ACCEPTATION DES COMMANDES. La Société passe commande de(s) Produit(s) auprès du Partenaire conformément aux conditions prévues dans le Contrat de Partenariat Commercial. Dès réception d’une Commande passée par la Société, le Partenaire s’engage à l’accepter et à confirmer le traitement de la commande par e-mail dans un délai d’un (1) jour ouvrable au maximum. Sauf motif légitime, le Partenaire ne pourra refuser d’accepter les Commandes de la Société. L’acceptation de la Commande par le Partenaire vaut accord pour l’expédition des Produits sans délai.
ACCEPTATION DES COMMANDES. Les Commandes doivent être passées par courriel à l’adresse « xxx@xxxxx-xxxxxx.xxx » ou par fax au numéro « 0000 0 00 00 00 00 ». Toute commande doit être acceptée par ASAHI et ne saurait engager ASAHI avant la date du premier des évènements suivants : (i) la confirmation écrite de la Commande par XXXXX ou (ii) l’expédition de la Commande par XXXXX. Dans l’hypothèse d’une acceptation d’une Commande par expédition, ASAHI n’est tenue qu’à concurrence du montant de la Commande effectivement expédiée. En l’absence de rejet sous trois (3) jours ouvrés à compter de sa réception, une Commande sera réputée acceptée. Toute Commande est subordonnée à une approbation de crédit du Client par ASAHI.
ACCEPTATION DES COMMANDES. 2.1 L’acceptation de la Commande, par SODERN que celle-ci ait été ou non précédée d’une offre, est soumise à l’application des présentes Conditions Générales de Vente et des Conditions Particulières lesquelles prévalent sur tout autre document qui pourrait émaner du Client, et notamment sur toutes conditions d’achat. En cas de contradiction entre les Conditions Générales de Vente et les Conditions Particulières, ces-dernières prévaudront.
2.2 L’accusé de réception de la Commande dûment signé par XXXXXX étant entendu qu’une version scannée et/ou digitale produira les mêmes effets entre les Parties et aura la même force exécutoire que sa version manuscrite vaut acceptation de celle-ci selon les conditions de l’article 2.1.
2.3 En cas de réserves formulées par XXXXXX, celles-ci sont considérées comme faisant partie intégrante de la Commande.
ACCEPTATION DES COMMANDES. 3.1 Une commande constitue une offre de vente irrévocable du Vendeur d’une durée de validité de 90 (quatre-vingt-dix) jours à compter de la date de sa réception et officialise les accords contenus dans les négociations précédentes entre les parties.
ACCEPTATION DES COMMANDES. Xxxxx commande est réputée parfaite lorsqu'elle est formalisée par l'envoi par le Client à HIS d'un devis ou de la proposition technique et commerciale émis par HIS contresigné par le Client mentionnant « Bon pour Accord ». HIS n'est liée que par les engagements figurant dans les Documents de Référence et repris dans le devis ou la proposition technique et commerciale. Toutes les commandes que HIS accepte d'exécuter le sont compte tenu du fait que le Client présente les garanties financières suffisantes et qu'il réglera effectivement les sommes dues à leur échéance.
ACCEPTATION DES COMMANDES. 3.1 Les commandes de l’Acheteur deviennent contraignantes pour Sicit par leur confirmation par ce dernier. L’acceptation d’une Commande par Sicit n’implique pas l’obligation à la charge de Sicit d’accepter des commandes futures de l’Acheteur.
3.2 Une fois acceptée par Sicit, une Commande ne peut être annulée par l’Acheteur à moins que Sicit n’ait donné son accord expressément et par écrit.
3.3 Lors de l’acceptation de chaque Commande par Sicit, un contrat de vente est conclu dans chaque cas d’espéce. Les CGV font partie intégrante du Contrat. Chaque Contrat comprendra la Commande acceptée et les présentes CGV. En cas de conflit entre les présentes CG et une clause du Contrat, la clause du Contrat prévaudra sur la prévision des CG.
