Engagements généraux Clauses Exemplaires

Engagements généraux. 14. L’entrepreneur s’engage envers le propriétaire à :
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Engagements généraux. Ecominéro s’engage à : - Respecter toute obligation que les lois et règlements mettent ou viendraient à mettre à sa charge en tant qu’Organisme agréé ; - Respecter les dispositions des Textes et du présent Contrat, ainsi qu’à satisfaire aux obligations définies dans le Cahier des charges, que l’Etat lui a confié dans le cadre de son agrément ; - Ne pas poursuivre de but lucratif dans le cadre de ses missions rappelées par le Cahier des charges. Ces missions participent, dans le cadre de la REP, à une démarche d’intérêt général consistant en une meilleure gestion des déchets inertes issus des Produits minéraux ; - Adopter un comportement éthique et mettre en œuvre un devoir de vigilance en rapport avec son agrément et proportionné à la nature de son activité, conformément aux lois et règlements en vigueur ; - Procéder ou faire procéder, pourvoir ou contribuer pour le compte des Producteurs adhérents à la collecte, à l’enlèvement et au traitement des déchets des Produits sur le Territoire ; - Contracter avec les opérateurs de gestion des déchets et collectivités pour le traitement des déchets, dont Ecominéro est responsable, afin d’assurer une reprise sans frais des déchets des Produits qui en sont issus lorsqu’ils sont collectés séparément ; - Mettre à disposition des Producteurs adhérents et des Mandataires, tout outil leur permettant de réaliser leur Déclaration et de régler leur Eco-contribution ; - Procéder, pour le compte du Producteur adhérent, à son inscription auprès du Registre SYDEREP et à transmettre à l’ADEME, autorité chargée de la tenue dudit Registre, toutes les informations requises par les dispositions légales et réglementaires applicables ; - Mettre à disposition du Producteur adhérent : o (i) son Identifiant Unique (IDU) ; o (ii) son attestation de conformité annuelle sur laquelle figure l’Identifiant Unique (IDU). - Mettre à disposition une ligne d’assistance téléphonique ; - Conseiller en termes d’écoconception des produits aux fins de minimiser l’impact environnemental des produits tout au long de leur cycle de vie en favorisant, notamment, l’allongement de leur durée de vie, pour améliorer la qualité de la matière recyclée et favoriser leur incorporation dans les produits neufs ; - Conseiller dans les domaines de la prévention, de la collecte, du transport et du traitement des déchets (tri, recyclage, réutilisation, réemploi, valorisation) ; - Réaliser des études prévues conformément au Cahier des charges.
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Engagements généraux. OpenEdition s'engage à mettre à disposition des Acquéreurs les services de l'offre OpenEdition Si pour quelques raisons, un livre acheté ou loué par l’Acquéreur est retiré de la plateforme OpenEdition Books, OpenEdition s’engage à remplacer le titre retiré par un autre livre dans les mêmes conditions financières.
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Engagements généraux. 32.1 Sur demande, vous nous communiquerez toute information que nous pourrons raisonnablement demander et vous nous notifierez dans les meilleurs délais toute information que vous considérez raisonnablement importante en lien avec notre fourniture des Services et/ou des Transactions.
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Engagements généraux. Citeo s’engage à : ;
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Engagements généraux. Le Bénéficiaire s’est engagé lors du dépôt de son dossier de candidature à ce que les informations communiquées par ses soins dans le dossier de candidature soient sincères et fidèles à la couverture fonctionnelle réelle de sa solution logicielle à date de dépôt du dossier et valent en conséquence engagement de conformité de sa part sur cette couverture fonctionnelle. Toute modification apportée aux pièces du dossier de candidature et aux informations qui s’y trouvent doit être portée à la connaissance de l’ASIP Santé dès sa survenue. L’ASIP Santé peut diligenter des contrôles concernant cette modification dans les conditions prévues à l’article 5. Les fonctionnalités présentées à la labellisation doivent être comprises dans l’offre au