Durée du traitement. Les DP sont traitées pendant la durée des Services (Abonnements et Projets). Les DP seront supprimées au plus tard trois Catégories de personnes concernées : ces catégories peuvent être multiples ; il peut s’agir de clients, partenaires, employés, fournisseurs ; les catégories sont gérées par le Client.
Durée du traitement. Les données à caractère personnel traitées par la Contrepartie en vertu du présent Accord peuvent uniquement être traitées pendant la durée du présent Accord et seront, par la suite, supprimées de manière sécurisée et les copies papier seront détruites ou renvoyées conformément aux dispositions pertinentes du présent Accord.
Durée du traitement. En ce qui concerne le Traitement des Données Personnelles du Client pour chaque Produit, la Période d'Abonnement pour ce Produit plus toute période de conservation spécifiée dans l’Accord ou requise par la loi applicable.
Durée du traitement. 3.1 Le présent accord reste applicable tant que le SOUS-TRAITANT traite des Données Personnelles au nom et pour le compte du RESPONSABLE DU TRAITEMENT dans le cadre du Contrat- cadre. Si le Contrat-cadre prend fin, le présent accord prend également fin.
3.2 En cas de violation du présent accord ou des dispositions appli- cables du Règlement, le RESPONSABLE DU TRAITEMENT peut donner instruction au SOUS-TRAITANT de cesser immédiate- ment le traitement des données à caractère personnel.
3.3 Lorsque l’Accord prend fin ou que les Données Personnel- les ne sont plus pertinentes pour la fourniture des Services, le SOUS-TRAITANT anonymise et pseudonymise, dans la mesure du possible, les Données Personnelles reçues ou obtenues lors de la fourniture des Services. Il le fait exclusivement aux fins internes suivantes, afin d’améliorer encore les services fournis par le SOUS-TRAITANT.
Durée du traitement. La durée du contrat plus la période jusqu'à ce que la société supprime toutes les données personnelles du client conformément au présent DPA.
Durée du traitement. La durée du du Work Order concerné et toute autre période nécessaire après sa résiliation (ou selon ce qui aura été convenu par écrit entre les Parties).
Durée du traitement. La durée du présent Contrat de sous-traitance et pour toute autre période dont les parties conviendront par écrit.
Durée du traitement. La durée du traitement correspond à la durée du Contrat Sur la base de la durée du Contrat, les Parties conviennent que la durée du traitement est de La durée de conservation des données sera de 1 an dans une perspective d’éventuelles requêtes judiciaires.
Durée du traitement. La durée du traitement correspond à la durée du Contrat Sur la base de la durée du Contrat, les Parties conviennent que la durée du traitement est de La durée de traitement sera conforme aux instructions du Client B et au mode opératoire de l’opérateur Telecom (72h de délai max pour envoi de sms par l’opérateur). De plus, le client B peut archiver ou pas (archivage pré-coché par défaut) ET peut réimporter son groupe de ciblage SMS.
Durée du traitement. La durée du traitement correspond à la durée du Contrat Sur la base de la durée du Contrat, les Parties conviennent que la durée du traitement est de • La durée de traitement sera conforme aux instructions du Client B. • E-mail : identification via @mail pour retrouver trace de paiement en cas de litige (durée de conservation pour contentieux : 1 an)