Accord intégral. 14.1 Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre tout utilisateur et nous en relation avec l'utilisation de ou de toute transaction sur la Plateforme. Ces conditions remplacent et éteignent tous les autres accords, promesses, assurances, garanties, représentations et ententes entre tout utilisateur et nous, qu'ils soient écrits ou oraux, en relation avec l'utilisation de ou de toute transaction sur la Plateforme.
14.2 Vous reconnaissez que vous n'aurez aucun recours en ce qui concerne toute déclaration, représentation, assurance ou garantie (qu'elle soit faite de manière innocente ou par négligence) qui n'est pas énoncée dans ces conditions.
Accord intégral. Les présentes conditions générales avec la convention / le contrat de formation, le programme associé, le règlement intérieur et, le cas échéant, le protocole individuel de formation, constituent l’intégralité des documents contractuels opposables entre les parties.
Accord intégral. L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre SGE « Jardin des Belles » et le Client eu égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, communications orales ou écrites, acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties.
Accord intégral. La présente Garantie constitue l‟accord intégral et remplace tous accords écrits et oraux précédents et toutes conventions écrites et orales précédentes entre le Garant et le Bénéficiaire en relation avec son objet. DONT ACTE, le Garant a confié à ses travailleurs habilités la mission d‟exécuter et de livrer la présente Garantie à partir de la date susmentionnée. Pour et au nom de : PAR Nom: Titre: Signature :
Accord intégral. Le présent Accord constitue l’intégralité de l’accord entre la Société et le Client concernant l’objet des présentes et remplace toutes les communications orales et écrites antérieures. Il peut être exécuté en un ou plusieurs exemplaires, qui seront tous considérés comme un seul et même document, et peut être exécuté et remis par signature électronique. Tous les avenants ou modifications au présent Accord doivent être rédigés par écrit et signés par des représentants autorisés des deux parties. Toutefois, les Conditions Générales peuvent également être incorporées par voie de référence dans une Commande. En cas de conflit ou d’incohérence, l’ordre de priorité décroissant sera (1) la Commande, (2) les présentes Conditions Générales applicables au Client de Tricentis, et (3) la Documentation.
Accord intégral. Le présent Accord, ses annexes (y compris les énoncés de travail et/ou les Formulaires de Commande qui seront ultérieurement exécutés par les parties, tous étant intégrés aux présentes par cette référence), ainsi que les modifications qui y sont apportées et les documents qui y sont intégrés par référence, constituent l'intégralité de l'Accord entre les Parties en ce qui concerne son objet et remplacent toutes les communications, tous les accords et toutes les ententes antérieurs et contemporains concernant l'objet des présentes, qu'ils soient écrits ou oraux.
Accord intégral. Les accords de service applicables constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre J. J. Xxxxxx et vous en ce qui concerne les transactions envisagées dans ce document et remplace toutes les communications ou tous les accords oraux ou écrits antérieurs ou contemporains en ce qui concerne le sujet traité. Aucun usage commercial, ni aucune autre pratique ou méthode de négociation régulière entre vous et
Accord intégral. Sauf convention écrite expresse entre les Représentants autorisés des parties, le présent Contrat comprend le Bon de Commande, les présentes Conditions Générales, toutes les spécifications requises pour les Travaux, tous les ordres de modification approuvés conformément à la section 8 ci- dessus, et constitue l'intégralité du Contrat entre les parties concernant le Produit et/ou les travaux et remplace tout accord antérieur, qu'il soit oral ou écrit. Le Bon de Commande et les présentes modalités et conditions ont préséance sur toute facture s’y rapportant. Les parties conviennent qu’il n’existe aucune autre convention, déclaration ou garantie que celles qui sont énoncées aux présentes. Le fournisseur a lu et accepte de respecter les engagements de l'acheteur envers les entrepreneurs, la politique anti-corruption et le code de conduite, chacun étant disponible sur demande et disponible à l'adresse xxxx://xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/.
Accord intégral. 28.1 Le présent Accord constitue l’accord intégral entre les parties et annule et remplace la totalité des accords, arrangements, promesses, engagements, propositions, garanties, représentations et ententes entre elles à tout moment avant leur signature respective (« Déclarations pré-contractuelles »), qu’ils soient oraux ou écrits, relatifs à son objet.
28.2 Chaque partie reconnaît qu’en concluant cet Accord, elle ne s’appuie sur aucune Déclaration pré-contractuelle faite par ou au nom de l’autre partie (qu’elle soit faite de manière innocente ou par négligence) en relation avec l’objet du présent Accord, autres que celles qui sont stipulées expressément dans le présent Accord.
28.3 Chaque partie accepte de n’avoir aucun droit pour fausse déclaration innocente ou négligente ou inexactitude négligente basée sur toute Déclaration pré-contractuelle, et renonce par la présente à tous les droits et recours qui pourraient autrement être à sa disposition en relation avec celle-ci.
28.4 Rien dans la présente condition 28 ne limitera ou n’exclura la responsabilité de chaque partie découlant de toute fausse déclaration pré-contractuelle ou dissimulation frauduleuse.
Accord intégral. Les présentes Conditions, ainsi que la Proposition finale d’Hexagon, la reconnaissance de commande, la facture, et toute modification ou disposition supplémentaire spécifiquement convenue par Hexagon par écrit, constituent l'intégralité de l'accord entre Hexagon et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes, et remplacent tous les accords ou déclarations antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, en ce qui concerne l'objet. Le Client reconnaît et accepte qu'en concluant le présent Contrat, il ne s'est pas appuyé et ne s'appuie pas sur des représentations, des garanties ou d'autres déclarations quelles qu'elles soient, écrites ou orales, autres que celles expressément énoncées dans le présent Contrat et qu'il n'aura aucun droit ou recours découlant de toute représentation, garantie ou autre déclaration non expressément énoncée dans le présent Contrat. Toute condition supplémentaire ou différente contenue ou référencée dans tout bon de commande du Client (ou autre document émis par le Client) est expressément contestée et rejetée et ne sera d'aucune force ou effet. En particulier, le Client accepte spécifiquement que toutes les conditions préimprimées générées par le Client ou les conditions générales incluses ou référencées dans tout bon de commande (ou autre document émis par le Client) ne seront d'aucune valeur ou effet. Le présent accord ne peut être modifié que par un écrit signé par les représentants autorisés des parties, ou de toute autre manière autorisée par les présentes.