Définition de Suspension

Suspension. La cessation du bénéfice de la garantie, alors que le contrat n’est ni résilié, ni annulé. Elle prend fin par la remise en vigueur ou la résiliation du contrat.

Suspension l'assureur cesse de vous couvrir, en votre qualité de souscripteur, bien que votre contrat demeure en vigueur. La suspension prend fin lors de la remise en vigueur ou de la résiliation de votre contrat.

Suspension. Le contrat pourra être suspendu, pour motif légitime ou d’un commun accord, pour une durée de 6 mois. Au-delà, il devra être renégocié.

Examples of Suspension in a sentence

• Vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité à ce titre, ou du fait des conséquences qui pourraient en résulter, en ce compris en cas de Suspension des Services et/ou du Nom de domaine concerné et/ou de leur Suppression.

• En cas de paiement frauduleux, Nordnet Registrar se réserve la possibilité de résilier le Contrat NNR conformément à l’article « Suspension – Résiliation ».

• La réalisation du Transfert Sortant entraînera la cessation du Contrat NNR, incluant les conséquences prévues à l’article « Suspension – Résiliation ».

• Suspension des prestations pour des raisons indépendantes de votre volonté : maladie, décès d’un proche, etc.… Le prestataire de service devra être prévenu verbalement afin d’éviter à l’intervenant de se déplacer, dans le cas contraire les heures de prestation seront facturées plein tarif.

• CAE peut, par ordre écrit, suspendre en tout ou en partie les travaux à exécuter par le Fournisseur en vertu du présent Contrat pour une période maximale de cent quatre-vingts (180) jours (ou plus si elle est prolongée d’un commun accord) (« Suspension des travaux »).

More Definitions of Suspension

Suspension cessation du bénéfice de la garantie, alors que le contrat n’est ni résilié, ni annulé. La suspension prend fin par la remise en vigueur du contrat ou sa résiliation.

Suspension amortisseurs, axes de pivots et bagues, axes et supports, barres de stabilisation, bras de suspension supérieurs et inférieurs, ressorts, rotules, roulements de moyeux, suspension hydraulique, électrovanne.

Suspension le contrat pourra être suspendu, pour motif légitime ou d’un commun accord, pour une durée de 3 mois, au-delà il devra être renégocié.

Suspension. Voir Conséquences des violations des règles antidopage ci-dessus. Suspension provisoire : Voir Conséquences des violations des règles antidopage ci-dessus. TAS : Le Tribunal arbitral du sport.

Suspension. Ce contrat pourra être suspendu, pour motif légitime ou d’un commun accord, pour une durée de 6 mois. au-delà il devra être renégocié. Résiliation : Ce contrat peut être résilié par le candidat en cas de motif légitime dûment justifié, et par l’établissement en cas de comportement du candidat contraire au règlement intérieur de l’établissement. Fait à : le en 2 exemplaires, un remis au candidat, un autre restant à l’établissement. En cas de rupture pour motif légitime dûment justifié, la facturation sera opérée au prorata des leçons, cours et prestations effectivement fournis au moment de la rupture et conformément aux tarifs ci-dessus. Ce contrat sera réputé résillié ou rompu après solde de tout compte. Ce contrat est résilié de plein droit dans le cas de retrait de l’agrément de l’établissement par le service instructeur.

Suspension axes de pivots et bagues, axes et supports, fourches (sauf joints spy), ressorts, rotules. Les amortisseurs sont exclus.

Suspension barre stabilisatrice, barre de torsion avant et arrière, ressort, lames, bras de suspension, rotules.