Produits Clauses Exemplaires
Produits. 8.1 Le Fournisseur déclare et garantit qu’il fournira les Produits à l’Acheteur exactement conformément au présent Accord et aux Commandes. Le Fournisseur déclare et garantit en outre que :
8.1.1 il fournira ces Produits avec les meilleurs soins et les meilleures compétences, et s’acquittera de ses obligations conformément aux indications de la Commande ;
8.1.2 la propriété des Produits (y compris, sauf convention expresse contraire, les logiciels) commandés par le biais d’une Commande sera transférée libre de tous droits, privilèges ou autres charges ;
8.1.3 il possède le droit d’accorder des licences comme indiqué au Présent Accord et dans la Commande ;
8.1.4 les Produits sont de bonne qualité, en bons matériaux et de bonne fabrication conformément aux meilleures pratiques en vigueur dans le secteur ;
8.1.5 les Produits sont et seront adaptés à l’usage et aux buts auxquels ils sont destinés ;
8.1.6 les Produits sont exempts de défauts et de risques pour la santé ;
8.1.7 les Produits sont neufs, et non déjà utilisés, remis à neuf, réparés ou reconditionnés, et ne sont pas d’un âge qui porte atteinte ou affecte leur utilité, sécurité ou fonctionnement ;
8.1.8 les Produits ne portent pas atteinte aux droits de tiers.
8.2 Sauf indication contraire dans la Commande, les Produits sont livrés port payé à l’adresse de livraison mentionnée sur la Commande. Les Produits seront déchargés par le Fournisseur à ses risques et périls. A la livraison des Produits par le Fournisseur à l’Acheteur, l’Acheteur (ou, à la demande de l’Acheteur, le Fournisseur) pourra effectuer la réception des Produits. Les Produits seront réputés acceptés par notification écrite en ce sens de l’Acheteur, y compris, le cas échéant, après correction par le Fournisseur de toutes erreurs.
Produits. 1.1. Les produits sont fournis tels que décrits dans l’offre, la facture ou le ou les contrats avec le client.
1.2. Les délais de livraison ne sont qu’indicatifs et dépendent de la disponibilité des produits et/ou de leur livraison par des tiers. Le dépassement du délai de livraison ne donne pas droit à des dommages et intérêts ou à la résiliation du ou des contrats.
1.3. Dans tous les cas, inMotiv conserve la propriété de tous les produits achetés par le client et livrés ou non et la propriété n'est transférée au client qu'après le paiement intégral du prix convenu, des frais et des éventuels dommages et intérêts. Néanmoins, les risques de perte, de destruction ou d'endommagement des produits seront intégralement supportés par le client à partir du moment où ceux-ci lui sont livrés. Tant que le client n’a pas ou pas intégralement payé les produits, il lui est interdit d’accomplir un quelconque acte de disposition concernant les produits, dont la vente, l’échange, la donation, le prêt, la mise en gage ou tout autre acte de disposition quel qu'il soit. Le client s’engage à avertir immédiatement inMotiv par écrit de toute saisie des produits par un tiers.
1.4. Le client est tenu de contrôler immédiatement les produits à la livraison quant à la présence d’éventuels vices ou d’une éventuelle non-conformité. Le client reconnaît et accepte qu’inMotiv puisse également lui opposer les exceptions, exonérations et limitations de garantie que le fabricant ou le fournisseur des produits peut invoquer à l’égard d’inMotiv.
1.5. La non-conformité ou les vices visibles doivent être communiqués au plus tard dans les cinq (5) jours ouvrables suivant le contrôle et la livraison précités par courrier recommandé dûment motivé à inMotiv, à défaut de quoi la réclamation introduite ne sera pas acceptée. En tout cas, les vices cachés doivent être signalés au plus tard dans un délai d’un (1) an après la livraison et le contrôle, à défaut de quoi la réclamation introduite ne sera pas acceptée.
1.6. Les articles 1.4 et 1.5 des présentes conditions générales ne valent que pour les produits qui font l’objet du ou des contrats avec le client et comme déterminé dans l’offre, la confirmation de commande et/ou la facture. Les produits adaptés ou traités ne sont en aucun cas repris et/ou remboursés par inMotiv.
1.7. Les réclamations telles que visées aux articles 1.4 et 1.5 des présentes conditions générales ne suspendent pas les obligations du client résultant du ou des contrats avec inMot...
Produits. Les produits et leurs principales caractéristiques sont décrits sur le Site, afin que le Client connaisse la nature des produits avant de passer une commande. Nu Skin peut modifier la composition, les caractéristiques ou la gamme des produits proposés à la vente sur le Site, ainsi que leur présentation ou emballage. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Produits. Les caractéristiques principales des Produits sont présentées sur le Site. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les Produits proposés à la vente au Client sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par le Client, et dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un Produit (notamment d’un ingrédient), LA BOITE A PIZZA s’engage à en informer le Client. Il pourra proposer au Client un produit de substitution de qualité et de prix équivalent. Le Client aura le choix d’accepter la substitution proposée ou de procéder à l’annulation de la commande contre remboursement de sa valeur. LA BOITE A PIZZA se réserve le droit de modifier ou de retirer des Produits de la vente à tout moment, sans aucun préavis. Il est recommandé de consommer rapidement les Produits à compter de leur retrait en magasin ou de leur livraison et de ne jamais les congeler. Les photographies et illustrations présentées en ligne ne sont pas contractuelles.
Produits. Tourteau de colza extrait de la fabrica- tion de l'UE en vrac produit de graines de colza con- ventionnelles -00 -, qui n'est pas soumis aux exigences d'étiquetage spécifiées dans les règlements actuels de l'UE.
Produits. Les photographies et graphismes des Produits présentés ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit disponible en permanence au siège social du Vendeur afin d'en connaître les propriétés et les particularités. Les Produits présentés par le Vendeur le sont sous la réserve express des stocks disponibles au moment de la Commande du Client.
Produits. Les prix, descriptions et tout autre renseignement en lien avec les Produits portés sur les catalogues, prospectus et tarifs ne sont donnés qu’à titre indicatif. SECURLITE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et d’apporter toutes modifications de disposition, de forme, de dimensions ou de matière à ses produits, dont les illustrations et les descriptions figurent sur ses catalogues, prospectus et tarifs à titre d’illustrations.
Produits. Les produits de l'Union comprennent :
Produits. Loyers et indemnités - - Subventions - -
Produits. Les caractéristiques principales des Produits vendus et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le Site. Certains des Produits proposés par MOBILIS sur le Site sont des Produits sur commande confectionnés à la demande du client. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit figurant sur le Site afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles. Les photographies illustrant les Produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y introduisent, en aucun cas, la responsabilité de MOBILIS ne pourra être engagée. Tous les Produits MOBILIS sont neufs et conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France. Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client. Il appartient notamment au Client ne résidant pas sur le territoire français de vérifier si la vente ou l’utilisation du Produit ne fait pas l’objet d’interdiction ou de restriction particulière dans son pays de résidence. Les Produits sont proposés et livrés dans la limite des stocks disponibles.