Quels sont les biens assurés ?. 3.6.3 - Quand l’option s’applique-t-elle ?
Quels sont les biens assurés ? le véhicule assuré , – ses accessoires fixés à demeure (ex. : attelage de caravane, projecteurs additionnels…), – ses autres accessoires et pièces de rechange, qui par leur nature, sont destinés à être utilisés avec lui (housses, barres de toit, sièges de sécurité pour enfants, extincteur de bord, casque des deux-roues motorisés, auvent de caravane…). Pour être garantis, ils doivent appartenir à l’assuré. Quand la garantie s’applique-t-elle ? /// Quelle que soit la formule d’assurance que vous avez souscrite, vous êtes couvert lorsque le véhicule assuré a subi des dommages accidentels causés directement et exclusivement par : > Un événement climatique Nous prenons en charge sans délai : – inondations, – ruissellement de boue, – glissement ou effondrement de terrain, – avalanche, – effets du vent, lorsque sa vitesse enregistrée ou estimée sur la zone sinistrée atteint ou dépasse en surface 145 km/h en moyenne sur 10 minutes ou 215 km/h en rafales. – effets du vent soufflant en tempête, – poids de la neige, – grêle, – foudre. > Une catastrophe naturelle Nous prenons en charge, à la condition de la publication d’un arrêté interministériel constatant l’état de catastrophe naturelle, les événements suivants : – tremblements de terre, – éruptions volcaniques, – raz-de-marée, – autres cataclysmes. > Un acte de terrorisme ou un attentat Tel que défini à l’article 412.1 du Code pénal. > Une catastrophe technologique Constatée par une décision de l’autorité administrative dans les condtiions définies par la loi 2003-699 du 30 juillet 2003. /// Si vous avez souscrit pour votre véhicule laformule Essentiel, Différence, Pertinence ou Plénitude, sont également garantis : > Le vol ou la tentative de vol > L’incendie Nous prenons en charge les dommages occasionnés par : – une combustion vive, – une combustion lente avec dégagement de chaleur, – une combustion par échauffement, – une explosion, – les fumées consécutives à un incendie, ! – un court-circuit n’ayant pas pour origine l’usure, le défaut d’entretien, un branchement ou un montage défectueux. > Le bris d’élément vitré Nous prenons en charge, au titre de cette garantie, le bris dé’ lément vitré lorsqu’il est l’unique dommage atteignant le véhicule assuré ou qu’il est la conséquence de la projection d’un objet. Le bris d’élément vitré accompagné d’autres dommages relève de la garantie des autres événements accidentels. /// Si vous avez souscrit pour votre véhicule la formule Différence, Pertinence ou Plénitude, sont...
Quels sont les biens assurés ?. 3.8.2 - Quand l’option s’applique-t-elle ? Sommaire pages
Quels sont les biens assurés ?. 4.6.2 - Quels sont les biens les biens non assurés ? pages
Quels sont les biens assurés ?. > Sont assurés : les biens immobiliers dont vous êtes propriétaire, copropriétaire, propriétaire indivis, nu-propriétaire ou usufruitier. Ce sont : – les logements déclarés commelieux de risques dans toutes leurs composantes, y compris les éléments vitrés, vérandas, gouttières, chéneaux, terrasses, – les ouvrages immobiliers constituant l’accessoire du logement déclaré : - les dépendances dont la surface n’excède pas 200 m2, les terrasses, clôtures et murs de soutènement ne nécessitent pas de déclaration préalable, - si vous avez souscrit la for mule Arbitrage, Équilibre ou Sérénité, les dépendances dont la surface excède 200 m2, les piscines en dur, enterrées ou semi-enterrées, les courts de tennis doivent nous être déclarés pour permettre le calcul de la cotisation du lieu de risques auquel ils sont rattachés ; – les locaux distincts à usage utilitaire : - ceux dont la surface au sol n’excède pas 200 m2 ne nécessitent pas de déclaration préalable, - si vous avez souscritla for mule Arbitrage, Équilibre ou Sérénité, ceux dont la surface au sol excède 