Common use of Résiliation Clause in Contracts

Résiliation. La résiliation de la maintenance du logiciel FOXYPRO, par le Client, est conditionnée au respect d’un préavis de trois mois à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie par le Client telle que définie ci-dessus. La résiliation devra être transmise au Siège social de FOXY’S par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir à compter de la date de réception de ladite lettre de résiliation. A défaut du préavis donné au moins trois mois avant l’échéance de la période choisie par lettre recommandée avec accusé de réception, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent article, qu’il continue d’utiliser ou non le logiciel FOXYPRO. Le Prestataire se réserve la faculté de résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise en cas de non-respect de conditions de règlements prévues, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en cas de non-respect des présentes C.G.V.U. FOXY’S se réserve la possibilité de cesser la commercialisation du logiciel et d’interrompre les services de maintenance. Dans ce cas, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra utiliser les dernières fonctionnalités du logiciel mise à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes les dispositions de sauvegarde de ses données. La cessation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu à aucune indemnisation ni réparation quelconque de la part de FOXY’S au Client.

Résiliation. La résiliation A l’issue de la maintenance période minimum, la résiliation du logiciel FOXYPRO, par le Client, est conditionnée au respect Contrat ou d’un préavis de trois mois ou plusieurs services peut être communiquée à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie par le Client telle que définie ci-dessus. La résiliation devra être transmise au Siège social de FOXY’S RIV 54 par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis Contrat ou l’un des services peut être résilié avant la fin de la période minimum prévue aux conditions particulières en cas de déménagement. Dans ce cas, le client devra prévenir RIV 54 au moins huit (8) jours avant son déménagement et fournir à RIV 54 l’adresse à laquelle sa facture de résiliation commencera devra être envoyée. A l’issue de la période minimum, le client peut résilier le Contrat ou l’un des services à courir à compter de tout moment. La résiliation prend effet, sauf stipulation contraire du client, dans les (10) dix jours ouvrés suivant la réception du courrier recommandé ou du mail du client. Un courrier confirmant la date de réception résiliation sera adressé au client. Pour le client abonné à la formule illimitée du service Téléphonie, la facturation des consommations hors forfait lui parviendra le mois suivant celui de ladite lettre de la résiliation. A défaut du préavis donné au moins trois mois avant l’échéance Chaque partie pourra également résilier le Contrat en cas d'inexécution ou de la période choisie mauvaise exécution de ses obligations contractuelles par lettre recommandée avec accusé l’autre partie, sans préjudice de réceptiontous dommages et intérêts, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date après avoir adressé à celle-ci un courrier recommandé de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent articlemise en demeure, qu’il continue d’utiliser ou non le logiciel FOXYPROresté infructueux pendant quinze (15) jours. Le Prestataire se réserve la faculté de Cette résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise pourra notamment intervenir en cas de non-respect de conditions de règlements prévues, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en cas client de non-respect des présentes C.G.V.U. FOXY’S ses engagements financiers. RIV 54 se réserve également le droit de résilier unilatéralement le contrat si le client ne récupère pas son modem et/ou décodeur HD dans le délai de trois (3) mois suivant la possibilité de cesser la commercialisation signature du logiciel et d’interrompre les services de maintenancecontrat. Dans ce cas, le Client sera prévenu tous les travaux réalisés par tout moyen et pourra utiliser les dernières fonctionnalités du logiciel mise à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes les dispositions de sauvegarde de ses données. La cessation RIV 54 telle l’installation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu à aucune indemnisation ni réparation quelconque de la part de FOXY’S ou des prises seront facturés au Clientclient au tarif en vigueur.

