Avenants. Sauf disposition contraire, le présent Contrat peut uniquement être modifié sur la base d’un avenant écrit signé par des représentants agréés des deux Parties. En aucun cas des modifications manuscrites apportées à des modalités ou conditions, y compris dans le Bon de Commande applicable, ne seront effectives.
Avenants. II.11.1 Tout avenant au contrat doit être établi par écrit avant l’exécution de toute obligation contractuelle.
II.11.2 Tout avenant ne doit apporter aucune modification au contrat qui pourrait altérer les conditions initiales de la procédure de passation de marchés ou donner lieu à une inégalité de traitement entre soumissionnaires.
Avenants. Le présent ARTD ne pourra faire l’objet d’aucune modification ni d’aucun supplément et ses stipulations ne pourront faire l’objet d’aucune renonciation ou modification à défaut d’acte écrit dûment signé par les représentants habilités de chacune des parties.
Avenants. Le présent contrat peut faire l’objet de modifications dans les conditions suivantes :
Avenants. Oracle peut réviser la convention à tout moment et en pareil cas, Oracle informera l’abonné de toutes les révisions par xxxxxxxx ou par avis séparé. Ces modifications prendront effet au début de la prochaine période de renouvellement de l’abonné. Le fait que l’abonné continue d’utiliser et de payer les services infonuagiques d’Oracle sera considéré comme l’acceptation de l'abonné quant à la convention révisée. Si l’abonné s’oppose à l’une desdites révisions à la convention, il en informera Oracle avant le début de la prochaine période de renouvellement de l’abonné. À réception d’une telle notification, Oracle pourra choisir de continuer à fournir les services de l’abonné en vertu de la convention en vigueur avant ladite notification pendant la période de renouvellement en cours, jusqu’à ce que les parties conviennent de nouvelles conditions applicables à la commande et la prestation des services, ou Oracle pourra résilier la commande en transmettant un avis écrit à l’abonné.
Avenants. Toute modification du contrat doit faire l'objet d'un avenant écrit conclu par les parties contractantes. Aucun accord verbal ne peut lier les parties contractantes à cet effet. Une commande ou un contrat spécifique ne peut être considéré comme une modification du contrat.
Avenants. À notre entière discrétion, nous pouvons amender ou modifier le présent Accord, y compris le Barème des taux et des commissions, de temps à autre, moyennant une notification ultérieure aux Titulaires principaux de la carte, sauf si la loi exige une notification préalable. Toute modification au présent Accord s’applique à vos Obligations actuelles et futures. Pour plus de certitude, Neo peut amender ou modifier toute section ou terme du présent Accord sous les rubriques suivantes et toute rubrique éventuellement ajoutée à l’Accord : (1) Introduction, (2) Comptes et émission de carte, (3) Frais, intérêts et commissions, (4) Paiements échelonnés (5) Relevés, (6) Paiements et application des paiements, (7) Responsabilité, (8) Fonds de sécurité,
Avenants. (1) Le présent accord peut être modifié à tout moment d’un commun accord entre les parties. L’ensemble des avenants visant à modifier et à étoffer le présent accord doivent être sous forme écrite.
(2) L’accord de coopération entrera en vigueur à la date convenue entre les parties.
Avenants. 16.1 Le présent Contrat pourra être modifié par avenant entre l'Emetteur et les Agents, sans qu'il soit nécessaire d'obtenir l'accord des Porteurs, à l'effet de (i) lever toute ambiguïté, ou de corriger ou compléter toute stipulation du présent Contrat qui pourra s'avérer défaillante, ou (ii) de telle autre manière que l'Emetteur et les Agents pourront mutuellement juger nécessaire, pourvu qu'elle reste conforme aux termes des Modalités et que, de l'avis raisonnable de l'Emetteur et des Agents, elle n'affecte pas de manière préjudiciable les intérêts des Porteurs.
16.2 Le présent Contrat fera également l'objet d'un avenant dans le cas où l'Emetteur procéderait à l'émission d'obligations assimilables supplémentaires, ainsi qu'il est prévu à la Modalité 12.
Avenants. 6 Le taux journalier des dommages-intérêts peut être modifié dans les Conditions Particulières si l'objet du marché le justifie. Toute modification du Contrat doit faire l'objet d'un avenant écrit conclu par les parties contractantes. Aucun accord verbal ne peut lier les parties contractantes à cet effet. Une commande ou un contrat spécifique ne peut être considéré comme une modification du Contrat.