garanties susmentionnées survivent à la livraison, à l’acceptation, à l’inspection, aux essais, à l’utilisation et au paiement des marchandises et matériels prévus au présent Contrat et à ce qu’elles bénéficient à l’ACHETEUR et à ses clients.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • Garanties Le remboursement du capital et le paiement des intérêts ainsi que toutes les sommes contractuellement dues ou devenues exigibles au titre du présent contrat sont garantis comme suit :

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.