Modification du Service. 3.4.1 En cas de demande de Portabilité sortante, le Client ne pourra plus demander de modification du Service auprès d’Orange concernant le Numéro fixe, objet de la demande de Portabilité.
3.4.2 Suite à une demande de Portabilité sortante, un ajout ou un retrait d’option concernant le Numéro fixe, objet de la portabilité, reste possible sous réserve que l’ajout ou le retrait soit à effet immédiat et soit effectuée avant la date de Portage du numéro fixe.
Modification du Service. La Banque se réserve le droit d’apporter des modifications aux dispositions ci-dessus, notamment par suite de l’évolution ou de l’amélioration du service. Ces modifications seront portées à la connaissance du Client sur tout support durable. Elles prendront etfet en l’absence d’opposition du Client à l’expiration d’un délai indiqué dans la notification qui lui en aura été faite. En cas d’opposition ; Le Client pourra résilier sans frais le présent contrat.
Modification du Service. 3.7.1 En cas de demande de Portabilité sortante, le Client ne pourra plus demander de modification du Service auprès d’Orange concernant le Numéro fixe, objet de la Portabilité.
Modification du Service. La Banque se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les caractéristiques du Service, notamment afin de prendre en compte des évolutions juridiques et/ou techniques, et de proposer des extensions et améliorations possibles du Service.
Modification du Service. SISW se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou d’interrompre le service, en tout ou en partie, temporairement ou définitivement, avec ou sans préavis. Xxxx acceptez le fait que SISW n’est pas responsable envers vous ou envers un tiers de toute modification, suspension ou interruption du Service au-delà d’un remboursement au prorata de toute partie inutilisée du Service. Si vous n’acceptez aucune modification, votre seul et unique recours consiste à annuler votre compte.
Modification du Service. Toute modification ou évolution du Service par rapport aux informations figurant sur l’Extranet Partenaires SFR entraînera une mise à jour de l’Extranet Partenaires SFR avant sa mise en place ou sa réalisation. Cette modification ou évolution prendra effet quinze (15) jours ouvrés à compter de sa validation par SFR. Toute modification ou évolution qui n’aurait pas respecté la procédure définie ci-dessus pourra donner lieu à une suspension et/ou résiliation du Contrat à l’initiative de SFR. Le Cocontractant s’engage à actualiser, le premier jour de chaque mois, sur le site de l’AF2M, la Fiche d’Identification du Service pour assurer l’information de SFR. En outre, SFR se réserve à tout moment le droit de demander, au Cocontractant de lui fournir une Fiche d’Identification du Service actualisée.
Modification du Service. 3.7.1. En cas de demande de Portabilité sortante, le Client ne pourra plus demander de modification du Service auprès d’Orange Business Services concernant le Numéro fixe, objet de la Portabilité.
3.7.2. Suite à une demande de Portabilité sortante, un ajout ou un retrait d’option concernant le Numéro fixe, objet de la Portabilité, reste possible sous réserve que l’ajout ou le retrait soit à effet immédiat et soit effectué avant la date de Portage du numéro.
Modification du Service. 7.1 Le Service est de nature évolutive. Xxxxx se réserve le droit de modifier à tout moment non seulement les caractéristiques techniques du Service mais aussi les Offres et leur composition, notamment le nombre ou la nature des services de télévision et radio distribués ou la composition du catalogue A la Demande et ce, pour des raisons de politique commerciale, juridique, économique ou technique. Tango s’efforcera de garder une Offre plus ou moins équivalente. Tango informe le Client de telles modifications dès que possible et de manière appropriée. Aucune indemnité n’est due au Client du fait de ces modifications.
7.2 Tango se réserve le droit de modifier à tout moment, à sa discrétion, le service TV Replay. Ces modifications sont applicables immédiatement, à l’exception de toute modification unilatérale qui constitue une modification substantielle du Contrat en défaveur du Client ou d’une augmentation unilatérale de prix. Le Client accepte qu’en aucun cas, une modification du Contrat ou une augmentation des prix ne sera pas considérée comme unilatérale lorsqu’elle résulte 1) d’un changement de loi ou réglementation, 2) d’une décision d’une autorité publique,
Modification du Service. Certains éléments du Service pourront être modifiés lorsque : • Lenovo estime raisonnablement que ces éléments sont susceptibles de contrevenir aux lois environnementales ou autres • la loi impose d’autres obligations en matière de Compensation du CO2 • Lenovo estime raisonnablement que d’autres programmes équivalents ont un impact plus important sur le développement durable • le prestataire de services de compensation et/ou les projets qu’il soutient évoluent
Modification du Service. En cas d’évolution des accords conclus entre l’opérateur et ses partenaires/ayant droit, le Client sera informé au plus tard un mois avant, du service de nature et de qualité équivalente dont il bénéficiera le cas échéant. Si les nouveaux accords conclus par l’opérateur ne permettent pas au Client de bénéficier d’un service de nature et de qualité équivalente, les dispositions de l’article 11 des Conditions Générales d’Abonnement, trouveront application.