Application des conditions générales. Sans préjudice de toute autre disposition dans le présent Contrat, toute commande d'un Service par le Client, qu'elle soit passée avant ou après la date de signature du Contrat, est, pendant la durée du Contrat, soumise aux dispositions des présentes Conditions Générales, et ce, même si cela n'est pas expressément mentionné lors de la commande du Service concerné.
Application des conditions générales. 2.1. Les présentes conditions générales sont applicables au Contrat qui régit les relations contractuelles entre Basic-Fit, Société par actions simplifiée au capital de 70.097.924,00 euros et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 798 233 011 et dont le siège est à 00 Xxx xx xx Xxxxx, 0xxx xxxxx, Hall C, 59650 Villeneuve D’Ascq, (ci-après « Basic-Fit ») et le Membre. Le fait de souscrire à un abonnement implique l’adhésion entière et sans réserve du Membre à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial.
Application des conditions générales. Elles sont conformes aux règles du droit de la concurrence. Conformément à l'article L. 441-6 du code de commerce, les conditions générales de vente du fournisseur constituent le socle de la négociation commerciale. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des relations contractuelles entre Watts Electronics SAS désigné ci-après individuellement le "Fournisseur" et la société cliente ci-après dénommée le "Client". Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l'objet d'une acceptation expresse et écrite du Fournisseur.
Application des conditions générales. Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des relations contractuelles entre « le Fournisseur » et la société cliente ci-après dénommée « le Client », également désignées « Partie(s) », dont elles définissent les droits et obligations, pour la vente de matériels et d’équipements, ci-après « Matériels », et le cas échéant les prestations associées. Elles sont conformes aux règles du droit de la concurrence. Conformément à l’article L.441-1 du Code de Commerce, les conditions générales du Fournisseur constituent le socle unique de la négociation commerciale. Toute commande ou acceptation d’une offre du Fournisseur emporte l'adhésion aux présentes conditions générales sauf négociation des Parties. Les éventuelles conditions d’achat du Client ont valeur de proposition. Les conditions particulières ne peuvent résulter que d’une négociation ayant pour base des présentes conditions générales de vente. Aucun autre docu- ment, aucune disposition dérogeant ou non prévue aux présen- tes conditions générales ne sera opposable au Fournisseur à moins qu’il ne l’ait expressément et préalablement acceptée par écrit. Toute dérogation aux présentes conditions générales, en faveur du Client est susceptible de justifier une contrepartie.
Application des conditions générales. L’utilisateur est lié par les présentes conditions générales. Il ne peut en aucun cas annoter ou modifier celles-ci ni les dispositions du contrat. En cas de modification de ces conditions générales, Xxxxxx publiera les nouvelles conditions sur son site internet xxx.xxxxxx.xx et en avertira préalablement et par courrier électronique ou sms, l’utilisateur. L’utilisateur disposera alors d’un délai de 14 jours calendrier à dater du jour de la publication pour éventuellement mettre fin à la relation contractuelle le liant à Daoust si les nouvelles conditions générales ne l’agréent pas et ce, selon les modalités de préavis reprises dans les conditions générales. Les modifications n’entreront en vigueur que le lendemain de l’expiration de ce délai de 14 jours calendrier pour autant que l’utilisateur n’a pas dans l’intervalle mis un terme à la relation contractuelle. Dès leur entrée en vigueur, les nouvelles conditions lui seront opposables. Tout utilisateur qui refuse de retourner à Daoust le contrat signé et les conditions générales paraphées, mais qui a bénéficié des services de l’aide-ménager(ère), est réputé expressément et irrévocablement accepter les dispositions du contrat et des conditions générales si Xxxxxx démontre que le contrat et/ou les conditions générales lui ont été adressés.
Application des conditions générales. 1.a. Les présentes conditions générales régissent les condition contractuelles entre CrossFit Arles et l’adhérent. Le fait de sou- scrire à un abonnement implique l’adhésion entière à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial. L’abonné reconnaît que ces documents tels que les flyers émis par CrossFit Arles n’ont qu’une valeur indicative.
Application des conditions générales. 2.1 Les présentes Conditions générales s’appliquent à tous les achats et ventes du Produit réalisés entre le Vendeur et l’Acheteur, et prévalent sur les conditions d’achat préparées par l’Acheteur, même en l’absence d’objections spécifiques quant à leur application.
Application des conditions générales. ADE DRIVER - BIOMOTION est une Société à Responsabilité Limité au capital de 7500 Euros, dont le siège social se situe à 00 xxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Grasse sous le numéro R.C.S. Grasse 530727882, TVA: FR50530727882 et titulaire de la Licence intérieure d'exploitation : ● Licence de transport intérieur et international : N° 2015/93/0001308 ● Licence Limousine - VTC : N° EVTC 000000000 ADE DRIVER - BIOMOTION, Société de transport public de personnes propose au passager et/ou à tout client qu’il désignera, ses services de transports de personnes, et de location de voiture avec chauffeur. Sauf convention particulière, le fait de réserver une voiture auprès de ADE DRIVER - BIOMOTION implique l’adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales, à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par la société ADE DRIVER - BIOMOTION et qui n’ont qu’une valeur indicative. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la société ADE DRIVER - BIOMOTION prévaloir aux présentes conditions.
Application des conditions générales. Article 3
Application des conditions générales. Comme il sera précisé ci-dessous, les présentes Conditions Générales s’appliquent aux contrats BMW Serenity conclus par le Prestataire de Services, dans la mesure où ces conditions sont compatibles avec les Conditions Particulières conclues pour chaque Contrat. II ne peut être dérogé à ces Conditions Générales que si le Prestataire de Services l’accepte par écrit. Dans les Conditions Générales et les Conditions Particulières, il faut entendre par les notions suivantes: