Caractéristiques du Service. La commande précise les Services fournis dans le cadre de la vente. Sauf vente exceptionnelle, ces derniers peuvent être retrouvés sur le Site ou dans le mail récapitulatif adressé au Client postérieurement à la vente. Les contenus des Services sont généralement composés de : - Webinaires - Formations en ligne - Documents téléchargeables - Accompagnement personnalisé Le Client est informé que les services peuvent nécessiter l’accès à d’autres sites ou plateformes (partenaires ou autres), conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Aucun contrôle sur les contenus desdits sites n’est exercé de la part de la Société qui décline toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant. En cas de problème ou de dysfonctionnement sur une plateforme tierce nécessaire au Service, la Société s’efforcera de fournir le Service vendu sur une plateforme présentant des fonctionnalités similaires. Les produits et services sont offerts et livrés dans la limite des quantités disponibles, étant entendu que la Société peut volontairement limiter le nombre de bénéficiaires du Services. . En cas d'indisponibilité du Service commandé, le vendeur en informe immédiatement l'acheteur et peut lui proposer un Service d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, procède au remboursement des sommes versées dans un délai de 7 jours. En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, le vendeur n'est tenu à aucune indemnité d'annulation. Les photographies et illustration présentant le Service ne constituent pas un document contractuel.
Caractéristiques du Service. 9
4.1. Format des trames prises en charge 9
4.2. MTU 10
4.3. Adresses MAC maximum 10
Caractéristiques du Service. Le respect des conditions décrites dans le présent document est fondamental pour la garantie de fourniture du service par le Fournisseur. Le Fournisseur ne pourrait pas garantir la fourniture du service dans le cas de non-respect de ces conditions. Dans tous les cas, la compatibilité des échanges entre le Fournisseur et le client sera validée lors d’une phase de tests préalables au démarrage du service. Des modifications seront étudiées en cas d’incompatibilité. Dans ce document les termes « Client », « Abonné » et « ONT » ont la signification suivante : Client : fait référence au Client ou l’usager utilisant les infrastructures de collecte et transport du Fournisseur afin de délivrer un ou plusieurs services à ses utilisateurs ;
Caractéristiques du Service. 4.1. Format des trames prises en charge Les trames Ethernet transportées sont de type Ethernet II ou 802.3 avec ou sans tag VLAN. Ci-après le format des trames sans tag VLAN : DA SA Type/ Length Data FCS 6o 6o 2o 46 à 1 500 octets 4o Pour Ethernet II le champ Type / Length correspond à Type et permet d’identifier le protocole transporté dans le champ Data. Par exemple 0x0800 pour protocole IP. Pour 802.3 le champ Type / Length correspond à Length pour indiquer la longueur des données transportées par la trame si sa valeur décimale est comprise entre 0 et 1 500. Au-delà de 1 500, il est interprété comme un champ Type d’une trame Ethernet II et identifie le protocole transporté dans le champ Data. Sur l’interface d’accès, un contrôle de validité est effectué sur les trames Ethernet. Les équipements d’accès contrôlent le champ Ethernet CRC et la taille de la trame Ethernet. Les trames non-conformes ou présentant des erreurs sont supprimées. Ci-après le format des trames avec tag VLAN correspondant à la norme IEEE 802.1Q : DA SA Tag 802.1Q Type/ Length Data FCS 6o 6o 4o 2o 46 à 1 500 octets 4o
Caractéristiques du Service. 1.1 Pour un colis standard (nonobstant l’article 2.2 des Présentes), le client acquitte : -l’affranchissement du colis (un contenant unique et indivisible : mono- colis) au poids selon la grille tarifaire (1) et -le prix conforme à ce qu’il a choisi (l’un ou l’autre): la recommandation, en fonction du taux de recommandation choisi (1) le prix de l’indemnisation Ad Valorem en fonction de la tranche souscrite (1) Et le cas échéant, -le prix de l’option Avis de réception (1) -le prix de l’emballage à affranchir vendu par La Poste (2). Les prix sont disponibles sur le site Internet de La Poste* et dans les points de contact postaux.
1.2 Distribution du colis à l’adresse indiquée par l’expéditeur contre la signature du destinataire ou celle de toute personne attachée à son service ou demeurant avec lui ou selon tout autre mode de mise à disposition convenu entre La Poste et le destinataire. En leur absence, un avis de mise en instance indiquant les coordonnées du site où retirer le colis sera déposé dans la boîte à lettres. A l’initiative de la Poste, une (des) nouvelle(s) présentation(s) du colis est (sont) possible(s). Les Conditions Générales de Vente applicables aux prestations Courrier- Colis de La Poste précisent les modalités de mise en instance. La signature numérisée recueillie lors de la distribution, ainsi que sa reproduction, font preuve de distribution du colis et les Parties reconnaissent à cette signature une valeur juridique identique à celle d’une signature traditionnelle sur papier. Le refus de signature sur le support présenté par La Poste équivaut à un refus de l’envoi. Le destinataire, peut, au moment de la distribution, indiquer, au moyen d’une case à cocher une observation quant à l’état de l’emballage. Ceci ne dispense pas du dépôt d’une réclamation auprès de La Poste. Cette observation permettra, le cas échéant, d’enrichir un éventuel dossier de réclamation. La Poste n’assistera à aucun contrôle du contenu du colis.
