ACCES AU SITE. L’accès et l’utilisation du Site emporte l’acceptation sans réserve par les Utilisateurs des présentes Conditions Générales. Renault ne peut garantir l’accès permanent au Site, 24h/24 et 7 jours/7, et ne saurait être responsable de l’inaccessibilité du Site qui interviendrait suite à des ruptures et interruptions techniques, ou pour d’autres raisons, telles que des interventions de maintenance et/ou de mises à jour. En conséquence, la responsabilité de Renault ne saurait être engagée en cas d’impossibilité, pour les Utilisateurs, d’accéder au Site ou d’utiliser les services. Lorsque le Site est inaccessible pour une durée supérieure à 12h, les délais visés dans les présentes Conditions Générales sont prorogés.
ACCES AU SITE. (Article 3 des Conditions générales)
ACCES AU SITE. Pour une utilisation optimale du Site, il est recommandé aux utilisateurs et notamment au Client d’être équipés d’une connexion Internet haut débit. Les utilisateurs et notamment le Client s'engagent à respecter et à faire respecter les présentes CGVU et l'ensemble des lois et réglementations en vigueur.
ACCES AU SITE. 14.1 Le présent Article s’applique au Contractant et à tous ses Sous-traitants éventuels.
14.2 Le Contractant se conforme aux instructions particulières de NRB Group ainsi qu'aux règles en matière d’accès, sécurité, bien-être et environnement applicables sur le Site. Lorsque le Contractant estime que les prescriptions d'une instruction particulière dépassent les conditions du Contrat ou sont contraires à la bonne fourniture des Travaux, Biens et/ou Services, il doit en présenter l'observation écrite à NRB Group dans un délai de huit (8) Jours à dater de leur communication.
14.3 Le Contractant prend connaissance des « Exigences de sécurité pour les Externes » et les impose à son personnel, à ses Sous-traitants et, en général, à toute personne sous sa responsabilité, qui les respectent intégralement. Le Contractant est responsable de plein droit de toute violation de ces règlements et en supporte toutes les conséquences.
14.4 NRB Group peut à tout moment prendre des mesures contre le Contractant, en ce compris interdire l’accès au Site à toute personne sous la responsabilité du Contractant dans le chef duquel elle constate un comportement irresponsable ou dangereux ou qui est prise en flagrant délit de violation de ces règlements. Xxxxxxxx interdiction ne décharge en aucun cas le Contractant de sa responsabilité de bonne exécution du Contrat.
ACCES AU SITE. ARTHUR CONCIERGERIE s’efforce de proposer un accès permanent au Site, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l'accès au Site peut être suspendu, à tout moment et sans préavis, notamment du fait de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de maintenance et de corrections rendues nécessaires par la mise à jour et le bon fonctionnement du Site. ARTHUR CONCIERGERIE se réserve en outre le droit d’effectuer, à tout moment, toutes modifications, suppressions et/ou ajouts sur le contenu de ce Site, sans préavis et de façon discrétionnaire. L’Utilisateur s'engage à ne pas entraver l’accès au Site, et/ou le bon fonctionnement du Site de quelque manière que ce soit, susceptible d'endommager, d'intercepter, d'interférer tout ou partie du Site. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
ACCES AU SITE. Il appartient à l’Acheteur de se connecter à ses frais et sous sa seule responsabilité au réseau Internet pour pouvoir accéder au Site. L’Acheteur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique et de son accès Internet. L’éditeur de la marketplace pourra interrompre à tout moment l’accès au Site, notamment pour raison de maintenance ou de mise à jour, sans préavis et sans que cette interruption puisse donner droit à une quelconque indemnité pour les Acheteurs.
ACCES AU SITE. L'Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au Site. A ce titre, il appartient à l'Acheteur de protéger ses équipements techniques notamment contre toute forme de contamination par des virus et/ou de tentative d'intrusion, le Site ne pouvant en aucun cas en être tenu pour responsable. L'Acheteur demeure seul responsable de l'installation, de l'exploitation et de la maintenance de ses équipements techniques nécessaires pour accéder au Site. En aucun cas, le Site ne saurait être tenu responsable si le service proposé par le Site s'avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains des logiciels, configurations, systèmes d'exploitation ou équipements de l'Acheteur. Par ailleurs, l'Acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunications lors de l'accès Internet et liés à la durée d'utilisation du Site.
ACCES AU SITE. La Poste s’engage, dans le cadre d’une obligation de moyens, à assurer la disponibilité et l’accessibilité au Site, et ce, 24/24 heures et 7/7 jours. Néanmoins, les opérations de tests, contrôle et/ou maintenance ainsi que les interventions nécessaires en cas de panne, peuvent être effectuées par La Poste à tout moment. La Poste s’efforce de prévenir, dans la mesure du possible, au moyen d’une annonce sur le Site, de la survenance d’une telle opération. La Poste ne saurait être tenue responsable de toute conséquence en résultant pour tout Expéditeur. Il appartient à tout Expéditeur de s’équiper de manière appropriée, notamment en matière informatique et de communications électroniques, pour accéder au Site et de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger contre toute atteinte ou dommage ses données, logiciels stockés sur, en provenance ou à destination de son équipement informatique. Tous les coûts et frais d’équipements, de communications et autres nécessaires à la connexion, l’accès et l’utilisation du Site, ainsi que toute autorisation nécessaire y afférente, sont et restent à la charge de l’Expéditeur. Tout Expéditeur reconnaît connaître et comprendre Internet et ses limites et, notamment, ses caractéristiques fonctionnelles et performances techniques, les risques d’interruption, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques, quels qu’ils soient, inhérents à tout transfert de données notamment sur réseau ouvert.
ACCES AU SITE. Le Site n’est accessible qu’aux Utilisateurs qui ont conclu un Contrat en cours d’exécution avec PYRENEES RESEAUX. Sans préjudice du paiement de l’abonnement annuel dû par chaque Professionnel Partenaire au titre du Contrat de Partenariat, l’accès au Site est libre et gratuit à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet. Le Site est accessible 24h/24 et 7 jours/7. Toutefois, l’Editeur du Site se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement le Site ou l’accès à un ou plusieurs Services notamment pour effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures d’accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative. En conséquence, l’Editeur du Site n'est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d'une indisponibilité temporaire de tout ou partie du Site ou des Services qui y sont associés. Il appartiendra à l’Utilisateur de veiller aux possibilités d’évolution des moyens informatiques et de transmission à sa disposition pour que ces moyens puissent s’adapter aux évolutions du Site. L’Editeur du Site s’efforcera de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de maintenir le Site accessible aux Utilisateurs.
ACCES AU SITE. Le client permettra à IP NEXT et à ses prestataires d'accéder à ses sites, de 8H00 à 18H00 du lundi au vendredi (hors jours férié) pour les interventions nécessaires. Le Client est notamment tenu d'informer IP NEXT (ou tout partenaire de celle-ci) de l'existence de tout facteur de risque (notamment canalisations) pouvant survenir sur le Site. Les difficultés d’accès au site font l’objet d’une facturation détaillée dans la tarification de référence. Elles emporteront suspension des délais d’intervention jusqu’à ce qu’IP NEXT ou tout prestataire ait pu accéder au site et/ou procéder à l’intervention prévue. Pour les besoins du service, IP NEXT s’autorise à correspondre avec l’ensemble du personnel du client. La liste mentionnée sur la demande de souscription aux services est à cet égard indicative sauf notification contraire écrite du client.