Analyse Clauses Exemplaires

Analyse. Vous acceptez d’utiliser toutes les données fournies par Apple par l’intermédiaire de services d’analyse pour les Applications uniquement à des fins d’amélioration de Vos Applications et de produits connexes. En outre, Xxxx acceptez de ne pas fournir ces données à des tiers, à l’exception d’un Fournisseur de services. Le Fournisseur de services doit Vous aider à traiter et à analyser ces données en Votre nom et n’est pas autorisé à les utiliser à d’autres fins ni à les divulguer à une autre partie. Par exemple, Vous ne devez pas agréger (ni autoriser un tiers à agréger) des données qui Vous sont fournies par Apple dans le cadre de ces services avec des informations analytiques d’autres développeurs, ni mettre ces informations à disposition dans un référentiel pour des analyses entre développeurs. Et Vous ne devez pas utiliser les services d’analyse ou des données analytiques pour essayer d’identifier ou d’obtenir des informations sur un appareil ou utilisateur final particulier. Par souci de clarté, ce paragraphe n’interdit pas le partage ou les utilisations expressément autorisés par la loi. Apple peut Vous fournir des données dans Analyse d’apps concernant les performances de Vos Applications par rapport à des Applications similaires de l’App Store. Ces données sont calculées à l’aide de la confidentialité différentielle pour protéger les Applications et les utilisateurs finaux. Xxx données personnelles sont toujours traitées conformément à l’Engagement de confidentialité d’Apple, disponible à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxx/xxxxxxx.
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Analyse. L’architecte analyse, au regard de la réglementation applicable et des règles de l’art, la possibilité d’adapter le bâtiment et ses accès à sa nouvelle fonction (sécurité incendie, services sanitaires, accessibilité handicapés, stationnement, acoustique, etc.).
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Analyse. 2.1. L’offre de SNCF Voyageurs est proposée sur une base d’installations enrichie, mais reste sans garanties de niveau de service 2.1.1. Un chantier de fiabilisation de l’inventaire des installations a été mené en 2022 et en 2023 par SNCF Voyageurs sur l’ensemble des sites exploités 22. La fiabilisation des données relatives aux installations disponibles et à leurs caractéristiques est un élément indissociable de la transparence et de la publicité de l’offre autant que de l’établissement de la tarification. 23. À cet égard, SNCF Voyageurs a entamé, au cours des années 2021 et 2022, un travail d’inventaire de la base des installations. Ce programme de travail, partagé avec l’Autorité depuis septembre 2021, s’articule autour du recensement des actifs physiques et comptables et de leur mise en qualité. SNCF Voyageurs a annoncé avoir terminé ce travail sur dix régions et activités spécifiques, le chantier de recensement étant en cours dans deux régions, Nouvelle Aquitaine et Pays de la Loire. 24. SNCF Voyageurs met à disposition des candidats ces informations au sein d’un système d’information dédié, ORIS8. 7 Conformément au III de l’article 3 du décret n° 2012-070 8 Système d’information de SNCF Voyageurs, permettant le recensement, l’identification et la localisation des installations de maintenance sous gestion SNCF Voyageurs. 25. L’Autorité a pris connaissance de l’important travail de fond mené par SNCF Voyageurs sur la mise en qualité de cet inventaire, dont elle a pu mesurer les effets concrets. Elle invite SNCF Voyageurs à veiller à ce que le système d’information poursuive ses améliorations et à ce que la base de données sous-jacente, élément essentiel de la transparence de l’offre de maintenance, demeure maintenue à jour dans la perspective des mises en concurrence pour l’attribution par les AOT des lots de services conventionnés régionaux.
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Analyse. 68. Les spécificités de la Région de Bruxelles-Capitale ont pour effet que les émissions de GES par habitant (3,11 tonnes CO2-éq. en 2017) y sont plus de trois fois inférieurs à la moyenne nationale (10,2 tonnes CO2-éq. en 2017) et des autres régions (Région wallonne : 9,77 tonnes CO2-éq. en 2017 ; Région flamande : 11,59 tonnes CO2-éq. en 2017). 1990 1995 2000 2005 2010 2015
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Analyse. Exécutant des travaux
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Analyse. Les analyses sont réalisées conformément à la réglementation et aux normes en vigueur. OUIlab se réserve le droit de refuser l’analyse si la quantité fournie par le client est insuffisante pour réaliser l’analyse. Dans le cas où le client demande une nouvelle analyse de son échantillon déjà en possession de XXXxxx, le client en supportera le coût, excepté dans le cas où le résultat d’analyse serait différent. Cette nouvelle analyse doit être demandée par écrit à xxxxxxx@xxx-xxx.xx. XXXxxx reviendra vers le client dans les 48 heures ouvrées suivant la demande. Le client est informé que cette nouvelle analyse doit intervenir dans le délai réglementaire d’archivage de l’échantillon. La quantité en possession du laboratoire doit être suffisante pour procéder à cette nouvelle analyse.
