Common use of Prix Clause in Contracts

Prix. Le prix des Produits est fixé directement dans l’offre évoquée à l’article 2 alinéa 1 ci-dessus. . Le prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxes, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande par le Client dans ce délai, le prix des Produits pourra être revu. Conformément aux variations de longueur s’agissant de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contrat, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification de la Commande et soumettra cette modification au Client.

Prix. Le 4.1. Sauf accord contraire, les prix sont fixés par FCA VAT à La Haye, en Suisse, sur la base des Produits Incoterms 2020. L’emballage standard est fixé directement inclus dans l’offre évoquée à l’article 2 alinéa 1 ci-dessus. . Le prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxes, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande par le Client dans ce délai, le prix des Produits pourra être revuet l’acheteur accepte de payer tout emballage supplémentaire. Conformément aux variations Pour les paiements effectués par carte de longueur s’agissant de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeurcrédit, des frais de coupe desdites longueurs commodité de 3% seront facturés dans la mesure où la loi le permet. 4.2. L’Acheteur est responsable de toutes les taxes de vente, de valeur ajoutée et/ou de toute autre taxe sur les Produits. La VAT dédouane les marchandises pour chaque longueur spéciale souhaitéel’exportation, le cas échéant, mais n’est en aucun cas tenue de dédouaner les marchandises pour l’importation ou le transit par des pays tiers, de payer des droits à l’importation ou d’accomplir des formalités douanières à l’importation. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai L’acheteur est responsable de l’obtention d’une licence d’exportation ou d’importation. 4.3. Dans le cas où la ou les commandes de l’acheteur et/ou la transaction prendraient plus de quatre (4) mois après mois, la conclusion du ContratVAT se réserve le droit d’ajuster les prix pour refléter les augmentations imprévues des taux de salaire, en cas d’augmentation des coûts de transport, des matériauxcoûts de carburant ou du coût de sécurisation des matières premières. En outre, dans le cas où la date de livraison prévue est reportée de plus de trois mois, pour des raisons dont la VAT n’est pas responsable, VAT se réserve le droit de modifier son (ses) prix(s) en fonction de toute modification des taux de salaire, des frais de transport transport, des coûts de carburant ou des taxes coûts de sécurisation des matières premières dans la mesure permise par les lois et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modificationrèglements applicables. ; Dans les cas où le Client Si l’Acheteur apporte des modifications à sa commande avant la Commande après livraison, la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra VAT peut ajuster le ses prix des Produits proportionnellement au surplus en fonction des coûts générés supplémentaires causés par les modifications. 4.4. Les commandes inférieures à CHF 350.- (« MOV », Minimum Order Value) sont soumises à des frais de traitement de CHF 150.- convertis dans la modification devise de la Commande et soumettra cette modification au Clientcommande arrondie à la différence jusqu’à 20%.

Prix. La vente des biens immobiliers si elle se réalise aura lieu moyennant le prix de : Dont TVA La vente des biens mobiliers, si elle se réalise aura lieu moyennant le prix de : Dont TVA Le prix des Produits est fixé directement dans l’offre évoquée RESERVATAIRE s’oblige à l’article 2 alinéa 1 ci-dessus. . Le prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxes, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter acquérir lors de l’émission la signature de l’offre et pour l’acte authentique de vente en l’état futur d’achèvement le mobilier auprès de la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande société désignée par le Client dans ce délaiRESERVANT. Ce prix est ferme et définitif non révisable, mais ne tient pas compte des frais d’acte notarié, de prêt, de dossiers, d’établissement du règlement de copropriété ou d’une A.S.L (association syndicale libre), de garanties hypothécaires, privilèges de prêteur de deniers ou caution bancaire, de règlement de copropriété (le prix des Produits pourra être revu. Conformément aux variations de longueur s’agissant montant sera indiqué au réservataire lors de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés notification par le Vendeurnotaire). Ce prix s’entend taxe sur la valeur ajoutée incluse, à l’exclusion des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitéel’acte de vente et éventuellement d’emprunt. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du ContratEn outre, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais du taux actuel de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits ProduitsTVA, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur ci-­‐dessus sera majoré de l’incidence de cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification de la Commande et soumettra cette modification au Clientaugmentation.

