Produits Clauses Exemplaires

Produits. 8.1 Le Fournisseur déclare et garantit qu’il fournira les Produits à l’Acheteur exactement conformément au présent Accord et aux Commandes. Le Fournisseur déclare et garantit en outre que :
Produits. Les produits et leurs principales caractéristiques sont décrits sur le Site, afin que le Client connaisse la nature des produits avant de passer une commande. Nu Skin peut modifier la composition, les caractéristiques ou la gamme des produits proposés à la vente sur le Site, ainsi que leur présentation ou emballage. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Produits. Les produits de l'Union comprennent :
Produits. Les prix, descriptions et tout autre renseignement en lien avec les Produits portés sur les catalogues, prospectus et tarifs ne sont donnés qu’à titre indicatif. SECURLITE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et d’apporter toutes modifications de disposition, de forme, de dimensions ou de matière à ses produits, dont les illustrations et les descriptions figurent sur ses catalogues, prospectus et tarifs à titre d’illustrations.
Produits. Loyers et indemnités - - Subventions - -
Produits. Tourteau de colza extrait de la fabrica- tion de l'UE en vrac produit de graines de colza con- ventionnelles -00 -, qui n'est pas soumis aux exigences d'étiquetage spécifiées dans les règlements actuels de l'UE.
Produits. La garantie s’applique aux composants d’origine défectueux. Sont exclus, les dysfonctionnements liés au système, aux logiciels, périphériques tiers et tous dommages causés par suite de négligence, choc, défaut d’entretien, électrique, corps étranger et toute autre utilisation non conforme aux préconisations du constructeur. iCare se réserve le droit de ne pas prendre en charge un matériel dont les composants auraient subi une modification non-autorisée et/ou ne seraient pas des pièces d’origine Apple. iCare ne pourra être tenue responsable des dommages survenus sur le produit lors du diagnostic et/ou de la réparation si le produit aurait subi des modifications non-autorisées. La garantie du matériel pris en charge reste basée sur les mêmes garanties que le constructeur. Elle s’étend sur une durée de 1 an constructeur et la deuxième année, en garantie européenne, si et seulement si le produit provient d’un achat effectué en France avec facture d’achat à l’appui, au nom du client particulier. La garantie loi européenne ne s’applique pas aux entreprises, ni aux produits résultant d’un achat chez un opérateur. Toute modification ou tentative de démontage non-autorisée par le constructeur pourra donner lieu à une dénonciation de la garantie et un refus de service sur l’appareil. Pour bénéficier d’une garantie (incluant sans s’y limiter la garantie limitée, l’extension de garantie ou la garantie par le droit du consommateur), une preuve d’achat peut être exigée et faire l’objet d’une validation par le fabricant.
Produits. Les caractéristiques principales des Produits sont présentées sur le Site. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les Produits proposés à la vente au Client sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par le Client, et dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d’un Produit (notamment ’un ingrédient), LA PIZZA s’engage à en informer le Client. Il pourra proposer au Client un produit de substitution de qualité et de prix équivalent. Le Client aura le choix d’accepter la substitution proposée ou de procéder à l’annulation de la commande contre remboursement de sa valeur. LA PIZZA se réserve le droit de modifier ou de retirer des Produits de la vente à tout moment, sans aucun préavis. Il est recommandé de consommer rapidement les Produits à compter de leur retrait en magasin ou de leur livraison et de ne jamais les congeler. Les photographies et illustrations présentées en ligne ne sont pas contractuelles.
Produits. Les produits commandés seront livrés une fois que nous aurons reçu et accepté votre bon de commande valable. Les commandes doivent être passées à l’aide de nos bons de commande standard. Nous nous réservons le droit de refuser l’envoi à notre seule discrétion. Les produits vous seront livrés à l’adresse indiquée sur le bon de commande dans un délai de deux (2) semaines à compter de la Date d’envoi la plus ancienne ou la plus récente mentionnée dans le bon de commande. Une fois que nous avons reçu un bon de commande, vous ne pouvez plus l’annuler sans notre accord écrit et à moins que vous nous remboursiez les frais applicables d’expédition et de traitement et nous payiez les frais de réapprovisionnement applicables, conformément à notre politique d’annulation en vigueur à ce moment-là. Les retours seront uniquement acceptés avec notre autorisation écrite préalable et conformément à notre politique de retours en vigueur à ce moment-là. Vous reconnaissez que nous n’acceptons pas de rétrofacturation quelle qu’elle soit. Vous pouvez uniquement vendre les Produits depuis un commerce de détail situé à l’adresse indiquée dans le bon de commande pour livraison, sauf si nous autorisons préalablement d’autres sites (sans préjudice de votre capacité à vendre les Produits sur Internet en recourant aux URL indiquées dans la Demande d’agrément comme détaillant).
Produits. Les délais de livraison, notamment ceux dépendants des fournisseurs des Produits, sont fournis, le cas échéant, à titre indicatif. Pour le Client consommateur, si aucun délai ni date n'a été fixé, le Vendeur s’exécute au plus tard trente jours après la conclusion du contrat. Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être, après mise en demeure du Vendeur de s’exécuter dans un délai raisonnable, résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L216-2/ L216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.