Recours exclusif Clauses Exemplaires
Recours exclusif. Les dispositions de l'article 8 définissent la responsabilité unique, exclusive et intégrale des parties, de leurs Sociétés Affiliées, Tierces parties d'affaires et sous-traitants à l'égard de l'autre partie, et constituent l'unique recours de l'autre partie au titre d'une action en justice intentée par un tiers couverte en vertu des présentes et d'une infraction ou d'un détournement des droits de propriété intellectuelle d'un tiers.
Recours exclusif. Les dispositions du présent article 13 établissent la responsabilité unique, exclusive et entière de la Partie défenderesse, de ses Sociétés Affiliées et de ses sous-traitants à l'égard de la Partie mise en cause, et constituent l'unique recours de la Partie mise en cause au titre d'une action en justice intentée par un tiers couverte en vertu des présentes et d'une violation et d'une appropriation illicite des droits de propriété intellectuelle d'un tiers.
Recours exclusif. 11.3.1 La Clause 11 stipule l'entière responsabilité de la Partie qui indemnise envers l'autre Partie pour tout type de réclamation émise par la Partie lésée en relation avec les événements susmentionnés.
Recours exclusif. 17.3.1 La présente Xxxxxx 17 stipule l'entière responsabilité de la Partie qui indemnise envers l'autre Partie pour tout type de réclamation émise par la Partie lésée en relation avec les événements susmentionnés.
Recours exclusif. Les dispositions du présent article 8 définissent la responsabilité unique, exclusive et intégrale de SAP, de ses Sociétés Affiliées et sous-traitants, et constituent l'unique recours du Client au titre d'une action en justice intentée par un tiers couverte en vertu des présentes, et d'une infraction et d'un détournement des droits de propriété intellectuelle d'un tiers.
Recours exclusif. Les recours prévus dans le présent Contrat sont les recours exclusifs des parties et les limitations des Articles « Plafond de Responsabilité » et « Exclusion Mutuelle des Dommages Indirects » s'appliquent même si ces recours n'atteignent pas leur objectif essentiel. Le Client peut avoir d'autres droits, y compris des droits de consommateur, en vertu des lois de l'état ou du pays où il se trouve.
Recours exclusif. CE QUI PRÉCÈDE ÉNONCE L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE LA PARTIE INDEMNISANTE, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DE LA PARTIE INDEMNISÉE, EN CE QUI CONCERNE TOUTE DEMANDE D'INDEMNISATION EN VERTU DE LA PRÉSENTE SECTION. CE QUI PRÉCÈDE REMPLACE ÉGALEMENT, ET AVAYA REJETTE, TOUTES LES GARANTIES DE NON-CONTREFAÇON CONCERNANT LE SERVICE ET TOUTE AUTRE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'AVAYA.
Recours exclusif. Le présent article 11.1 énonce l’entière responsabilité de Stripe, ainsi que vos droits et recours exclusifs, en cas de violation par la Technologie Stripe, les Services ou les Marques de Stripe ou de sa Société Affiliée, y compris toute Action en Contrefaçon.
Recours exclusif. La présente section énonce la seule responsabilité de la partie indemnisante à l’égard de l’autre partie, ainsi que le recours exclusif de la partie à indemniser contre cette dernière, pour les revendications pertinentes décrites dans la présente section.
Recours exclusif. Le présent article 5 décrit la responsabilité exclusive de Basware ainsi que le recours exclusif du Client s’agissant des actions de tiers relatives à une atteinte aux DPI.