Prix. Le La vente, si elle se réalise, aura lieu moyennant le prix principal de UN MILLION SIX CENT MILLE EUROS (1.600.000,00 €) HORS TAXE, Auquel s’ajoute la taxe sur valeur ajoutée au taux de 20,00 %, soit TROIS CENT VINGT MILLE EUROS (320.000,00 €) Soit un prix d’UN MILLION NEUF CENT VINGT MILLE EUROS (1.920.000,00 €) Taxe sur la valeur ajoutée incluse. Lequel prix sera payable comptant par virement le jour de la réitération authentique des Produits présentes. Les parties déclarent avoir connaissance qu’à ce jour la position de l’administration fiscale sur le régime de la TVA sur les opérations immobilière de cette nature, est fixé directement la TVA sur prix total. Néanmoins, les parties conviennent expressément de soumettre la présente opération à la TVA sur la marge, dans l’offre évoquée l’hypothèse où la position de l’administration fiscale venait à l’article 2 alinéa 1 ci-dessusêtre revue au jour de la réitération authentique des présentes et permettait de soumettre la présente opération à ladite TVA sur la marge. . Le prix Les parties soumettent formellement la réalisation des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxesprésentes et le transfert de la propriété, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande au paiement, par le Client dans ce délaiBENEFICIAIRE, le au plus tard au moment de l'acte authentique de vente, de l'intégralité du prix des Produits pourra être revu. Conformément aux variations de longueur s’agissant de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, payable comptant et des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitéeréalisation. A l’exception des livraisons devant Pour être libératoire, tout paiement devra intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contratpar virement préalable, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, être reçu au plus tard le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification jour de la Commande et soumettra cette modification au Clientsignature, à l’ordre du notaire chargé de rédiger l’acte de vente.

Prix. Le Les prix de la Brochure Soleil sont établis en fonction des prix des Produits est fixé directement fournisseurs de services, du taux de change, du coût du carburant, des taxes et des autres frais en vigueur en date de publication de la Brochure Soleil. Les prix figurant dans l’offre évoquée la présente brochure sont valables au moment d’aller sous presse et sont indiqués sous réserve de modification. Sauf indication contraire, les prix sont établis par personne, basés sur une occupation double, en dollars canadiens ($ CA) et comprennent la taxe de vente applicable, la taxe fédérale sur les produits et services, les frais et droits exigés des autorités gouvernementales et aéroportuaires, les taxes aéroportuaires à l’article 2 alinéa destination, les frais de cartes de touriste et les frais d’administration. Pour les services touristiques réservés par les résidents du Québec, il y a présentement congé de perception de la contribution au Fonds d'indemnisation. En conséquence, votre facture inclura un débit de 1$ par tranche de 1 ci-dessus000$ de services touristiques achetés ainsi qu'une remise d'un montant équivalent. . Le Les prix des Produits Services figurant dans la Brochure Soleil ou affichés sur l’offre s’entend hors taxesxxx.xxxxxxx.xxx peuvent augmenter en raison de l’indisponibilité des sièges d’avion dans une certaine classe tarifaire ou à la suite de l’imposition d’une surcharge du transporteur. Toute réduction de prix résultant d’une promotion ou d’une décision de Transat ne s’applique qu’aux nouvelles réservations. En outre, hors emballages et hors transportTransat se réserve le droit de refuser une réservation qui aurait été faite à un prix erroné. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter Lorsque les Services ont été achetés d’un agent de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande par le Client dans ce délaivoyages titulaire d’un permis du Québec, le prix des Produits pourra Services achetés ne peut être revuaugmenté qu’à la suite de l’imposition d’une surcharge du transporteur ou d’une augmentation du taux de change, dans la mesure où le taux de change applicable 45 jours avant la date à laquelle les Services sont fournis a augmenté de plus de 5% depuis la date où le contrat a été conclu. Conformément aux variations Dans l’éventualité où l’augmentation de longueur s’agissant prix, sans tenir compte de toute augmentation de la livraison taxe de vente du Québec ou de la taxe fédérale sur les produits et services, est égale ou supérieure à 7% du prix des Produits comme évoquées à l’article 2Services, le Client aura la possibilité d’annuler sa réservation et d’obtenir un remboursement complet ou d’opter pour la prestation de Services similaires au même prix, sans quoi la différence de prix devra être entièrement assumée par le Client. Aucune augmentation de prix ne peut survenir dans les 30 jours précédant la date où les Services doivent être rendus Lorsque les Services ont été achetés d’une agence de voyages enregistrée en Ontario, le prix facturé pourra varier total des Services peut être augmenté à moins que le paiement total n’ait été effectué. Advenant une augmentation de plus de 7% du prix des Services, à l’exclusion de toute augmentation de la taxe de vente au détail ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si la taxe fédérale sur les produits et services, le Client commande peut choisir le remboursement intégral et immédiat des Produits aux longueurs spécifiquesServices ou opter pour la prestation de Services similaires jugés acceptables au même prix, qui seraient en dehors des standards proposés sans quoi la différence de prix devra être entièrement assumée par le Vendeur, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contrat, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification de la Commande et soumettra cette modification au Client.