client dans leur intégralité et non de façon optionnelle. Le Bénéficiaire s’engage également à : − garantir la non régression des fonctionnalités existantes de sa solution, en particulier les interfaces avec des systèmes tiers (par exemple des outils tels que la GED5) ou encore des interfaces d’échange avec le département ; − mettre à disposition de l’ASIP Santé et de la CNSA la version labellisée de sa solution, dans les conditions prévues en annexe à la présente convention ; − dans l’hypothèse prévue à l’article 2.2.2. du règlement du label (solution labellisée sur un périmètre plus restreint que celui du référentiel fonctionnel, en raison de l’absence de publication de certaines spécifications) à mettre sa solution en conformité avec le périmètre du référentiel fonctionnel après la publication des spécifications correspondantes, dans les conditions prévues à l’article 2.2.2 du règlement du label.
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Engagements généraux. Le Cléo s'engage à mettre à disposition des Acquéreurs les services de l'offre OpenEdition Le Cléo s'engage à mettre tout en œuvre afin d'assurer l'accès aux services en ligne. Si pour quelques raisons, un livre acheté ou loué par l’Acquéreur est retiré de la plateforme OpenEdition Books, le Cléo s’engage à remplacer le titre retiré par un autre livre dans les mêmes conditions financières.
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Engagements généraux. L’Utilisateur est autorisé à reproduire la marque ECO SCORE de l’ADEME, représentée en lettres capitales et en noir et blanc et dont l’ADEME est seule habilitée à modifier les caractéristiques. L’Utilisateur devra indiquer explicitement sur la partie de son site internet dédiée à la qualité écologique des produits ou services concernés par l’affichage environnemental, ainsi que sur ses documents de communication papier, la mention suivante « la marque ECO-SCORE est une marque déposée et propriété de l’ADEME » et apposer le symbole ® ( « registred » traduit par « enregistré ») à chaque usage de la marque ECO-SCORE® afin d’indiquer que l’ADEME est détentrice des droits pour cette marque. Si la marque ECO-SCORE est utilisée directement sur des produits, leur contenant ou leur emballage, alors la mention selon laquelle la marque ECO-SCORE est une marque déposée et propriété de l’ADEME devra être déportée soit sur un support physique global présent sur le lieu de vente ou de mise à disposition du produit et à proximité de celui-ci, soit sur la page internet du site de l’Utilisateur dédiée aux informations sur le produit. Sous réserve du marquage indiqué ci-dessus, l’Utilisateur pourra utiliser la marque ECO SCORE sous une autre représentation typographique que celle mentionnée ci-dessus en lettres capitales ; il pourra notamment en faire usage avec l’adjonction d’un accent sur le « E » du terme
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Engagements généraux. OpenEdition s'engage à mettre à disposition des Acquéreurs les services de l'offre OpenEdition Freemium for Books dans le respect des clauses du Contrat signé par l’Acquéreur. OpenEdition s'engage à mettre tout en œuvre afin d'assurer l'accès aux services en ligne. Si pour quelques raisons, un livre acheté ou loué par l’Acquéreur est retiré de la plateforme OpenEdition Books, OpenEdition s’engage à remplacer le titre retiré par un autre livre dans les mêmes conditions financières.
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  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Conditions générales En complément aux dispositions du présent Contrat, les conditions applicables au présent Contrat sont fixées dans les conditions générales figurant à l'annexe 2 (les Conditions Générales). En signant le présent Contrat, tant le GRT que l'Utilisateur du Réseau acceptent d'être liés par toutes les dispositions du présent Contrat et des Conditions générales. Les termes utilisés dans le présent Contrat et ses annexes qui n'ont pas été définis dans le Code de Bonne Conduite, revêtent la signification donnée dans le Glossaire des définitions figurant à l'annexe 3 (le Glossaire des Définitions). En signant ce Contrat Standard de Transport, le GRT et l’Utilisateur du Réseau reconnaissent être liés par et avoir pris connaissance de toutes les définitions reprises en annexe 3.

  • CONDITIONS GENERALES Les termes du présent Article I (« Conditions Générales ») s’appliquent de manière générale à tous les Produits et Services fournis au titre du présent Contrat.

  • Secret professionnel Le Prestataire est tenu au secret professionnel. Toutefois, ce secret peut être levé, conformément à la législation en vigueur, en vertu d’une obligation légale règlementaire et prudentielle, notamment à la demande des autorités de tutelle, de l’administration fiscale ou douanière, ainsi qu’à celle du juge pénal ou en cas de réquisition judiciaire notifiée au Prestataire. Nonobstant ce qui précède, l’Utilisateur a la faculté de relever le Prestataire du secret professionnel en lui indiquant expressément les tiers autorisés à recevoir des informations confidentielles le concernant. Il est précisé que le secret professionnel pourra être levé par l’effet de la réglementation au profit des sociétés fournissant au Prestataire des taches opérationnelles importantes dans le cadre des présentes.

  • DONNEES PERSONNELLES Les Parties s’engagent à respecter la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative au traitement informatisé des données à caractère personnel. Les informations à caractère personnel qui seront collectées pour les besoins du Contrat seront utilisées par le Prestataire, ses filiales et ses partenaires qui peuvent être amenés à traiter lesdites données pour le compte du Prestataire pour la fourniture du Service Courrier. Le Prestataire pourra également transmettre des informations relatives à ses produits et services aux utilisateurs du Service Courrier. La personne visée par l’information bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des données la concernant ainsi qu’un droit d’opposition, sur simple demande auprès du Prestataire. Dans le cadre de la fourniture du Service Courrier, le Client est responsable du traitement des données transmises au Prestataire qu’il s’agisse des données personnelles des utilisateurs du Service Courrier ou des données contenues dans les Documents du Client. Les données personnelles transmises par le Client sont traitées par le Prestataire sur instruction du Client, Le Prestataire et SAGES agissant comme sous-traitant. Le Client garantit que les membres de son personnel ayant accès au Service Courrier ont donné leur consentement explicite quant au traitement de leurs données personnelles tel que décrit au présent article. Par ailleurs, le Client garantit avoir obtenu les autorisations nécessaires quant au traitement par le Prestataire des données contenues dans les Documents du Client. En sa qualité de sous-traitant, le Prestataire assure que les mesures et dispositifs qu’elle a mis en place, décrites notamment à l’article « Confidentialité », présentent les garanties suffisantes de sécurité et de confidentialité des données transmises par le Client. Dans l’hypothèse où l’exécution du Contrat entrainerait le transfert transfrontalier de données personnelles, les Parties s’engagent à se conformer aux dispositions de la loi précitée. Le Client est informé que les données personnelles des utilisateurs du Service Courrier sont dupliquées sur des serveurs installés aux Etats-Unis, aux fins de prévenir toute défaillance du Service Courrier. Ces serveurs appartiennent à Esker Inc., filiale à 100% du Prestataire située aux Etats-Unis, qui est adhérente aux principes du Safe Harbor. Le détail de cette adhésion est disponible à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxx.xxxx?xx=00000. Pour plus d’informations sur les principes de protection de la vie privée adoptés par Le Prestataire Inc. : xxxx://xxx.xx Xxxxxxxxxxx.xxx/xxxx-xxxxxx-xxxxxxx-xxxxxx.xxx Au terme du Contrat, le Prestataire détruit les données du Client dans un délai de deux mois maximum.

  • CONDITIONS FINANCIERES 18.1 La Carte est délivrée moyennant le paiement d’une cotisation dont le montant est fixé dans la brochure de l’Emetteur concernant les Tarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle des Particuliers ou dans tout document approuvé par le Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée.

  • Commentaire En l’absence de clause expresse excluant le principe de compensations inter-droits (ex : des droits de traduction venant en déduction de l’à-valoir), celles-ci se feront, dans la majorité des cas, automatiquement. Il est possible de négocier, a minima, la non compensation de l’à-valoir avec d’éventuels droits d’adaptation audiovisuelle, cédés par contrat séparé, le cas échéant. Il faut alors ajouter au contrat une clause qui exclut expressément la compensation inter-droits. En revanche, concernant les compensations inter-titres (grouper sous un même compte auteur les différents titres publiés chez un même éditeur), il est vivement conseillé d’obtenir l’interdiction d’une telle compensation dans le contrat, telle que mentionnée ci-dessus].

  • Informations confidentielles L’ensemble de la documentation, des dessins, des échantillons, des schémas, des cahiers des charges, des détails techniques et des informations associés aux Produits, quelque soit le mode de diffusion (oral, écrit, graphique ou électronique), ainsi que les Droits exclusifs mentionnés dans la Section 6(C) ci- dessus, sont et devront rester la propriété exclusive de VeriFone (ci-après collectivement désignés « Informations confidentielles »). Le Client (a) est autorisé à divulguer les Informations confidentielles uniquement aux responsables, aux membres de la direction et aux employés (ci-après collectivement désignés « Membres ») dont la fonction justifie l’accès à ces informations et qui ont été clairement informés de leur obligation de confidentialité relative au caractère confidentiel et exclusif des Informations confidentielles ainsi que du secret des affaires qui leur est attaché et (b) s’engage à n’utiliser les Informations confidentielles uniquement aux fins prévues par le présent Contrat et sans jamais porter préjudice à VeriFone. Dans tous les cas, le Client et ses Membres devront maintenir la confidentialité des Informations confidentielles et empêcher leur divulgation aussi strictement qu’ils le feraient avec leurs propres informations confidentielles et/ou exclusives, et ainsi que le ferait, en tout état de cause, une personne raisonnable dans des circonstances similaires, pour la plus longue des deux durées suivantes : (i) sept (7) ans à compter de la communication de l’Information Confidentielle ou (ii) tant que l’Information Confidentielle n’est pas tombée dans le domaine public. Le Client ne pourra pas copier les Informations confidentielles sans l’autorisation écrite expresse préalable de VeriFone, et toutes les Informations confidentielles (et leur copie) devront être immédiatement renvoyées à VeriFone sur demande. Le Client devra s’assurer que ses Membres respectent les dispositions énoncées dans la présente Section 7, et sera être tenu responsable, le cas échéant, de tout manquement aux règles énoncées dans cette même Section 7, qu’il s’agisse d’un acte ou omission de la part d’un de ses Membres. Nonobstant ce qui précède, les informations divulguées au Client ne devront pas être considérées comme confidentielles si

  • Responsabilité civile Le chef d'entreprise prend les dispositions nécessaires pour garantir sa responsabilité civile chaque fois qu'elle sera engagée. • En cas de souscription d'une assurance particulière : en souscrivant une assurance particulière garantissant sa responsabilité civile à l'égard du stagiaire. • En cas de simple conclusion d'un avenant au contrat d'assurance de l'entreprise ou l'organisme :