LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les Exclusions Communes, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants :
4.1. les Maladies ayant donné lieu à une première constatation, une évolution, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les 30 (trente) jours précédant l’achat du Billet d’accès assuré ;
4.2. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les 30 (trente) jours précédant l’achat du Billet d’accès assuré ;
4.3. les affections du tympan, les affections gastriques et/ou intestinales, les affections de la colonne vertébrale, en l’absence de Contrôle de l’évolution par un Médecin dans les 15 (quinze) jours suivant la première consultation médicale qui a motivé l’Annulation ;
4.4. les Maladies liées à l’état de grossesse au-delà de la 28ème semaine, l’interruption volontaire de grossesse, les fécondations in vitro ;
4.5. les épidémies, la situation sanitaire locale, la pollution naturelle ou humaine, ainsi que les événements climatiques, météorologiques ou naturels n’entraînant pas de Dommages matériels graves dans les mêmes dispositions que celles définies à l’article
4.6. les Catastrophes naturelles survenant à l’Étranger ayant pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel et celles faisant l’objet de la procédure visée par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982 ;
4.7. les procédures pénales dont l’Assuré ferait l’objet ;
4.8. tout événement survenu entre la date d’achat du Billet d’accès assuré et la date de souscription du présent contrat ;
4.9. L’annulation du spectacle ou l’inaccessibilité au lieu mentionné sur le Billet d’accès assuré, relevant de la responsabilité de l’organisateur de l’événement ;
4.10. La fermeture du lieu mentionné sur le Billet d’accès assuré pour des raisons administratives ou réglementaires ou de sécurité, décidée par les autorités publiques ou par l’organisateur de l’événement lui-même.
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants :
3.1. tous les événements non stipulées au chapitre 1. « L’objet de la garantie » ;
3.2. les épidémies, la situation sanitaire locale, la pollution naturelle ou humaine, les événements climatiques, météorologiques, ou naturels ;
3.3. les Catastrophes naturelles survenant à l’Étranger ayant pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel et celles faisant l’objet de la procédure visée par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982.
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants :
4.1. les Maladies ou Accidents corporels ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation du Séjour et la date de souscription du présent contrat ;
4.2. les Maladies ayant donné lieu à une première constatation, une évolution, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les 30 jours précédant la réservation de la prestation assurée ;
4.3. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les 30 jours précédant la réservation de la prestation assurée ;
4.4. les affections du tympan, les affections gastriques et/ou intestinales, les affections de la colonne vertébrale, en l’absence de Contrôle de
4.5. 4.6.
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les exclusions communes à l'ensemble des garanties, sont également exclus : • Les dommages causés par la confiscation, l'enlèvement ou la réquisition du véhicule par les autorités de police • l'usure du véhicule • les dommages causés par un vice de construction • les dépenses n'ayant pas trait à la réparation ou au remplacement du véhicule (À l'exception des frais de remorquage que facturerait le loueur) • les dommages causés dans l'habitacle du véhicule qui sont non consécutifs à un vol ou à un accident de circulation (les dommages causés par les animaux dont vous avez la garde…) • frais du loueur (frais de dossiers, les frais d’immobilisations) • les dommages au véhicule résultant : • de brûlures, de détériorations intérieures, de surcharge • de la mauvaise appréciation par le conducteur du gabarit du véhicule • les dommages sur les parties hautes (au dessus du pare‐brise) ; les dommages causés sur les parties basses (en dessous du pare‐choc) • les dommages aux pneumatiques (suite à crevaison, usure, éclatement ou choc), enjoliveurs et jantes ainsi que leurs conséquences mécaniques • les bris de glace • les accidents provoqués par un taux d'alcoolémie supérieur au maximum autorisé par la législation française en vigueur • les cas où le véhicule n’est pas endommagé • Aston Martin, Ferrari, Lamborghini, Lotus, Maserati, Porsche, Rolls Xxxxx, Xxxxxxx, Xxxxxxxx, Cadillac Fleetwood Limousine, Daimler, Deloran, Excalibur, Jensen, Mac Laren, Maybach ainsi que les véhicules loués chez des spécialistes de voiture de sport ou haut de gamme ; • les voitures de collection de plus de 20 ans ou celles dont la production a été arrêtée depuis plus de 10 ans par le constructeur ; • les véhicules de plus de 3,5 tonnes ; • les véhicules à 2 ou 3 roues, camping‐cars et caravanes ; • La participation à des rassemblements y compris des rallyes touristiques ou des compétitions.
