Produits. 8.1 Le Fournisseur déclare et garantit qu’il fournira les Produits à l’Acheteur exactement conformément au présent Accord et aux Commandes. Le Fournisseur déclare et garantit en outre que :
8.1.1 il fournira ces Produits avec les meilleurs soins et les meilleures compétences, et s’acquittera de ses obligations conformément aux indications de la Commande ;
8.1.2 la propriété des Produits (y compris, sauf convention expresse contraire, les logiciels) commandés par le biais d’une Commande sera transférée libre de tous droits, privilèges ou autres charges ;
8.1.3 il possède le droit d’accorder des licences comme indiqué au Présent Accord et dans la Commande ;
8.1.4 les Produits sont de bonne qualité, en bons matériaux et de bonne fabrication conformément aux meilleures pratiques en vigueur dans le secteur ;
8.1.5 les Produits sont et seront adaptés à l’usage et aux buts auxquels ils sont destinés ;
8.1.6 les Produits sont exempts de défauts et de risques pour la santé ;
8.1.7 les Produits sont neufs, et non déjà utilisés, remis à neuf, réparés ou reconditionnés, et ne sont pas d’un âge qui porte atteinte ou affecte leur utilité, sécurité ou fonctionnement ;
8.1.8 les Produits ne portent pas atteinte aux droits de tiers.
8.2 Sauf indication contraire dans la Commande, les Produits sont livrés port payé à l’adresse de livraison mentionnée sur la Commande. Les Produits seront déchargés par le Fournisseur à ses risques et périls. A la livraison des Produits par le Fournisseur à l’Acheteur, l’Acheteur (ou, à la demande de l’Acheteur, le Fournisseur) pourra effectuer la réception des Produits. Les Produits seront réputés acceptés par notification écrite en ce sens de l’Acheteur, y compris, le cas échéant, après correction par le Fournisseur de toutes erreurs.
Produits. Les produits et leurs principales caractéristiques sont décrits sur le Site, afin que le Client connaisse la nature des produits avant de passer une commande. Nu Skin peut modifier la composition, les caractéristiques ou la gamme des produits proposés à la vente sur le Site, ainsi que leur présentation ou emballage. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Produits. Les caractéristiques principales des Produits sont présentées sur le Site. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les Produits proposés à la vente au Client sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par le Client, et dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un Produit (notamment d’un ingrédient), LA BOITE A PIZZA s’engage à en informer le Client. Il pourra proposer au Client un produit de substitution de qualité et de prix équivalent. Le Client aura le choix d’accepter la substitution proposée ou de procéder à l’annulation de la commande contre remboursement de sa valeur. LA BOITE A PIZZA se réserve le droit de modifier ou de retirer des Produits de la vente à tout moment, sans aucun préavis. Il est recommandé de consommer rapidement les Produits à compter de leur retrait en magasin ou de leur livraison et de ne jamais les congeler. Les photographies et illustrations présentées en ligne ne sont pas contractuelles.
Produits. Les produits offerts à la vente présentés dans le catalogue publié sur le site font chacun l'objet d'un descriptif facultatif mais conseillé mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l'article L. 111-1 du code de la consommation. Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel. Les produits sont conformes aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché. Les produits sont offerts et livrés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit commandé, le vendeur en informe immédiatement l'acheteur et peut lui proposer un produit d'une qualité et d'un prix équivalents ou, à défaut, un bon d'achat du montant de la commande utilisable pour toute prochaine commande. En cas de désaccord de l'acheteur, le vendeur procède au remboursement des sommes versées dans un délai maximal de quinze jours. En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, le vendeur n'est tenu à aucune indemnité d'annulation, sauf si l'inexécution du contrat lui est personnellement imputable. Le vendeur utilise des plaques eutectiques froides pour le transport des produits froids. Pour les produits chauds, il utilise des sacs de transport professionnels antibactériens isothermes conçus pour garantir la température des produits insérés pendant 30 à 40 min. En acceptant sa livraison, l’acheteur reconnaît implicitement que les produits qui lui sont délivrés sont conformes en tout point à sa commande et lui sont remis dans le cadre des normes sanitaires. En aucun cas la responsabilité du vendeur, ne pourrait être engagée en cas d’intoxication alimentaire, laquelle ressort de la seule responsabilité du restaurant fabricant, sauf manquement démontré du vendeur à ses obligations dans le respect de la chaine du froid ou autre manquement. Le client a l'obligation de consommer immédiatement les produits livrés, dans le cas contraire Delifood Island SXM ainsi que le restaurant partenaire ne pourrons être reconnu comme responsable en cas d'intoxication alimentaire. Conformément au règlement 2015-447 du 17 avril 2015, entré en vigueur le 20 avril 2015, le vendeur informe l’acheteur que les produits fournis sont susceptibles de contenir les allergènes suivants :
Produits. Les produits de l'Union comprennent :
Produits. Tourteau de colza extrait de la fabrica- tion de l'UE en vrac produit de graines de colza con- ventionnelles -00 -, qui n'est pas soumis aux exigences d'étiquetage spécifiées dans les règlements actuels de l'UE.
Produits. Les photographies et graphismes des Produits présentés ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit disponible en permanence au siège social du Vendeur afin d'en connaître les propriétés et les particularités. Les Produits présentés par le Vendeur le sont sous la réserve express des stocks disponibles au moment de la Commande du Client.
Produits. Les prix, descriptions et tout autre renseignement en lien avec les Produits portés sur les catalogues, prospectus et tarifs ne sont donnés qu’à titre indicatif. SECURLITE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et d’apporter toutes modifications de disposition, de forme, de dimensions ou de matière à ses produits, dont les illustrations et les descriptions figurent sur ses catalogues, prospectus et tarifs à titre d’illustrations.
Produits. Loyers et indemnités - - Subventions - -
Produits. L’Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs Produits parmi les différentes catégories proposées sur METRO MARKETPLACE. Il peut préalablement à sa commande prendre connaissance sur METRO MARKETPLACE des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu’il désire commander en allant sur la Fiche Produit de l’article sélectionné. L’Acheteur est informé que les offres sont renseignées par les Marchands, qui seront donc seuls responsables des informations communiquées sur le Produit. Les Produits sont disponibles aux prix et aux conditions proposées par les Marchands tant qu’ils sont visibles sur METRO MARKETPLACE, et ce dans la limite des stocks disponibles. Les informations relatives à la disponibilité des Produits sont régulièrement mises à jour par les Marchands. Il est néanmoins possible qu’exceptionnellement ces informations soient erronées ou imprécises. La disponibilité des Produits fera donc l’objet d’une confirmation par le Marchand après chaque commande dans les conditions précises prévues à l’article 5 des présentes.