Résiliation. La résiliation En cas de manquement grave à une obligation par l’une des parties, l’autre partie pourra résilier de plein droit le présent contrat 30 jours après mise en demeure par écrit restée sans effet. Si c’est Oracle qui résilie au titre de la maintenance du logiciel FOXYPRO, par le Client, est conditionnée au respect d’un préavis de trois mois phrase qui précède toutes les sommes dues à la date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie par le Client telle que définie ci-dessus. La résiliation devra être transmise au Siège social de FOXY’S par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir à compter d’effet de la date de réception de ladite lettre de résiliation. A défaut du préavis donné au moins trois mois avant l’échéance de la période choisie par lettre recommandée avec accusé de réceptionrésiliation deviendront exigibles dans les 30 jours, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date de désengagement contractuelle telle ainsi que précisée toutes sommes restant impayées relatives aux logiciels et aux services commandés dans le cadre du présent articlecontrat, qu’il continue d’utiliser ou non le majorées des taxes et frais applicables. Si Oracle résilie la licence pour un logiciel FOXYPROau titre de l’article Garantie de Contrefaçon, toutes les sommes restant impayées pour les services liés à ladite licence deviendront exigibles dans les 30 jours. Le Prestataire se réserve la faculté de résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise Sauf en cas de non-respect non paiement des redevances, la partie qui ne sera pas en défaut pourra, à sa seule discrétion prolonger la période de conditions 30 jours, pendant la même durée que celle où la partie défaillante s’efforce de règlements prévues, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en remédier à son manquement. Il est convenu qu’en cas de non-respect manquement de votre part au présent contrat, vous ne serez plus autorisé à utiliser les logiciels ni à bénéficier des présentes C.G.V.U. FOXY’S se réserve la possibilité services commandés. Il est également convenu que, si vous avez souscrit un contrat de cesser la commercialisation financement Oracle Finance Division pour vous acquitter du logiciel paiement des redevances exigibles, et d’interrompre que vous avez manqué à vos obligations contractuelles au titre de ce contrat, vous n’êtes pas autorisé à utiliser les licences ou les services objets dudit contrat et Oracle est en droit de maintenancerésilier le présent contrat. Dans ce cas, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra utiliser les dernières fonctionnalités Les dispositions qui restent applicables au-delà de l’expiration du logiciel mise à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes présent contrat sont les dispositions relatives à la responsabilité, la garantie de sauvegarde de ses données. La cessation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu contrefaçon, les paiements, ainsi que toutes celles qui par nature ont vocation à aucune indemnisation ni réparation quelconque de la part de FOXY’S au Clientcontinuer à s’appliquer.

Résiliation. La résiliation Le défaut de paiement total ou partiel d’une seule échéance contractuellement prévue ouvre le droit à l’Afpa de résilier de plein droit la maintenance du logiciel FOXYPRO, par convention ou le contrat passé avec le Client, est conditionnée au respect d’un préavis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans efet dans un délai de trois mois à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie quinze (15) jours. Toutes les factures sont dues par le Client telle que définie ci-dessusau prorata des prestations fournies augmentées, le cas échéant, des pénalités de retard prévues à l’article 6.3. De plus, le Client doit à l’Afpa une indemnité égale à 50% du prix des prestations restant à réaliser au titre du/des préjudices subi(s) par elle du fait de la résiliation. En cas de manquement aux obligations souscrites, la partie créancière de l’obligation inexécutée doit mettre en demeure la partie défaillante de remédier à la situation. La mise en demeure restée sans efet ouvre le droit à la partie demanderesse de résilier la convention ou le contrat en cause. La résiliation devra être transmise sera considérée comme efective à l’issue d’un délai de quinze (15) jours. Les demandes de résiliation à l’initiative de l’Afpa pour tout autre motif sont adressées au Siège social de FOXY’S Client par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir à compter de la date avis de réception de ladite lettre de résiliation. A défaut du préavis donné au moins trois et sont considérées comme efectives à l’expiration d’un délai d’un (1) mois avant l’échéance de la période choisie par lettre recommandée avec accusé de réception, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent article, qu’il continue d’utiliser ou non le logiciel FOXYPRO. Le Prestataire se réserve la faculté de résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise en cas de non-respect de conditions de règlements prévues, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en cas de non-respect des présentes C.G.V.U. FOXY’S se réserve la possibilité de cesser la commercialisation du logiciel et d’interrompre les services de maintenance. Dans ce cas, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra utiliser les dernières fonctionnalités du logiciel mise à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes les dispositions de sauvegarde de ses données. La cessation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu n’ouvrent droit à aucune indemnisation ni réparation quelconque indemnité de la part de FOXY’S au Clientl’Afpa.Toute résiliation entraîne l’exigibilité immédiate des factures émises par l’Afpa.

