Matériel Clauses Exemplaires
Matériel. Sauf dispositions spécifiques, la livraison de tout ou partie du(des) Matériel(s) interviendra au plus tard dans un délai de quarante-cinq (45) jours francs à compter de la date de réception de votre Commande par Xxxxxxx, et sera effective au jour de sa(leur) livraison à l’adresse que Vous avez indiquée dans le cadre de Votre Commande (qu’il s’agisse de l’adresse d’installation du(des) Matériel(s), ou de celle d’un tiers) qu’elle soit ou non réalisée entre vos mains. Les frais de préparation et de livraison sont définis dans l’Offre et doivent être acquittés à la Commande. A défaut de stipulation d’un tarif, ils seront gratuits. Toute nouvelle livraison de tout ou partie du Matériel nécessitera le paiement du prix de ce Matériel et se verra appliquée les frais de préparation et de livraison précités. La livraison est effectuée en France métropolitaine exclusivement par le moyen défini unilatéralement par Nordnet (la Poste, transporteur…). Vous vous engagez à ne pas retarder ni empêcher la réception du(des) Matériel(s).
Matériel. Une Carte SIM sera mise à votre disposition par Xxxxxxx, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, ou sur demande auprès de Nordnet. L’Abonné s’interdit de céder la Carte SIM (que ce soit à titre gratuit ou onéreux), de la louer, de la détruire, de la reproduire, ou de la dégrader de quelque manière que ce soit. Si Vous souhaitez procéder à la Commande d’une Offre Mobile complémentaire à partir de votre Espace Client, ou à son activation si Vous êtes déjà Client de l’une des Offres d’Accès Internet de Nordnet permettant l’activation d’une deuxième ligne Mobile, il Vous faudra procéder, via votre Espace Client (selon les conditions visées aux Conditions contractuelles applicables), à la Commande d’une seconde Carte SIM, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, en vue de sa mise à disposition, puis à la demande d’activation de votre seconde ligne Mobile concernée ou complémentaire souscrite . Le Client est ainsi responsable de l’utilisation qui sera faite de la Carte SIM. En cas de perte ou de vol, comme de dégradation de la Carte SIM, Vous Vous engagez à en informer Nordnet par courrier ou par téléphone aux heures et jours ouvrés (Cf. article « Notifications » des Conditions Générales). En cas de perte ou de vol, une copie du procès-verbal établi par les services de police lors de votre déclaration devra être transmise à Nordnet. Les éventuelles communications passées avec la Carte SIM restent à votre charge jusqu’à la date et l’heure de la notification de la perte ou du vol de cette dernière auprès de Xxxxxxx. Nous Vous conseillons d’opter, le cas échéant, pour le mode de notification le plus rapide. Si la Carte SIM mise à disposition par Xxxxxxx devait être remplacée (notamment sur demande du Client, en cas de perte ou vol, ou en cas de Carte SIM défectueuse), Nordnet Vous adresserait une nouvelle Carte SIM dans un délai de deux (2) jours ouvrés à compter de la déclaration de perte ou de vol. Le coût de la Carte SIM et de son envoi seront supportés par le Client, à moins que la défectuosité ne soit due à un défaut intrinsèque de la Carte SIM ou de défaut de conformité. Le Client pourra être amené à devoir activer la nouvelle Carte SIM reçue en contactant Nordnet au 34 20 (service gratuit + prix d’appel). Nordnet se réserve l...
Matériel. Les conditions du présent Article 12 (Matériel) s’appliquent uniquement aux commandes comprenant du Matériel.
12.1. Votre commande peut inclure du Matériel (tel que défini ci-dessous), que Vous pouvez utiliser avec les Services concernés tels que décrits dans les Caractéristiques des Services. Les conditions du présent Contrat et de Votre commande (y compris les conditions qui font référence aux Services) régissent le Matériel, le Système d’Exploitation et les Logiciels Intégrés (tous deux définis ci-dessous), sauf indication contraire expresse dans le présent Article 12, ou si les conditions, du fait de leur nature, sont inapplicables au Matériel.
12.2. Nous fournissons une garantie limitée pour le Matériel telle que décrite dans la Garantie du Matériel Oracle disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxx. Les modifications de la Garantie du Matériel Oracle ne s’appliqueront pas au Matériel commandé avant ces modifications.
