Accord intégral. (a) Le présent accord constitue l’intégralité de l’accord entre les parties et prévaut sur tout accord, négociation ou déclaration antérieur(e), à ce sujet, qu’il soit oral ou écrit.
(b) Le prestataire de services ne reconnaît pas les conditions divergentes ou supplémentaires définies par le client.
Accord intégral. 14.1 Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre tout utilisateur et nous en relation avec l'utilisation de ou de toute transaction sur la Plateforme. Ces conditions remplacent et éteignent tous les autres accords, promesses, assurances, garanties, représentations et ententes entre tout utilisateur et nous, qu'ils soient écrits ou oraux, en relation avec l'utilisation de ou de toute transaction sur la Plateforme.
14.2 Vous reconnaissez que vous n'aurez aucun recours en ce qui concerne toute déclaration, représentation, assurance ou garantie (qu'elle soit faite de manière innocente ou par négligence) qui n'est pas énoncée dans ces conditions.
Accord intégral. Les présentes conditions générales avec la convention / le contrat de formation, le programme associé, le règlement intérieur et, le cas échéant, le protocole individuel de formation, constituent l’intégralité des documents contractuels opposables entre les parties.
Accord intégral. L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre SGE « Jardin des Belles » et le Client eu égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, communications orales ou écrites, acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties.
Accord intégral. La présente Garantie constitue l’accord intégral et remplace tous accords écrits et oraux précédents et toutes conventions écrites et orales précédentes entre le Garant et le Bénéficiaire en relation avec son objet. DONT ACTE, le Garant a confié à ses travailleurs habilités la mission d’exécuter et de livrer la présente Garantie à partir de la date susmentionnée. Pour et au nom de : PAR Nom: Titre: Signature :
Accord intégral. 28.1 Le présent Accord constitue l’accord intégral entre les parties et annule et remplace la totalité des accords, arrangements, promesses, engagements, propositions, garanties, représentations et ententes entre elles à tout moment avant leur signature respective (« Déclarations pré-contractuelles »), qu’ils soient oraux ou écrits, relatifs à son objet.
28.2 Chaque partie reconnaît qu’en concluant cet Accord, elle ne s’appuie sur aucune Déclaration pré-contractuelle faite par ou au nom de l’autre partie (qu’elle soit faite de manière innocente ou par négligence) en relation avec l’objet du présent Accord, autres que celles qui sont stipulées expressément dans le présent Accord.
28.3 Chaque partie accepte de n’avoir aucun droit pour fausse déclaration innocente ou négligente ou inexactitude négligente basée sur toute Déclaration pré-contractuelle, et renonce par la présente à tous les droits et recours qui pourraient autrement être à sa disposition en relation avec celle-ci.
28.4 Rien dans la présente condition 28 ne limitera ou n’exclura la responsabilité de chaque partie découlant de toute fausse déclaration pré-contractuelle ou dissimulation frauduleuse.
Accord intégral. Le Contrat constitue l’accord intégral entre dōTERRA et moi. Toute promesse, déclaration, offre, ou autre communication non expressément indiquée dans le Contrat est nulle ou sans effet. En cas de conflit ou d’incompatibilité entre le présent contrat de conseiller bien- être et le manuel des politiques (dans leur forme actuelle ou tels que modifiés ultérieurement), le manuel des politiques l’emporte. Les clauses de cette section 9 de même que les engagements pour protéger les secrets commerciaux, les informations confidentielles, la propriété intellectuelle et d’autres documents exclusifs de dōTERRA, tels que spécifiés dans le manuel des politiques, demeureront en vigueur après la fin du Contrat. Je conviens que, malgré tout délai de prescription contraire, toute réclamation ou action que j’aimerais intenter contre xxXXXXX pour tout acte ou toute omission en rapport avec le Contrat doit l’être dans un délai d’un (1) an suivant la date de l’acte ou de l’omission présumés donnant lieu à la réclamation ou à la cause de l’action.
Accord intégral. Le présent Accord constitue l’intégralité de l’accord entre la Société et le Client concernant l’objet des présentes et remplace toutes les communications orales et écrites antérieures. Il peut être exécuté en un ou plusieurs exemplaires, qui seront tous considérés comme un seul et même document, et peut être exécuté et remis par signature électronique. Tous les avenants ou modifications au présent Accord doivent être rédigés par écrit et signés par des représentants autorisés des deux parties. Toutefois, les Conditions Générales peuvent également être incorporées par voie de référence dans une Commande. En cas de conflit ou d’incohérence, l’ordre de priorité décroissant sera (1) la Commande, (2) les présentes Conditions Générales applicables au Client de Tricentis, et (3) la Documentation.
Accord intégral. Le présent Accord, ses annexes (y compris les énoncés de travail et/ou les Formulaires de Commande qui seront ultérieurement exécutés par les parties, tous étant intégrés aux présentes par cette référence), ainsi que les modifications qui y sont apportées et les documents qui y sont intégrés par référence, constituent l'intégralité de l'Accord entre les Parties en ce qui concerne son objet et remplacent toutes les communications, tous les accords et toutes les ententes antérieurs et contemporains concernant l'objet des présentes, qu'ils soient écrits ou oraux.
Accord intégral. Les CGPS dont Vous avez préalablement accepté le contenu constituent, avec tout document qu’elles visent l’intégralité des conditions qui s’appliquent à nos relations avec tout usager du Site internet et elles s’appliquent par préférence à toute autre disposition antérieure, toute discussion ou accord antérieur, tous pourparlers, correspondance, négociation qui seraient intervenus avant la présente diffusion des CGPS ou toutes conditions générales de services ou d’usage antérieures.