Tarifs et modalités de paiement. Les tarifs indiqués sur la Fiche « Formules et tarifs » sont les tarifs en vigueur au moment de la souscription par l’Adhérent. Ils sont affichés à l’accueil d’AQUAPASSION et sur le site xxx.xxxxxxxxxxx.xx. AQUAPASSION pourra modifier ses tarifs à tout moment sous réserve d’en informer les Adhérents ayant souscrit une formule « Abonnement », par courrier électronique ou affichage à l’accueil du centre et moyennant le respect d’un délai de préavis de deux (2) mois. En cas de désaccord de l’Adhérent avec le nouveau tarif, celui-ci aura la faculté de résilier son abonnement dans les conditions prévues à l’article 10. Le règlement des formules pourra être effectué au choix par l’Adhérent par carte bancaire, chèque, espèces ou coupons-sports ANCV au moment de la souscription. L’adhésion comporte le paiement d’un badge d’accès d’une valeur de 10 euros. La perte de ce dernier n’entraine pas le remboursement. L’acquisition d’un nouveau badge sera facturé de la même valeur. Le badge est payant, nominatif, incessible et attaché à la Formule souscrite. Pour la formule « Abonnement Aquafitness », l’abonnement est conclu pour une durée de 1 mois, renouvelable tous les mois par tacite reconduction. l’Adhérent devra régler son abonnement par prélèvement bancaire mensuellement à la date du jour indiqué sur son contrat d‘adhésion. L’Adhérent pourra résilier son abonnement librement par lettre recommandée avec accusé de réception moyennant le respect d’un préavis de quinze (15) jours. En cas de changement de domiciliation bancaire, l’Adhérent devra en informer préalablement AQUAPASSION, fournir un nouveau RIB et signer la nouvelle demande de prélèvement 3 semaines au moins avant la modification. Sans préjudice de l’application de l’article 10 ci-après, en cas d’incident de paiement, le montant du prélèvement devra être réglé sans délai directement au Centre par tout moyen de paiement et sera majoré des frais bancaires Les formules « Aquafitness A la Carte » et « Natation » peuvent être réglées par carte bancaire en 3 fois sans frais. L’Adhérent devra alors signer le contrat « PNF 3 fois sans frais » à l’accueil du centre et remettre un RIB. Les formules sur mesure AQUA’COACH, AQUA’FAMILY, AQUA’ANNIV et AQUA ‘EVENT sont payables d’avance et non remboursables.
Tarifs et modalités de paiement. 5.1 Les paiements au titre des services sont à effectuer selon les conditions précisées dans chaque Commande individuelle.
Tarifs et modalités de paiement. Les tarifs de location, de réparation et des pénalités liées à un retard de paiement ou de restitution du vélo ainsi que les modalités de paiement sont affichées au service location du loueur. Les prix facturés sont ceux du tarif en vigueur au jour de la location. Le locataire est tenu de payer sa première période de location le jour où débute la location.
Tarifs et modalités de paiement. Les prix indiqués sur votre Site e-commerce sont exprimés en Euro (€). Il Vous appartient de déterminer les prix, éventuelles promotions et taxes afférentes. Votre choix sera appliqué à l’ensemble des prix présentés dans le cadre de votre Site Internet COMPOZ. Des modes de paiement sont présélectionnés. Il Vous appartiendra d’effectuer, auprès des tiers concernés (banques ou intermédiaires bancaires), toute démarche pour rendre effectif le(s) mode(s) de paiement que Vous aurez choisi(s) et de conclure les contrats y afférent. Il Vous appartient de préciser sur votre Site Internet COMPOZ les spécificités de chaque mode de paiement proposé. Vous êtes informé qu’un dysfonctionnement du paiement par carte bancaire ou autre système choisi peut être imputable aux serveurs sur lesquels ces services sont hébergés. Vous êtes responsable de l’émission et de l’envoi de factures conformes.
