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Informations légales. 1.1 Site Internet (ci-après « le Site Internet internet ») : xxx.xxxxxxx.xx
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Informations légales. Les garanties d’assurance sont assurées par AWP P&C Société anonyme au capital social de 17 287 285,00 euros, 519 490 080 RCS Bobigny, siège social : 7 rue Xxxx Xxxx – 93000 Xxxxx-Xxxx Entreprise privée régie par le Code des assurances. Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par AWP FRANCE SAS Société par actions simplifiée au capital de 7 584 076,86 euros, 490 381 753 RCS Bobigny, siège social : 7 xxx Xxxx Xxxx - 93400 Saint-Ouen société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - xxxx://xxx.xxxxx.xx/ Ci-avant désignée sous le nom commercial « Allianz Assistance ».
Informations légales. 2.1 Les Services de DOCTOLIB sont exploités par DOCTOLIB, SAS au capital de 119.759 euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 000 000 000 dont le siège social est situé au 00 xxx xx Xxxxxxx, 00000 Xxxxx et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR14794598813.
Informations légales. 8.a Les sites xxxx://xxx.xxx-xxxxxxxx.xx ; xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxx.xxx- xxxxxxxx.xx/ ; xxxxx://xxxxxxx.xxx-xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxxx.xxxxxxxx.xx ; xxxx://xxxxxxxxxxxxx.xxx sont édités par L’Association Française contre les Myopathies, Association reconnue d’utilité publique par décret en date du 26 mars 1976, dont le siège social est « AFM -Institut de Myologie, 00- 00 xxxxxxxxx xx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX Xxxxx 00 », représentée par sa Présidente, Xxxxxxxx XXXXXXX-HERMENT. 8.b Concernant les sites précités, – Directeur de la rédaction du site Web : Xxxxxxxxxx Xxxxxxx, en qualité de Directrice de la Communication. 8.c Hébergement xxx-xxxxxxxx.xx: XXXXX.XXX 8.d Hébergement Plateforme de blogs (xxxx://xxxx.xxx-xxxxxxxx.xx): TALKSPIRIT 8.e Hébergement du dispositif de pages de collecte (xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxxx.xx): GiveXpert.
Informations légales. Ce site internet est exclusivement réservé et destiné aux clients particuliers qui recherchent une location de vacances à Saint-Valéry-sur-Somme en France. A ceux, qui souhaitent organiser leur séjour en Baie de Somme en utilisant les informations et liens utiles, disponibles gratuitement. Les droits de propriété intellectuelle sur les documents insérés sur le site, ainsi que chaque élément créé pour le site, sont la propriété exclusive du Gîte la Baie des Remparts. Toute personne citée ou toute entreprise citée sur nos pages, peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant auprès du Gîte la Baie des Remparts, à l'adresse électronique suivante: xxxx.xxxxxxx@xxxxxx.xx Conformément aux articles 39 et 40 de la loi "Informatique et libertés".
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Informations légales. Conformément à l'article 6.III.1 de la loi du 21 juin 2004 n°2004-575, le CLIENT est informé que doivent figurer en permanence sur le site, pour les personnes physiques, les noms et prénoms de la personne qui édite le site Internet, ainsi que son domicile et numéro de téléphone, et s'il est assujetti aux formalités d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés ou au répertoire des métiers, son numéro d'inscription. S'agissant d'une personne morale, elle doit mettre à la disposition du public sa dénomination ou raison sociale, son siège social, son numéro de téléphone, et si elle est assujettie aux formalités d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés ou au répertoire des métiers, son numéro d'inscription. Dans les deux cas, qu'il s'agisse d'une personne physique ou d'une personne morale, doit être désigné par ailleurs un directeur ou co-directeur de la publication. Si le site est édité par une personne physique, c'est elle qui sera directeur de la publication, sauf délégation. Si le site est édité par une personne morale, le directeur sera le responsable légal de l'entreprise, de l'association, ou de la collectivité territoriale au titre de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982. Le nom, la dénomination ou la raison sociale et l'adresse et le numéro de téléphone du prestataire d'hébergement et de l'éditeur dudit service doivent également être mis à la disposition du public.