Migration Clauses Exemplaires

Migration. WITEL offre la possibilité au Client de changer d’offre au sein d’une même famille d’offres sans modification des paramètres techniques, dans la limite de deux (2) migrations par année calendaire, et ce une (1) seule fois par mois. Dans le cadre des migrations, des frais peuvent être appliqués au Client. Quand la migration de l’offre est faite par le Client directement sur son espace utilisateur, la migration sera effective à sa prochaine date anniversaire.

Migration. 1. Les parties réaffirment l'importance d'efforts communs en matière de gestion des flux migratoires entre leurs terri­ toires et, en vue de renforcer leur coopération, elles engagent un dialogue approfondi sur toutes les questions relatives aux migrations, notamment l'immigration clandestine, le trafic des migrants et la traite des êtres humains, ainsi que sur l'assistance aux personnes ayant besoin d'une protection internationale. Les questions de migrations sont intégrées aux stratégies nationales de développement socio-économique des deux parties. Les deux parties conviennent de respecter les principes humanitaires lorsqu'elles abordent les questions relatives aux migrations. 2. La coopération entre les parties devrait s'effectuer selon une évaluation des besoins spécifiques menée en consulta­ tion mutuelle et être mise en œuvre conformément à leur législation correspondante en vigueur. Elle se concentre notamment sur:

Migration. 1.2.4.1 Pour les cas où le projet exige la migration des données du client, le fournisseur s’engage à soutenir le client et à mettre à disposition toute la documentation nécessaire pour lui permettre de préparer la migration de manière autonome. 1.2.4.2 Lorsque des prestations de migration de données du client doivent être effectuées par le fournisseur, le client et le fournisseur signent un contrat spécifique y relatif, qui respecte les principes de la présente clause. 1.2.4.3 Le projet de migration de données du client devra être mené en même temps que le projet. 1.2.4.4 Le fournisseur doit en particulier : a) Prévoir une phase d’identification et de description technique des données à reprendre ; b) Décrire les règles et algorithmes de correspondance des données dans le nouveau système informatique ; c) Définir les spécifications détaillées des interfaces nécessaires pour recevoir les données, les charger et les intégrer à l’ensemble des données, le chargement devant être fait par groupe de données cohérentes ; d) Xxxxxxx au client une planification détaillée de cette phase du projet qui doit être synchronisée avec le calendrier de mise en production du livrable ; e) Xxxxxxx un plan de retour à la situation antérieure si la migration ne peut se dérouler comme prévu ; ce retour doit être possible après avoir convenu d'un délai d'exécution avec le client et ceci sans perte de fonctionnalités ni de données. f) Maintenir la confidentialité des informations confidentielles conformément à ses obligations. 1.2.4.5 En cas de décomposition en lots différents entre ceux prévus par le client et ceux organisés par le fournisseur, il conviendra de prévoir des périodes transitoires pendant lesquelles les données du client seront simultanément mises à jour dans l’ancien et le nouveau système informatique. 1.2.4.6 Pour les migrations, le client dispose de quarante-cinq (45) jours ouvrables dès l’installation pour signaler au fournisseur d’éventuels défauts. Le fournisseur est obligé de corriger les défauts constatés à ses frais dans le délai convenu entre les Parties.

Migration. En cas de résiliation du Contrat conformément à l’article X des Conditions Générales ou en cas de fin du Contrat d’Hébergement, les Parties coopéreront et s’assisteront pour la migration du Site Internet vers un serveur à spécifier par le Client. Dans ce cas, le Client s'engage à payer AEDES IT pour l'ensemble des services prestés par AEDES IT dans le cadre de cette migration.

Migration. 4.4.1 Pour le cas où le contrat spécifique prévoit des prestations de migration de données du client, le fournisseur s’engage à effectuer, dans le cadre du prix prévu dans le contrat spécifique, la migration de ces données sur les livrables. 4.4.2 Le projet de migration de données du client devra être mené en même temps que le projet. 4.4.3 Le fournisseur doit en particulier : 4.4.3.1 Prévoir une phase d’identification et de description technique des données à reprendre. 4.4.3.2 Décrire les règles et algorithmes de correspondance des données dans le nouveau système informatique.

