Software Clauses Exemplaires

Software l'ensemble des éléments de l'Équipement de Telenet protégés par un droit de propriété intellectuelle, en ce compris la documentation y afférente.
Software. Sauf conclusion entre nous et le client d’un accord distinct de licence d’utilisation d’un logiciel prévoyant autre chose, les conditions générales suivantes s’appliquent aux logiciels et aux micro-logiciels sous toutes leurs formes, y compris à tous les documents fournis par nous en vertu des pré- sentes CGV (le "Logiciel sous Licence"): Unless otherwise agreed to in a separate signed software license agreement between us and the customer, the following terms and condi- tions will apply to software and firmware in all forms, including any documentation provided by us under these STCs ("Licensed Soft- ware"): (1) nous conservons tous droits et titres en ce compris ceux de propriété ainsi que tous brevets, droits d’auteur, secrets commerciaux, déno- minations commerciales, marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle attachés au Logiciel sous Licence; (1) We retain full rights, title, and ownership including all patents, copyrights, trade secrets, trade names, trademarks, and other intellectual property rights in and to the Licensed Software; (2) s’agissant du Logiciel sous Licence autonome, sous réserve et sous condition des présentes CGV, nous octroyons au client une licence non exclusive, non cessible et limitée, lui permettant d’utiliser en in- terne le Logiciel sous Licence (uniquement en code machine) sous forme d’une plateforme de développement exclusivement liée à nos produits; (2) For standalone Licensed Software, subject to and conditioned on these STCs, we grant to customer a non-exclusive, non- sublicenseable, limited license to internally use the Licensed Software (in machine code only) as a development platform solely in connection with our products; (3) s’agissant du Logiciel sous Licence intégré à nos produits, sous réserve et sous condition des présentes CGV, nous octroyons au client une licence non exclusive et limitée lui permettant d’utiliser et
Software. If Goods contains any software, Seller shall grant to Buyer a limited, non-exclusive and/or sublicense (hereinafter “License”) to use the software needed to utilize the Goods (hereinafter “Software”) and in connection with the sale of Goods. (a) License Fee. Any charge for the License is included in the purchase price stipulated in the Purchase Order;
Software. Regardless of the type of license sold, the structure of the software, its functioning, its algorithms as well as its brand name remain entirely the intellectual property of EOMYS Engineering during the whole duration of the use of the software by the customer. Any transfer of license to a third company is forbidden. EOMYS Engineering does not assume any responsibility for the working results and the new developments based on these results which will be realized and developed by the customer. The specific modules developed for a single customer will be usable for all other customers of the software.
Software. Some Services allow the User to download Software. This Software may in particular allow the User to access his remote Shadow® personal computer from Third Party Terminals. This Software may be automatically updated. The Software is licensed, not sold. Subject to compliance with these Terms, SHADOW grants the User a personal, limited, non-exclusive, non-transferable, non-sublicensable, and revocable license to use the Software, anywhere in the world, on a private and non-commercial basis, on the only compatible terminals owned by the User, and for the sole purpose of allowing the User to access the Services. The license is granted to the User for the duration of his subscription to the Services, and will be automatically revoked at the end of it, regardless of the cause of breach of contract.
Software. 36.1 En ce qui concerne les produits logiciels, le client est res- ponsable du respect des dispositions de licence. 36.2 Si le système est livré avec des logiciels sous licence (sys- tème d’exploitation, microprogramme, firmware, etc.) con- trôlant les fonctions et les processus du système, Ricoh ou, le cas échéant, l’éditeur du logiciel reste titulaire des droits de propriété intellectuelle y relatifs. Le client se voit confé- rer un droit d’utilisation non exclusif, limité aux spécifica- tions définies par Ricoh pour le système en question. 36.3 Le client a le droit de produire une copie aux fins de sau- vegarde des données. Les mentions de droit d’auteur con- tenues dans le code original doivent dans ce cas être trans- férées sur de telles copies. 36.4 Le client a l’interdiction de copier des programmes infor- matiques, de les diffuser sous forme électronique, de les modifier de quelque façon ou de les éditer d’une autre manière. 36.5 En cas de transmission de systèmes avec logiciels à un tiers, le client s’engage à transférer au tiers, en lien avec le sys- tème, outre le droit d’utilisation, les présentes obligations relatives aux logiciels, suite à quoi le droit d’utilisation du client s’éteint.
Software. Refers to the Software on the Platform. The Software can only be accessed remotely, by connecting Users to the Platform. The Software includes the back office, which provides access to the Administrator to the configuration functions of the SaaS Service.
Software the services software, modem software, and other software and/or firmware are resident on the System Hardware ("System Software"). The System Software contains proprietary code of Xxxx Xxxxx - ISG or third parties licensed under the terms of this section and may include third party code separately licensed as specified in any documentation (e.g., a CD) accompanying the System Hardware. Xxxx Xxxxx - ISG grants to Customer a non-exclusive, revocable license to use the System Software solely (i) in conjunction with use of the System, and (ii) with System Hardware. Customer agrees that Xxxx Xxxxx - ISG may update the System Software on any Customer´s System Hardware during the term of this contract as often as is deemed appropriate by Xxxx Xxxxx - ISG.
Software. Through full payment of the software delivered, the buyer gains a non-exclusive right to use this software. Software or part of it, or associated documentation may not be copied by the buyer except for the purpose of the back-up copy for safe keeping. The buyer may use a single purchased copy only for its own purpose and only on one computer at a time. The seller provides the software without guarantee of any kind either expressed or implied. The seller takes no responsibility for the suitability of the software delivered for one particular purpose. In particular, the seller takes no responsibility for damage or consequences which may arise from use of the software or its documentation, or failure of the software to operate.