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties sont également exclus : Seuil d’intervention : Nous prenons en charge les coûts supplémentaires entre la date de réservation et la date de règlement du solde de votre voyage sans que cette date soit inférieure à 30 jours avant le départ, à condition que le montant de cette augmentation du prix de votre voyage soit supérieur au montant indiqué au Tableau des Montants de Garanties.
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les exclusions communes visées au § “Exclusions communes à toutes les garanties”, l’assureur ne garantit pas : - les biens suivants : les plantes et animaux, les fourrures ou bijoux à moins qu’ils ne soient volés suite à une agression sur la personne dûment constatée, les espèces, devises, chèques de voyage, instruments négociables (tels que billets à ordre, bons de caisse ...) ainsi que les titres de transport, les véhicules terrestres à moteur ainsi que tous leurs accessoires intérieurs et extérieurs, - la perte simple ou le vol sans effraction ni agression ou la disparition inexpliquée, - les sinistres consécutifs : au vice propre de la chose, à l’usure normale du bien, au non respect des conditions d’utilisation préconisées par le fabricant ou le distributeur.
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, sont également exclus : • les dommages résultant de tremblement de terre, éruption volcanique, raz de marée ou autre cataclysme, inondation, à moins que ces événements ne soient déclarés catastrophe naturelle par arrêté interministériel, • le matériel à caractère professionnel, les collections de représentant, les marchandises, le matériel médical et les médicaments, les denrées périssables, les vins et spiritueux, les cigarettes, cigares et tabac, • les bateaux, les accessoires automobiles, les objets meublants de caravanes, camping-cars ou de bateaux, • la perte, le vol, destruction partielle ou totale des bagages, consécutif à la décision d’une autorité administrative ou à l’interdiction de transporter certains objets, • la destruction résultant du vice propre de la chose assurée, de son usure normale ou du coulage de liquides, de matières grasses, colorantes ou corrosives faisant partie des bagages assurés ; • la destruction de poteries et d’objets en verre, en porcelaine, en marbre ; • les détériorations résultant d’éraflures ou de rayures ; • les dommages résultant d’oubli du matériel, • les étuis, boîtiers, sacs, sacoches ou housses renfermant le matériel de sport ou de loisir ; • les accessoires de consoles de jeux, • les téléphones portables, • les lunettes (verres et montures), verres de contact, les prothèses et appareillages de toute nature, • les animaux.
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, sont également exclus :
3.1. les dommages causés lors de la confiscation, l’enlèvement ou la réquisition du véhicule par les autorités de police ;
3.2. les dommages résultant de l’usure du véhicule ;
3.3. les toits ouvrants ou vitrés ;
3.4. les enjoliveurs ;
3.5. les dommages causés par un vice de construction ;
3.6. les frais d’immobilisation du véhicule, les dépenses autres que celles liées à la réparation ou au remplacement du véhicule ;
3.7. les dommages causés dans l’habitacle du véhicule non consécutifs à un vol ou tentative de vol ou à un Accident de la circulation ;
3.8. les Accidents survenus alors que le conducteur du véhicule était sous l’emprise de l’alcool à un taux d’alcoolémie supérieur au maximum autorisé par la législation locale en vigueur, ou sous l'effet de médicaments, drogues ou stupéfiants, prescrits médicalement ou non ;
3.9. les dommages survenus suite à l’utilisation du mauvais carburant ;
3.10. les dommages survenus hors de la période d’exécution du contrat de location ;
3.11. les dommages survenus lors de la location des véhicules suivants :
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, sont également exclus :
3.1. les épidémies, la situation sanitaire locale, la pollution, les événements météo- rologiques ou climatiques ;
3.2. les catastrophes naturelles survenant à l’étranger ayant pour cause détermi- nante l’intensité anormale d’un agent naturel et celles faisant l’objet de la pro- cédure visée par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982.
LES EXCLUSIONS DE GARANTIE. Ne sont pas garantis les dommages résultant de :