Prix. Le Les Articles sont vendus à un prix des Produits est fixé directement fixe convenu avant la conclusion du contrat. L’acquisition ne s’inscrit pas dans l’offre évoquée à l’article 2 alinéa 1 ci-dessus. le cadre d’une vente aux enchères. Le prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxesunique à payer comprend tous les Articles et droits acquis, hors emballages et hors transports’il en existe plusieurs. Le prix est déterminé exclusivement en monnaie fiduciaire (francs suisses) et payable exclusivement en monnaie fiduciaire (francs suisses). Le Vendeur et la Banque excluent expressément la réception de cryptomonnaies de toute sorte comme contrepartie acceptée pour l’acquisition d’Articles. Le prix est versé intégralement au Vendeur, sous réserve des Produits ainsi fixé est valable à compter frais ou commissions au bénéfice de l’émission fournisseurs de l’offre solutions de paiement mobiles tiers au sens du chiffre 10 des présentes Conditions. La Banque ne recevra pas de compensation pour ses efforts envers le Vendeur et pour la durée mentionnée les Prestations connexes fournis à l’Acheteur. Demeure réservé le chiffre 20 des présentes Conditions vis‐à‐vis de celle-cil'Acheteur. Passé ce délai et Le Vendeur s’engage à défaut utiliser le prix, déduction faite du prix de Commande par revient, pour promouvoir le Client dans ce délaifootball féminin en Suisse, le prix à condition que des Produits pourra être revu. Conformément aux variations de longueur s’agissant de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir possibilités d’utilisation appropriées existent dans un délai utile. Le Vendeur n’est pas tenu de quatre (4) mois après fournir des informations et/ou de rendre compte de l’utilisation du prix à l’Acheteur. Le prix comprend la conclusion du ContratTVA, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre sauf indication contraire sur la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification de la Commande et soumettra cette modification au ClientMarketplace.

Prix. Le Les prix en vigueur au moment de l’expédition ou la prestation des Produits Livrables prévaudront, étant entendu toutefois que tous les prix soumis par APPLIED sont sujets à modification sans préavis. Les prix ne comprennent aucune taxe actuelle ou future de vente, sur les produits et services, d’utilisation, d’accise, de valeur ajoutée ou autre taxe similaire et, le cas échéant, ces taxes seront facturées comme un article séparé et devront être payées par l’Acheteur. Sauf disposition écrite à l’effet contraire, le terme de paiement est fixé directement dans l’offre évoquée à l’article 2 alinéa 1 ci-dessus. . Le prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxesde trente (30) jours net, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable sans compensation ou déduction, à compter de l’émission la date à laquelle la facture est expédiée ou de l’offre la date à laquelle les Livrables sont fournis, selon la première occurrence, si le crédit de l’Acheteur a été approuvé avant la vente. Des frais de paiement tardif de 2 % par mois (un taux annuel de 26,8 %) seront facturés sur tous les comptes en souffrance. APPLIED pourra retenir les Livrables si des comptes en souffrance existent. L’Acheteur devra rembourser APPLIED pour tous les frais encourus pour le recouvrement des comptes en souffrance de l’Acheteur, y compris tous les frais de justice et pour les honoraires d’avocat; cependant, advenant que lesdits frais excèdent le taux qui peut être légalement demandé selon la durée mentionnée loi applicable, alors ces frais devront être calculés de celle-cifaçon à ne pas excéder le plus haut taux qui peut légalement être demandé. Passé ce délai et À moins d’indication à défaut de Commande par le Client l’effet contraire, toutes les ventes sont faites EXW (Ex Works, Incoterms 2010, entrepôt d’APPLIED, en port dû ou port payé avec les frais supplémentaires rajoutés à la facture) et, dans ce délaitous les cas, le prix des Produits pourra être revu. Conformément aux variations titre et le droit de longueur s’agissant propriété et les risques de perte ou de dommage seront transférés à l’Acheteur au moment de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le prix facturé pourra varier au transporteur au point de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contrat, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification de la Commande et soumettra cette modification au Clientchargement.