Résiliation. La résiliation Le client pourra résilier le présent contrat sous réserve de la maintenance du logiciel FOXYPRO, par le Client, est conditionnée au respect d’un respecter un préavis de trois mois à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie par le Client telle que définie ci-dessusdeux mois. La résiliation devra doit être transmise signifiée par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception et adressée à AdStellam - 0 xxx xx x’Xxxx 00000 Xxxxx. En cas d’inexécution de ses obligations essentielles par l’une des parties, l’autre partie pourra résilier de plein droit le présent contrat et mettre un terme à l’utilisation des logiciels et à la fourniture des services y compris de support technique, 30 jours après mise en demeure par écrit restée sans effet. Si c’est AdStellam qui résilie soit au Siège social de FOXY’S par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir à compter de la date de réception de ladite lettre de résiliation. A défaut titre du préavis donné au moins trois mois avant l’échéance de la période choisie par lettre recommandée avec accusé de réception, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent article, qu’il continue d’utiliser soit au titre de l’article garantie de contrefaçon, toutes les sommes facturées ou non à facturer deviendront exigibles dans les 30 jours au plus, ainsi que toutes sommes impayées relatives aux logiciels et aux services commandés dans le logiciel FOXYPROcadre du présent contrat, majorées des taxes et frais applicables. Le Prestataire se réserve la faculté de résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise Sauf en cas de non-respect non paiement des redevances, les parties conviennent de conditions prolonger la période de règlements prévues30 jours, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en pendant la même durée que celle où la partie défaillante s’efforce de remédier à son manquement. Il est convenu qu’en cas de non-respect des présentes C.G.V.U. FOXY’S se réserve la possibilité manquement de cesser la commercialisation du logiciel et d’interrompre les services de maintenance. Dans ce casvotre part au présent contrat, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra vous ne serez plus autorisé à utiliser les dernières fonctionnalités logiciels ni à bénéficier des services commandés, quels qu’ils soient. Les dispositions qui restent applicables au delà de l’expiration du logiciel mise à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes présent contrat sont les dispositions relatives à la responsabilité, la garantie de sauvegarde de ses données. La cessation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu contrefaçon, les paiements, ainsi que toutes celles qui par nature ont vocation à aucune indemnisation ni réparation quelconque de la part de FOXY’S au Clientcontinuer à s’appliquer.

Résiliation. La résiliation Le défaut de paiement total ou partiel d’une seule échéance contractuellement prévue ouvre le droit à l’UTT de résilier de plein droit la maintenance du logiciel FOXYPRO, par convention ou le contrat passé avec le Client, est conditionnée au respect d’un préavis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet dans un délai de trois mois à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie quinze (15) jours. Toutes les factures sont dues par le Client telle que définie ci-dessusau prorata des prestations fournies. En cas de manquement aux obligations souscrites, la partie créancière de l’obligation inexécutée doit mettre en demeure la partie défaillante de remédier à la situation. La mise en demeure restée sans effet ouvre le droit à la partie demanderesse de résilier la convention ou le contrat en cause. La résiliation devra être transmise sera considérée comme effective à l’issue d’un délai de quinze (15) jours. Les demandes de résiliation à l’initiative de l’UTT pour tout autre motif sont adressées au Siège social de FOXY’S Client par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir à compter de la date avis de réception de ladite lettre de résiliation. A défaut du préavis donné au moins trois et sont considérées comme effectives à l’expiration d’un délai d’un (1) mois avant l’échéance de la période choisie par lettre recommandée avec accusé de réception, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent article, qu’il continue d’utiliser ou non le logiciel FOXYPRO. Le Prestataire se réserve la faculté de résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise en cas de non-respect de conditions de règlements prévues, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en cas de non-respect des présentes C.G.V.U. FOXY’S se réserve la possibilité de cesser la commercialisation du logiciel et d’interrompre les services de maintenance. Dans ce cas, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra utiliser les dernières fonctionnalités du logiciel mise à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes les dispositions de sauvegarde de ses données. La cessation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu n’ouvrent droit à aucune indemnisation ni réparation quelconque indemnité de la part de FOXY’S au Clientl’UTT. Toute résiliation entraîne l’exigibilité immédiate des factures émises par l’UTT.

