RECHARGEMENT Clauses Exemplaires

RECHARGEMENT. Le forfait souscrit, une fois épuisé, peut être débloqué/rechargé avec les recharges dont le détail et les conditions figurent dans la brochure répertoriant les tarifs des offres d’Accès à Internet en mobilité.
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RECHARGEMENT. La continuité du Service est assurée par le rechargement du crédit de communication qui peut être effectué, pendant la durée de validité de la ligne, selon les différents modes de communications électroniques adressée rechargement présentés sur le site 3 décembre 2018
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RECHARGEMENT. 4.1. La carte SIM est associée à un Compte Prépayé. Le Client peut créditer son Compte Prépayé à tout moment pendant la durée de validité de sa carte SIM par l’achat d’une recharge notamment dans son Espace Client sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx, les bureaux de poste proposant l’offre, par téléphone via le serveur vocal interactif dont le numéro figure dans la documentation commerciale, ou auprès du Service Client (dans la limite d’1 rechargement par appel). Pour des raisons techniques, un décalage de plusieurs heures peut survenir entre la demande de rechargement du Client et sa mise en œuvre effective. 4.2. Le Client a le choix entre différentes recharges qui consistent en un crédit de communication principal utilisable pour tout type de communications. Lors du rechargement de son Compte Prépayé uniquement, le Client doit obligatoirement choisir l’un des montants de recharges qui seraient proposés le cas échéant et selon l’offre par LPM dans sa documentation commerciale. Au surplus, selon le montant de la recharge achetée, un bonus sous forme de crédit de communication supplémentaire peut être offert au Client ; ainsi lorsqu’un bonus est attribué son montant figure dans la documentation commerciale. La durée de validité (entendue comme la durée au terme de laquelle le crédit de communication acheté ne peut plus être utilisé, même si le solde de ce crédit est positif) varie en fonction du montant du crédit de communication principal acheté par le Client pour créditer son Compte Prépayé. 4.3. Les crédits de communication principaux et ceux éventuellement offerts sont automatiquement et irrévocablement perdus s’ils ne sont pas utilisés pendant la durée de validité du crédit de communication initial ou de sa recharge. En revanche, le solde du crédit de communication restant sur le Compte Xxxxxxx s’ajoute au crédit de communication rechargé si la recharge est effectuée avant la fin de la durée de validité du crédit de communication restant sur le Compte Prépayé. Lorsque le Client achète une recharge avant la fin de la durée de validité du crédit de communication restant sur son Compte Xxxxxxx, il bénéficie de la durée de validité la plus avantageuse pour lui (si la durée de validité de la nouvelle recharge est inférieure à celle qui restait avant de recharger, c’est la durée de validité restante qui s’applique à la totalité de son crédit de communication). Dans ce cas les crédits s’additionnent. 4.4. Si le Client consomme l’intégralité de son crédit de commu...
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RECHARGEMENT. 6.1. Le forfait peut être rechargé soit : 6.2. Les crédits de rechargement proposés à l’Abonné sont communiqués sur xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx, en bureaux de poste, ou par le Service Client.
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RECHARGEMENT. Merci de prévoir un éclairage complémentaire si nécessaire pour la zone de travail arrière
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RECHARGEMENT. Le Client a la possibilité de recharger son forfait auprès du service client ou sur xxxxxx.xx
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RECHARGEMENT. Vodafone Prépayé peut faire l’objet d’un rechargement en crédit de communication, ci- après “la Recharge”, notamment en composant depuis son mobile le numéro d’un serveur vocal interactif dont le numéro est indiqué dans la documentation commerciale établie par Vodafone. Le paiement du rechargement peut notamment s’opérer : - soit par carte bancaire émise en France, après communication du numéro de la carte bancaire et de sa date d’expiration au serveur de rechargement, - soit par achat d’un coupon ou ticket de rechargement. Le rechargement par carte bancaire peut être plafonné à un montant maximum par mois, par numéro d’appel et/ou par carte bancaire. Ce plafond est indiqué dans la documentation commerciale établie par Vodafone. La durée d’utilisation du crédit de communication d’un nouveau rechargement ne s’ajoute pas à celle du rechargement précédent.
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RECHARGEMENT. Le crédit de communication peut notamment être rechargé de deux façons :
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RECHARGEMENT. SFR La Carte peut faire l’objet d’un rechargement en crédit de communication, ci-après “la Recharge”, notamment en composant depuis son mobile le numéro d’un serveur vocal, dans la limite d’un rechargement par appel . Le numéro du serveur précité ainsi que les heures d’ouverture de ce service sont indiqués dans la documentation commerciale établie par SFR . Le paiement du rechargement peut notamment s’opérer : - soit par carte bancaire émise en France, après communication du numéro de la carte bancaire et de sa date d’expiration au serveur de rechargement, - soit par achat d’un coupon ou ticket de rechargement . Le rechargement par carte bancaire est plafonné à un montant maximum par mois, par numéro d’appel SFR et/ou par carte bancaire . Ce plafond est indiqué dans la documentation commerciale établie par SFR . La durée d’utilisation du crédit de communication d’un nouveau rechargement ne s’ajoute pas à celle du rechargement précédent . LORSQUE LE PAIEMENT S’EFFECTUE PAR CARTE BANCAIRE, EN CAS DE CONTESTATIONS RÉPÉTÉES DES ORDRES DE PAYER SFR SE RÉSERVE LE DROIT DE SUSPENDRE L’ACCÈS AUX SERVICES .
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Related to RECHARGEMENT

