Contrat intégral Clauses Exemplaires

Contrat intégral. Le présent contrat défini dans les présentes constitue l’entente intégrale entre les parties. Sauf si elles y sont incorporées expressément, le présent contrat remplace toute entente, négociation, proposition, promesse ou condition précédente ou accessoire reliée au sujet du présent contrat.
Contrat intégral. Le présent Contrat constitue l’accord intégral entre les parties et remplace toute convention, proposition, entente et discussion orales ou écrites. Nous ne serons pas assujettis à des modalités préimprimées ou standard figurant sur tout bon de commande ou autre document d’achat et nous rejetons particulièrement de telles modalités. Le présent Contrat ne peut pas être modifié à moins que les deux parties en conviennent par écrit. Si vous avez commandé les produits suivants, votre utilisation de ces produits sera régie par les Modalités relatives aux produits listées ci-dessous. Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis ci-dessous ont le même sens que celui précisé aux présentes. SendSuiteMD Live En raison de sa méthode d’installation, la période de garantie du logiciel d’expédition SendSuite Live pour de multiples établissements (« Logiciel pour multiples établissements ») est de 90 jours, à compter de la date d’acceptation du Logiciel pour multiples établissements à l’établissement initial. L’« Acceptation » sera réputée avoir eu lieu à la date de l'occurrence du premier des trois événements suivants à se produire : (i) lorsque vous avez indiqué l’Acceptation des Produits sous licence, (ii) 30 jours après la date de livraison des Produits sous licence (la « Période d’acceptation »), à moins que vous n’ayez remis un avis de refus durant ladite période ou (iii) lorsque les Produits sous licence ont été
Contrat intégral. Le présent contrat annule et remplace tout contrat et toute correspondance antérieurement survenus entre le Centre et le consultant, par oral ou par écrit, et représente l’entente intégrale intervenue entre les parties.
Contrat intégral. Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre Hexagon et le Client concernant l'objet ici en cause et remplace tous les accords ou déclarations antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, relatifs audit objet. Le présent Contrat ne peut être modifié que par un écrit signé par les représentants autorisés des Parties, ou comme autorisé par les présentes. Il est expressément convenu que les termes du Contrat remplacent les termes de tout bon de commande du Client, portail Internet d'approvisionnement ou de tout autre instrument similaire du Client, et qu'aucun terme supplémentaire ou différent inclus dans un tel bon de commande, portail ou autre instrument du Client ne s'appliquera.
Contrat intégral. Le présent contrat et ses annexes constituent l’intégralité de l’accord entre les parties concernant l’objet du contrat et annulent toutes les négociations et/ou tous les accords du passé. Sauf s’il en est prévu autrement et de manière expresse dans le contrat, le présent contrat et ses annexes ne peuvent être modifiés ou amendés que par un accord écrit signé par des représentants dûment mandatés des deux parties.
Contrat intégral. 10.1 Le présent Contrat inclut les Annexes jointes, représente et énonce le contrat intégral et l’accord des parties et remplace tous les contrats, accords ou arrangement verbaux ou écrits antérieurs portant sur l’objet du présent Contrat. Aucune des parties n’aura le droit de se référer à un contrat, un accord ou un arrangement qui n’est pas expressément énoncé dans le présent Contrat.
Contrat intégral. Le Contrat constitue l'énoncé complet et exclusif du Contrat entre Qualtrics et le Client dans le cadre de la relation commerciale des Parties liée à l'objet du Contrat. Toutes les déclarations, discussions et écrits antérieurs (y compris les accords de confidentialité) sont fusionnés et remplacés par le Contrat et les Parties rejettent toute confiance en eux. Le Contrat ne peut être modifié que par un écrit signé par les deux Parties, sauf dans les cas prévus par la section 3.4. Le Contrat prévaudra sur les termes et conditions de tout bon de commande émis par le Client, qui n'aura aucune force et aucun effet, même si Xxxxxxxxx accepte ou ne rejette pas le bon de commande.
Contrat intégral. I. Le Contrat et les conditions particulières exposent l’intégralité de l’accord passé entre vous et nous se rapportant à l’objet des présentes et annulent et/ ou excluent tous accords, engagements, conditions générales d’achat ou ententes précédents concernant l’objet des présentes.

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