Avenants. II.11.1 Tout avenant au contrat doit être établi par écrit avant l’exécution de toute obligation contractuelle.
Avenants. Sauf disposition contraire, le présent Contrat peut uniquement être modifié sur la base d’un avenant écrit signé par des représentants agréés des deux Parties. En aucun cas des modifications manuscrites apportées à des modalités ou conditions, y compris dans le Bon de Commande applicable, ne seront effectives.
Avenants. Le présent ARTD ne pourra faire l’objet d’aucune modification ni d’aucun supplément et ses stipulations ne pourront faire l’objet d’aucune renonciation ou modification à défaut d’acte écrit dûment signé par les représentants habilités de chacune des parties.
Avenants. Oracle peut réviser la convention à tout moment et en pareil cas, Oracle informera l’abonné de toutes les révisions par xxxxxxxx ou par avis séparé. Ces modifications prendront effet au début de la prochaine période de renouvellement de l’abonné. Le fait que l’abonné continue d’utiliser et de payer les services infonuagiques d’Oracle sera considéré comme l’acceptation de l'abonné quant à la convention révisée. Si l’abonné s’oppose à l’une desdites révisions à la convention, il en informera Oracle avant le début de la prochaine période de renouvellement de l’abonné. À réception d’une telle notification, Oracle pourra choisir de continuer à fournir les services de l’abonné en vertu de la convention en vigueur avant ladite notification pendant la période de renouvellement en cours, jusqu’à ce que les parties conviennent de nouvelles conditions applicables à la commande et la prestation des services, ou Oracle pourra résilier la commande en transmettant un avis écrit à l’abonné.
Avenants. Toute modification du Contrat doit faire l'objet d'un avenant écrit conclu par les parties contractantes. Aucun accord verbal ne peut lier les parties contractantes à cet effet. Une commande ou un contrat spécifique ne peut être considéré comme une modification du Contrat.
Avenants. À notre entière discrétion, nous pouvons amender ou modifier le présent Accord, y compris le Barème des taux et des commissions, de temps à autre, moyennant une notification ultérieure aux Titulaires principaux de la carte, sauf si la loi exige une notification préalable. Toute modification au présent Accord s’applique à vos Obligations actuelles et futures. Pour plus de certitude, Neo peut amender ou modifier toute section ou terme du présent Accord sous les rubriques suivantes et toute rubrique éventuellement ajoutée à l’Accord : (1) Introduction, (2) Comptes et émission de carte, (3) Frais, intérêts et commissions, (4) Paiements échelonnés (5) Relevés, (6) Paiements et application des paiements, (7) Responsabilité, (8) Fonds de sécurité,
Avenants. Pour les personnes qui résident en dehors du Québec : À notre entière discrétion, nous pouvons amender ou modifier le présent Accord, y compris le Barème des taux et des frais, de temps à autre, moyennant une notification ultérieure aux Titulaires principaux de la Carte, sauf si la loi exige une notification préalable. Toute modification au présent Accord s’applique à vos Obligations actuelles et futures. Pour plus de certitude, Neo peut amender ou modifier toute section ou modalité du présent Accord sous les rubriques suivantes et toute rubrique éventuellement ajoutée à l’Accord : (1) Introduction, (2) Comptes et émission de Carte, (3) Débits, intérêts et frais, (4) Paiements échelonnés, (5) Relevés, (6) Paiements et application des paiements, (7) Responsabilité, (8) Fonds de sécurité,
Avenants. Toute modification apportée au présent Accord de coopération fait l’objet d’un avenant sous forme écrite exclusivement, signé par les représentants dûment mandatés de chaque Partie. Le Président du Comité directeur procède à l’enregistrement des avenants. Autorisé à signer au nom d’EUROCONTROL Date : Signature : Nom : Autorisé à signer au nom de la DFS Deutsche Flugsicherung Date : Signature : Nom : Autorisé à signer au nom de la République française DSNA Date : Signature : Nom : ENAC Date : Signature : Nom : Autorisé à signer au nom de Skyguide Date : Signature : Nom : Autorisé à signer au nom de Belgocontrol Date : Signature : Nom : Autorisé à signer au nom de LVNL Date : Signature : Nom : Autorisé à signer au nom de l’Administration de la navigation aérienne Date : Signature : Nom :
Avenants. Toute modification du Contrat doit faire l'objet d'un avenant écrit conclu par les Parties contractantes. Aucun accord verbal ne peut lier les Parties contractantes à cet effet.
Avenants. Aucune modification, de quelque nature et sous quelque forme que ce soit, des accords conclus entre le client et PROMATEC CLOUD, ne produit d’effet entre les parties à moins de faire l’objet d’un avenant dûment daté et signé par elles.