Migration. BA Info offre la possibilité au Client de changer d’offre au sein d’une même famille d’offres sans modification des paramètres techniques, dans la limite de deux (2) migrations par année calendaire, et ce une (1) seule fois par mois. Dans le cadre des migrations, des frais peuvent être appliqués au Client. Ces frais sont communiqués sur demande du Client. La demande de migration peut être faite par le Client depuis son espace Client (Manager), ou par le biais d’un Bon de Commande BA Info. Dans les deux cas, la demande peut être faite pour une exécution immédiate, ou pour une exécution à la date anniversaire du Client.

Migration. Les présentes conditions générales d'abonnement s'appliquent pour toute nouvelle souscription à partir du 23/02/2016. Tout ABONNE bénéficiant avant cette date des services K-Net devra s’acquitter de frais de migration d'un montant de 50€ TTC pour bénéficier des conditions afférentes aux offres entrées en vigueur le 23/02/2016.

Migration. 18.1.1 En cours d’exécution du Contrat, le Client bénéficie de la possibilité de migrer son Offre vers une autre offre de la gamme Orange pro en maintenant son Numéro de téléphone et/ou son compte Internet. 18.1.2 Si le raccordement des locaux du Client est nécessaire pour bénéficier de la technologie offerte dans le cadre de la nouvelle offre, Orange réalise cette prestation conformément à l’article « Le raccordement » ainsi que la prestation d’installation conformément à l’article « La prestation d’installation ». 18.1.3 En cas de descente en gamme (migration vers une offre avec un niveau de service moins disant) pendant la période minimale d’engagement de l’Offre, une pénalité d’un montant maximum équivalent au nombre de mois restants dus lui est facturée. Une telle descente en gamme n’est possible qu’à l’issue d’un délai de six (6) mois à compter de la date de souscription au Contrat. 18.1.4 Orange ne saurait garantir le maintien de certains services et options attribués dans le cadre de l’Offre à l’issue de la migration, ni le maintien des mêmes attributs de l’Offre tels que la même adresse IP fixe. Le Client est invité à se renseigner auprès de son Service Clients. 18.1.5 Le Client est informé que certaines offres ne sont pas éligibles à la migration. Par ailleurs, le changement vers une offre en dehors de la gamme Orange pro n’est pas considéré comme une migration. Dès lors et dans cette hypothèse, l’article « Résiliation par le Client » des présentes s’applique.

Migration. Page 17 sur 36 CMI offre la possibilité au Client de changer d’offre au sein d’une même famille d’offres sans modification des paramètres techniques, dans la limite de deux (2) migrations par année calendaire, et ce une (1) seule fois par mois. Dans le cadre des migrations, des frais peuvent être appliqués au Client. Quand la migration de l’offre est faite par le Client directement sur son espace utilisateur, la migration sera effective à sa prochaine date anniversaire.

Migration. La sortie de certaines versions évolutives, ou la mise en œuvre par le client d’une nouvelle version d’une application métier, ou d'une nouvelle base de données, peuvent nécessiter des travaux de migration, qui peuvent concerner les données, les développements ou personnalisations spécifiques du client (looks, pages web, site Web, applications spécifiques), les interfaces avec le SI. Il est alors nécessaire de conduire une migration comme un petit projet, avec une phase d’installation en test, une phase de migration des données, des développements spécifiques, ou interfaces, une phase de recette (tests de fonctionnement, test de montée en charge). Dans la formule Entreprise et partiellement dans la formule Platinum, ces travaux sont compris (voir le détail dans chaque formule). Pour les autres formules, un tel chantier n’est pas inclus et fait l’objet d’un devis préalable. Au moment de la sortie d'une version, les clients souscripteurs de contrats de support sont informés par Release note des éventuels travaux de migration nécessaires.