Prix. Le Les prix des Produits est fixé directement dans l’offre évoquée produits et prestations de service s'entendent, hors droits et taxes. Sauf convention contraire, ils sont fixés pour des produits livrés départ usine (Ex Works) selon barème en vigueur au jour de la commande pour les produits dits « diffus » dont les prix peuvent être prédéterminés. Pour les prix des produits et services ne pouvant pas être prédéterminés, l’Entreprise communiquera au Client un devis sur demande. Toute com- mande inférieure à l’article 2 alinéa 1 ciun montant de 578 € H.T. supportera un coût forfaitaire de 58 € H.T. correspondant aux frais administratifs nécessaires au traite- ment de cette dernière. En application de la loi n° 2006-dessus. 10 du 5 janvier 2006 prévoyant la révision de plein droit du prix du transport en fonction de la variation du prix du carburant, les charges de carburant imputées à l’Entreprise pour l’opération de transport seront refacturées au Client. Le prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxes, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé prestations est valable établi d’après les conditions économiques en vigueur à compter la date de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande par le Client dans ce délai, le prix des Produits pourra être revu. Conformément aux variations de longueur s’agissant de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contrat, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, donc pour des prestations effectuées au plus tard dans un délai de trois mois après l’expiration du délai contractuel prévu pour leur réalisation. L’Entreprise se réserve donc le Vendeur pourra ajuster droit de modifier le prix des Produits en conséquence prestations si ce délai venait à être dépassé par application de la formule P = FO x TP/TPO (P étant le prix révisé, FO le prix initial hors taxes, TP la valeur de l’index du mois d’exécution des travaux, et recueillera l’accord TPO la valeur de l’index général à une date antérieure d’un mois). Les prestations non prévues dans le Contrat et qui seraient exé- cutées sur demande écrite du Client feront l’objet de nouveaux prix fac- turés en régie. En cas de changement sur cette modification. ; Dans la nature des prestations, comme en cas de variation de plus ou moins 20% dans le volume des ventes de produits ou de prestations par rapport aux quantités prévues dans le Contrat initial, l’Entreprise se réserve le droit de revoir les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification uni- taires de la Commande et soumettra cette modification au Clientson offre.