ACCEPTATION DES COMMANDES. Les offres des représentants de Zimmer Xxxxxx ne constituent pas un engagement de notre part. Les contrats sont définitivement conclus après confirmation écrite de la commande par Zimmer Biomet.
ACCEPTATION DES COMMANDES. Les commandes des Acheteurs sont acceptées sous réserve d'une approbation de crédit satisfaisante. La livraison peut être retardée, sans responsabilité de la part du Vendeur, dans l'attente d'une telle approbation. Aucune renonciation par le Vendeur à tout moment à une ou plusieurs des dispositions du présent Contrat ne doit fonctionner ou être interprétée comme une renonciation continue à ces dispositions.
ACCEPTATION DES COMMANDES. 3.1 - Les commandes verbales et téléphoniques ne sont prises en considération que dans la mesure où elles sont confirmées par écrit avant la date limite de remise des documents ou de la réservation de l’espace publicitaire (exception faite pour les petites annonces téléphonées).
3.2 - Dans le cas où l’opération publicitaire concernée a fait l’objet d’un devis, la commande ne sera prise en considération qu’après le retour d’un exemplaire signé.
3.3 - Les annulations, suspensions ou modifications ne sont reconnues comme telles que dans la mesure où elles ont été faites par écrit sous réserve du respect des délais prévus par les supports pour la remise des documents ou des dates limites d’annulation. Faute de respect de ces dispositions, l’espace et les travaux engagés seront facturés.
3.4 - Tout ordre de publicité transmis par un mandataire pour le compte d’un annonceur ne pourra être valablement exécuté que s’il est accompagné d’une attestation de mandat dûment remplie et signée par l’annonceur et son mandataire.
3.5 - Toute commande ou ordre de publicité devra, en outre, mentionner explicitement : convenu entre les Parties que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer en cas de résolution du Contrat constatée par une décision de justice devenue définitive. Les présentes dispositions établissent une répartition des risques entre l’Editeur et le Client. Le prix facturé au Client reflète cette répartition ainsi que la limitation de responsabilité décrite. Dans le cadre de la génération de Contacts Uniques, l’Editeur n’est en aucun cas partie aux relations qui pourraient se nouer entre le Client et les Utilisateurs, ni ne saurait être responsable de quelque manière que ce soit dans des litiges qui pourraient les opposer. Par conséquent, le Client s’engage à garantir l’Editeur contre toute action qui serait engagée à son encontre, ou toute plainte qui serait déposée contre lui, par un Utilisateur du fait de la génération de Contacts Uniques et de leurs conséquences, et/ou du fait des ventes conclues entre le Client et l’Utilisateur pouvant en résulter.
ACCEPTATION DES COMMANDES. Une Commande sera réputée acceptée par TÜV et obligatoire, sans devoir prendre des mesures supplémentaires, si : (i) elle est reçue en réponse à un Devis dans les 90 jours de la date du Devis et (ii) elle ne contient pas de modification d’une clause ou d’une condition énoncée dans le Devis. Malgré toute acceptation (réputée ou autrement) d'une Commande, TÜV peut à tout moment modifier les conditions d'une Commande si la solvabilité du Client ne répond pas aux conditions de TÜV. Le Client comprend et reconnaît que l'ensemble des conditions énoncées dans un Devis sont essentielles à sa finalité. Toutes déclarations orales ou écrites faites par TÜV ou ses représentants ou agents qui contredisent ou ajoutent des conditions à une Commande ne font pas partie d'une Commande, à moins qu'elles ne soient confirmées par écrit par XXX. Une Commande qui ne remplirait pas les conditions décrites ci-dessus ne sera réputée acceptée et obligatoire pour TÜV que si TÜV délivre un nouveau Devis écrit énonçant les conditions de la Commande et si le Client soumet une Commande qui répond aux conditions ci-dessus.