MATERIELS Clauses Exemplaires

MATERIELS. Les matériels, les tables et les chaises propriété de la commune sont affectés exclusivement à la desserte intérieure et ne devront en aucun cas être sortis et utilisés à l’extérieur. La salle est louée sans vaisselle. Il ne faut rien fixer aux murs avec du scotch, des clous ou des punaises. Des supports sont prévus pour la décoration.
MATERIELS. 2.1. a) A défaut de date butoir de livraison spécifiée dans l’Ordre, le Client livrera à EXTERION MEDIA le Matériel publicitaire et les instructions de pose nécessaires à l'exécution de la Campagne, au plus tard le dixième (10ème) jour ouvré précédant le jour de départ de la Campagne, hors commandes mentionnées au point b) ci-dessous.
MATERIELS. Seule(s) la(les) caméra(s) proposée(s) par la Société à l’achat est(sont) paramétrée(s) pour permettre la réalisation des prestations prévues à ce contrat et ne fonctionne(ent) que dans ce cadre. Le Client acquiert la(les) caméra(s) ou d’autres matériels (CPL,…) proposé(s) par la Société au tarif en vigueur. Il n’en deviendra propriétaire qu’au paiement intégral des sommes dues selon les modalités prévues à l’article 16 des présentes. Les matériels acquis sont garantis conformément à la règlementation en vigueur. Les dommages au matériel liés à une cause externe, cf Article 12, à une mauvaise utilisation des matériels ou à leur utilisation non conforme sont exclus de la garantie. Le coût d'une intervention technique de la Société dans l'un ou l'autre des cas d'exclusion visés ci-dessus fera l'objet d'une facturation spécifique, réglée par le Client au tarif en vigueur. Au-delà de la période de garantie légale, le Client pourra racheter auprès de la Société les matériels ou leurs équivalents.
MATERIELS. La ville a la compétence et assume la charge financière des actions suivantes : -les études préalables d’opportunité et de faisabilité -l’acquisition du matériel de vidéo-protection -les travaux d’installation et de retrait du matériel de vidéo-protection ainsi que des éventuelles reprises nécessaires sur les façades des bâtiments suite à l’installation et au retrait -la liste des lieux et du matériel qui sera installé fait l’objet d’une annexe à la présente convention. -les déclarations et autorisations légales -les panneaux d’information au public Le bailleur s’engage à ne jamais entrer en contact avec le matériel installé sur ses biens. Les travaux d’installation ou de raccordement du matériel de vidéo-protection au matériel de transmission est à la charge financière, et sous la responsabilité, de la ville. Il s’agira des travaux d’installation et de réglage des caméras, des antennes, la pose de deux poteaux pour l’installation de la fibre qui permettra la diffusion par onde radio de certaines images Les travaux d’installation ou de raccordement du matériel de vidéo-protection au matériel de réception et de stockage est à la charge de la ville. Le bailleur s’engage à en faciliter l’installation par la ville ou toute personne dûment mandatée par elle. La ville s’engage à informer le bailleur préalablement à la date d’installation du matériel. Le bailleur devra permettre et faciliter l’accès aux équipements techniques du dispositif par la ville ou par toute personne dûment mandatée par elle, afin d’assurer l’entretien, la maintenance, les réparations ainsi que le remplacement et la suppression desdits équipements
MATERIELS. Mobilier, instruments, outillages et machines utilisés pour les besoins de la profession de l’assuré, à l’exclusion de tous supports, informatiques ou non, d’informations.
MATERIELS. La liste des matériels dont EMD83 assure la maintenance est décrite au recto. Des matériels nouveaux pourront être adjoints à cette liste initiale après accord entre EMD83 et son client. Ces matériels feront l’objet d’un avenant au contrat.
MATERIELS. L’Acquéreur ou tout tiers autorisé par l’Acquéreur, fournira à l’Accepteur, à la demande et dans les quantités raisonnablement requises par le principal établissement de l’Accepteur, les éléments suivants :
MATERIELS. Ensemble des objets, instruments, machines utilisés pour les besoins de l’activité de l’assuré.
MATERIELS. Afin de permettre la fourniture des Services, la Société est amenée à fournir des Matériels tels que décodeur, modem, boîtier fibre, carte à puce, télécommande, etc. Un dépôt de garantie du(es) Matériel(s) pourra être facturé au Client lors de la souscription ou lors de ses premières factures suivant l'installation. La facturation du(es) service(s) attachés au(x) Matériel(s) installé(s) par le Client sera effective dans les vingt- quatre (24) heures suivant la mise à disposition du(es) Matériel(s) par la Société. Le Client est présumé effectuer son installation dans ce délai. En cas de vente à distance, le délai de rétractation se substitue au délai de vingt-quatre (24) heures ci-dessus mentionné sauf renonciation expresse du Client à ce délai En cas de dégât(s) causé(s) au(x) Matériel(s) par le Client lors de l'installation et sauf vice inhérent au Matériel, le Client dédommagera la Société à hauteur de la valeur de remplacement du (des) Matériel(s) telle qu'indiquée à la Documentation tarifaire. Tout déplacement d'un technicien à la demande du Client, et non justifié par un vice inhérent au Matériel ou lié au réseau de la Société, sera facturé au Client selon le tarif figurant à la Documentation tarifaire. La Société informe également le Client que tout rendez-vous annulé, dans un délai inférieur à quarante-huit (48) heures de la date convenue entre la Société et le Client, sera facturé au tarif figurant à la Documentation tarifaire.