1.3 Service admis : - dans les relations réciproques entre la France Métropolitaine (y compris la Corse), Monaco et : les départements d’Outre-mer ci-après dénommés DOM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Mayotte), Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint- Barthélemy. - au départ de France Métropolitaine (y compris la Corse), de Monaco, de Saint- Pierre et Miquelon, de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et des DOM vers : la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie Française, Xxxxxx et Futuna et les Terres Australes et ...
Caractéristiques du Service. La FON de Collecte mise à disposition de l’Usager par THD Bretagne, au titre des présentes, est constituée d’une fibre optique passive, dédiée à l’Usager, entre deux Points de Livraison dans les conditions décrites à l’article 3. Les coordonnées des Points de Livraison sont précisées par l’Usager dans le modèle de bon de commande fourni en annexe 3. La connexion de la FON de Collecte dans la chambre de THD Bretagne est réalisée par THD Bretagne dans le PEO. La connexion de la FON de Collecte au RO du NRO est réalisée par THD Bretagne qui met à disposition de l’Usager un connecteur sur le RO du NRO. Les conditions techniques dans lesquelles le Service est fourni à l’Usager sont décrites dans les Spécifications Techniques d’Accès au Service (STAS), communiquées en annexe 5 des présentes. L’Usager pourra demander à bénéficier d’une option de maintenance étendue du Service dans les conditions décrites au Contrat. Chaque commande du Service fait l’objet d’une étude de faisabilité préalable à sa mise à disposition, tel que défini à l’article 5.2.2. La fourniture par THD Bretagne du Service à l’Usager est conditionnée par le retour positif de l’étude de faisabilité visé à l’article 5.2.3. Le retour d’étude de faisabilité donnera lieu, le cas échéant, à un devis dont l’acceptation expresse par l’Usager constitue un préalable à la mise en œuvre de la prestation demandée.
Caractéristiques du Service. La commande précise les Services fournis dans le cadre de la vente. Sauf vente exceptionnelle, ces derniers peuvent être retrouvés sur le Site ou dans le mail récapitulatif adressé au Client postérieurement à la vente. Les contenus des Services sont généralement composés de : - Webinaires et/ou masterclass accessibles à vie + replay - Formations en ligne en vidéos pas à pas accessible à vie + mise à jour - Documents téléchargeables - Permanence téléphonique hebdomadaire - Accompagnement personnalisé collectif en réunion à distance «classe virtuelle» - Groupe privé Et pour les produits VIP/Mentorat - En plus du contenu général un accompagnement personnalisé individuel en réunion à distance «classe virtuelle» pour un total 8 heures Le Client est informé que les services peuvent nécessiter l’accès à d’autres sites ou plateformes (partenaires ou autres), conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Aucun contrôle sur les contenus desdits sites n’est exercé de la part de la Société qui décline toute responsabilité s’agissant de leur contenu et de l’utilisation faite par tout tiers des informations y figurant. En cas de problème ou de dysfonctionnement sur une plateforme tierce nécessaire au Service, la Société s’efforcera de fournir le Service vendu sur une plateforme présentant des fonctionnalités similaires. Les produits et services sont offerts et livrés dans la limite des quantités disponibles, étant entendu que la Société peut volontairement limiter le nombre de bénéficiaires du Services. . En cas d'indisponibilité du Service commandé, le vendeur en informe immédiatement l'acheteur et peut lui proposer un Service d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, procède au remboursement des sommes versées dans un délai de 7 jours. En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, le vendeur n'est tenu à aucune indemnité d'annulation. Les photographies et illustration présentant le Service ne constituent pas un document contractuel.
Caractéristiques du Service. Dans le cadre du Service Vous bénéficiez des caractéristiques présentées sur le Site Nordnet et notamment des caractéristiques présentées ci-après.
Caractéristiques du Service. LA VOD D’ORANGE est un service de vidéo à la demande payant à l’acte tel que mentionné au dernier alinéa de l’article 10 et à l’avant-dernier alinéa de l’article 27 du décret précité. La date du lancement du service faisant l’objet de la présente convention est le 14 février 2006.
Caractéristiques du Service. 3.1. Le Client souscrit au Service en ayant opté pour les spécificités techniques mentionnées dans le Contrat d’Abonnement et/ou Formulaire d’Abonnement et/ou Conditions Spécifiques de Vente et après en avoir vérifié l’adéquation à ses besoins. Ce Service est décrit dans les Conditions Spécifiques qui lui sont propres et/ou le Catalogue des Prix.
3.2. Les caractéristiques des Services pourront, suivant l'évolution des technologies et/ou les améliorations éventuelles des services de télécommunication ou de communication, être modifiées par MT, sur information du Client par tout moyen.