Prix. 3.1 Les produits sont vendus à l’Acheteur selon le tarif en vigueur au jour de l’acceptation de la commande, tel que déterminé sur la base du Tarif Epson France. 3.2 Le Fournisseur pourra modifier les prix des Produits est fixé directement dans l’offre évoquée produits à l’article 2 alinéa 1 ci-dessus. . Le tout moment, ainsi que les classes tarifaires, ou faire état d’une modification du prix des Produits figurant produits lors de l’acceptation de toute commande. Dès sa publication sur l’offre s’entend le site Internet du Fournisseur ou sa communication par courriel, le nouveau tarif sera applicable et les anciens tarifs cesseront définitivement d’être applicables. 3.3 L’Acheteur reconnaît devoir consulter régulièrement les tarifs des produits, précisés sur le site Internet du Fournisseur, et se tenir régulièrement informé des éventuelles modifications de tarifs. 3.4 Les prix des produits sont stipulés en euros et hors taxes. 3.5 Toute augmentation du coût des matières premières, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable droits de douane, des taxes à compter l'importation ou de l’émission de l’offre et pour toute autre impôt ou charge applicable, directement ou indirectement, à la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai fourniture et à défaut de Commande par le Client dans ce délai, le prix des Produits pourra être revu. Conformément aux variations de longueur s’agissant de la livraison des Produits comme évoquées produits ainsi que toute variation du cours de change pourront justifier un nouveau tarif. 3.6 Les produits électriques et électroniques vendus aux marchés ménagers sont soumis par la LOI n° 2013-344 du 24 avril 2013 au paiement d’une éco-contribution environnementale. Le Fournisseur facturera à l’article 2l’Acheteur le montant desdites contributions, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés à charge pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contratlui, en cas d’augmentation de revente des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, de les répercuter à l’identique auprès des utilisateurs finaux. L’Acheteur s’engage en outre à se conformer à toute instruction ou directive qui serait donnée par le Vendeur Fournisseur, et fournir tout élément justificatif à première demande du Fournisseur. 3.7 Les produits vendus par Epson peuvent être soumis à des contributions légales obligatoires telles que par exemple la redevance copie privée sur les supports vierges versée à l’organisme collecteur Sorecop. Le Fournisseur facturera à l’Acheteur le montant desdites redevances/taxes, à charge pour lui, le cas échéant et en cas de revente des Produits, de les répercuter à l’identique auprès des utilisateurs finaux. En cas de revente hors du Territoire, l’Acheteur devra s’informer sur les règlementations applicables, il devra s’y conformer et si cela est nécessaire, en informer le Fournisseur. L’Acheteur s’engage en outre à se conformer à toute instruction ou directive qui serait donnée par le Fournisseur, et fournir tout élément justificatif à première demande du Fournisseur. 3.8 Le Fournisseur pourra ajuster le publier des prix des Produits de détail recommandés pour les produits ou suggérer d’autres prix auxquels il considère que les produits pourraient être revendus. Toutefois, l’Acheteur reste entièrement libre de fixer ses propres prix de revente. 3.9 L’Acheteur précisera, lors de la première commande, l’adresse de livraison unique et l’adresse de facturation unique qui devront être en conséquence France métropolitaine. L’Acheteur devra obtenir l’accord préalable et recueillera l’accord écrit du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la Fournisseur pour toute modification de la Commande et soumettra cette modification au Clientcelles-ci.

Prix. Le 3.1 Sauf convention contraire Écrite, tous les prix sont indiqués Ex Works. Sauf convention contraire Écrite, les prix sont dus en livres sterling. Si le Vendeur s’engage à livrer les Produits hors de ses locaux, l’Acheteur paiera l’ensemble des Produits est fixé directement dans l’offre évoquée à l’article 2 alinéa 1 ci-dessus. . Le prix frais d’emballage, de transport et d’assurance et des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxes, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande autres frais engagés par le Client dans ce délaiVendeur pour procéder à ladite livraison ou prendre les dispositions nécessaires à cet effet. 3.2 Le Vendeur pourra, à tout moment et sur notification écrite, modifier le prix des Produits pourra être revu. Conformément aux variations dans les limites du raisonnable en cas de longueur s’agissant modification des quantités, de la conception ou des caractéristiques techniques à la demande de l’Acheteur. 3.3 À tout moment avant la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2et sur notification écrite, le Vendeur se réserve le droit d’augmenter le prix facturé pourra varier en cas d’augmentation du coût des matières premières, de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiquesla main-d’œuvre, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeurdu transport, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contratservices d’utilité publique, en cas d’augmentation de fluctuation des taux de change, de réglementation des devises ou de modification des droits de douane, ou si les coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, supportés par le Vendeur pourra ajuster augmentent en raison d’un facteur indépendant de la volonté du Vendeur. 3.4 L’Acheteur sera tenu responsable envers le prix Vendeur des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les éventuels frais d’entreposage engagés dans le cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement véhicules seraient indûment retardés au surplus des coûts générés par la modification point de la Commande et soumettra cette modification au Clientlivraison.