Résiliation. La résiliation En cas d’inexécution de ses obligations essentielles par l’une des parties, l’autre partie pourra résilier de plein droit le présent contrat et mettre un terme à l’utilisation des logiciels et à la maintenance fourniture des services y compris de support technique, 30 jours après mise en demeure par écrit restée sans effet. Si c’est Oracle qui résilie soit au titre du logiciel FOXYPRO, par le Client, est conditionnée au respect d’un préavis de trois mois à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie par le Client telle que définie ci-dessus. La résiliation devra être transmise au Siège social de FOXY’S par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir à compter de la date de réception de ladite lettre de résiliation. A défaut du préavis donné au moins trois mois avant l’échéance de la période choisie par lettre recommandée avec accusé de réception, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent article, qu’il continue d’utiliser soit au titre de l’article garantie de contrefaçon, toutes les sommes facturées ou non à facturer deviendront exigibles dans les 30 jours au plus, ainsi que toutes sommes impayées relatives aux logiciels et aux services commandés dans le logiciel FOXYPROcadre du présent contrat, majorées des taxes et frais applicables. Le Prestataire se réserve la faculté de résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise Sauf en cas de non-respect non paiement des redevances, les parties conviennent de conditions prolonger la période de règlements prévues30 jours, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en pendant la même durée que celle où la partie défaillante s’efforce de remédier à son manquement. Il est convenu qu’en cas de non-respect manquement de votre part au présent contrat, vous ne serez plus autorisé à utiliser les logiciels ni à bénéficier des présentes C.G.V.U. FOXY’S se réserve la possibilité services commandés, quels qu’ils soient. Il est également convenu que, si vous avez souscrit un contrat de cesser la commercialisation financement Oracle Finance Division pour vous acquitter du logiciel paiement des redevances exigibles, et d’interrompre que vous avez manqué à vos obligations contractuelles au titre de ce contrat, vous n’êtes pas autorisés à utiliser les licences ou les services commandés et Oracle est en droit de maintenancerésilier le présent contrat. Dans ce cas, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra utiliser les dernières fonctionnalités Les dispositions qui restent applicables au delà de l’expiration du logiciel mise à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes présent contrat sont les dispositions relatives à la responsabilité, la garantie de sauvegarde de ses données. La cessation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu contrefaçon, les paiements, ainsi que toutes celles qui par nature ont vocation à aucune indemnisation ni réparation quelconque de la part de FOXY’S au Clientcontinuer à s’appliquer.

Résiliation. La résiliation En cas de manquement de l’une des parties dans l’exécution d’une obligation essentielle aux termes d’un contrat de service, l’autre partie pourra signifier à la maintenance du logiciel FOXYPRO, par le Client, est conditionnée partie en défaut une mise en demeure exigeant qu’elle remédie au respect d’un préavis manquement en question dans un délai de trois mois à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie par le Client telle que définie ci-dessus. La résiliation devra être transmise au Siège social de FOXY’S par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir trente (30) jours à compter de la date de réception de ladite la lettre recommandée avec avis de résiliationréception. A défaut du préavis donné de remède dans le délai imparti, l’autre partie pourra mettre fin au moins trois mois avant l’échéance contrat de la période choisie service concerné de plein droit par lettre recommandée avec accusé avis de réception, le Client sera redevable jusqu’à sans préjudice des dommages et intérêts auxquels la prochaine date de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent article, qu’il continue d’utiliser ou partie non le logiciel FOXYPRO. Le Prestataire se réserve la faculté de résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité défaillante pourrait prétendre en vertu de la redevance ne soit compromise en cas loi et/ou du contrat de non-respect service. La date d’effet de conditions la résiliation sera la date indiquée sur la seconde lettre recommandée. Après résiliation d’un contrat de règlements prévues, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en cas de non-respect des présentes C.G.V.U. FOXY’S se réserve la possibilité de cesser la commercialisation du logiciel et d’interrompre les services de maintenance. Dans ce cas, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra utiliser les dernières fonctionnalités du logiciel mise service ou son arrivée à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenanceterme, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le cessera immédiatement toute utilisation du service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendreconcerné et, dans ce délaià ses propres frais, procèdera à toutes les dispositions de sauvegarde désinstallations consécutives de ses donnéeséquipements. Novadial reprendra possession de ses équipements sous un délai fixé par elle. A cet effet, le client laissera Novadial et/ou tout tiers agréé accéder librement à ses locaux que Novadial ne sera pas tenue de remettre en état. La cessation du contrat de service, pour quelque cause que ce soit, entraîne la commercialisation déchéance de FOXYPRO tous les termes des créances dues et leur exigibilité immédiate, quelque soit le mode de sa maintenance ne pourra donner lieu règlement prévu, Novadial établira le solde du compte à aucune indemnisation ni réparation quelconque la date de la part de FOXY’S au Clientcessation.

