Frais de sortie néant. • Autres frais : - Frais d’arbitrage entre les supports : 1 % maximum du montant arbitré avec un minimum de 30 euros pour une demande effectuée par xxxxxxxx, et 15 euros pour une transaction effectuée en ligne. - Frais au titre des options sécurisation des plus-values, limitation des moins-values et limitation des moins- values relatives : 0,50 % maximum du montant transféré. Les supports représentatifs des unités de compte peuvent aussi supporter des frais qui leur sont propres. Ceux-ci sont indiqués dans les documents d'information financière (document d'information clé pour l'investisseur, note détaillée, etc) des supports.
Frais de sortie. Frais en cas de rachat : aucuns sauf dans le cadre de l’option de rachats programmés «Service Revenus à la Carte» dont les frais de mise en service sont de 75 €. • Autres frais : - Frais d’arbitrage : 0,5 maximum du montant arbitré en cas d’arbitrage avec un minimum forfaitaire de 20 € et un maximum de 150 €. Le premier arbitrage de l’année civile en cours (autre qu’un arbitrage du support “Passerelle” vers un autre support), les arbitrages du support Passerelle vers un autre support, ainsi que les arbitrages effectués dans le cadre de l’option d’arbitrages programmés “Dynamisation de la participation aux bénéfices du support Régulier” n’entraînent aucuns frais. - Frais de l’avance : les frais de dossier liés à la mise en place de l’avance sont fixés à 15 € maximum et couvrent jusqu’à 3 demandes d’avance par adhérent. Les frais supportés par les unités de compte sont précisés dans les Documents d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) agréés par l’Autorité des Marchés Financiers relatifs aux OPCVM*. u La durée du contrat recommandée dépend notamment de la situation patrimoniale de l’adhérent, de son attitude vis-à-vis du risque, du régime fiscal en vigueur et des caractéristiques du contrat choisi. L’adhérent est invité à demander conseil auprès de son assureur.
Frais de sortie néant. • Autres frais : néant. Les supports représentatifs des unités de compte peuvent aussi supporter des frais qui leur sont propres. Ceux-ci sont indiqués dans les documents d'informations clés pour l’investisseur, notes détaillées et/ou tout autre document d’information financière équivalent prévu par la réglementation des supports. • Frais prélevés sur le solde créditeur du compte de participation aux résultats spécifique du fonds croissance « Générations Croiss@nce durable » établi chaque semaine : 15 % maximum du montant dudit solde.
Examples of Frais de sortie in a sentence
Les Frais (autres que les Frais de Fonctionnalité additionnelle et les Frais de sortie de trésorerie) que vous devez payer à GoCardless seront payés automatiquement à GoCardless à l’échéance.
Frais à l’entrée et sur versements : néant - Frais en cours de vie du contrat : néant - Frais de sortie : néant - Autres frais : des frais de gestion du contrat et de rémunération de l’intermédiaire sont compris dans le montant de la cotisation.
More Definitions of Frais de sortie
Frais de sortie néant. • Autres frais : néant. Les supports représentatifs des unités de compte peuvent aussi supporter des frais qui leur sont propres. Ceux-ci sont indiquédsans les documents d'information financière (prospectus simplifié, document d'information clé pour l'investisseur ou note détaillée) des supportest /ou sur le site Internet des sociétés de gestion.
Frais de sortie aucun. • Autres frais : aucun.
Frais de sortie néant • Autres frais : - Frais au titre de l’option sécurisation des plus-values : 1 % maximum du montant transféré. Les supports représentatifs des unités de compte peuvent aussi supporter des frais qui leur sont propres. Ceux-ci sont indiqués dans les documents d’informations clés pour l’investisseur, notes détaillées et/ou tout autre document d’information financière équivalent prévu par la réglementation, des supports mis à disposition de l’Adhérent par le Courtier ou notamment sur le site internet xxx.xxxxxxxxxx.xxx
Frais de sortie néant. • Autres frais : - Frais d’arbitrage entre les supports au sein de la gestion libre : néant. - Frais d’arbitrage entre les mandats de gestion au sein du mode gestion pilotée : néant. - Frais au titre des options sécurisation des plus-values, limitation des moins-values et limitation des moins-values relatives : 0,50 % maximum du montant transféré. - Frais prélevés sur le solde créditeur du compte de participation aux résultats spécifique du fonds croissance G Croissance 2014 établi chaque semaine : 15 % maximum du montant dudit solde. Les supports représentatifs des unités de compte peuvent aussi supporter des frais qui leur sont propres. Ceux-ci sont indiqués dans les documents d’informations clés pour l’investisseur, notes détaillées et/ou tout autre document d’information financière équivalent prévu par la réglementation, des supports mis à disposition sur le site internet du Courtier.
Frais de sortie. Option pour la remise de titres en cas de rachat total ou au terme : 1 % des fonds gérés réglés sous forme de titres. • “Autres frais” › Frais de rachat partiel et rachat total : 0 %. › Frais prélevés en cas d’arbitrage : 0,80 % des montants arbitrés. Le souscripteur peut demander à bénéficier au maximum d’un arbitrage à 0 % par année civile, sauf s’il a opté pour l’une des options d’arbitrages programmés.
Frais de sortie néant. • Autres frais : - Frais d’arbitrage entre les supports au sein de la gestion libre : néant. - Frais d’arbitrage entre les orientations de gestion au sein du mode gestion pilotée : néant. - Frais prélevés sur le solde créditeur du compte de participation aux résultats spécifique du fonds croissance Générations Croiss@nce durable établi chaque semaine : 15 % maximum du montant dudit solde. Les supports représentatifs des unités de compte peuvent aussi supporter des frais qui leur sont propres. Ceux-ci sont indiqués dans les documents d’informations clés pour l’investisseur, notes détaillées et/ou tout autre document d’information financière équivalent prévu par la réglementation, des supports.
Frais de sortie frais de gestion des rentes : 3 % sur quittances d’arrérages de rente .