Prix. Le 5.1 Les indications de prix des Produits est fixé directement figurant dans l’offre évoquée à l’article 2 alinéa 1 ci-dessusles catalogues, brochures et documents si- milaires sont données sans engagement. . Le S’appliquent les prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxes, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande précisés par le Client vendeur dans ce délaila confirmation de commande ou d’ordre. S’il n’est pas fourni de confirmation de commande, le prix figurant dans le tarif actuel du vendeur s’applique. 5.2 Sauf stipulation contraire, tous les prix sont des Produits pourra être revuprix nets, franco usine, em- ballage compris, en francs suisses ou en euros, sans aucune déduction. 5.3 Sauf disposition contraire, tous les coûts annexes, par exemple transport, as- surance, frais d’exportation, de transit, d’importation et frais liés aux autres auto- risations et homologations sont à la charge de l’acheteur. Conformément aux variations De même, l’acheteur doit supporter tous les types d’impôts, taxes, redevances, droits de longueur s’agissant douane et similaires qui sont liés au contrat; ou bien, il doit les rembourser au vendeur contre présenta- tion des justificatifs, lorsque le vendeur a dû les régler. 5.4 Le vendeur se réserve le droit d’adapter ses prix si, entre le moment de la con- clusion du contrat et la livraison, les coûts de main-d’oeuvre et de matériaux se sont modifiés. Une adaptation raisonnable du prix intervient de plus lorsque le délai de livraison est prolongé pour l’une des Produits comme évoquées raisons indiqués à l’article 2, 8.2 ou bien lorsque le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception type et la quantité des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contrat, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans prestations convenues sont modifiées ou bien encore lorsque les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés documents fournis par la modification de la Commande et soumettra cette modification au Clientl’acheteur ne correspondaient pas aux conditions réelles ou étaient incomplets.

Prix. 4.1 Le prix des Produits hors taxes (HT) dû par l’Acheteur est fixé directement celui figurant dans l’offre évoquée la commande établie conformément à l’article 2 alinéa 1 l'article 2.2 ci-dessusavant. . Ce prix est net de toute taxe et de toute retenue à la source. 4.2 Le prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxes, hors emballages et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande par le Client dans ce délai, le prix des Produits pourra peut être revu. Conformément aux variations de longueur s’agissant de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés modifié par le Vendeur, des frais avant la confirmation de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contratcommande, en cas d’augmentation d’importante modification de l’un des coûts éléments composant sa base de calcul. Le prix s’entend départ usine. 4.3 En cas de modifications de la commande à la demande de l’Acheteur, dûment acceptées par le Vendeur, ces modifications seront facturées à l’Acheteur au tarif du Vendeur en vigueur au moment de la demande. Le prix définitif sera, en conséquence, augmenté du montant des matériauxmodifications demandées. L’Acheteur fera le nécessaire pour connaître le tarif en vigueur avant d’adresser sa demande au Vendeur. Pour toute demande de modifications de la commande, des l’Acheteur sera présumé avoir accepté le tarif du Vendeur en vigueur. La confirmation de modifications de la commande sera adressée par le Vendeur à l’Acheteur, selon tout procédé à sa convenance. 4.4 Les frais d’assurance, de transport et de convoyage jusqu’au lieu de livraison, ainsi que les frais d’emballage s’il y a lieu, seront facturés en sus. Les impôts, taxes ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits droits à payer en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications raison de l’opération de vente sont à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification charge de la Commande et soumettra cette modification au Clientl’Acheteur.