Related to Software

  • Autres informations Teneur en corps solides: non déterminé RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Conformément à l’article 35 de la loi du 6 Janvier 1978, JURIDICA, en sa qualité de sous-traitant du traitement, vous informe que : - les réponses aux questions qui vous sont posées sont obligatoires et qu’en cas de fausses déclarations ou d’omissions, les conséquences peuvent être la nullité du contrat (article L 113-8 du Code des Assurances) ou la réduction des indemnités (article L 113-9 du Code des Assurances). - la finalité du traitement est la gestion (y compris commerciale) et l’exécution du contrat d’assurance - les destinataires des données vous concernant sont principalement les collaborateurs de JURIDICA mais aussi ses intermédiaires, prestataires, réassureurs et organismes professionnels habilités. - JURIDICA est soumis aux obligations légales issues principalement du Code Monétaire et Financier en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et contre le financement du terrorisme et, qu’à ce titre, il met en œuvre un traitement de surveillance des contrats pouvant aboutir à la rédaction d’une déclaration de soupçon ou à une mesure de gel des avoirs conformément à l’autorisation unique donnée par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) le 16 Juin 2011. - vos données personnelles pourront également être utilisées dans le cadre d’un traitement de lutte contre la fraude à l’assurance, pour lequel la CNIL a autorisé JURIDICA à le mettre en œuvre, conformément à l’autorisation unique en date du 17 Juillet 2014. Ce traitement pouvant conduire, le cas échéant, à une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. - en sa qualité d’assureur, JURIDICA peut effectuer des traitements de données relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté soit au moment de la souscription du contrat d’assurance, soit en cours de son exécution ou dans le cadre de la gestion de contentieux conformément à l’autorisation unique donnée par la CNIL en date du 23 Janvier 2014. - les données à caractère personnel vous concernant peuvent être accessibles à certains des collaborateurs ou prestataires de l’assureur établis dans des pays situés hors de l’Union Européenne. Des garanties sont prises par JURIDICA pour assurer un bon niveau de protection de ces données. En vous rendant sur le site xxxxxxxx.xx, à la rubrique « données personnelles », vous trouverez plus de détails sur la finalité de ces accessibilités aux données, les pays de localisation des destinataires et sur les garanties de sécurité prises. En vous adressant à « JURIDICA - 1 Place Xxxxxxxxx Xxxxxx 78166 Marly le Roi Cedex », vous pouvez : - demander une communication, par voie postale, des renseignements sur « les données personnelles », - exercer votre droit d’accès et de rectification sur l’ensemble des données vous concernant.

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.

