Modalités d’utilisation Clauses Exemplaires

Modalités d’utilisation. 94. L’Hébergeur reconnaît que la SD-Box ne doit pas être déplacée sans prévenir au préalable le CASD par courriel
Modalités d’utilisation. 22.3.1 - Modalités d’utilisation de la fonctionnalité Paylib en ligne
Modalités d’utilisation. Pour voyager en règle, le client doit avoir reçu le SMS de confirmation d’achat du titre de transport. Le ticket 1 voyage par SMS reçu par le client suite à sa commande contient le type de ticket, la date de validité, l’heure de début de validité du titre, l’heure de fin de validité du titre, le prix du ticket, le code de confirmation, le lien renvoyant vers le site internet. Le ticket 1 voyage par SMS est valable sur les lignes du réseau Tempo uniquement (pas sur les lignes Tideo ou TER y compris à l’intérieur du périmètre de l’Agglomération d’Agen), durant les 60 minutes suivant la réception du SMS à l’occasion desquelles le client peut effectuer une correspondance, l’aller-retour étant interdit. En revanche, si le client se trouve toujours à bord au-delà des 60 minutes, il doit alors acheter un nouveau titre de transport pour voyager en règle. Le ticket 1 voyage par SMS est valable à compter de la réception du SMS. Il ne peut être acheté en avance pour une utilisation ultérieure. Le ticket 1 voyage par SMS doit être conservé par le client dans son téléphone jusqu’à la fin de son voyage Le ticket 1 voyage par SMS est considéré dès sa réception comme un titre validé.
Modalités d’utilisation. Une fois son adhésion activée, le contractant peut transmettre ses Demandes par différents moyens, indiqués dans les supports qui lui ont été transmis (téléphone, e-mail ou par l'intermédiaire de site(s) internet(s) ou d'application(s) mobile(s) mis à sa disposition), tous les jours de l’année, du lundi au vendredi, de 9h à 19h, hors jours fériés. Lors de la transmission d’une Demande, le contractant devra communiquer au Sous-traitant son numéro de membre et toute autre information nécessaire à la prise en charge et à la réalisation de sa Demande. Toute commande sera confirmée au contractant par le Sous-traitant, par courrier électronique ou SMS dans un délai maximum de 48 (quarante-huit) heures. Cette confirmation de commande rappellera :
Modalités d’utilisation. Le badge d’accès à la C.vélo Box remis lors de la signature du contrat est nominatif et ne peut en aucun cas être cédé à un tiers. Chaque contrat donne droit à la location d’un emplacement où ne pourra être stationné qu’un seul vélo à la fois. Le client doit anticiper le rendu de son badge : si la date de fin de contrat correspond à un jour non ouvré (dimanche, jours fériés, etc.), il devra se rendre à l’agence du service C.vélo Box au maximum le dernier jour ouvré précédent sa date de fin de contrat, aux horaires d’ouverture de l’agence du service C.vélo Box. Tout retard dans le rendu de ce badge entrainera des pénalités financières décrites dans l’article 5 des CGAU. Le badge sera rendu inutilisable à minuit le dernier jour du contrat. Le client s’engage à vérifier la fermeture de la porte à chaque entrée et chaque sortie dans la C.vélo Box. Aucune personne non abonnée ne doit entrer dans l’enceinte sécurisée.
Modalités d’utilisation. Ce site internet xxxxx://xxx.xxxx.xx est l’accès digital au portail Lyfe. Il est complémentaire au canal téléphonique. Il permet notamment aux Bénéficiaires d’accéder aux Services proposés via la Plateforme Lyfe pour obtenir des informations générales sur les Services proposés et sur le fonctionnement et l’utilisation de la Plateforme Lyfe. Pour pouvoir utiliser les Services proposés via la Plateforme Lyfe, les Bénéficiaires doivent créer eux-mêmes un compte sur la Plateforme Lyfe. Cette création est subordonnée à leur acceptation, par une case à cocher, des CGUS de Lyfe. Afin que les Bénéficiaires puissent utiliser les Services qui leur sont proposés via Ia Plateforme Lyfe aux conditions convenues entre Lyfe et le Distributeur, un code d’accès permettant d’assigner aux Bénéficiaires les droits afférents pour l’utilisation des Services doit être renseigné lors de l’inscription. Ce code est identique pour tous les Bénéficiaires. La Conciergerie Lyfe est à leur disposition du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 8h30 à 20h00, par téléphone au Les Bénéficiaires ont également la possibilité de déposer un message électronique à partir de l'emplacement « Nous contacter » accessible sur la Plateforme Lyfe (page d’accueil), ou par courriel à l’adresse :
Modalités d’utilisation. De La carte cB pour Le reGLe- Ment D'acHatS De BIenS et De preStatIonS De SerVIceS cHeZ DeS accepteurS cB
Modalités d’utilisation. De La carte cB pour tranSFe- rer DeS FonDS
Modalités d’utilisation. 33.2.1. Niveaux de Service : tout traitement de LREL par lot de plus 5 000 pages doit être déclaré par le Client au moins trois (3) jours ouvrés à l’avance pour permettre à MAILEVA de proposer au Client un planning de dépôt et de production à défaut MAILEVA ne pourra être tenu responsable d’éventuels retards ou extension des délais de production.
Modalités d’utilisation. Les informations et modalités d’utilisation de ce service sont spécifiées sur le Site.