  • MODIFICATIONS DU CONTRAT Toute modification du contrat de travail doit faire l’objet d’un avenant écrit après accord, daté et signé par les 2 parties. Le contrat ne peut pas être modifié à l’initiative d’un seul des signataires, qu’il s’agisse de la durée du travail, du montant du salaire, du montant de l’indemnité d’entretien, ou de toute autre clause.

  • Sous-traitants Le Client convient et accepte que pour fournir les Services, Xxxx SA peut faire appel à des prestataires de service tiers (Sous-traitants) pour traiter les Données à Caractère Personnel. Odoo SA s’engage à n’utiliser de tels Sous- traitants qu’en conformité avec la Législation sur la Protection des Données. Cet usage sera couvert par un contrat entre Odoo SA et le Sous-traitant qui offrira toutes les garanties nécessaires à cet effet. La Politique de Protection des Données d’Odoo SA, publiée à l’adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx fournit des informations actualisées sur les noms et les finalités des Sous-traitants utilisés par Xxxx SA pour l’exécution des Services.

  • Renonciation Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne revendique pas l’application d’une clause quelconque du Contrat ou acquiesce à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par cette partie aux droits qui découlent pour elle de ladite clause.

  • Congés payés Les droits sont définis dans le cadre de l'année dite de référence (du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours).

  • Fonctionnement 4.3.1 Le Comité de gestion se réunira au moins une fois par exercice (d’avril à mars) ou à la demande écrite de l’une des Parties, aux lieux et dates convenus par les coprésidents. 4.3.2 Lorsqu’un membre du Comité de gestion ne peut prendre part à une réunion du Comité, la Partie qui l’a nommé au Comité désignera un remplaçant pour ce membre. 4.3.3 Toutes les décisions du Comité de gestion seront prises par voie de consensus. En l’absence d’un tel consensus, la question en litige sera présentée aux Personnes-ressources identifiées à l’article 12.0 du présent Accord. 4.3.4 Le Comité de gestion peut établir des procédures d’administration et de fonctionnement du Comité. 4.3.5 Nonobstant l'expiration ou la résiliation de l’Accord, le Comité de gestion dispose de six mois pour achever ses activités après la date d’expiration ou de résiliation du présent Accord.

  • Sous-traitance Si l’Entrepreneur doit faire appel aux services de sous-traitants pour l’exécution des obligations découlant du Contrat, il doit obtenir au préalable l’accord écrit de l’Organisation. L’Organisation peut, à son entière discrétion, examiner les qualifications professionnelles des sous- traitants et refuser tout sous-traitant proposé qu’elle considère de manière raisonnable, non suffisamment qualifié pour exécuter les obligations découlant du Contrat. L’Organisation peut exiger le renvoi de tout sous-traitant sans avoir à motiver sa décision. Toute expulsion ou demande de renvoi ne permet pas en soi à l’Entrepreneur d’invoquer une telle décision pour justifier des retards dans l’exécution ou l’inexécution des obligations découlant du Contrat. Il est seul responsable de la prestation des services attendus des sous-traitants et de l’exécution de leurs obligations. Les termes de tout Contrat de sous-traitance sont subordonnés à ceux du Contrat et sont interprétés à tous égards en fonction de ceux-ci.

  • Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

  • Règlement Sauf accord préalable entre les parties, toute facture émise par SELECTARC doit être intégralement réglée dans un délai maximum de 45 (quarante-cinq) jours fin de mois OU 60 (soixante) jours calendaires courant à compter de la date d’émission de la facture. Toute clause ou demande tendant à fixer ou obtenir un délai de paiement supérieur à ce délai maximum, qui représente les bonnes pratiques de la profession sera susceptible d’être considérée comme abusive au sens de l’article L.442-6- I 7° du Code de commerce et est passible notamment d’une amende civile pouvant aller jusqu’à deux millions d’euros. Conformément à l’article L.441-3 du Code de commerce, le paiement n'est réalisé qu'à compter de la mise à disposition effective des fonds. Sauf accord exprès des parties, les dates de paiement convenues ne peuvent être retardées sous quelque prétexte que ce soit, y compris en cas de litige. En outre, conformément à la loi n°2012-387 du 22 mars 2012, applicable à compter du 1er janvier 2013, tout paiement en retard rend exigibles de plein droit, dès le premier jour suivant la date de règlement figurant sur la facture : 1/ Des pénalités de retard. 2/ Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d'un montant de 40 euros (article D 441-5 du Code de commerce).

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.