Canada. Tout conducteur autorisé à conduire le véhicule conformément au présent Contrat sera protégé au titre de sa responsabilité civile pour les dommages corporels causés à des tiers ou en cas de décès de tiers ou encore au titre des dommages causés aux biens de tiers autre que le conducteur et/ou le locataire, dans les limites minimales de responsabilité financière imposées par la loi du territoire où se produit l’accident. La limite applicable aux dommages corporels subis par une personne donnée inclut toute réclamation pour perte émanant du consortium ou des services de cette personne. Si la loi étend cette couverture à un conducteur non autorisé, les mêmes limites s'appliquent. Sauf si la loi requiert que la protection fournie reste principale, la protection que nous fournissons sera secondaire par rapport à toute assurance applicable, dont vous-même ou tout autre conducteur disposez, qu’elle soit principale, en excédent, secondaire ou contingente. La protection que nous fournissons sera conforme aux conditions d'une police d'assurance de responsabilité civile automobile standard et comprendra toutes les conditions relatives aux notifications de votre part et à ma coopération, lesquelles font partie intégrante du présent Contrat. Vous reconnaissez que nous pouvons fournir cette protection dans le cadre d'une attestation de propre assureur (auto-assurance) ou d'une police d'assurance ou au moyen des deux, à votre gré. En tout état de cause, vous pourrez consulter une copie de la police et/ou de l'attestation à notre siège social. Vous êtes informé que, sauf si la loi en vigueur l'exige, nous n'offrirons pas les éléments suivants :
Canada. Si vous avez acheté le logiciel au Canada, pour ne plus recevoir de mises à jour, vous pouvez désactiver la fonction Mises à jour automatiques, déconnecter votre dispositif d’Internet (néanmoins, le logiciel recherchera et installera les mises à jour disponibles automatiquement dès la reconnexion du dispositif à Internet) ou désinstaller le logiciel. La documentation du produit, le cas échéant, peut également indiquer comment désactiver les mises à jour de votre produit ou dispositif spécifique.
Canada. Vous désignez Apple Pty Limited (« APL ») comme Votre agent pour la commercialisation et le téléchargement des Applications sous licence par les Utilisateurs finaux situés dans les régions suivantes :
Canada. Révision Date: March 27, 2018
Canada. PlanetArt, LLC Avanquest Iberica SL Avanquest SA Les pourcentages indiqués ci-dessous sont relatifs à la quote-part de détention en capital et en droits de vote des principales filiales. * Emme Deutschland GmbH est actuellement en cours de dissolution. Il est prévu de réaliser une TUP entre EMME SAS et Avanquest SA avant le 30 juin 2016. La TUP n’impactera pas le résultat consolidé du groupe Avanquest. Au cours de l’exercice 2014-2015 et depuis la clô ture de celui-ci, le Groupe a procédéà la cession des actifs non stratégiques suivants: - Cession des actifs d’Arvixe (détenue à 50%) le 31 octobre 2014, pour un produit de 7,4 M€ ; - Cession de EMME SA (détenue à 97,54% à Société Financière de Participation Industrielle SFPI) pour un produit de 0,6 M€, l’activité et les actifs d’EMME ayant été rétrocédés par SFPI à une filiale du Groupe nouvellement constitue, EMME SAS (809 966 500 RCS Nanterre), le 31 mars 2015 ; - Cession de ProcessFlows Ltd UK et la cession de la totalitédes actifs de sa filiale américaine Arvixe détenue à 50% le 29 mai 2015, la moins-value de cession a été comptabilisée en compte de résultat sur la ligne Résultat net des activités abandonnées ; et - Cession d’Avanquest Publishing Ltd UK annoncée le 1er avril 2016.
Canada. La Sociétéa des participations directes dans une sociétésituée au Canada PC Helpsoft Inc., acquise en 2011, héberge une partie de l’activité Software sur le continent Nord-Américain. Chaque filiale compte dans son conseil d’administration, un ou plusieurs membres de l’équipe de direction du Groupe Avanquest.
Canada. Canada (pays champion)
Canada. OTTAWA 5 000 kilomètres IQALUIT 6 000 kilomètres YELLOWKNIFE 5 000 kilomètres
Canada. OBJET D’AVANTAGES FORESTIERS DE XXXX XXXXXX PRODUCTS INC. LOCAL CANADA
Canada. Tel que discute pendant les négociations de la Compagnie supporte concept un processus pour surveillerla formation. À nous une un rémunéré niveau de camp sera mir jour du de l'employé pour on le qu'une décision prise dans délai (2) mois du la si l'employé pour le à lequelil at Le personnel de cuisine donné le de de la de Sudbury dans la manipulationde nourriture. personnel de sera demandé un à leur de Les cuisiniers depuis de ratification doivent qualifiéset en possession notation En référence à la D'ENTENTE qui contenu la