Livraison du Logiciel Clauses Exemplaires

Livraison du Logiciel. La livraison du Logiciel a lieu lorsque SISW met le Logiciel à la disposition du Client par téléchargement électronique à partir d'un site Web spécifié par SISW. L'expédition physique du support peut être effectuée au choix de SISW, afin d'accommoder le Client ou parce que certains éléments du Logiciel ne sont pas disponibles pour le téléchargement électronique. Le Logiciel sera livré sous condition EXW (Incoterms 2020) pour les livraisons effectuées entièrement aux États-Unis, en Chine ou en Inde. Tous les autres Logiciels seront livrés sous condition DAP (Incoterms 2020).
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Livraison du Logiciel. Le Logiciel est livré au CLIENT en une fois, par l’envoi d’une clé unique d’identification par courriel ou par courrier, la date d’envoi valant preuve de la livraison. Le Logiciel est livré en code objet et non en code source.
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Livraison du Logiciel. 9.1. MuM effectue la livraison du logiciel en le mettant à disposition du client sur un site web spécifique en vue d’un téléchargement par le client, ou par la livraison d’un support de données à l’adresse de livraison – en Allemagne, en Autriche ou en Suisse – qui a été indiquée à la commande. MuM transmet le code d’activation et le cas échéant d’autres mots de passe au client, qui pourra donc procéder lui-même à l’installation du logiciel. Selon la livraison de logiciel, cette information sera transmise soit par e-mail, soit sous forme écrite. Si aucun mode de livraison n’a été indiqué dans la confirmation de commande, le logiciel sera mis à disposition du client sous une forme lisible par ma- chine sur un site web, d’où le client pourra le télécharger avec la documentation afférente. 9.2. MuM est habilité à effectuer des livraisons partielles, dans la mesure où c’est supportable pour le client. 9.3. En cas d’envoi du logiciel sur un support de données, les frais d’envoi et de transport (y compris les modes d’envoi particuliers comme l’express, le service de coursier etc.) sont à la charge du client. Les frais de la mise à disposition du logiciel en vue d’un téléchargement sont supportés par MuM; les frais de téléchargement seront à la charge du client. 9.4. Le risque de la destruction accidentelle, et notamment la perte des supports de données envoyés par voie postale, est supporté par le client. Si le client le souhaite, XxX contractera – au nom et pour compte du client – une assurance-transports auprès du transporteur. 9.5. Les indications de MuM concernant les délais de livraison sont à considérer comme période de livraison prévue. Si MuM et le client conviennent par écrit de délais de livraison fermes et définitifs, le respect de ces délais est déterminé soit par le moment où MuM met le logiciel à disposition sur le site web en vue du téléchargement, soit par celui où le support de données est remis au trans- porteur. 9.6. Tant que XxX attend le concours ou des informations du client, ou se trouve entravé dans ses prestations par des obstacles passagers empêchant la livraison pour cas de force majeure ou en raison d’événements imprévus et qui ne relèvent pas de la responsabilité de MuM (p.ex. des perturbations de la production, une grève, un lock-out, des retards de livraison chez le fabricant du logiciel de tiers fournisseurs), les délais de livraison et de prestations sont reportés pour une période correspondant à la durée de l’empêchement plus un...
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Livraison du Logiciel. La livraison du logiciel doit s’effectuer tel qu’identifié dans la confirmation de la commande ou dans le numéro de bon de commande du logiciel indiqué dans la confirmation de la commande, conjointement avec les données de la commande associées au catalogue Siemens en vigueur au moment de la confirmation de la commande. Si le logiciel est fourni sur un support de données ou mis à disposition pour un téléchargement électronique par Siemens, la licence octroyée au détenteur de la licence à l’alinéa 2.2(a) doit inclure le droit d’installer un tel logiciel conformément à la confirmation de la commande.
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Livraison du Logiciel. Le Fournisseur fournit le Logiciel dont la description complète figure dans la notice technique, ainsi qu’une documentation en Français et en Anglais, au Client, sous un délai indicatif de 4 heures, au moyen d’un lien de téléchargement envoyé sur l’email indiqué lors de la commande et disponible sur l’Espace Client. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et le Fournisseur ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de Le Client en cas de retard de livraison n'excédant pas (3) trois jours. En cas de retard supérieur à trois (3) jours, Le Client pourra demander la résolution de la vente. Dans ce cas, les acomptes déjà versés lui seront alors restitués par le Fournisseur. La responsabilité du Fournisseur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable au Client ou en cas de force majeure. Le Fournisseur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Logiciels livrés dont le défaut de conformité aura été dûment signalé et prouvé par Le Client. Le Fournisseur s’engage dans la correction des erreurs d’écritures de programmation lors de la vente, sous réserve que les tiers contributeurs maintiennent leur niveau de services.
