Matériel. Sauf dispositions spécifiques, la livraison de tout ou partie du(des) Matériel(s) interviendra au plus tard dans un délai de quarante-cinq (45) jours francs à compter de la date de réception de votre Commande par Xxxxxxx, et sera effective au jour de sa(leur) livraison à l’adresse que Vous avez indiquée dans le cadre de Votre Commande (qu’il s’agisse de l’adresse d’installation du(des) Matériel(s), ou de celle d’un tiers) qu’elle soit ou non réalisée entre vos mains. Les frais de préparation et de livraison sont définis dans l’Offre et doivent être acquittés à la Commande. A défaut de stipulation d’un tarif, ils seront gratuits. Toute nouvelle livraison de tout ou partie du Matériel nécessitera le paiement du prix de ce Matériel et se verra appliquée les frais de préparation et de livraison précités. La livraison est effectuée en France métropolitaine exclusivement par le moyen défini unilatéralement par Nordnet (la Poste, transporteur…). Vous vous engagez à ne pas retarder ni empêcher la réception du(des) Matériel(s).
Matériel. Une Carte SIM sera mise à votre disposition par Xxxxxxx, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, ou sur demande auprès de Nordnet. L’Abonné s’interdit de céder la Carte SIM (que ce soit à titre gratuit ou onéreux), de la louer, de la détruire, de la reproduire, ou de la dégrader de quelque manière que ce soit. Si Vous souhaitez procéder à la Commande d’une Offre Mobile complémentaire à partir de votre Espace Client, ou à son activation si Vous êtes déjà Client de l’une des Offres d’Accès Internet de Nordnet permettant l’activation d’une deuxième ligne Mobile, il Vous faudra procéder, via votre Espace Client (selon les conditions visées aux Conditions contractuelles applicables), à la Commande d’une seconde Carte SIM, au tarif indiqué en Annexe tarifaire ci-après, lors de la Commande ainsi que sur le Site Nordnet notamment à la page xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx, en vue de sa mise à disposition, puis à la demande d’activation de votre seconde ligne Mobile concernée ou complémentaire souscrite . Le Client est ainsi responsable de l’utilisation qui sera faite de la Carte SIM. En cas de perte ou de vol, comme de dégradation de la Carte SIM, Vous Vous engagez à en informer Nordnet par courrier ou par téléphone aux heures et jours ouvrés (Cf. article « Notifications » des Conditions Générales). En cas de perte ou de vol, une copie du procès-verbal établi par les services de police lors de votre déclaration devra être transmise à Nordnet. Les éventuelles communications passées avec la Carte SIM restent à votre charge jusqu’à la date et l’heure de la notification de la perte ou du vol de cette dernière auprès de Xxxxxxx. Nous Vous conseillons d’opter, le cas échéant, pour le mode de notification le plus rapide. Si la Carte SIM mise à disposition par Xxxxxxx devait être remplacée (notamment sur demande du Client, en cas de perte ou vol, ou en cas de Carte SIM défectueuse), Nordnet Vous adresserait une nouvelle Carte SIM dans un délai de deux (2) jours ouvrés à compter de la déclaration de perte ou de vol. Le coût de la Carte SIM et de son envoi seront supportés par le Client, à moins que la défectuosité ne soit due à un défaut intrinsèque de la Carte SIM ou de défaut de conformité. Le Client pourra être amené à devoir activer la nouvelle Carte SIM reçue en contactant Nordnet au 34 20 (service gratuit + prix d’appel). Nordnet se réserve l...
Matériel. 4.4 Services
Matériel. Le matériel livré avec le Logiciel COMOS, tel qu’une clé matérielle (dongle), reste la propriété de SISW, à moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit.
Matériel. Les conditions du présent Article 12 (Matériel) s’appliquent uniquement aux commandes comprenant du Matériel.
Matériel. 3.1. Matériel à fournir par L’AYANT DROIT
Matériel. Le Matériel, ses accessoires, et tout ce qui en permet un usage normal sont mis à disposition au Locataire en bon état de marche. Le Matériel est réputé conforme à la réglementation en vigueur qui lui est applicable, concernant notamment la sécurité, l’hygiène des travailleurs et la circulation routière, et délivré au Locataire en bon état de carrosserie et de fonctionnement, nettoyé et graissé et, le cas échéant, muni d’antigel. Le manuel de conduite et d’entretien et une copie du certificat de conformité CE sont fournis avec le Matériel. Le cas échéant, la vignette indiquant la date de validité des VGP ou VGPL est apposée dans la cabine. Le Locataire est en droit de refuser le Matériel si, après demande du Locataire, le Propriétaire ne fournit pas les documents exigés par la réglementation ainsi que toutes les consignes techniques nécessaires. La prise de possession du Matériel transfère la garde juridique du Matériel au Locataire conformément à l’article 13.
Matériel. Si un quelconque matériel est identifié sur un Document de Transaction, la vente et l’utilisation de ce matériel sont régies par des clauses autres que celles du CLUF. OT décline toute garantie et responsabilité relatives au matériel.
Matériel. Tout matériel mis à disposition de l’Acheteur par le Fournisseur, à titre de location, pour des tests ou à tout autre titre, restera la propriété exclusive du Fournisseur, sauf convention contraire expresse et écrite.
Matériel. CELESTE fournit au Client un ou pl usieurs Equi pements des tinés à permettre l’acc ès au Service. Le Client s'engage à ce que ni l ui ni les utilisateurs finaux ne modifient l es Équipem ents mis à disposition par CELESTE. Toute interventi on sur le M atériel opérée sans l’acc ord pr éalable et exprès de C ELESTE pourra entraîner la facturation au Client de fr ais de remise à niveau. Le Client s’interdit notamment de débrancher ou couper l'alimentation des Équipements, de modifier le câblage des cartes ou de modifier la configurati on des Équipements sans l’autorisati on préalable et expresse de CELESTE. En particuli er, les Équipements ne doivent pas être éteints, sauf à la demande de CELESTE. Le Matériel mis à la dispositi on du Client est desti né exclusivem ent à permettre l’utilisati on du Service. Ce Matériel rest e la pr opriété de CELESTE. Le Client assume la garde dudit Matériel pendant toute la durée du Contrat et jus qu’ à sa r estituti on à CELEST E. Il supporte, à ce titre, tous les risques inhérents à la gar de du M atériel et s’ engage à indem niser CELESTE en cas de perte, vol ou dommage quelconque subi par le Matériel, et ce à hauteur de la valeur neuve dudit Matériel. En cas de dysf oncti onnement du Matériel pendant la durée du Contr at, CELESTE ass urera son échange st andar d sous réserve que le Client l’expédie par colis recommandé. Les frais de port sont à la charge du Client. Si le dysf oncti onnement est dû à une détériorati on du Matériel par le Client, à un entreti en inadéquat, à une interventi on sur le Matériel non autorisée par XXXXXXX ou à une utilisati on du Matériel non conforme au Contrat, CELESTE fact urera au Client le prix d'un Matériel tel que détaillé au Volet E du présent Contrat. Au terme du Contrat, ou en cas de résiliation conformément aux dispositions des prés entes, le Client restit uera à C ELESTE le Matériel en bon état de fonctionnement et acc ompagné de ses access oires éventuels. Il ex pédiera le Matériel par colis recommandé, à ses frais, dans un dél ai de trente ( 30) jours suivant la fin effective du C ontr at. Si le Client ne retour ne pas le Matériel à CELESTE à la fin de son utilisation et dans les délais susvisés, CELESTE facturera au Client le prix d'un Matériel tel que détaillé au Volet E du présent Contrat.