Tarifs et modalités de paiement. Les frais éventuels d’installation, les montants des différents abonnements et les tarifs des prestations, ainsi que les modalités de paiement, sont indiqués dans les Conditions Particulières. Toute période commencée est due. DDO ORGANISATION se réserve le droit, à la signature des présentes ou en cours d’exécution, de demander au Client un dépôt de garantie ou une avance sur facturation équivalent à 3 mois d’abonnement, dans le cas où il y aurait non réception d'un paiement à l'échéance, rejet de prélèvement, incidents de paiement, renseignements bancaires erronés…
Tarifs et modalités de paiement. Les tarifs des abonnements aux consignes collectives sont votés annuellement par le Conseil Municipal de la Ville de Lorient. Ces tarifs de locations sont affichés à la boutique vélo, située au 0x xxxxxxxxx Xxxxxxxx d’Esperey à lorient, et sont disponibles sur le site internet xxxx.xxxxxxx.xxx. Pour bénéficier de tarifs réduits (intermodal, social ou étudiant), l’Usager doit obligatoirement fournir, au Gestionnaire, un justificatif datant de moins de 3 mois. L’encaissement du montant de l’abonnement (en totalité) par le Gestionnaire s’effectue au moment de la signature du contrat. Le Gestionnaire ne peut effectuer de remboursement après acceptation du contrat par l’Usager, excepté dans les cas spécifiques prévus à l’article 9 des présentes.
Tarifs et modalités de paiement. Le prix fixé par SR COACH est garanti pendant la durée du Contrat. Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises. Ils comprennent les consultations en ligne. Les prix tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des consultations et du suivi de la personne. Le Client s’engage à payer Just Coaching aux dates. En cas de retard dans le paiement des factures, une pénalité égale à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal pourra être appliquée par SR COACH du seul fait du non-respect de la date d’échéance par le Client. Le montant de ces pénalités ne peut être inférieur à 7,50 € TTC.
Tarifs et modalités de paiement. Les tarifs des prestations de services sont affichés en boutique et sont disponibles sur le site Internet de « Vélo an oriant » (xxxx.xxxxxxx.xxx)
Tarifs et modalités de paiement. Un chèque de garantie de paiement d’un montant équivalent à un mois d’accueil est demandé à l’inscription. Ce chèque n'est encaissé qu’en cas de défaut de paiement des mois de préavis de départ ou de non-respect du contrat (après l’envoi de 2 lettres de rappel en recommandé avec accusé de réception) et est remplacé l’année suivante à la signature du contrat. La tarification varie en fonction : - des revenus des familles - du type de contrat (régulier ou occasionnel) - du nombre d’heures d’accueil à la semaine - du nombre de mois par année - des déductions en cas de maladie ou hospitalisation La facture est établie en début de mois et doit être réglée par le(s) parent(s) au plus tard le 10 de chaque mois. Elle tient compte des ajustements du mois précédemment écoulé à partir de la base horaire établie au contrat. Quelque soit l’accueil (régulier ou occasionnel), tout retard de paiement peut entraîner un refus de garde. Un tarif dégressif de 0,50€ sur le taux horaire de base peut être accordé aux parents d’un enfant de plus de 3 ans en situation de handicap en fonction de leur situation propre. Le règlement s’effectue par xxxxxx (x x’xxxxx xx xx xxxxx-xxxxxx xx Xxxx Xxxx) ou par virement. Les CESU autofinancés sont acceptés à condition d’être au nom d’un des deux parents et qu'il s'agisse de CESU entreprises. L’inscription à la micro-crèche donne droit à une aide financière de la Caisse d’Allocations Familiales (la PAJE : prestation d’accueil du jeune enfant) selon le cas de figure pour un enfant à charge (voir tableau ci-dessous mentionnant à titre indicatif les droits pour 2017). Dans tous les cas, un montant minimum de 15 % reste à la charge des parents. Par ailleurs, pour les impôts, 50 % des sommes versées à la micro-crèche dans la limite de 2 300 €, soit 1 150 € sont déductibles des impôts.
Tarifs et modalités de paiement. 4.1 – Les tarifs sont fixés par le Golf de Lyon Tassin. Le Golf Lyon Tassin se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.