12.3. Nous fournissons des services de support technique pour le Matériel, tels que décrits dans les Caractéristiques des Services et/ou les Conditions Générales de Support du Matériel et des Systèmes Oracle en vigueur au moment où les services de support technique sont fournis (disponibles à l'adressehttp://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxx), le cas échéant.
12.4. En ce qui concerne notre indemnisation pour le Matériel en vertu de l’Article 8, nonobstant les stipulations de l’Article 8.2, s’il est établi ou si nous estimons que le Matériel (ou une partie de celui-ci) peut avoir violé les droits de propriété intellectuelle d’un tiers, nous pouvons choisir soit de remplacer ou de modifier le Matériel (ou une partie de celui-ci) pour le rendre non contrefaisant (tout en conservant l’essentiel de son utilité ou de ses fonctionnalités), soit d’obtenir le droit de continuer à l’utiliser. Si aucune de ces alternatives n’est commercialement raisonnable, nous pouvons retirer le Matériel en cause (ou une partie de celui-ci) et en rembourser la valeur nette comptable.
Matériel. 4.4 Services
Matériel. Le matériel livré avec le Logiciel COMOS, tel qu’une clé matérielle (dongle), reste la propriété de SISW, à moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit.
Matériel. L’usager est autorisé à frapper ses amarres personnelles sur les équipements et mouillages du port. Le propriétaire du navire doit veiller, sous sa responsabilité, au bon état et au diamètre suffisant de ses aussières. L’usager doit notamment mettre en place des pare-battages et des amarres en nombre suffisant et sera seul responsable des avaries occasionnées aux tiers par sa faute. Les matériels choisis par eux-mêmes doivent être en conformité des normes du marché. La pose de matériel de défense sur les quais/pontons est interdite. Dans des cas particuliers, la fixation de défenses de quai peut être autorisée par la capitainerie, avec préconisation technique et visuelle. L’usage de pneus, de renfort de chaines, de bouts de fortune représentant une nuisance visuelle et/ou une altération des quais/pontons est interdit et pourra être enlevé d'office. La responsabilité de la Capitainerie ne saurait être recherchée en cas de contentieux découlant d'incidents survenus entre navires à la suite de collision ou de dommages entre navires amarrés à côté les uns des autres. La Capitainerie est propriétaire des chaines mères et des chaines filles, et procède à leur entretien. Il est interdit à l'usager de démonter ou d'intervenir sur ces chaines. Toutefois, à titre dérogatoire, les titulaires d'emplacements amodiés sont propriétaires des chaines filles, et seuls responsables de leur entretien. L'usager est seul responsable de l'amarrage entre la chaine fille et son navire. L'usage des bouées reliées aux chaines est interdit sauf autorisation de la Capitainerie. Il est interdit d'effectuer sur les navires aux postes d'accostage, quais de grutage, des travaux ou essais de moteurs susceptibles de provoquer des affouillements ou des dommages aux ouvrages portuaires.
Matériel. 3.1. Matériel à fournir par L’AYANT DROIT
Matériel. Tout matériel mis à disposition de l’Acheteur par le Fournisseur, à titre de location, pour des tests ou à tout autre titre, restera la propriété exclusive du Fournisseur, sauf convention contraire expresse et écrite.
Matériel. Services
Matériel. Le Matériel, ses accessoires, et tout ce qui en permet un usage normal sont mis à disposition au Locataire en bon état de marche. Le Matériel est réputé conforme à la réglementation en vigueur qui lui est applicable, concernant notamment la sécurité, l’hygiène des travailleurs et la circulation routière, et délivré au Locataire en bon état de carrosserie et de fonctionnement, nettoyé et graissé et, le cas échéant, muni d’antigel. Le manuel de conduite et d’entretien et une copie du certificat de conformité CE sont fournis avec le Matériel. Le cas échéant, la vignette indiquant la date de validité des VGP ou VGPL est apposée dans la cabine. Le Locataire est en droit de refuser le Matériel si, après demande du Locataire, le Propriétaire ne fournit pas les documents exigés par la réglementation ainsi que toutes les consignes techniques nécessaires. La prise de possession du Matériel transfère la garde juridique du Matériel au Locataire conformément à l’article 13.