Conditions d’abonnement Clauses Exemplaires

Conditions d’abonnement.  L’abonnement donne accès à l’ensemble des publications, informations, services, et produits commercialisables par la SARL Loisirs & Services.  Service billetterie (Billetterie collective ou individuelle)  Service vacance (Location vacance et voyages individuels)  Service consommation (Chèques cadeaux, bons d’achats et avantages sur présentation de carte)  Service animations (arbre de Noël, séminaires, spectacles, etc.)  Il sera remis à l’abonné une carte nominative d’adhérent strictement personnelle et non susceptible de prêt, restituable en cas de rupture du contrat.  Les tarifs des produits et services commercialisés sont susceptibles de variations, la SARL Loisirs & Services ne peut être tenu en aucun cas responsable de ces variations, de même, la SARL Loisirs & Services ne peut garantir la disponibilité des produits et services proposés.  L’abonné s’acquittera des sommes dues à la SARL Loisirs & Services dès l’émission des factures. Le non-paiement de l’une quelconque des factures dues par l’abonné, entraînerait l’annulation immédiate pure et simple des prestations et une indemnité pour frais de dossier.  La SARL Loisirs & Services se réserve le droit de résilier l’adhésion à tout moment compte tenu des difficultés qui pourraient exister dans l’exécution du contrat. Cependant le montant de l’abonnement serait alors reversé au souscripteur pour la période en cours au prorata du temps restant à couvrir avant l’expiration du contrat.  En cas de perte ou de vol de la carte, le titulaire sera le seul responsable de celle-ci et devra donc reprendre un nouvel abonnement afin de bénéficier à nouveau des offres.
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Conditions d’abonnement. La demande d’abonnement s’effectue auprès de la société Mantis. Il est précisé qu’un abonnement doit être souscrit pour chaque établissement détenteur d’un numéro SIRET définitif ou en cours d’attribution par l’INSEE. Le nom ou la raison sociale, l’adresse, et le numéro SIRET de la personne morale souhaitant bénéficier du service doivent notamment être indiqués. Une vérification de l’exactitude de ces données est réalisée par la consultation du fichier SIRENE de l’INSEE. Le Mandataire communique ces éléments pour chacun de ses Mandants. L’Abonné reçoit ce code d’accès soit directement, soit via un de ses représentants (en cas d’organisation centrale à laquelle il est rattaché). Lorsque l’accès au service s’effectue par l’intermédiaire d’un Mandataire, un code d’accès personnel à chaque Mandant permettant d’interroger le fichier de consultation du FNCI est adressé au Mandataire.
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Conditions d’abonnement. Pour bénéficier du Service, il suffit d’ajouter un Produit Eligible dans votre panier, en précisant la fréquence et la quantité souhaitées puis de procéder au règlement de votre première commande conformément aux CGV. Vous ne pouvez ajouter qu’un seul Produit Eligible à votre panier. Si vous souhaitez commander plusieurs Produits Eligibles, vous devez passer plusieurs commandes. Vous pouvez toutefois ajouter à un même panier, un Produit Eligible et des produits non éligibles au service Cdiscount abonnement.
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Conditions d’abonnement. L’accès au service antenne est annuel. Il est perçu semestriellement le 15 janvier et le 15 Juillet de chaque année pour l’accès technique ou au prorata de l’année civile en cours. Il est indivisible entre le souscripteur et la société. Depuis le 1er janvier 2014, le taux de TVA applicable est de 10%.
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Conditions d’abonnement. L’abonnement est annuel. Il est perçu semestriellement le 15 janvier et le 15 Juillet de chaque année pour le service antenne et le service de base ou au prorata de l’année civile en cours par prélèvement automatique. Il est indivisible entre le souscripteur et la société. Depuis le 1er janvier 2014, le taux de TVA applicable est de 10 %. 2, 58 euros TTC par mois payable semestriellement le 15 janvier et le 15 juillet de chaque année ou au prorata de l’année civile Les chaînes du service antenne + Euronews Abonnement : 4.84 € TTC par mois Le réseau câblé diffuse en crypté les programmes de Canal +. Pour recevoir les émissions de cette chaîne désembrouillée, il faut souscrire un abonnement supplémentaire auprès de Canal +.
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Conditions d’abonnement. Pour accéder au service, l'Usager est tenu d'accepter pleinement et irrévocablement le présent Contrat et de fournir l'intégralité des documents nécessaires en vue de permettre son identification ainsi que la conclusion des présentes. Si l'Usager vient à omettre un document ou de présenter un document inexact lors de la souscription du présent Contrat, CIC est en droit - dès la connaissance du fait- de ne pas conclure le présent Contrat avec l'Usager à défaut d'un complément à fournir par ce dernier sans délais.
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Conditions d’abonnement 
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Related to Conditions d’abonnement

  • Conditions générales Le preneur devra être à jour de sa cotisation auprès de l’ASCE86 pour prétendre au prêt du matériel et de ses accessoires. Les activités réalisées par les membres du Comité Directeur et pour le compte de l’ASCE86 sont considérées comme prioritaires. Aucun prêt ne pourra interférer avec ces activités, sauf si l’activité n’a pas été programmée au moins un mois à l’avance (inscrite sur le calendrier des manifestations ou, en cas de non mise à jour, publicité parue sur le site internet de l’ASCE86). L’ASCE86 se réserve le droit de refuser un candidat qui aurait dégradé ou mal utilisé le matériel et ses accessoires ou qui n’aurait pas respecté les présentes clauses, ou en cas de réservations abusives laissées sans suite ou de réservations multiples ne permettant pas aux autres adhérents de profiter du matériel et de ses accessoires Elle peut aussi décider à tout moment de suspendre les réservations / prêts si elle le juge utile (dégradations trop importante du matériel, difficultés liées à l’organisation, etc.). En cas d’absence du gestionnaire, le matériel et ses accessoires ne sont pas disponibles au prêt. Le preneur certifie avoir pris connaissance des dispositions du présent contrat préalablement à la réservation du matériel et de ses accessoires. La réservation du matériel et de ses accessoires doit être réalisée auprès du gestionnaire (de préférence par courriel) au minimum 2 semaines avant le retrait de ceux-ci (sauf en cas de disponibilité du matériel et de ses accessoires ainsi que du gestionnaire). Le matériel et ses accessoires seront mis à disposition du 1er réservataire déclaré pour une période. Afin de bénéficier au plus grand nombre d’adhérent, un candidat à la réservation qui aurait bénéficié à une ou plusieurs reprises du matériel et de ses accessoires au cours des 6 derniers mois pourra être mis sur liste d’attente jusqu’à la date limite de réservation pour la période demandée. Si aucun autre candidat ne s’est manifesté, le réservataire sera accepté. Dans le cas contraire, la priorité sera donnée à celui qui aura le moins utilisé le matériel et ses accessoires au cours des 12 derniers mois. En cas d’égalité de 2 ou plusieurs candidats à la location, un tirage au sort sera réalisé par le gestionnaire en présence d’une personne extérieure au Comité Directeur de l’ASCE 86. Toutes les taxes, amendes, charges, redevances, autorisations, assurances, etc. éventuelles sont à la charge du preneur. Le preneur s'engage à respecter la réglementation en vigueur notamment au regard du respect de la vie privée et du droit à l'image.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB DE LA JONCHERE, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.