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Livraison du Logiciel. Le Logiciel est livré sous forme de codes objets. Ils sont matérialisés par une clé de protection USB ou clé logicielle qui représente la licence d’utilisation du Logiciel. Pour permettre le fonctionnement du Logiciel, la clé de protection doit être connectée à l’unité centrale sur laquelle le Logiciel est installé et utilisé. Toute déconnexion de la clé de protection entraîne l’arrêt du Logiciel. La clé de protection USB ou clé logicielle représentant la licence d’utilisation du Logiciel est programmée de façon à contenir les seules fonctionnalités ou modules spécifiques prévus au Bon de Commande. Les modules non commandés ne seront donc ni accessibles ni utilisables et apparaîtront en grisé. Pour bénéficier de modules complémentaires, le Client devra recourir à un nouveau Bon de Commande. Dans ce cas, la livraison du module commandé se fera, par reprogrammation de la clé de protection du Client, au choix du Fournisseur, soit à distance par télémaintenance, soit dans les ateliers du Fournisseur, soit par livraison d’une nouvelle clé de protection au Client contre restitution par celui-ci de la clé initiale. En cas de perte, de vol ou de détérioration, le Client devra acquérir un nouveau Logiciel au tarif en vigueur au jour de l’acquisition de la nouvelle licence.
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Livraison du Logiciel. Sauf stipulation différente dans les Conditions Particulières, la livraison est matérialisée par l’envoi par courriel d’une clé électronique unique ou d’un lien de téléchargement par le Fournisseur au Client. La livraison est réalisée à la date enregistrée automatiquement par le système d’information du Fournisseur. Cette date notifiée au Client par message électronique vaut preuve de la livraison. Les programmes du Logiciel sont livrés en code objet et non en code source.
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  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié dans les cas et conditions ci-après : 7.5.1 par le souscripteur Toute demande de résiliation doit parvenir à l’assureur par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : Le souscripteur peut résilier le contrat d’assurance dans les situations suivantes : • à chaque échéance annuelle moyennant un préavis de 2 mois (la demande de résiliation doit être envoyée à l’assureur au plus tard 2 mois avant la date anniversaire, le cachet de la poste faisant foi) ; • en cas de révision par l’assureur des cotisations du souscripteur, conformément aux dispositions de l’article 8.2 ci-après ; • en cas de diminution du risque en cours de contrat lorsque l’assureur ne diminue pas la cotisation, l’assuré peut résilier le contrat par courrier recommandé en respectant un préavis de 30 jours. La résiliation prendra effet le 31ème jour après l’envoi de ce courrier ; • en cas de décès de l’animal assuré. Le souscripteur doit fournir un certificat de décès (ou une attestation d’incinération), document original, établi par le vétérinaire, mentionnant la cause et la date du décès, le nom et le numéro d’identification de l’animal. La résiliation sera actée à la date de décès de l’animal ; • en cas de cumul des remboursements avant le décès de l’animal, si le « plafond par animal » de la formule d’assurance souscrite est atteint, le souscripteur ne pouvant dans ce cas, prétendre à aucune indemnité future. La résiliation a lieu dès l’atteinte du « plafond par animal » ; • en cas de cession de l’animal assuré. Le souscripteur doit faire parvenir à l’assureur dans un délai de 3 mois après la cession, par courrier recommandé avec avis de réception, une déclaration sur l’honneur de cession de l’animal (en indiquant la date de cession, l’identité de l’animal cédé et les coordonnées du nouveau propriétaire). De plus, dans un délai de trois mois à compter de la réception de la dé- claration sur l’honneur de la cession de l’animal assuré, le souscripteur doit faire parvenir à l’assureur la nouvelle carte d’identification de l’animal assuré, provenant du Fi- chier National d’Identification des Carnivores Domestiques (ICAD), et établie aux coordonnées du nouveau proprié- taire. La résiliation sera actée à la date de réception de la déclaration sur l’honneur de la cession de l’animal assuré ; • en cas de fuite ou de perte de l’animal assuré. Le souscrip- teur doit transmettre à l’assureur, par courrier recomman- dé avec avis de réception, une copie de la déclaration de perte auprès du Fichier National d’Identification des Car- nivores Domestiques (ICAD) ainsi qu’une déclaration sur l’honneur de perte de l’animal assuré. La résiliation sera actée à la date de réception du courrier recommandé ; • en cas de décès du souscripteur ou en cas de transfert de propriété, par aliénation, de l’animal assuré. Les ayants- droits doivent fournir une attestation de décès du souscrip- teur, ainsi que leurs coordonnées postales. La résiliation sera actée à la date de réception du courrier recommandé.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.