200 m2 doivent être déclarés comme lieux de risques ; – les lieux de risques en construction qui doivent nous être déclarés ; – les terrains, bâtis ou non. Ces éléments sont assurés sans déclaration préalable. Lorsque vous êtes copropriétaire ou indivisaire, les garanties sont limitées à votre quote-part dans les biens communs ou indivis. Toutefois, sont intégralement garantis : – les immeubles en copropriété ou en indivision que vous nous avez déclarés en totalité, – vos parties privatives, à la condition que vous nous les ayez déclarées comme lieux de risques, et votre quote- part correspondante des parties communes d’immeubles en copropriété ou en indivision. > Sont assurés : les biens mobiliers , déclarés au titre d’un lieu de risques assuré, qui vous appartiennent, ainsi que ceux appartenant à vos ascendants et à vos descendants s’ils vivent à votre foyer : – les meubles meublants, y compris les meubles fixés à demeure, les objets et effets personnels ; – si vous avez souscritla formule Arbitrage, Équilibre ou Sérénité, les biens précieux . Lorsque leur valeur globale par lieu de risques assuré est supérieure à 6 000€, vous devez nous le déclarer ; – les engins suivants, dès lors qu’ils ne circulent pas sur la voie publique : microtracteurs d’une puissance réelle inférieure ou égale à 15 kW (équivalent à 20 ch), motoculteurs et tondeuses pourvus d’un siège, fauteuils roulants, jouets porteurs équipés d’u...
Quels sont les biens assurés ?. A3.1 Le bâtiment A3.2 Le contenu
Quels sont les biens assurés ?. 3.2.3 - Quand la garantie s’applique-t-elle ?
Quels sont les biens assurés ? le bateau assuré , – ses équipements et accessoires fixés à demeure, – les autres équipements et accessoires réglementaires amovibles destinés à la navigation, – l’annexe utilisée pour les besoins exclusifs du bord. Pour être garantis, ils doivent appartenir à l’assuré.
Quels sont les biens assurés ?. Sont assurés : – les biens qui vous appartiennent : les objets (matériel photographique, audiovisuel, de plongée, de pêche, ustensiles de cuisine), les effets personnels (vêtements, bagages …) et les meubles meublants, – les biens dont vous avez l’usage ou qui vous ont été confiés en cas d’absence d’assurance souscrite par le propriétaire. Sont également assurés, en l’absence de garantie souscrite par leur propriétaire, les objets et effets personnels se trouvant à bord du bateau assuré et appartenant : – aux personnes ayant emprunté avec l’accord du sociétaire le bateau assuré, – aux personnes ayant loué directement au sociétaire le bateau assuré, – aux personnes embarquées à l’occasion d’un déplacement en commun.
Quels sont les biens assurés ?. Tout bâtiment servant d'habitation, sauf mention contraire aux conditions particulières, et/ou son contenu. • Par bâtiment, nous entendons : • toutes les constructions, attenantes ou non, en ce compris les clôtures et plantations formant clôtures situées à l’adresse indiquée aux conditions particulières ; • tous les biens fixés à demeure par le propriétaire à ces constructions tels que les cuisines équipées, les salles de bains installées, ... ; • les matériaux à pied d’œuvre destinés à être incorporés au bâtiment et situés à l’adresse indiquée aux • Par contenu, nous entendons tous les biens meubles (excepté les aéronefs, les bateaux et les caravanes) appartenant ou confiés à l’assuré ainsi que les biens appartenant à ses invités et répondant à une des descriptions suivantes : • le mobilier ; • le matériel ; • tout embellissement (à l'exception des marchandises) apporté par le locataire ou l'occupant et dont il reste propriétaire jusqu’à la fin du contrat de bail ; • les marchandises ; • les animaux domestiques ; • les valeurs ; • les cyclomoteurs d'une cylindrée inférieure à 50 CC ; • les engins de déplacement motorisés ou non ; • tous types de vélos (électriques ou non) ; • les tracteurs tondeuses.