Durée du traitement. Les DP sont traitées pendant la durée des Services (Abonnements et Projets). Les DP seront supprimées au plus tard trois Catégories de personnes concernées : ces catégories peuvent être multiples ; il peut s’agir de clients, partenaires, employés, fournisseurs ; les catégories sont gérées par le Client.
Durée du traitement. Les données à caractère personnel traitées par la Contrepartie en vertu du présent Accord peuvent uniquement être traitées pendant la durée du présent Accord et seront, par la suite, supprimées de manière sécurisée et les copies papier seront détruites ou renvoyées conformément aux dispositions pertinentes du présent Accord.
Durée du traitement. 3.1 Le présent accord reste applicable tant que le SOUS-TRAITANT traite des Données Personnelles au nom et pour le compte du RESPONSABLE DU TRAITEMENT dans le cadre du Contrat- cadre. Si le Contrat-cadre prend fin, le présent accord prend également fin.
Durée du traitement. 3.3. La durée du traitement est limitée à la durée nécessaire à l’accomplissement de la Mission, et en tout état de cause, la durée du traitement ne peut excéder la durée du présent Contrat de sous- traitance, sauf application d’une disposition légale ou instruction expresse du Client exigeant une prolongation du traitement des Donn ées à caractère personnel.
Durée du traitement. La durée du contrat plus la période jusqu'à ce que la société supprime toutes les données personnelles du client conformément au présent DPA.
Durée du traitement. La durée du du Work Order concerné et toute autre période nécessaire après sa résiliation (ou selon ce qui aura été convenu par écrit entre les Parties).
Durée du traitement. La durée du présent Contrat de sous-traitance et pour toute autre période dont les parties conviendront par écrit.
Durée du traitement. La durée du traitement correspond à la durée du Contrat Sur la base de la durée du Contrat, les Parties conviennent que la durée du traitement est de La durée de conservation des données sera de 1 an dans une perspective d’éventuelles requêtes judiciaires.
Durée du traitement. La durée du traitement correspond à la durée du Contrat Sur la base de la durée du Contrat, les Parties conviennent que la durée du traitement est de La durée de traitement sera conforme aux instructions du Client B et au mode opératoire de l’opérateur Telecom (72h de délai max pour envoi de sms par l’opérateur). De plus, le client B peut archiver ou pas (archivage pré-coché par défaut) ET peut réimporter son groupe de ciblage SMS.
Durée du traitement. La durée du traitement correspond à la durée du Contrat Sur la base de la durée du Contrat, les Parties conviennent que la durée du traitement est de • La durée de traitement sera conforme aux instructions du Client B. • E-mail : identification via @mail pour retrouver trace de paiement en cas de litige (durée de conservation pour contentieux : 1 an)