Modification du Service Clauses Exemplaires

Modification du Service. 3.4.1 En cas de demande de Portabilité sortante, le Client ne pourra plus demander de modification du Service auprès d’Orange concernant le Numéro fixe, objet de la demande de Portabilité.
Modification du Service. La Banque se réserve le droit d’apporter des modifications aux dispositions ci-dessus, notamment par suite de l’évolution ou de l’amélioration du service. Ces modifications seront portées à la connaissance du Client sur tout support durable. Elles prendront etfet en l’absence d’opposition du Client à l’expiration d’un délai indiqué dans la notification qui lui en aura été faite. En cas d’opposition ; Le Client pourra résilier sans frais le présent contrat.
Modification du Service. La Banque se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les caractéristiques du Service, notamment afin de prendre en compte des évolutions juridiques et/ou techniques, et de proposer des extensions et améliorations possibles du Service.
Modification du Service. Toute modification ou évolution du Service par rapport aux informations figurant sur l’Extranet Partenaires SFR entraînera une mise à jour de l’Extranet Partenaires SFR avant sa mise en place ou sa réalisation. Cette modification ou évolution prendra effet quinze (15) jours ouvrés à compter de sa validation par SFR. Toute modification ou évolution qui n’aurait pas respecté la procédure définie ci-dessus pourra donner lieu à une suspension et/ou résiliation du Contrat à l’initiative de SFR. Le Cocontractant s’engage à actualiser, le premier jour de chaque mois, sur le site de l’AF2M, la Fiche d’Identification du Service pour assurer l’information de SFR. En outre, SFR se réserve à tout moment le droit de demander, au Cocontractant de lui fournir une Fiche d’Identification du Service actualisée.
Modification du Service. La Banque se réserve le droit d'apporter des modifications à CYBERPLUS, en vue d'améliorer la qualité du service fourni au Client, et notamment par l'adjonction de nouvelles fonctionnalités. Les nouvelles conditions générales seront portées à la connaissance du Client par voie postale ou en ligne sur le site Internet de la Banque (xxx.xxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx) un mois avant leur entrée en vigueur, celui-ci ayant alors la possibilité en cas de désaccord de résilier le Service et ce sans aucune pénalité. Si le Client continue à utiliser le Service à l’expiration du délai ci-dessus, il sera réputé avoir accepté les nouvelles conditions générales. La Banque pourra à tout moment limiter l’accès aux fonctionnalités de son choix lorsqu’elle le jugera utile ou en cas de survenance d’une procédure collective ou d’une procédure d’exécution civile.
Modification du Service. Les conditions générales, particulières et le bon de commande en ligne prévalent sur les conditions générales, particulières et le bon de commande imprimée. Les parties conviennent que PHPNET FRANCE peut, de plein droit, modifier son service sans autre formalité que d'en informer le Client par un avertissement en ligne et/ou de porter ses modifications dans les conditions générales en ligne. Toute modification ou introduction de nouvelles options d'abonnement fera l'objet d'une information en ligne sur le site localisé à l'adresse xxx.xxxxxx.xxx ou l'envoi d'un courrier électronique au Client. Dans cette hypothèse, le Client peut, en dérogation à l'article 15 des conditions générales, résilier le contrat dans un délai de trente jours à compter de l'entrée en vigueur de ces modifications.
Modification du Service. 7.1 Le Service est de nature évolutive. Xxxxx se réserve le droit de modifier à tout moment non seulement les caractéristiques techniques du Service mais aussi les Offres et leur composition, notamment le nombre ou la nature des services de télévision et radio distribués ou la composition du catalogue A la Demande et ce, pour des raisons de politique commerciale, juridique, économique ou technique. Tango s’efforcera de garder une Offre plus ou moins équivalente. Tango informe le Client de telles modifications dès que possible et de manière appropriée. Aucune indemnité n’est due au Client du fait de ces modifications.
Modification du Service. En cas d’évolution des accords conclus entre l’opérateur et ses partenaires/ayant droit, le Client sera informé au plus tard un mois avant, du service de nature et de qualité équivalente dont il bénéficiera le cas échéant. Si les nouveaux accords conclus par l’opérateur ne permettent pas au Client de bénéficier d’un service de nature et de qualité équivalente, les dispositions de l’article 11 des Conditions Générales d’Abonnement, trouveront application.
Modification du Service. Xxxxxx se réserve le droit à tout moment de modifier les présentes Conditions et d’imposer de nouvelles modalités ou conditions, sous réserve que Claris vous prévienne par avance et par écrit de tout changement défavorable apporté au Service ou à ces Conditions. Toutefois, Claris se réserve le droit à tout moment de modifier les présentes Conditions et d’imposer de nouvelles modalités ou conditions à Votre utilisation du Service dans les situations suivantes : (i) en raison de circonstances résultant d’une action légale, réglementaire ou gouvernementale ; (ii) pour traiter des problèmes liés à la sécurité des utilisateurs, à la vie privée des utilisateurs ou à l’intégrité technique ; (iii) pour éviter des interruptions de service touchant d’autres utilisateurs ; ou (iv) pour cause de cataclysme, de catastrophe ou d’événement semblable raisonnablement indépendant de la volonté de Xxxxxx. Si Xxxxxx apporte bel et bien un changement défavorable au Service ou à ces Conditions, vous serez en droit de mettre fin à cet Accord et de cesser d’utiliser le Service. Le fait que Vous utilisiez le Service à la suite de modifications des présentes Conditions vaut acceptation de Votre part desdites modifications, le cas échéant. Xxxxxx ne sera pas responsable envers Xxxx au regard de modifications apportées au Service ou aux conditions de service en conformité avec la présente Section 1(E).
Modification du Service. SISW se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou d’interrompre le service, en tout ou en partie, temporairement ou définitivement, avec ou sans préavis. Xxxx acceptez le fait que SISW n’est pas responsable envers vous ou envers un tiers de toute modification, suspension ou interruption du Service au-delà d’un remboursement au prorata de toute partie inutilisée du Service. Si vous n’acceptez aucune modification, votre seul et unique recours consiste à annuler votre compte.