Modalités d’inscription Clauses Exemplaires

Modalités d’inscription. L’ENTREPRISE certifie avoir pris connaissance du programme et vérifié le niveau de connaissances préalables requises du stagiaire pour suivre la formation choisie. Les inscriptions sont prises en compte par ordre d’arrivée ; Si l’effectif maximum est dépassé (6 à 10 stagiaires selon les formations), une liste d’attente est établie. Avec l’accord de l’intéressé, un report d’inscription est proposé. L’inscription sera validée par la réception de la confirmation d’inscription et après retour de la convention de formation signée par l’entreprise. En l’absence de ces documents, Com-C Formation se réserve le droit de refuser votre inscription. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes conditions générales de commande de l’ENTREPRISE.
Modalités d’inscription. LE STAGIAIRE certifie avoir pris connaissance du programme et vérifié le niveau de connaissances préalables requises pour suivre la formation choisie. Les inscriptions sont prises en compte par ordre d’arrivée ; Si l’effectif maximum est dépassé (6 à 10 stagiaires selon les formations), une liste d’attente est établie. Avec l’accord de l’intéressé, un report d’inscription est proposé à la session suivante. L’inscription sera validée par la réception d’un bulletin d’inscription et le retour du contrat de formation signé accompagné d’un chèque d’acompte (encaissé le 1er jour de la formation). En l’absence de ces documents, Com-C Formation se réserve le droit de refuser votre inscription. Com-C Formation adressera une convocation avec les informations pratiques 10 jours avant le début de la formation. Une facture sera remise le premier jour de la formation, et une attestation de présence sera remise à la fin de la formation. Les prix indiqués comprennent la formation avec un support pédagogique, hors frais de transport d’hébergement et de restauration. Toute formation commencée est due en totalité à l’exception des cas de force majeure.*
Modalités d’inscription. La procédure d’inscription est initiée par la demande via notre site internet xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx de la part d’un particulier ou d’un professionnel. L’inscription à tout offre ou service d’AMANA Ecole en ligne s’effectue en ligne sur le site xxxxx-xxxxxxxxxxxx.xxx. En cliquant sur le bouton « Valider » du formulaire d’inscription, l’acheteur déclare reconnaitre et accepter les tarifs et conditions générales de vente et s’engage à respecter les conditions du contrat. Les données fournies à AMANA Ecole en ligne lors de la procédure d’inscription sont des preuves de transaction qui engagent l’acheteur auprès d’AMANA Ecole en ligne. L’inscription est considérée comme définitive dès réception du paiement et sous réserve de satisfaire les conditions d’accès au cursus demandé (conditions pédagogiques et, ou administratives). Un courriel de confirmation sera adressé par l’équipe administrative d’AMANA Ecole en ligne à l’adresse que l’acheteur aura communiquée. Veuillez noter que les inscriptions faites durant le week-end et les jours fériés sont traitées le premier jour ouvrable suivant. L’inscription aux cours d’AMANA Ecole en ligne est soumis à la disponibilité dans le cursus choisi (les places étant limité). Les dossiers d’inscriptions sont traités selon l’ordre de réception. Un nombre minimum d’élèves est requis pour l’ouverture d’une classe. Si le nombre maximum est atteint, une liste d’inscription en attente est mise en place par l’équipe administrative. Les dossiers en attente seront également traités selon l’ordre de réception. Tout choix d’inscription est définitif et ne peut donner lieu à un changement de cursus ou un report d’inscription. Aucun remboursement ne sera accepté. Dès lors que l’admission aura été prononcée par la direction de l’école, la famille devra s’acquitter de la facture du 1er mois à laquelle s’ajoutent des frais de dossier au plus tard 10 jours après la décision d’admission. En cas d’annulation, aucun remboursement ne pourra être demandé. Dans le cadre de cette inscription vous bénéficiez des dispositions de l’article 8 ci-après.
Modalités d’inscription. Le processus de réservation est le suivant : - le client sélectionne la ou les séjours de son choix ; - il contacte VTF par téléphone ou en se rendant dans l’une des agences VTF ou sur le Site ; - VTF vérifie la disponibilité et transmet un devis, la pose d’une op- tion peut être possible pour certains séjours.
Modalités d’inscription. Sur simple demande, nous vous adressons le programme de la formation et/ou un devis personnalisé, ainsi qu’un Bulletin d’inscription. o S’inscrire en utilisant le bulletin d’inscription (transmis par mail ou disponible sur notre site Internet) Le bulletin d’inscription doit être signé par une personne habilitée et assorti de la mention « Bon pour accord » et du cachet de l’entreprise o Date limite d’inscription : deux semaines avant le début de la session. Dans la mesure des possibilités, des inscriptions plus tardives peuvent être admises o Limitation du nombre de participants : le nombre de places étant limité, les inscriptions seront prises en compte dans l’ordre d’arrivée des bulletins complétés et signés. En cas de prise en charge par un tiers payeur (FAF, OPCO, …), il appartient à l’entreprise : o De faire une demande de prise en charge à son OPCO un mois avant le début de la formation et de s’assurer de l’accord de prise en charge. o En cas de prise en charge partielle, de refus ou encore de non-obtention de l’accord de prise en charge par l’OPCO le premier jour de la formation, les frais de formation non pris en charge seront dus par l’entreprise.
Modalités d’inscription. Seul le renvoi de ce présent contrat accompagné des arrhes indiquées (article 7) et des pièces demandées valident l’inscription.
Modalités d’inscription. Pour pouvoir utiliser les Services, le Professionnel doit obligatoirement remplir et renvoyer, le bulletin d’adhésion signé. Le professionnel en s’engageant sur la place de marché départementale, accepte que le CD63 recueille et diffuse les avis des consommateurs ayant réservé leur prestation sur le site www.destination- xxxxxxxx.xxx. Pour plus d’information sur les conditions de récolte et de diffusion des avis (voir mention légal site internet)
Modalités d’inscription. L’Utilisateur peut s’inscrire à la Plateforme de deux manières : ● en remplissant manuellement les champs du formulaire d’inscription (nom, prénom, téléphone, date de naissance, adresse postale, adresse e-mail, pseudo) et en choisissant un mot de passe ; ● en utilisant un de ses comptes de réseaux sociaux ou email permettant de s’identifier grâce aux informations précédemment fournies au réseau social ou service d’email et transmises par ce dernier à EVA. Lorsque l’Utilisateur s’inscrit par l’intermédiaire du formulaire d’inscription, pour vérifier son identité il recevra un e-mail à l’adresse e-mail renseignée l’invitant à confirmer son inscription par un lien hypertexte. La confirmation de l’Utilisateur est obligatoire afin de finaliser son inscription. Lorsque l’Utilisateur utilise un compte de réseaux sociaux pour s’inscrire, il consent expressément au transfert de ses données d’identification par le réseau social concerné à XXX. L’Utilisateur doit vérifier que ses informations personnelles ainsi transmises sont exactes et complètes et en autorise l’utilisation pour l’inscription automatique.
Modalités d’inscription. L'inscription sera validée dès réception du présent contrat dûment rempli accompagné du règlement correspondant ainsi que de la cotisation.
Modalités d’inscription. L'inscription est effective après réception :