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Analyse. OMV Gas Marketing & Trading Belgium BV (ci-après « OMV Belgium ») est détenteur d’une licence de fourniture de gaz en Région de Bruxelles-Capitale depuis le 8 juin 2019. Le 28 février 2024, il y a eu changement d’actionnariat au niveau de la société mère, ayant pour incidence un changement de contrôle « indirect » pour la filiale OMV Belgium. Cette modification de contrôle résulte d’un changement d’actionnaire minoritaire de la société mère ultime d’OMV Belgium (OMV Aktiengesellschaft, société anonyme de droit autrichien ci- après « OMV »). Il n’a pas d’effet sur OMV Belgium (ni sur le plan juridique, ni au niveau opérationnel). A fortiori il n’a pas d’incidences sur le respect des critères d’octroi de la licence ou les conditions d’indépendance vis-à-vis GRD. L’actionnariat d’OMV jusqu’à l’entrée en vigueur de la transaction notifiée, se présentait comme suit : • 31,5% ÖBAG (Österreichische Beteiligungs AG), un holding aux mains de la République d’Autriche; • 24,9% MPPH (Mubadala Petroleum and Petrochemicals Holding Company LLC), un fonds détenu à 100% par le gouvernement de l’Emirat d’Abu Dhabi ; • 0,5% d’actions propres et d’actions d’employés ; • 43,1% d’actions au porteur, en bourse. Le 28 février 2024, MPPH a finalisé la vente de sa part de 24,9% dans OMV à la Abu Dhabi National Oil Company (ADNOC) P.J.S.C. (« ADNOC »), à savoir une société qui, elle-aussi, est détenue à 100% par le gouvernement de l’Emirat d’Abu Dhabi.
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Analyse.  Vérification des journaux suivants et identification des problèmes en cours ou potentiels qui sont susceptibles d'affecter la fonctionnalité et la fiabilité de l'environnement :  Diagnostics de baie PS : Événements connexes à la baie qui peuvent affecter la fiabilité du réseau SAN.  Examen de l'archive SANHQ en vue de détecter les goulots d'étranglement des performances, les états de latence élevée par volume ou les erreurs de paquets réseau  Analyse des résultats de l'outil d'analyse de baie PS Dell en vue de détecter les problèmes qui pourraient être évités  Journaux d'événements et de configuration du commutateur : Vérification port par port de compteurs d'erreurs ou de configurations incorrectes qui pourraient indiquer une panne/défaillance potentielle ou avérée sur des périphériques situés à l'extérieur de l'hôte (par exemple, des câbles et du matériel relatif au commutateur interne).  Garantir que les réseaux VLAN configurés pour iSCSI ne sont pas les réseaux VLAN par défaut. Recherche des boucles éventuelles et vérification que la configuration Spanning Tree est correcte pour l'environnement  Informations d'hôte connexes aux baies de stockage : Analyse des révisions logicielles afférentes aux baies de stockage, de l'état du chemin d'accès, des journaux d'événements (ces événements concernent, sans s'y limiter, les initiateurs, les pilotes de carte d'interface réseau ou d'adaptateur de bus hôte et les nombres de retransmission élevés qui requièrent une attention particulière).  Examen des planifications d'instantanés ou de Smart Copy pour déterminer si ces planifications répondent aux besoins de l'entreprise du Client  Veiller à ce que les exclusions pertinentes soient incluses dans la configuration du module DSM  Vérification de la configuration d'ASM/ME ou d'ASM/VE  Veiller à ce que l'espace libre soit maintenu Lorsque la réplication est activée  Examen des planifications de réplications et de l'espace affecté à la « restauration automatique rapide » si celle-ci est configurée dans le cadre de la stratégie pour un retour au site principal suite à un sinistre  Validation des procédures de basculement et de restauration automatique rapide  Déterminer si l'ouverture de la fenêtre de réception au niveau de la baie à distance est nécessaire  Examen des performances de réseau étendu et des temps de latence chiffrés fournis par le fournisseur du réseau étendu
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Analyse.  Vérification des journaux suivants et identification des problèmes en cours ou potentiels qui sont susceptibles d'affecter la fonctionnalité et la fiabilité de l'environnement :  Journaux d'événements des processeurs de stockage : Événements connexes aux baies qui peuvent affecter les périphériques DPE et DAE.  Journaux de configuration des processeurs de stockage : Problèmes potentiels, révisions des logiciels sur baie et état de la connectivité de l'hôte du point de vue de la baie.  Journaux d'événements et de configuration du commutateur : Vérification port par port de compteurs d'erreurs qui pourraient indiquer une panne/défaillance potentielle ou avérée sur des périphériques situés à l'extérieur de l'hôte ou sur un DPE (par exemple, des câbles et du matériel relatif au commutateur interne).  Informations d'hôte connexes aux baies de stockage : Analyse des révisions logicielles afférentes aux baies de stockage, de l'état du chemin d'accès, des journaux d'événements (ces derniers incluent, sans toutefois s'y limiter, pilote d'adaptateur de bus hôte (HBA), logiciel de basculement, délai d'expiration de périphérique sur un identifiant LUN basé sur une baie de stockage ou des événements de lecture/d'écriture sur un identifiant LUN basé sur une baie de stockage).  Aviser le Client des étapes requises pour la prestation du Service qui inclut, entre autres, la préparation, le délai requis pour la prestation des Services et les problèmes potentiels.
