Avenants. Sauf disposition contraire, le présent Contrat peut uniquement être modifié sur la base d’un avenant écrit signé par des représentants agréés des deux Parties. En aucun cas des modifications manuscrites apportées à des modalités ou conditions, y compris dans le Bon de Commande applicable, ne seront effectives.
Avenants. II.11.1 Tout avenant au contrat doit être établi par écrit avant l’exécution de toute obligation contractuelle.
II.11.2 Tout avenant ne doit apporter aucune modification au contrat qui pourrait altérer les conditions initiales de la procédure de passation de marchés ou donner lieu à une inégalité de traitement entre soumissionnaires.
Avenants. Toute modification du Contrat doit faire l'objet d'un avenant écrit conclu par les parties contractantes. Aucun accord verbal ne peut lier les parties contractantes à cet effet. Une commande ou un contrat spécifique ne peut être considéré comme une modification du contrat.
Avenants. Oracle peut réviser la convention à tout moment et en pareil cas, Oracle informera l’abonné de toutes les révisions par xxxxxxxx ou par avis séparé. Ces modifications prendront effet au début de la prochaine période de renouvellement de l’abonné. Le fait que l’abonné continue d’utiliser et de payer les services infonuagiques d’Oracle sera considéré comme l’acceptation de l'abonné quant à la convention révisée. Si l’abonné s’oppose à l’une desdites révisions à la convention, il en informera Oracle avant le début de la prochaine période de renouvellement de l’abonné. À réception d’une telle notification, Oracle pourra choisir de continuer à fournir les services de l’abonné en vertu de la convention en vigueur avant ladite notification pendant la période de renouvellement en cours, jusqu’à ce que les parties conviennent de nouvelles conditions applicables à la commande et la prestation des services, ou Oracle pourra résilier la commande en transmettant un avis écrit à l’abonné.
Avenants. Le présent ARTD ne pourra faire l’objet d’aucune modification ni d’aucun supplément et ses stipulations ne pourront faire l’objet d’aucune renonciation ou modification à défaut d’acte écrit dûment signé par les représentants habilités de chacune des parties.
Avenants. Le présent contrat peut faire l’objet de modifications dans les conditions suivantes :
Avenants. À notre entière discrétion, nous pouvons amender ou modifier le présent Accord, y compris le Barème des taux et des commissions, de temps à autre, moyennant une notification ultérieure aux Titulaires principaux de la carte, sauf si la loi exige une notification préalable. Toute modification au présent Accord s’applique à vos Obligations actuelles et futures. Pour plus de certitude, Neo peut amender ou modifier toute section ou terme du présent Accord sous les rubriques suivantes et toute rubrique éventuellement ajoutée à l’Accord : (1) Introduction, (2) Comptes et émission de carte, (3) Frais, intérêts et commissions, (4) Paiements échelonnés (5) Relevés, (6) Paiements et application des paiements, (7) Responsabilité, (8) Fonds de sécurité,
Avenants. Il est passé des avenants :
a) pour constater des modifications dans : - la personne du maître d'ouvrage ; - la dénomination de l’architecte; - la domiciliation bancaire de l’architecte.
b) pour redresser des erreurs manifestes relevées dans les documents constitutifs du contrat d’architecte ;
c) en cas de force majeure tel que prévu à l’article 25 ci-dessous pour constater les incidences de celle-ci sur l’exécution du contrat en particulier sur les obligations respectives de chacune des parties notamment en matière de délai.
Avenants. 16.1 Le présent Contrat pourra être modifié par avenant entre l'Emetteur et les Agents, sans qu'il soit nécessaire d'obtenir l'accord des Porteurs, à l'effet de (i) lever toute ambiguïté, ou de corriger ou compléter toute stipulation du présent Contrat qui pourra s'avérer défaillante, ou (ii) de telle autre manière que l'Emetteur et les Agents pourront mutuellement juger nécessaire, pourvu qu'elle reste conforme aux termes des Modalités et que, de l'avis raisonnable de l'Emetteur et des Agents, elle n'affecte pas de manière préjudiciable les intérêts des Porteurs.
16.2 Le présent Contrat fera également l'objet d'un avenant dans le cas où l'Emetteur procéderait à l'émission d'obligations assimilables supplémentaires, ainsi qu'il est prévu à la Modalité 12.
Avenants. Aucune modification, de quelque nature et sous quelque forme que ce soit, des accords conclus entre le client et PROMATEC CLOUD, ne produit d’effet entre les parties à moins de faire l’objet d’un avenant dûment daté et signé par elles.