Logistique Clauses Exemplaires

Logistique. Pour autant que le lieu de travail soit un local de NRB Group, celle-ci mettra à disposition du Consultant une table de travail et une chaise, ainsi que, si nécessaire, une connexion au réseau et des codes d'accès lui permettant d’accomplir son travail. Si les besoins de la mission requièrent la mobilité du Consultant, celui-ci devra fournir son propre ordinateur portable. A la demande du Contractant, NRB Group pourra mettre à sa disposition un ordinateur portable pendant la durée de sa mission. Cette mise à disposition fera l’objet d’une déduction de dix euros (10 €) par jour sur le tarif du Consultant. Toutefois, si NRB impose un ordinateur interne pour des raisons de sécurité, celui-ci sera mis à disposition à titre gracieux pendant toute la durée de la mission. Le Consultant s'engage à utiliser le matériel mis à sa disposition conformément à sa destination et avec le soin d’un bon père de famille. Le Contractant est responsable dudit matériel et assume les risques de détérioration, de perte, de vol, … De ce fait, le Contractant s'engage à intégrer la couverture du dit matériel informatique dans une assurance tous risques informatiques. A première demande de NRB Group, une attestation d’assurance sera remise.
Logistique. Chaque Partie prend à sa charge la publicité en interne puis réalise l’inscription, la convocation et le suivi administratif de ses stagiaires. En ce qui concerne les sessions de la formation « connaître et pratiquer les collectivités territoriales », elles se déroulent dans les locaux du CNFPT, à l’ENACT de Montpellier. Toutefois, la multiplication du nombre de sessions organisées chaque année peut conduire à ce que certaines sessions se déroulent dans une autre ENACT. Le CNFPT assure l’organisation de ces sessions ainsi que l’accueil des stagiaires.
Logistique. 10.1. En cas de Panne ou de Dommage matériel accidentel:
Logistique. 5-1 : L’organisateur s’engage à fournir aux prestataires des Globe-trotters deux ou trois repas chauds + boissons le jour de sa prestation et boissons tout au long de la soirée (il peut y avoir 3 prestataires des Globe-trotters)
Logistique. En faveur de ses membres, la FGIPE, en collaboration avec le SDPE, participe aux procédures liées aux marchés publics dans des domaines, tels que : - assurances de personnes (APG, LAA ; assurance dirigeants, protection juridique), - assurances choses (RC, commerce), - prestations de nettoyage, - soutien juridique pour ses membres (not. en relation avec les litiges RH).
Logistique. Pour autant que le lieu de travail soit un local de NRB, celle-ci mettra à disposition du Prestataire de services une table de travail et une chaise, ainsi que, si nécessaire, une connexion au réseau et des codes d'accès lui permettant d’accomplir son travail. Si les besoins de la mission requièrent la mobilité du Prestataire de services, celui-ci devra fournir son propre ordinateur portable. A la demande du Contractant, NRB pourra mettre à sa disposition un ordinateur portable pendant la durée de sa mission. Cette mise à disposition fera l’objet d’une déduction de dix euros (10 €) par jour sur le tarif du Prestataire de services. Le Prestataire de services s'engage à utiliser le matériel mis à sa disposition conformément à sa destination et avec le soin d’un bon père de famille. Le Contractant est responsable dudit matériel et assume les risques de détérioration, de perte, de vol, … De ce fait, le Contractant s'engage à intégrer la couverture du dit matériel informatique dans une assurance tous risques informatiques. A première demande de NRB, une attestation d’assurance sera remise.
Logistique. Pour autant que le lieu de travail soit un local de COMPUTERLAND, celle-ci mettra à disposition du Consultant une table de travail et une chaise, ainsi que, si nécessaire, une connexion au réseau et des codes d'accès lui permettant d’accomplir son travail. Le Consultant veille à disposer du matériel nécessaire à l’accomplissement de sa mission. Toutefois, si COMPUTERLAND impose un ordinateur interne pour des raisons de sécurité, celui-ci sera mis à disposition à titre gracieux pendant toute la durée de la mission. Le Consultant s'engage à utiliser le matériel mis à sa disposition conformément à sa destination et avec le soin d’un bon père de famille. Le Contractant est responsable dudit matériel et assume les risques de détérioration, de perte, de vol, etc
Logistique. Sauf accord contraire entre les parties, Xxxx est responsable du choix du mode de transport et du transporteur à utiliser par le Fournisseur et de la négociation des tarifs de fret et des autres conditions avec le transporteur. Sauf accord contraire entre les parties, Xxxx est responsable de tous les paiements au transporteur sélectionné par elle. Nonobstant ce qui précède, si les actes ou omissions du Fournisseur (ou tout particulier ou entité agissant sous la direction ou le contrôle du Fournisseur) entrainent ou risquent d'entraîner l'impossibilité du Fournisseur à respecter le calendrier de livraison, le Fournisseur sélectionnera une option de fret premium et expédiera les Produits concernés à Dana le plus rapidement possible, cela à la seule charge du Fournisseur.

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  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Délai de livraison Le Vendeur s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours après réception de la commande.

  • Paiement La réservation deviendra effective dès lors que le locataire aura retourné un exemplaire du présent contrat accompagné du montant des arrhes (minimum 15 %, maximum 30 %) du séjour, avant la date indiquée au recto. Le solde de la location sera versé le jour de l'arrivée. Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable le propriétaire et lui faire parvenir le solde du loyer pour la date du début de la location initialement prévue.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.