Moyens mis en œuvre Clauses Exemplaires

Moyens mis en œuvre. Equipe administrative et de direction : 5 ETP Equipe d'accueil, d'écoute et d'orientation : 13,7 ETP dont 3,7 ETP mis à disposition par le CD44 (2,5) et l'ARS/CHU (1,2)
Moyens mis en œuvre. 14.1. Docaposte reste entièrement maître de ses méthodes de travail, outils, savoir-faire et procédés de mise en œuvre qu'elle fera évoluer conformément aux règles de l'art.
Moyens mis en œuvre. La Société embauche, à compter du , le Jeune Chercheur qui participera à l’Etude. Le Jeune Chercheur sera encadrée par le Dr au sein du Laboratoire dans l’objet de son travail de recherche. Le Jeune Chercheur s’engage à soutenir une thèse de doctorat. La Société s'engage à prendre en charge dans le cadre de la convention CIFRE n° ……………. qu’elle a signée le avec l’ANRT, les salaires et charges sociales du Jeune Chercheur. La Société reconnaît que le Jeune Chercheur bénéficie d’une couverture sociale pour les risques dont il peut être victime lors de son séjour au sein du Laboratoire, et qu’elle dispose d’une assurance en responsabilité civile couvrant ses activités au sein du Laboratoire. Au titre de la présente convention, la participation de la Société aux frais de fonctionnement du Laboratoire s’élève à la somme de …….. Euros HT, soit Euros TTC. Le règlement de la somme précitée sera à effectuer sur présentation d’une facture émise par l’administration déléguée régionale de l’INSERM à l’Agent Comptable Secondaire par virement sur le compte , au nom de la Société (coordonnées bancaires de l’ADR concernée)
Moyens mis en œuvre. Scutum dispose d'un réseau maillé de centres de télésurveillance fonctionnant en miroir. En cas de défaillance ou de débordement, les flux sont automatiquement routés vers un autre centre qui intervient alors en secours.
Moyens mis en œuvre. Le Service Support est composé d’un standard dédié et d’assistants affectés au traitement des Anomalies sur les Progiciels GINKOIA SAS.
Moyens mis en œuvre. GINKOIA SAS alloue au Client, sur un serveur sécurisé externe, un espace disque suffisant pour enregistrer une copie de la base de données GINKOIA du Client. GINKOIA SAS installe sur chaque serveur du Client un programme de réplication dont l’objet est de transmettre vers le serveur externe toutes les données GINKOIA créées ou modifiées par le Client, et de récupérer sur ce serveur toutes les données en provenance des autres bases de données du Client. Le serveur mis à disposition par GINKOIA SAS est disponible 7j/7, 24h/24 (sauf opérations ponctuelles de maintenance, ou panne persistante indépendante de la volonté de GINKOIA SAS). GINKOIA SAS assure une sauvegarde quotidienne des bases de données stockées sur ce serveur.
Moyens mis en œuvre. Le Service d’assistance est composé d’un standard dédié et de techniciens affectés à la résolution de problème.
Moyens mis en œuvre. Pour satisfaire aux objectifs contractuels de réduction de la consommation énergétique, le Prestataire met en œuvre des Actions de Performance Energétique (APE) décrites en annexe 4. Ces APE sont classées en 5 catégories : - Catégorie 1 : Actions sur les comportements (formation, sensibilisation) - Catégorie 2 : Actions de gestion, exploitation, maintenance des équipements énergétiques - Catégorie 3 : Actions sur le système et les différents équipements énergétiques - Catégorie 4 : Actions sur le clos et couvert (performance thermique du bâti) - Catégorie 5 : Actions en matière d’énergies renouvelables Ces prestations sont exécutées en conformité avec les normes applicables par nature à chacune d’entre elles. Le Prestataire réalise sous sa propre responsabilité ces diverses prestations, son engagement contractuel et financier étant lié à l’atteinte des objectifs de performance définis à l’article 6.
Moyens mis en œuvre. ASL Formations Linguistiques fonctionne exclusivement en ligne, sur internet, et de manière électronique, 7 jours sur 7. ASL Formations Linguistiques se consacre à ses Clients 7 jours sur 7, et leur garantit une réponse écrite et contractuelle, dans un délai de 24 heures. Les informations transmises par ASL à ses Clients, ainsi que ses réponses écrites à leurs questions et demandes, étant effectuées par écrit, engagent ASL envers ses Clients. Le Client dispose de l’intégralité des contrat, facture, documents liés à son séjour, dans son Espace-Client personnel (dénommé
Moyens mis en œuvre. La présente convention ne constitue pas un engagement financier. Dans les limites des ressources humaines, matérielles et financières disponibles, les Parties s’efforcent de développer leur partenariat. En outre, elles rechercheront, en tant que de besoin, auprès d’autres institutions, les moyens de financement complémentaires pour réaliser les actions prévues.