Informations légales. La responsabilité du PRESTATAIRE ne saurait en aucun cas être engagée en cas de non respect par le CLIENT des autorisations légales et réglementaires, notamment en ce qui concerne le traitement des données. La rédaction de « mentions légales », de « conditions d’utilisation », de « conditions générales de ventes » (…), au même titre que tout contenu ne rentre pas dans le cadre du contrat. En aucun cas, la responsabilité du PRESTATAIRE ne pourra être engagée pour défaillance ou manquement de mise en ligne de contenu à caractère contractuel par le CLIENT.
Informations légales. 1.1 Site Internet (ci-après « le Site Internet internet ») : xxx.xxxxxxxx-xxxx.xx
1.2 Editeur (ci-après « l'Editeur ») : Société ALLIANCE ISOLATION, société par actions simplifiée au capital de 150.000,00 euros, dont le siège social est situé ZA du Terlon, 0 xxx xx x’Xxxxxx, 00000 Xxxxxxxx, RCS de Castres, numéro RCS 385 024 922, représentée par la société ABF EXPANSION, société par actions simplifiée ayant son siège social sis ZAC de Bridal, rue des Entrepreneurs, 19130 OBJAT, immatriculée au RCS de BRIVE, sous le numéro 838 464 378, en qualité de Président. Numéro de téléphone : 00 00 00 00 00 Adresse de courrier électronique : xxxxxxx@xxxxxxxx-xxxx.xx Directeur de la publication : Xx Xxxxxx XXXXXXXX
Informations légales celles-ci pourront être conservées aussi longtemps que cette obligation s’impose à nous.
Informations légales. Les garanties d’assurance sont assurées par AWP P&C Société anonyme au capital social de 17 287 285,00 euros, 519 490 080 RCS Bobigny, siège social : 7 rue Xxxx Xxxx – 93000 Xxxxx-Xxxx Entreprise privée régie par le Code des assurances. Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par AWP FRANCE SAS Société par actions simplifiée au capital de 7 584 076,86 euros, 490 381 753 RCS Bobigny, siège social : 7 xxx Xxxx Xxxx - 93400 Saint-Ouen société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - xxxx://xxx.xxxxx.xx/ Ci-avant désignée sous le nom commercial « Allianz Assistance ».
Informations légales. Mineurs : L'article L3342-1 du code de la santé publique interdit la vente d'alcool à des mineurs. Toute personne commandant du vin auprès du Vendeur s'engage à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande. La responsabilité du vendeur ne pourra, en aucun cas, être recherchée si l’acheteur s’avérait être mineur.
Informations légales. Statut du propriétaire : société Préfixe : SARL Nom de la Société : PBA - PETIT BOUCHON AUTHENTIQUE Adresse : 0, xx xxxxxx 00000 Xxxxxxx Tél : 0632237100 Au Capital de : 5000 € SIRET : 823 983 044 00012 R.C.S. : 823 983 044 R.C.S. Poitiers Numéro TVA intracommunautaire : FR 19 823799630 Adresse de courrier électronique : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx Le Créateur du site est : xxxxxxxxxxxx.xx Le Responsable de la publication est : Xxxxxx Xxxxx Contactez le responsable de la publication : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx Le responsable de la publication est une personne physique Le Webmaster est : Xxxxxx Xxxxx Contactez le Webmaster : xxxxxxxxxx@xxx0x.xxx L’hébergeur du site est : OVH 0 xxx Xxxxxxxxxx 00000 XXXXXXX CREDITS : les mentions légales ont étés générées par xxxx://xxx.xxxxxxx-xxxxxxxx-xxxxxxx.xxx
Informations légales. Raison sociale : REELAX TICKETS Forme juridique : SAS
Informations légales. 8.a Les sites xxxx://xxx.xxx-xxxxxxxx.xx ; xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxx.xxx- xxxxxxxx.xx/ ; xxxxx://xxxxxxx.xxx-xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxxxxxxx.xxx sont édités par L’Association Française contre les Myopathies, Association reconnue d’utilité publique par décret en date du 26 mars 1976, dont le siège social est « AFM -Institut de Myologie, 00- 00 xxxxxxxxx xx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX Xxxxx 00 », représentée par sa Présidente, Xxxxxxxx XXXXXXX-HERMENT. 8.b Concernant les sites précités, – Directeur de la rédaction du site Web : Xxxxxxxxxx Xxxxxxx, en qualité de Directrice de la Communication. 8.c Hébergement xxx-xxxxxxxx.xx: XXXXX.XXX 8.d Hébergement Plateforme de blogs (xxxx://xxxx.xxx-xxxxxxxx.xx): TALKSPIRIT 8.e Hébergement du dispositif de pages de collecte (xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxxx.xx): GiveXpert.
Informations légales. La plateforme « logispot » est éditée par la société Rakhe Corporation SAS, RCS 800 706 335 de Valenciennes, sise 00X xxx xx xxxxxxx Xxxxxxx 00000 Saint-Amand-les-Eaux, au capital de mille (1000) euros. Ces Conditions Générales concernent la vente de produits et de services sur les sites et plateformes de Rakhe Corporation SAS, incluant de façon non exhaustive les modalités d’accès et d’utilisation de la plateforme « logispot ». Ci-après dénommée Logispot. Toute souscription à Logispot suppose la consultation préalable des présentes Conditions Générales. Les présentes Conditions Générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces Conditions Générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis au Client ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces Conditions Générales de vente. La société éditrice se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de vente. La dernière version publiée sur la plateforme fait foi. Il est donc recommandé au Client de prendre connaissance des présentes Conditions Générales de vente lors de chaque commande. Le Client reconnaît être en pleine possession de ses capacités juridiques, physiques, mentales et intellectuelles pour comprendre et appliquer les présentes Conditions Générales de vente.
Informations légales. Les garanties d’assurance sont assurées par : AWP P&C Société anonyme au capital social de 17 287 285 euros, RCS 519 490 080 Bobigny, siège social : 0 xxx Xxxx Xxxx, 93400 Saint-Ouen. Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par : AWP France SAS Société par actions simplifiée au capital de 7 584 076,86 euros, 490 381 753 RCS Bobigny, société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - xxxx://xxx.xxxxx.xx/, siège social : 0 xxx Xxxx Xxxx - 93400 Saint-Ouen.