Modalités d’inscription Clauses Exemplaires

Modalités d’inscription. La procédure d’inscription est initiée par la demande via notre site internet xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx de la part d’un particulier ou d’un professionnel. L’inscription à tout offre ou service d’AMANA Ecole en ligne s’effectue en ligne sur le site xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx. En cliquant sur le bouton « Valider » du formulaire d’inscription, l’acheteur déclare reconnaitre et accepter les tarifs et conditions générales de vente et s’engage à respecter les conditions du contrat. Les données fournies à AMANA Ecole en ligne lors de la procédure d’inscription sont des preuves de transaction qui engagent l’acheteur auprès d’AMANA Ecole en ligne. L’inscription est considérée comme définitive dès réception du paiement et sous réserve de satisfaire les conditions d’accès au cursus demandé (conditions pédagogiques et, ou administratives). Un courriel de confirmation sera adressé par l’équipe administrative d’AMANA Ecole en ligne à l’adresse que l’acheteur aura communiquée. Veuillez noter que les inscriptions faites durant le week-end et les jours fériés sont traitées le premier jour ouvrable suivant. L’inscription aux cours d’AMANA Ecole en ligne est soumis à la disponibilité dans le cursus choisi (les places étant limité). Les dossiers d’inscriptions sont traités selon l’ordre de réception. Un nombre minimum d’élèves est requis pour l’ouverture d’une classe. Si le nombre maximum est atteint, une liste d’inscription en attente est mise en place par l’équipe administrative. Les dossiers en attente seront également traités selon l’ordre de réception. Tout choix d’inscription est définitif et ne peut donner lieu à un changement de cursus ou un report d’inscription. Aucun remboursement ne sera accepté. Dès lors que l’admission aura été prononcée par la direction de l’école, la famille devra s’acquitter de la facture du 1er mois à laquelle s’ajoutent des frais de dossier au plus tard 10 jours après la décision d’admission. En cas d’annulation, aucun remboursement ne pourra être demandé. Dans le cadre de cette inscription vous bénéficiez des dispositions de l’article 8 ci-après.
Modalités d’inscription. L’entreprise certifie avoir pris connaissance du programme et vérifié le niveau de connaissances préalable requis du stagiaire pour suivre la formation choisie. Les inscriptions sont prises en compte par ordre d’arrivée ; Si l’effectif maximum est dépassé (10 à 18 stagiaires selon les formations et hors séminaire), une liste d’attente est établie. Avec l’accord de l’intéressé, un report d’inscription est proposé. L’inscription sera validée par la réception du bulletin d’inscription et après retour de la convention de formation signée par l’entreprise. En l’absence de ces documents, Xelor Consulting se réserve le droit de refuser votre inscription. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes conditions générales de commande de l’ENTREPRISE.
Modalités d’inscription. Le stagiaire certifie avoir pris connaissance du programme et vérifié le niveau de connaissances préalables requises pour suivre la formation choisie. Les inscriptions sont prises en compte par ordre d’arrivée ; Si l’effectif maximum est dépassé (10 à 18 stagiaires selon les formations et hors séminaire), une liste d’attente est établie. Avec l’accord de l’intéressé, un report d’inscription est proposé à la session suivante. L’inscription sera validée par la réception d’un bulletin d’inscription et le retour du contrat de formation signé accompagné d’un chèque d’acompte (encaissé le 1er jour de la formation). En l’absence de ces documents, Xelor Consulting se réserve le droit de refuser votre inscription. Xelor Consulting adressera une convocation avec les informations pratiques 15 jours avant le début de la formation. Une facture sera remise le premier jour de la formation, et une attestation de présence à la fin de la formation. Les prix indiqués comprennent la formation avec un support pédagogique, hors frais de transport d’hébergement et de restauration. Toute formation commencée est due en totalité à l’exception des cas de force majeure.*
Modalités d’inscription. Le nombre de places étant limité par formation, la réservation est possible par téléphone, ou courriel, dans l’attente de la réception du bulletin d’inscription. Cette pré-réservation ne vaut pas inscription définitive mais permet simplement au Prestataire d’évaluer la demande et d’organiser les inscriptions. L’inscription aux formations se fait : • Soit par une pré-inscription en ligne ; • Soit par un bulletin d’inscription ; • Soit par un dossier d’inscription (pour les formations Assistant(e) de Dirigeant d’Entreprise Artisanale « ADEA » et Brevet de Maîtrise « BM ») ; • Soit selon certaines modalités spécifiques de certains financeurs (Pôle Emploi, MCF, etc.). Toute inscription sera considérée comme définitive à la réception du moyen d’inscription dûment complété et signé.
