Tarifs et modalités de paiement Clauses Exemplaires

Tarifs et modalités de paiement. Les tarifs indiqués sur la Fiche « Formules et tarifs » sont les tarifs en vigueur au moment de la souscription par l’Adhérent. Ils sont affichés à l’accueil d’AQUAPASSION et sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx. AQUAPASSION pourra modifier ses tarifs à tout moment sous réserve d’en informer les Adhérents ayant souscrit une formule « Abonnement », par courrier électronique ou affichage à l’accueil du centre et moyennant le respect d’un délai de préavis de deux (2) mois. En cas de désaccord de l’Adhérent avec le nouveau tarif, celui-ci aura la faculté de résilier son abonnement dans les conditions prévues à l’article 10. Le règlement des formules pourra être effectué au choix par l’Adhérent par carte bancaire, chèque, espèces ou coupons-sports ANCV au moment de la souscription. L’adhésion comporte le paiement d’un badge d’accès d’une valeur de 10 euros. La perte de ce dernier n’entraine pas le remboursement. L’acquisition d’un nouveau badge sera facturé de la même valeur. Le badge est payant, nominatif, incessible et attaché à la Formule souscrite. Pour la formule « Abonnement Aquafitness », l’abonnement est conclu pour une durée de 1 mois, renouvelable tous les mois par tacite reconduction. l’Adhérent devra régler son abonnement par prélèvement bancaire mensuellement à la date du jour indiqué sur son contrat d‘adhésion. L’Adhérent pourra résilier son abonnement librement par lettre recommandée avec accusé de réception moyennant le respect d’un préavis de quinze (15) jours. En cas de changement de domiciliation bancaire, l’Adhérent devra en informer préalablement AQUAPASSION, fournir un nouveau RIB et signer la nouvelle demande de prélèvement 3 semaines au moins avant la modification. Sans préjudice de l’application de l’article 10 ci-après, en cas d’incident de paiement, le montant du prélèvement devra être réglé sans délai directement au Centre par tout moyen de paiement et sera majoré des frais bancaires Les formules « Aquafitness A la Carte » et « Natation » peuvent être réglées par carte bancaire en 3 fois sans frais. L’Adhérent devra alors signer le contrat « PNF 3 fois sans frais » à l’accueil du centre et remettre un RIB. Les formules sur mesure AQUA’COACH, AQUA’FAMILY, AQUA’ANNIV et AQUA ‘EVENT sont payables d’avance et non remboursables.
Tarifs et modalités de paiement. 5.1 Les paiements au titre des services sont à effectuer selon les conditions précisées dans chaque Commande individuelle.
Tarifs et modalités de paiement. Les tarifs de location, de réparation et des pénalités liées à un retard de paiement ou de restitution du vélo ainsi que les modalités de paiement sont affichées au service location du loueur. Les prix facturés sont ceux du tarif en vigueur au jour de la location. Le locataire est tenu de payer sa première période de location le jour où débute la location.
Tarifs et modalités de paiement. 4.1 – Les tarifs sont fixés par le Golf de Lyon Tassin. Le Golf Lyon Tassin se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Tarifs et modalités de paiement. Le coût est indiqué en euros TTC et HT. Une TVA de 20% est applicable. Pour les formations intra-entreprises se déroulant en présentiel, les Formateurs peuvent avoir des frais annexes (déplacements, hébergement, restauration). Cette information sera signalée lors de l'établissement du devis / de la convention. Le paiement interviendra à réception de la facture par chèque ou virement.
Tarifs et modalités de paiement. Le prestataire facture le client en fonction de ses choix (formule choisie). Les factures de mise à disposition de l’Espace sont payables d’avance. Tout renouvellement du présent contrat pourra donner lieu à une modification de tarification. Conformément à l’article L .441-6 du Code de commerce, tout paiement tardif donnera lieu à l’application d’une pénalité égale à 3 fois le taux d’intérêt légal. Le Client s’acquittera également envers le Prestataire d’une indemnité forfaitaire de recouvrement d’un montant de 40 euros, sans préjudice de tous les autres frais engagés par le Prestataire pour obtenir le recouvrement des sommes dues. Le Prestataire n’offre pas de possibilité d’escompte.
Tarifs et modalités de paiement. Le prestataire facture le client à 10% du prix de chaque séance. L'utilisateur donnera le nombre de séances avec le prix total par mois pour que EIRL HUE Namaste établisse la facture. Le paiement s'efefctue avant le 5 du mois suivant. Les factures de mise à disposition de l’Espace sont payables en début du mois suivant le mois concerné,soit avant le 5 de chaque mois Tout renouvellement du présent contrat pourra donner lieu à une modification de tarification. Le Prestataire s’engage à notifier tout changement de tarif au Client avec un préavis d’au minimum un mois. Conformément à l’article L .441-6 du Code de commerce, tout paiement tardif donnera lieu à l’application d’un taux d’intérêt de retard égal à celui appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Le Client s’acquittera également envers le Prestataire d’une indemnité forfaitaire de recouvrement d’un montant de 40 euros, sans préjudice de tous les autres frais engagés par le Prestataire pour obtenir le recouvrement des sommes dues. Le Prestataire n’offre pas de possibilité d’escompte.
Tarifs et modalités de paiement. Le prix fixé par SR COACH est garanti pendant la durée du Contrat. Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises. Ils comprennent les consultations en ligne. Les prix tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des consultations et du suivi de la personne. Le Client s’engage à payer Just Coaching aux dates. En cas de retard dans le paiement des factures, une pénalité égale à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal pourra être appliquée par SR COACH du seul fait du non-respect de la date d’échéance par le Client. Le montant de ces pénalités ne peut être inférieur à 7,50 € TTC.
Tarifs et modalités de paiement. Les frais éventuels d’installation, les montants des différents abonnements et les tarifs des prestations, ainsi que les modalités de paiement, sont indiqués dans les Conditions Particulières. Toute période commencée est due. DDO ORGANISATION se réserve le droit, à la signature des présentes ou en cours d’exécution, de demander au Client un dépôt de garantie ou une avance sur facturation équivalent à 3 mois d’abonnement, dans le cas où il y aurait non réception d'un paiement à l'échéance, rejet de prélèvement, incidents de paiement, renseignements bancaires erronés…
Tarifs et modalités de paiement. Les prix du service sont affichés au sein du local et sont disponibles sur le site Internet de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse xxx.xx0x.xx et de La Station. Lors de la souscription au contrat, l’usager est tenu de payer en une seule fois le montant total de la location. Une caution est demandée à l’usager préalablement à toute location d’un vélo. La caution est constituée soit d’un chèque établi à l’ordre de La Station, soit d’une empreinte de carte bancaire pour les locations inférieures à 1 mois, ainsi que de la photocopie de la pièce d’identité de l’utilisateur. Cette garantie n’est pas débitée et sera restituée en fin de contrat, au retour du vélo, sauf cas énumérés à l’article 9 des présentes conditions d’accès et d’utilisation du service.