Modifications et annulations Clauses Exemplaires

Modifications et annulations. Aucune commande acceptée par le Vendeur ne peut être modifiée ou annulée par l’Acheteur sans l’accord express écrit du Vendeur. Toute modification demandée par l’Acheteur en cours d'exécution d'une commande entraîne une adaptation des conditions de fourniture. En cas d'annulation par l’Acheteur, ce dernier paiera une indemnité d'un montant correspondant aux frais engagés par le Vendeur. Toute modification ou annulation de commande par l’Acheteur implique l'indemnisation complète de tous les dommages subis.
Modifications et annulations. À partir du moment où HSA Systems envoie la confirmation de commande, le Client dispose d’un délai de 24 heures (calculé en jours ouvrables danois) pour annuler la commande, à condition que les Marchandises n’ont pas déjà été expédiées par HSA Systems.
Modifications et annulations. A tout moment, nous pouvons modifier ou abroger ces termes et conditions. Vous êtes informé de tout changement selon la procédure prévue par la loi applicable. Nous pouvons vous aviser de ce changement à la dernière adresse de courriel que vous nous avez donné et vous vous engagez à être informé de cette manière. Néanmoins, si les modifications sont effectuées pour des raisons de sécurité, nous pouvons les faire sans préavis. Dans le cas où vous décideriez de ne plus donner votre accord d'accepter ces modifications par voie électronique, nous pouvons annuler ou suspendre cet accord ou toute autre caractéristique ou service du Compte décrit ici, à n'importe quel moment. Vous pouvez nous aviser par courriel à [xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx] , ou en nous écrivant à PMS 360 Avenue de l’europe 00000 XXXXXXX. Vous pouvez annuler cet accord en fermant votre Compte sur le site Internet PMS ou en nous envoyant un courriel à : [xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx] pour la Suisse. Votre résiliation de cet accord n’affectera d'aucune manière vos droits ni les obligations de PMS au moment de la résiliation.
Modifications et annulations. En cas d'annulation, nous le notifier par email : xxxxxxx@xxxxxxx-xxxxxxx.xxx, la date de réception déterminant la date d'annulation. • Au-delà de 7 jours de la date d’arrivée : les arrhes seront remboursées • 7 jours ou moins de la date d’arrivée : les arrhes seront conservées. (exception des offres non échangeables / non modifiables / non remboursables). Pour toute arrivée retardée ou départ anticipé, le séjour restera dû pour sa totalité. Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Les Conditions de Vente précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.
Modifications et annulations. Modification ou annulation de votre réservation Vous pouvez modifier le nombre de personnes de l’Excursion réservée, ou la date de l’Excursion en contactant notre Customer Service team. Les modifications et/ou annulations ne seront pas autorisées pour les réservations annoncées comme « non remboursables » au moment de la réservation. Lors de la modification des détails de votre réservation, le prix de votre excursion sera basé sur le prix applicable le jour où vous procédez au changement. Ces prix peuvent ne pas être les mêmes que ceux que vous aviez vus lorsque vous avez fait votre première réservation. Si vous voulez annuler votre réservation ou une partie de celle-ci, vous pouvez le faire en contactant notre Customer Service team. Les remboursements ne sont effectués qu’en cas d’annulation faite au moins TERMS AND CONDITIONS 24 heures avant l’heure de prise en charge annoncée. Si vous ne vous présentez pas à l’excursion, aucun remboursement ne sera effectué. Une fois votre réservation annulée, vous recevrez une confirmation par courriel. Si vous ne recevez pas cette confirmation, veuillez nous contacter. Si nous modifions ou annulons votre réservation Nous voulons vous fournir l’Excursion que vous avez réservée. Cela dit, il est possible que nous nous soyons contraints d’annuler votre Excursion si, par exemple, il n’y a pas assez de personnes qui l’ont réservée. Nous nous réservons le droit d’annuler votre Excursion sous toutes circonstances mais, dans ce cas, nous vous rembourserons ou proposerons une autre Excursion et vous rembourserons la différence de prix si cette nouvelle Excursion est moins chère que la première. Si vous choisissez une autre Excursion, les conditions générales de votre réservation resteront inchangées. Parfois, nous devons procéder à des modifications importantes à votre Excursion après que vous ayez réservé. Dans ce cas, nous vous en aviserons dès que possible. Si les nouvelles dispositions ne vous conviennent pas, vous pouvez annuler l’Excursion et nous vous proposerons un remboursement intégral. Les horaires des Excursions que nous présentons sont sujets à modifications. Votre courriel de confirmation indiquera les derniers horaires prévus. Vos horaires réels seront indiqués sur votre billet (y compris l’itinéraire de votre billet électronique) que vous devrez vérifier attentivement dès que vous le recevrez.
Modifications et annulations. Modifications de réservations :
Modifications et annulations. Toute modification ou annulation partielle ou totale, doit faire l’objet d’une demande écrite à l’hôtel. En cas de désaccord, l’hôtel se réserve le droit d’annuler le contrat et d’appliquer les pénalités indiquées ci-après. Les annulations partielles ou totales donnent lieu à la facturation des indemnités suivantes (à partir de la date d’arrivée du client en jour calendaire) : - A + de 30 jours : Pas d’indemnité et remboursement des arrhes (si déjà versé) - A – de 30 jours : Encaissement des arrhes qui deviennent acquis par l’hôtel, à cela se rajoutent les indemnités suivantes selon la date de l’annulation : - De 30 à 21 jours : l’hôtel facture 30% du montant TTC des prestations annulées. - De 21 à 10 jours : l’hôtel facture 50% du montant TTC des prestations annulées. - De 10 à 3 jours : l’hôtel facture 75% du montant TTC des prestations annulées - Moins de 3 jours : l’hôtel facture 100% du montant TTC des prestations annulées. - No show ou annulation sans préavis : l’hôtel facture 100% du montant TTC du séjour. En cas de réduction du groupe à moins de 15 personnes payantes, l’hôtel se réserve le droit de facturer la prestation sur la base des tarifs affichés individuels applicables le jour de l’arrivée prévue dans l’hôtel.

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  • ANNULATION La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation n’est possible sauf accord écrit des parties. Si le Preneur renonce à la location, il reste redevable de la totalité du loyer.

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.