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  • Facturation 10.1 Les factures sont établies suivant une périodicité mensuelle et sont payables comptant en euros TTC, dans le délai maximum porté sur la facture. Elles comprennent (i) les redevances mensuelles d’abonnement, perçues d’avance pour la période de facturation suivante, (ii) le montant des communications passées au-delà ou hors forfait, au cours de la période de facturation échue, (iii) le montant des Services Complémentaires et des Services Optionnels, (iv) les autres frais dus en vertu du présent contrat dont les montants figurent dans la Brochure Tarifs, (v) le montant des sommes dues aux éditeurs de contenus au titre de la consultation ou de l’utilisation de leurs services. 10.2 Sauf cas de contestation de facture, l’Opérateur pourra en cas de non règlement de factures, suspendre la ligne du Client, puis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet, résilier le contrat d’abonnement. La résiliation des Services entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client à l’Opérateur, et notamment des frais d’abonnement et services restant à courir jusqu’à la fin de la période minimale d’engagement. 10.3 L’Opérateur tient à la disposition du Client tout élément justificatif de la facture, selon l’état des techniques existantes. Le décompte des éléments de facturation établi par l’Opérateur et servant de base à la facture est opposable au Client en tant qu’élément de preuve. Aucune réclamation du Client en restitution du prix des Services facturés par l’Opérateur n’est recevable au-delà d’un délai d’un (1) an à compter du jour du paiement. 10.4 Le Client peut demander à un tiers (personne physique ou morale) de payer, à sa place, les factures correspondant mais reste tenu de son obligation de paiement envers l’Opérateur en cas de défaillance de ce tiers. 10.5 En cas de règlement de factures par prélèvement sur compte bancaire, le Client est informé au moins 10 jours avant la date d’échéance de celui-ci. Ce délai pourra être raccourci si le Client demande à anticiper la date d’échéance du prélèvement.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Interprétation 1.2.1. Les titres des articles n'ont pas d'influence sur leur interprétation. 1.2.2. Les termes désignant un genre désignent chaque genre. 1.2.3. Une référence à une « société » est interprétée comme comprenant toute société, compagnie ou autre entité de droit commercial, quels que soient le lieu et le mode de constitution et de création. 1.2.4. Une référence à une « personne » est interprétée comme comprenant toute personne physique, individu, société, entreprise, autorité, État ou organisme d'État ou chaque co-entreprise, association ou groupement (doté ou non d'une personnalité juridique distincte). 1.2.5. Une référence à une personne implique également une référence aux héritiers de cette personne ou à ses ayants droit reconnus. 1.2.6. Une référence à une loi, à un règlement, à une ordonnance, à une réglementation, à une législation ou à une instruction vise une référence à cette loi, ce règlement, cette ordonnance, cette réglementation, cette législation ou cette instruction tel(le) que modifié(e) ou remplacé(e) de temps à autre. 1.2.7. Si un indice utilisé dans le présent Contrat Standard de Transport ou auquel il est fait référence n'est plus disponible ou a été substantiellement modifié ou affecté au niveau de son contenu, ou ne reflète plus le prix du produit auquel il renvoie ou le lieu auquel il renvoie, ou si la méthodologie utilisée pour calculer l'indice a été adaptée substantiellement en comparaison avec le mode de calcul appliqué à la date d'exécution du présent Contrat, le GRT fournira, après avoir consulté l'Utilisateur du Réseau et les autres utilisateurs du réseau, une adaptation ou un remplacement approprié de cet indice afin d'atteindre le plus exactement possible les objectifs qui justifiaient le choix de l'indice original. Cette adaptation ou ce remplacement s’appliquera automatiquement, le cas échéant après l'approbation de la CREG.

  • Principes Les opérations de réservations donnent lieu au paiement, pour chaque place selon son type et pour chaque train emprunté, d’une somme dont le montant est indiqué au Recueil des prix.

  • Autres informations Teneur en corps solides: non déterminé RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

  • Tarification Cas général : la tarification est faite au taux de 8% du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.

  • Commentaire En l’absence de clause expresse excluant le principe de compensations inter-droits (ex : des droits de traduction venant en déduction de l’à-valoir), celles-ci se feront, dans la majorité des cas, automatiquement. Il est possible de négocier, a minima, la non compensation de l’à-valoir avec d’éventuels droits d’adaptation audiovisuelle, cédés par contrat séparé, le cas échéant. Il faut alors ajouter au contrat une clause qui exclut expressément la compensation inter-droits. En revanche, concernant les compensations inter-titres (grouper sous un même compte auteur les différents titres publiés chez un même éditeur), il est vivement conseillé d’obtenir l’interdiction d’une telle compensation dans le contrat, telle que mentionnée ci-dessus].