  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données à caractère personnel recueillies concernant l'Assuré* sont nécessaires et ont pour finalités la gestion du contrat et du risque ainsi que la prospection commerciale. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à l'Assureur* et/ou à la banque responsable du traitement. Ces données pourront être adressées à des tiers* pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. L'Assureur* et/ou la banque est autorisé(e) par l'Assuré* à communiquer les informations le concernant à des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion. Il est également susceptible de communiquer certaines informations nominatives à des réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que l'Assuré* autorise expressément. La liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès de l'Assureur*. L'Assuré* a la possibilité de s'opposer, sans frais, à ce que les informations le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale par l'Assureur* et/ou la banque et/ou ses partenaires commerciaux. L'Assuré* peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition au siège social de l'Assureur*. Toute attaque violente et brutale ou toute contrainte physique ou morale exercée volontairement par un tiers* sur l'Assuré* ayant entraîné à la fois pour ce dernier : - un préjudice corporel* et/ou un préjudice psychologique*, - le vol ou la détérioration du ou des appareil(s) garanti(s)*. Période de 12 mois consécutifs, démarrant à compter de la date de prise d'effet du contrat.

  • Informatique et libertés L’OITPM collecte vos données. Ces données personnelles sont récoltées sur la base de votre consentement et de notre relation contractuelle. Elles ne sont utilisées que pour les finalités auxquelles vous avez consenties. En l’espèce vos données sont collectées dans le but d’assurer la gestion de la clientèle de l’OITPM. Les données personnelles collectées sont conservées pendant la durée de conservation légale relative à la finalité du traitement. Toutes les informations relatives à la collecte et à la conservation des données personnelles de nos Clients sont méthodiquement conservées dans un registre permettant de démontrer que notre établissement respecte les dispositions de la loi de janvier 1978 et du RGPD et qu’il exerce pleinement, en la matière, les responsabilités qui lui sont dévolues. Ce registre est tenu à jour et prend en compte toute les modifications intervenant dans le traitement. Les informations qui vous concernent sont destinées à l’OITPM qui s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). L’OITPM limite l’accès aux données personnelles vous concernant seulement au personnel habilité, soumis à des obligations de confidentialité adaptées, et dont leur contact avec ces données personnelles est justifié dans le cadre de leurs attributions. Vous acceptez que vous données personnelles soient transmises au prestataires en charge d’exécuter la prestation en vertu du contrat qui vous lie à l’OITPM. A compter du 25 mai 2018, en vertu des dispositions prévues aux articles 38, 39 et 40 de la loi de janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification, pour des motifs légitimes, à la collecte et au traitement de ses données personnelles. Il est possible de demander à ce que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées. Ces droits peuvent être exercés en écrivant un courrier signé au délégué à la protection des données « Office intercommunal de tourisme Provence Méditerranée, Xxxxxxx Xxxxxx (confidentiel) 000 Xxxxxxxxx Xxxxx Xxxxx, CS 30536, 83041 TOULON Cedex 09 » ou par mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx, en joignant à votre demande une copie de votre pièce d’identité. A tout moment, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL selon les modalités indiquées sur son site (xxxxx://xxx.xxxx/xx).

  • DESCRIPTION DES SERVICES Les Services Mobile et Fixe sont souscrits à titre principal par le Client. A ces Services, s’ajoutent des services complémentaires ou optionnels de contenus qui nécessitent la souscription d’options spécifiques. La souscription aux Services peut s’effectuer en point de vente SFR, par téléphone ou sur xxx.xxx.xx. Lorsque la souscription des Services est effectuée à distance par le Client, celui-ci dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat ou à compter de la réception des biens, qu’il peut exercer en adressant à SFR le formulaire de rétractation ou tout autre courrier dénué d’ambiguïté. En cas de souscription à distance, le Service sera accessible une fois le délai de rétractation de 14 jours expiré, sauf si le Client demande expressément à bénéficier du Service avant la fin de ce délai. Dans ce cas, si le Client se rétracte, il devra s’acquitter du montant correspondant au Service fourni jusqu’à la communication de sa décision de rétractation. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et peut ou non, pour les offres mobiles, être assorti d’une période minimale d’engagement. Le Client est informé que SFR n’étant pas éditeur des offres TV qu’elle propose, la sélection des programmes TV ainsi que leur positionnement et numérotation sont susceptibles d’évoluer, ce que le Client reconnaît et accepte.

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.