Définition de COMPTE À DÉBITER

COMPTE À DÉBITER. Code banque N° compte : : Code guichet Clé RIB. : : Découvrez le contrat Orange France ! Madame, Monsieur, Vous vous apprêtez à signer votre contrat d’abonnement avec Orange France. Nos vendeurs et nos conseillers clients sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions. Nous avons souhaité cependant vous apporter un éclairage rapide sur le contenu du contrat d’Orange France, opérateur de téléphonie mobile, en listant ci-dessous les réponses aux questions principales que vous êtes en droit de vous poser. Vous pouvez ainsi vous engager en toute confiance. Que vous propose le contrat Orange ? - Un accès à de nombreux services Orange tels que la messagerie vocale, les SMS ou encore le WAP si vous disposez d’un mobile compatible (article 13). - De multiples forfaits, abonnements et options déclinés dans la fiche tarifaire Orange France. - Un service « suivi conso » disponible gratuitement en composant le #123# directement depuis votre mobile, si celui-ci est compatible (article 13). - Un service après-vente « échange express » proposé sur les coffrets de la sélection Orange et permettant un échange gratuit de votre mobile pendant un an minimum en fonction de l’offre choisie, si la panne est couverte par la garantie. Dans tous les autres cas vous pouvez bénéficier, au minimum, d’une garantie constructeur.
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COMPTE À DÉBITER. N° National d’Emetteur : 553006 Nom de la banque à débiter : A , le □ Carte bancaire trimestrielle J’autorise la société VA Solutions SARL, 60 Bd du Maréchal Juin – 44100 NANTES à débiter ma carte bancaire ci- dessous du montant de l’abonnement trimestriellement, terme à échoir.
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COMPTE À DÉBITER. Identifiant international de compte bancaire : IBAN : Identifiant international de l’établissement bancaire : BIC : Signé à : ……………………………………………………….. Date : ………………………………… Signature : En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez Hexatel à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions Hexatel. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Un prélèvement autorisé. Une demande de remboursement doit être présentée :  Dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.
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Examples of COMPTE À DÉBITER in a sentence

  • NOM, PRÉNOMS ET ADRESSE DU DÉBITEUR ÉTABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE À DÉBITER NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER Prière de renvoyer les deux parties de cet imprimé, sans les séparer, en y joignant un relevé d’identité bancaire (RIB) ou postal (RIP).

  • ÉTABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE À DÉBITER Banque : ........................................................................................................................................................


More Definitions of COMPTE À DÉBITER

COMPTE À DÉBITER. Code établissement Code guichet
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COMPTE À DÉBITER. Code banque N° compte : : Code guichet Clé RIB : : Date : Signature (obligatoire) > Conditions générales d’abonnement de l’offre mobile Sosh au 22/11/2012 S’agissant des radiofréquences, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) confirme dans son aide-mémoire 193 de juin 2011 qu’« à ce jour, il n’a jamais été établi que le téléphone portable puisse être à l’origine d’un effet nocif pour la santé ». Néanmoins, des interrogations subsistent sur les effets à long terme de l’exposition aux ondes radio et, sur la base de résultats d’études notamment associés à l’utilisation du téléphone mobile, le Centre international de recherches sur le cancer a classé en mai 2011 les champs électromagnétiques des radiofréquences « peut-être cancérogènes pour l’homme » (Groupe 2B). Les autorités sanitaires recommandent ainsi la poursuite des études et, par précaution, de limiter l’exposition aux champs électromagnétiques émis par les téléphones mobiles en énonçant des actions aisées à mettre en œuvre. Par ailleurs, des règles de sécurité doivent être observées pour soi et pour les autres.
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COMPTE À DÉBITER. IBAN [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] [ ] BIC
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COMPTE À DÉBITER. Codes N° de compte Clé R.I.B. Etablissement Guichet Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion et pourront donner lieu à exercice du droit individuel d’accès auprès du créancier à l’adresse ci-dessus, dans les conditions prévues par la délibération n° 80-10 du 1/4/80 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés CONDITIONS GÉNÉRALES
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COMPTE À DÉBITER. Codes N° de compte Clé R.I.B. Etablissement Guichet Numéro de commerçant American Express
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Related to COMPTE À DÉBITER

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Titulaire Xxxxxxxx XXXXXXX xxxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xxx Emplacement: DocuSign

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • personne comprend les personnes physiques, les sociétés et tous autres groupements de personnes ;

  • notre et « nos ») et la personne physique ou morale qui a signé la commande qui intègre les présentes Conditions Générales par référence. En passant une commande soumise aux présentes Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées aux présentes Conditions Générales. Si une condition n’est pertinente que pour une Annexe particulière, cette condition s’applique uniquement à cette Annexe lorsque cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Bénéficiaire personne physique ou morale destinataire des fonds ayant fait l’objet d’une opération de paiement.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Assureur AXA FRANCE IARD.

  • Annexe désigne toutes les Annexes Oracle jointes à ces Conditions Générales, telles que visées à l’Article 2.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Fait à le En deux exemplaires

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.