Résiliation. La résiliation Les parties se réservent le droit de la maintenance du logiciel FOXYPRO, par résilier le Client, est conditionnée au présent contrat à tout moment avec respect d’un préavis de trois mois à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie par le Client telle que définie ci-dessusd’un mois. La résiliation devra être transmise au Siège social de FOXY’S par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir mise hors ligne des produits du Prestataire s’opèrera le trentième jour à compter de la date de réception de ladite lettre de résiliationnotification écrite. A défaut du préavis donné au moins trois mois avant l’échéance de la période choisie par lettre recommandée avec accusé de réception, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent article, qu’il continue d’utiliser ou non le logiciel FOXYPRO. Le Prestataire Gard Tourisme se réserve la faculté le plein droit de résiliation sans préavis suspendre ou de mettre fin purement et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise en cas de simplement au droit d’accès du Prestataire à « elloha » notamment pour les motifs suivants : - Le non-respect des engagements contractuels par le co-contractant ; - Le non-respect des conditions générales d’utilisation ; - Le non-règlement des commissions dues ; - Le non-respect de conditions la réglementation liée à la commercialisation des prestations touristiques ; - Le caractère répété et avéré des plaintes de règlements prévuesclients. La liste de ces motifs est non exhaustive. En cas de résiliation à l’initiative de l’une ou l’autre des parties, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en cas s’engage à honorer les contrats de non-respect des présentes C.G.V.U. FOXY’S réservations antérieurement conclus. Il est rappelé que Gard Tourisme se réserve également le plein droit de suspendre, à tout moment, l’accès et l’utilisation d’« elloha » pour une durée limitée pour des raisons internes et/ou techniques, notamment pour permettre la possibilité de cesser la commercialisation du logiciel maintenance logicielle et d’interrompre les services de maintenancematérielle. Dans ce casle cas d’une suspension pour des raisons internes et/ou techniques, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra utiliser Gard Tourisme s’efforcera d’informer préalablement les dernières fonctionnalités du logiciel mise prestataires avant la date de suspension de l’accès à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes les dispositions de sauvegarde de ses données. La cessation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu à aucune indemnisation ni réparation quelconque de la part de FOXY’S au Client« elloha ».

Résiliation. La résiliation Le défaut de paiement total ou partiel d’une seule échéance contractuellement prévue ouvre le droit à A2C de résilier de plein droit la convention ou le contrat passé avec le client, après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet dans un délai de quinze (15) jours. Toutes les factures sont dues par le client au prorata des prestations fournies, augmentées, le cas échéant, des pénalités de retard prévues à l’article 5.4. De plus, le client doit à A2C une indemnité égale à 50 % du prix des prestations restant à réaliser au titre du/des préjudices subi(s) par elle du fait de la maintenance du logiciel FOXYPROrésiliation. En cas de manquement aux obligations souscrites, par la partie créancière de l’obligation inexécutée doit mettre en demeure la partie défaillante de remédier à la situation. La mise en demeure restée sans effet ouvre le Client, est conditionnée au respect d’un préavis droit à la partie demanderesse de trois mois à date de fin d’engagement de durée contractuelle selon l’option choisie par résilier la convention ou le Client telle que définie ci-dessuscontrat en cause. La résiliation devra être transmise sera considérée comme effective à l’issue d’un délai de quinze (15) jours. Les demandes de résiliation à l’initiative de A2C pour tout autre motif sont adressées au Siège social de FOXY’S client par lettre recommandée avec accusé de réception. Le préavis de résiliation commencera à courir à compter de la date avis de réception de ladite lettre de résiliation. A défaut du préavis donné au moins trois et sont considérées comme effectives à l’expiration d’un délai d’un (1) mois avant l’échéance de la période choisie par lettre recommandée avec accusé de réception, le Client sera redevable jusqu’à la prochaine date de désengagement contractuelle telle que précisée dans le présent article, qu’il continue d’utiliser ou non le logiciel FOXYPRO. Le Prestataire se réserve la faculté de résiliation sans préavis et sans remboursement ni sans que l'exigibilité de la redevance ne soit compromise en cas de non-respect de conditions de règlements prévues, dommages causés aux matériels par une utilisation non conforme, utilisation d’accessoires non agréés par le Prestataire et plus généralement en cas de non-respect des présentes C.G.V.U. FOXY’S se réserve la possibilité de cesser la commercialisation du logiciel et d’interrompre les services de maintenance. Dans ce cas, le Client sera prévenu par tout moyen et pourra utiliser les dernières fonctionnalités du logiciel mise à sa disposition avant signification de cette interruption. Pour la maintenance, le client disposera au minimum d’un préavis de trois mois avant que le service soit définitivement interrompu. Le Client devra prendre, dans ce délai, toutes les dispositions de sauvegarde de ses données. La cessation de la commercialisation de FOXYPRO et de sa maintenance ne pourra donner lieu n’ouvrent droit à aucune indemnisation ni réparation quelconque indemnité de la part de FOXY’S au Client.A2C. Toute résiliation entraine l’exigibilité immédiate des factures émises par A2C