Prix. 5.1 Le prix payé par le Client pour l’acquisition de l’énergie électrique fournie par le Fournisseur figure dans les Conditions Particulières. 5.2 Le prix indiqué dans les Conditions Particulières n’inclut pas l’ensemble des Produits est fixé directement dans l’offre évoquée coûts et charges afférents au transport, à l’article 2 alinéa 1 ci-dessusla distribution, à la livraison et au comptage de l’énergie électrique et notamment l’ensemble des coûts et charges facturés par le(s) gestionnaire(s) de réseau. La contribution aux charges du service public de l’électricité et la contribution tarifaire sur l’acheminement sont ainsi expressément exclues du prix et sera à la charge du Client. Le prix des Produits figurant sur l’offre s’entend hors taxes, hors emballages et hors transport. indiqué dans les Conditions Particulières n’inclut pas la fourniture de l’énergie électrique réactive. 5.3 Le prix indiqué dans les Conditions Particulières n'inclut pas la TVA, les taxes locales sur l’électricité, ni toute autre taxe ou contribution, française ou européenne, applicable à la vente, au transport et à la livraison d'énergie, qui sont toutes à la charge du Client. 5.4 Le prix indiqué dans les Conditions Particulières inclut les coûts afférents à la fonction de responsable d’équilibre, à l’exclusion des Produits ainsi fixé est valable à compter coûts proportionnels au soutirage physique tels que déterminés par le RTE dans le cadre des règles relatives au dispositif de l’émission responsable d’équilibre approuvées par la Commission de l’offre et pour régulation de l’énergie. Ces coûts proportionnels seront facturés au Client en sus du prix de la durée mentionnée fourniture d’énergie électrique. 5.5 Le prix indiqué dans les Conditions Particulières n’inclut pas les contributions ou charges assimilées (redevances, coût d’achat de certificats d’économie d’énergie, pénalités libératoires, indemnités compensatoires,…) dont le Fournisseur serait redevable auprès d’une autorité publique ou d’un tiers désigné par celle-ci. Passé ce délai et , en vertu de toute disposition impérative française ou européenne applicable à défaut de Commande par le Client dans ce délaila production, le prix des Produits pourra être revu. Conformément aux variations de longueur s’agissant au transport, à la vente ou la livraison d’électricité, visant notamment à la maîtrise de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2consommation énergétique, le prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, des frais de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contrat, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après lutte contre l’effet de serre, ou à la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification maîtrise de la Commande et soumettra cette modification pointe électrique (marché de capacité). Elles seront intégralement facturées au Client.

Prix. Le 11.1 – Les prix des Produits est fixé directement dans l’offre évoquée à l’article 2 alinéa 1 ci-dessusproduits vendus par la Société MASTER LOCK sont ceux du tarif en vigueur au jour de la commande. . Le Les prix indiqués sont des Produits figurant sur l’offre s’entend prix hors taxes, hors emballages départ des entrepôts de la Société MASTER LOCK. Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application de la Loi française, de celle d’un pays importateur ou d’un pays de transit, sont à la charge du client. 11.2 – Les prix figurant sur les tarifs, notices et hors transport. Le prix des Produits ainsi fixé est valable à compter catalogues ou tous autres documents commerciaux sont indicatifs et peuvent être modifiés par la Société MASTER LOCK. 11.3 – La Société MASTER LOCK se réserve donc le droit de l’émission de l’offre et pour la durée mentionnée de celle-ci. Passé ce délai et à défaut de Commande par le Client dans ce délairéviser ses prix, notamment si le prix des Produits pourra matières premières ou les conditions de transport venaient à être revumodifiées. 11.4 – Les prix par quantité de nos offres ne sont applicables que si le nombre de produits correspondant est livré en une seule fois. Conformément aux variations En cas d’augmentation ou de longueur s’agissant diminution des quantités, les prix pourront être révisés en conséquence. Les frais d’études et de fabrication mentionnés dans les offres pour les commandes spécifiques, sont fournis à titre indicatif et peuvent être réajustés dans une fourchette de + 20% selon les coûts effectifs. Les frais d’outillage, de production, d’étude et programmation seront facturés en supplément à titre de participation mais restent l’entière propriété de la livraison des Produits comme évoquées à l’article 2, le Société MASTER LOCK. 11.5 – Aucune réduction de prix facturé pourra varier de plus ou moins 10 ou 15 % en fonction ne constitue un droit acquis pour l’acheteur tant que les modalités d’acquisition de cette variation. Si le Client commande des Produits aux longueurs spécifiques, qui seraient en dehors des standards proposés par le Vendeur, des frais réduction de coupe desdites longueurs seront facturés pour chaque longueur spéciale souhaitée. A l’exception des livraisons devant intervenir dans un délai de quatre (4) mois après la conclusion du Contrat, en cas d’augmentation des coûts des matériaux, des frais de transport ou des taxes et impôts entre la conclusion du Contrat et la livraison effective desdits Produits, le Vendeur pourra ajuster le prix des Produits en conséquence et recueillera l’accord du Client sur cette modification. ; Dans les cas où le Client apporte des modifications à la Commande après la conclusion du Contrat ayant recueilli l’accord exprès du Vendeur, ce dernier pourra ajuster le prix des Produits proportionnellement au surplus des coûts générés par la modification de la Commande et soumettra cette modification au Clientne sont pas réunies.