Livraison du Logiciel. Le Logiciel est livré au CLIENT en une fois, par l’envoi d’une clé unique d’identification par courriel ou par courrier, la date d’envoi valant preuve de la livraison. Le Logiciel est livré en code objet et non en code source.
Livraison du Logiciel. La livraison du Logiciel a lieu lorsque SISW met le Logiciel à la disposition du Client par téléchargement électronique à partir d’un site Web spécifié par SISW. L’expédition physique du support peut être effectuée au choix de SISW, afin d’accommoder le Client ou parce que certains éléments du Logiciel ne sont pas disponibles pour le téléchargement électronique. Le Logiciel sera livré sous condition EXW (Incoterms 2010) pour les livraisons effectuées entièrement aux États-Unis, en Russie, en Chine ou en Inde. Tous les autres Logiciels seront livrés sous condition DAP (Incoterms 2010).
Livraison du Logiciel. La livraison du logiciel doit s’effectuer tel qu’identifié dans la confirmation de la commande ou dans le numéro de bon de commande du logiciel indiqué dans la confirmation de la commande, conjointement avec les données de la commande associées au catalogue Siemens en vigueur au moment de la confirmation de la commande. Si le logiciel est fourni sur un support de données ou mis à disposition pour un téléchargement électronique par Siemens, la licence octroyée au détenteur de la licence à l’alinéa 2.2(a) doit inclure le droit d’installer un tel logiciel conformément à la confirmation de la commande.
Livraison du Logiciel. Le Logiciel est livré sous forme de codes objets. Ils sont matérialisés par une clé de protection USB ou clé logicielle qui représente la licence d’utilisation du Logiciel. Pour permettre le fonctionnement du Logiciel, la clé de protection doit être connectée à l’unité centrale sur laquelle le Logiciel est installé et utilisé. Toute déconnexion de la clé de protection entraîne l’arrêt du Logiciel. La clé de protection USB ou clé logicielle représentant la licence d’utilisation du Logiciel est programmée de façon à contenir les seules fonctionnalités ou modules spécifiques prévus au Bon de Commande. Les modules non commandés ne seront donc ni accessibles ni utilisables et apparaîtront en grisé. Pour bénéficier de modules complémentaires, le Client devra recourir à un nouveau Bon de Commande. Dans ce cas, la livraison du module commandé se fera, par reprogrammation de la clé de protection du Client, au choix du Fournisseur, soit à distance par télémaintenance, soit dans les ateliers du Fournisseur, soit par livraison d’une nouvelle clé de protection au Client contre restitution par celui-ci de la clé initiale. En cas de perte, de vol ou de détérioration, le Client devra acquérir un nouveau Logiciel au tarif en vigueur au jour de l’acquisition de la nouvelle licence.
Livraison du Logiciel. Le Fournisseur fournit le Logiciel dont la description complète figure dans la notice technique, ainsi qu’une documentation en Français et en Anglais, au Client, sous un délai indicatif de 4 heures, au moyen d’un lien de téléchargement envoyé sur l’email indiqué lors de la commande et disponible sur l’Espace Client. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et le Fournisseur ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de Le Client en cas de retard de livraison n'excédant pas (3) trois jours. En cas de retard supérieur à trois (3) jours, Le Client pourra demander la résolution de la vente. Dans ce cas, les acomptes déjà versés lui seront alors restitués par le Fournisseur. La responsabilité du Fournisseur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable au Client ou en cas de force majeure. Le Fournisseur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Logiciels livrés dont le défaut de conformité aura été dûment signalé et prouvé par Le Client. Le Fournisseur s’engage dans la correction des erreurs d’écritures de programmation lors de la vente, sous réserve que les tiers contributeurs maintiennent leur niveau de services.
Livraison du Logiciel. 9.1. MuM effectue la livraison du logiciel en le mettant à disposition du client sur un site web spécifique en vue d’un téléchargement par le client, ou par la livraison d’un support de données à l’adresse de livraison – en Allemagne, en Autriche ou en Suisse – qui a été indiquée à la commande. MuM transmet le code d’activation et le cas échéant d’autres mots de passe au client, qui pourra donc procéder lui-même à l’installation du logiciel. Selon la livraison de logiciel, cette information sera transmise soit par e-mail, soit sous forme écrite. Si aucun mode de livraison n’a été indiqué dans la confirmation de commande, le logiciel sera mis à disposition du client sous une forme lisible par ma- chine sur un site web, d’où le client pourra le télécharger avec la documentation afférente.