Accord. 2.1 Le Fournisseur fournira à l’Acheteur les Produits, comme convenu de temps à autre entre les Parties en application des Commandes selon les termes négociés et figurant aux présentes. Chaque Commande fera référence, et sera soumise, aux présentes conditions générales, à l’exclusion de toutes autres conditions
Accord. Vous confirmez que :
Accord. Des informations détaillées concernant l’accord convenu entre SAP et le Client relativement à SAP Learning PlusPackage figurent dans le Bon de commande.
Accord. L’accord juridique unissant le Client à AirRefund est un contrat de mandat soumis aux articles 394 et suivants du Code des Obligations Suisse. Le contrat est conclu après l’approbation par le Client des Conditions Générales de Vente, signature du contrat de Mandat et par l’acceptation du traitement de la réclamation, alors appréciée recevable par AirRefund. AirRefund agit au nom et pour le compte de son Client lequel accepte de lui confier un pouvoir en représentation d’action par contrat de Mandat. Dans le cadre du mandat unissant le Client à AirRefund, les présentes Conditions Générales de Vente constituent pleinement les droits et obligations que chaque partie s’engage à respecter en toute loyauté et en faisant preuve de diligence.
Accord. Sur notre site web xxxxx://xxx.xxxxxxx.xx/x-x/xx/xxxxxxxx-xxxxxx-xxxxxxx-xx-xxxx/xxxxxxxx-000, vous trouverez les Produits pour lesquels vous pouvez souscrire un abonnement, la durée et les frais afférents que vous devrez payer. Après avoir effectué votre choix, vous pourrez passer votre commande auprès de Philips, via notre site internet. A compter de la réception de notre e-mail de confirmation dans lequel nous vous confirmons votre commande et son expédition, votre commande est considérée comme acceptée et le présent accord devient définitif et contraignant pour les deux parties. En cochant la case « Accepter » avant de passer une commande, vous acceptez d'être lié par toutes les dispositions des présentes conditions d’utilisation. Philips peut, à sa seule discrétion, accepter ou refuser votre demande de souscription à un abonnement, notamment en cas de suspicion de fraude ou si les Produits sont en rupture de stock.
Accord l’Accord comprend la lettre de mission, les conditions générales de NEOVIAQ et le Contrat de sous-traitance.
Accord. 1.1 Les CG contenus dans ce document ainsi que votre formulaire de réservation constituent le contrat entre PureChalets et toutes les personnes mentionnées dans le formulaire de réservation. Le contrat est considéré conclu dès lors que le formulaire de réservation a été envoyé et complété par e-mail par le chef de groupe, accompagné d'un acompte NON REMBOURSABLE (voir section 2.1) ou du paiement intégral, selon le cas.
Accord l’ensemble constitué par le présent accord, ses annexes et ses éventuels avenants.
Accord. Le présent Accord (ci-après l’« Accord ») conclu entre l’Acheteur et le Vendeur (TECUMSEH EUROPE Sales & Logistics SAS, 0 xxxxxx Xxxxxx Xxxxxx, 38090 - Vaulx-Milieu, RCS Vienne n° 808.452.544) pour la vente de certains produits (ci-après les « Produits ») implique l’acceptation expresse par l’Acheteur des conditions générales définies aux présentes y compris leur annexe. La noncontestation par écrit dans un délai de dix (10) jours à compter de la réception des présentes ou l’acceptation par l’Acheteur des Produits vaut accord de ce dernier sur les conditions générales définies aux présentes, nonobstant l’inclusion de conditions générales différentes ou supplémentaires au recto ou au verso d’un bon de commande que l'Acheteur peut avoir envoyé ou qu’il enverra au Vendeur, auxquelles le Vendeur est réputé s’opposer. En tout état de cause, en cas d’incohérence ou de conflit entre les présentes conditions générales et le bon de commande de l’Acheteur, les dispositions des présentes conditions générales prévaudront.
Accord. 1.1. Le présent accord lie les parties dès lors que nous avons confirmé par écrit la réservation du voyageur, sauf convention contraire. Les informations que vous recevez avant de passer votre commande sur le Portail, ainsi que les informations contenues dans votre confirmation de réservation font également partie de l’accord entre les parties (communément dénommé dans la présente, avec les conditions générales relatives au voyage à forfait, « CG du voyage à forfait »). Le droit de rétractation d’une convention d’accord ne s’applique pas aux accords passés dans le cadre d’un voyage à forfait.