Modalités d’inscription. L'inscription sera validée dès réception du présent contrat dûment rempli accompagné du règlement correspondant ainsi que de la cotisation.
Modalités d’inscription. En tant qu’établissement public administratif, le CNED n’est pas soumis aux dispositions des articles L 444-1 et suivants du code de l’éducation.
Modalités d’inscription. Seul le représentant légal d’un mineur peut réaliser l’inscription de ce mineur à l’Evènement. Aussi, si l’autorité parentale est exercée en commun, le représentant légal du mineur garantit à l’Organisateur que l’autre titulaire de l’autorité parentale a lu et a accepté sans réserve le présent document. Les inscriptions à l'Evénement se font exclusivement sur la plateforme d’inscription time to (xxx.xxxx-xx.xxx), à partir du 28 février 2024. Toute personne souhaitant participer à l’Evénement (ou son représentant légal le cas échéant) accepte de s’enregistrer au préalable en tant que membre de time to. A cet effet, cette personne doit remplir un formulaire d’inscription à time to et accepter sans réserve les Conditions d’Utilisation de time to et sa Politique de Confidentialité. Cette personne s’engage à ne renseigner que des informations sincères relatives à son identité. Toute inscription à l’Evènement est personnelle, ferme et définitive, et ne peut faire l'objet de remboursement pour quelque motif que ce soit, sauf stipulation spécifique du Règlement.
Modalités d’inscription. Dans le cadre d’un financement par le CPF (Compte Personnel de Formation), toute inscription sur xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxxx.xx est soumise aux conditions générales d’utilisation du site xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxxx.xx/xxxxxx-xxxxxx/xxxxxxxxxx-xxxxxxxxx- dutilisation. Dans le cadre d’un financement entreprise : à réception de l’inscription du Bénéficiaire, le Prestataire fera parvenir une convention de formation et précisant les conditions financières. Dans le cadre d’un autofinancement : à compter de la date de signature du contrat de formation, le Bénéficiaire a un délai de sept jours pour se rétracter. Il en informe le Prestataire par lettre recommandée avec AR.
Modalités d’inscription. L'inscription est effective après réception : a) du bulletin d'inscription du Cacemi sur lequel doivent obligatoirement figurer : - les nom, prénom, date de naissance, adresses postale et électronique de l'apprenant ; - les modalités de prise en charge financière : nom(s) et contact(s) du (des) payeur(s) (apprenants, employeur, OPCA, autre) et répartition des coûts s'il y a plusieurs payeurs ; - la signature de l'apprenant ; - la signature de l'employeur, si la formation n'est pas suivie à titre individuel et aux frais de l'apprenant. b) de l'acceptation du financement total ou partiel dans le cas d'une prise en charge par un OPCA. La demande de prise en charge doit donc être établie préalablement à l'inscription et celle-ci ne deviendra effective qu'après réception de l'accord de prise en charge. c) des exemplaires du présent contrat signés par l'apprenant, ainsi que par l'employeur de l'apprenant si la formation n'est pas suivie à titre individuel et aux frais de ce dernier. Un exemplaire du contrat sera retourné à chacune des parties. L'apprenant s'engage à fournir des renseignements exacts sur son identité ainsi que sur ses adresses postale et électronique lors de l'inscription. Il s'engage à avertir le Cnam de tout changement concernant ses adresses postale et électronique.
Modalités d’inscription. Préalablement à toute inscription, l’Acheteur a accès à, et s’engage à prendre connaissance, des présentes CGU Acheteur. L’Acheteur procède à son inscription au Site en remplissant le formulaire prévu à cet effet sur le Site. L’Acheteur doit fournir l’ensemble des informations marquées comme étant obligatoires, à défaut de quoi l’inscription ne pourra être validée. L’Acheteur peut également fournir les éventuelles informations facultatives sollicitées sur le formulaire, ou publier une image ou une photographie sur son profil si une telle fonctionnalité lui est proposée. Dans tous les cas, l’Acheteur s’engage à ne fournir que des informations à jour, exactes, sincères, non trompeuses et s’engage notamment à actualiser ces informations dans son espace personnel à chaque changement d’état ou de situation en affectant la pertinence. En particulier, les notifications relatives au Site seront envoyées à l’adresse email renseignée par l’Acheteur lors de son inscription. L’Acheteur devra donc s’assurer de la validité de son adresse email. Une fois le formulaire validé, GLAXIS pourra adresser à l’Acheteur un email de confirmation lui demandant de finaliser sa demande de création de compte en cliquant sur le lien indiqué dans ledit courriel. L’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom de l’Acheteur et lui donne accès à un espace personnel lui permettant de gérer l’utilisation du Site selon des modalités et moyens techniques déterminés par GLAXIS.