Recours exclusif Clauses Exemplaires

Recours exclusif. Les clauses de la Section 8 établissent la responsabilité unique, exclusive et complète des parties, de leurs Sociétés affiliées, Partenaires d'affaires et sous-traitants à l'égard de l'autre partie, et constituent l'unique recours de l'autre partie relativement à une action en justice intentée par un tiers couverte en vertu des présentes et d'une violation ou d'une appropriation illicite des droits de propriété intellectuelle d'un tiers.
Recours exclusif. Les clauses de la présente Section 12 établissent la responsabilité unique, exclusive et complète de la Partie défenderesse, de ses Sociétés affiliées et de ses sous-traitants à l'égard de la Partie demanderesse, et constituent l'unique recours de la Partie demanderesse au titre d'une action en justice intentée par un tiers couverte en vertu des présentes et d'une violation ou d'une appropriation illicite des droits de propriété intellectuelle d'un tiers.
Recours exclusif. 11.3.1 La Clause 11 stipule l'entière responsabilité de la Partie qui indemnise envers l'autre Partie pour tout type de réclamation émise par la Partie lésée en relation avec les événements susmentionnés.
Recours exclusif. CE QUI PRÉCÈDE ÉNONCE L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE LA PARTIE INDEMNISANTE, ET LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DE LA PARTIEINDEMNISÉE, EN CE QUICONCERNETOUTE DEMANDE D'INDEMNISATION EN VERTU DE LA PRÉSENTE SECTION. CE QUI PRÉCÈDE REMPLACE ÉGALEMENT, ET AVAYA REJETTE, TOUTES LES GARANTIES DE NON-CONTREFAÇON CONCERNANT LE SERVICE ET TOUTE AUTRE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D'AVAYA.
Recours exclusif. Les clauses de la présente Section 8 définissent la responsabilité unique, exclusive et intégrale de SAP, de ses Sociétés affiliées, Partenaires d’affaires et sous-traitants à l'égard du Client, et constituent l'unique recours du Client en ce qui concerne les actions en justice de tiers prévues dans cette Section 8 et d'infraction et d'appropriation illicite de droits de propriété intellectuelle d'un tiers.
Recours exclusif. 17.3.1 La présente Xxxxxx 17 stipule l'entière responsabilité de la Partie qui indemnise envers l'autre Partie pour tout type de réclamation émise par la Partie lésée en relation avec les événements susmentionnés.
Recours exclusif. Cette section 12 énonce la responsabilité exclusive de la partie indemnisante envers l'autre partie et le recours exclusif de la partie indemnisée contre elle pour toute réclamation décrite dans la présente section 12.
Recours exclusif. Il nous appartiendra, en cas de violation de la clause 11 c) au titre de votre seul recours et de notre entière responsabilité) et à notre gré:
Recours exclusif. L'indemnisation effectuée conformément au présent article 14 énonce l'entière responsabilité de McAfee et le recours exclusif du Client ayant trait aux réclamations de violation de brevet ou de droit d'auteur ou aux secrets commerciaux commis par les Services de cloud. Ladite indemnisation est personnelle au Client et ne peut pas être affectée, transférée ni répercutée à un tiers.
Recours exclusif. La présente section énonce la seule responsabilité de la partie indemnisante à l’égard de l’autre partie, ainsi que le recours exclusif de la partie à indemniser contre cette dernière, pour les revendications pertinentes décrites dans la présente section.