Prix et frais Clauses Exemplaires

Prix et frais. Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens, tel qu’indiqué sur le Portail Administratif ou sur le Bon de commande applicable, à moins que les Parties n’en ait convenu autrement. L’activation de fonctionnalités supplémentaires, le dépassement des limites d’utilisation ou l’achat de Services ou d’équipements supplémentaires par le Client peuvent entraîner des frais additionnels. Le Client sera tenu responsable de tous les frais occasionnés par l’utilisation des Services sur son Compte.
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Prix et frais. Les prix définitifs (sous réserve du §3.2) sont déterminés en fonction des prestations choisies, lesquelles sont expressément indiquées dans les contrats spécifiques ou dans un accord écrit entre les parties. Les frais de formation, d’installation, de configuration (installation et déploiement) sont indiqués dans le contrat spécifique. Toutes les prestations non expressément précisées dans le contrat spécifique, les prestations de saisie d’information dans la base de données, les séances, la gestion de projet sont facturées en sus au coût horaire (§4.3.1), ce que le Client confirme et accepte. Les demandes de modifications (y.c évolution, personnalisation, amélioration, adaptation) du logiciel AUBEP ainsi que les prestations qui nécessitent l’intégration de nouveaux modules ou suppléments (add-ons) non définis dans le contrat spécifique sont notamment facturés en sus. Les frais de déplacement ne sont pas mentionnés dans le contrat spécifique, ne sont pas inclus et sont facturés séparément. Les frais de déplacement sont facturés en fonction du type d’intervention (technique ou logiciel) et de la souscription ou non d’un contrat lié à l’intervention demandée. En fonction du type de contrat ou du volume d’affaire annuel, ceux-ci peuvent faire l’objet de conditions préférentielles. Ceux-ci sont déterminés en temps effectif de déplacement et au coût horaire (§4.3.1). Les prix s’entendent hors taxes (TVA non incluse). Les frais de repas sont facturés à titre forfaitaire pour le montant de CHF 30.-. Les autres frais (hôtel, parking, avion, taxi, etc.) sont facturés au coût effectif. Le matériel informatique, les logiciels annexes, les pièces de rechange ou consommables sont facturés en sus. Le coût de maintenance pour chaque matériel ou installation supplémentaire dépassant les prestations fixées dans le contrat spécifique sont également facturés en sus.
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Prix et frais. Le Client paiera à Rocket Software le prix spécifié dans le SOW et remboursera à Rocket Software les frais de déplacement, d’hébergement, de subsistance et les dépenses connexes du personnel de Rocket Software qui fournit les Services tels que spécifiés dans le SOW, sauf indication contraire dans le SOW. Sauf stipulation contraire dans le SOW, le Client s’engage à payer, sans compensation, tous les montants facturés dans les trente (30) jours suivant la date d’émission de la facture de Rocket Software. Rocket Software peut suspendre l’exécution du SOW si le Client n’effectue pas un paiement à échéance.
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Prix et frais. Toutes les indications de prix s’entendent hors TVA et autres taxes éventuellement applicables. HCI Solutions peut exiger le paiement anticipé au cas par cas. HCI Solutions a droit au remboursement des frais effectivement encourus. HCI Solutions peut exiger des frais forfaitaires. HCI Solutions est libre de modifier ses prix en tout temps. Les prix et tarifs de frais figurant sur la dernière liste de prix de HCI Solutions en vigueur font foi.
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Related to Prix et frais

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Délais de livraison 10.1.- Sauf indication contraire dans l’offre du Fournisseur, tous les délais de livraison ou de finalisation établis commenceront à courir à compter de la Date d’Effet du Contrat, et seront réputés être de simples estimations qui n’entraînent aucune obligation contractuelle à l'égard du Fournisseur. Les retards de livraison ne donneront droit à aucune indemnisation ou demande de pénalités en faveur du Client pour les dommages subis. 10.2.- Si le Fournisseur présente un retard de livraison ou est empêché d’exécuter ses obligations nées du Contrat en raison d'un acte ou d'une omission de la part du Client ou de ses mandataires (y compris sans s'y limiter le fait de ne pas fournir les spécifications et/ou les plans correctement dimensionnés et/ou toute autre information pouvant raisonnablement être demandée par le Fournisseur pour exécuter ses obligations nées du Contrat avec diligence), le délai de livraison ou de finalisation ainsi que le Prix Contractuel seront révisés en conséquence. 10.3.- En cas de retard de livraison qui est dû à un acte ou une omission du Client ou qui résulte d’une demande de ce dernier, ou si après avoir été notifié de la livraison imminente des Marchandises du Client refuse la livraison et ne donne aucune instruction opportune pour leur acheminement, le Fournisseur sera autorisé à transporter les Marchandises et à les stocker dans un entrepôt adapté, à la charge du Client. La livraison sera réputée effectuée lors de l’entreposage des Marchandises en magasin moyennant transfert du risque lié aux Marchandises au Client, et ce dernier devra payer le prix correspondant au Fournisseur. POUR LES COMMANDES DE MOTEURS : Lorsque le Fournisseur informe le Client que la commande ou les marchandises sont prêtes à être expédiées, le Client dispose de 7 jours calendaires pour organiser le transport. Si, au bout 7 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur les facturera au client aux conditions "Ex-Works" et les stockera dans les locaux du Fournisseur. Le stockage de ces marchandises sera facturé au Client au prix officiel en vigueur pour la location d'une surface ou d'un espace. Si au bout de 30 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur pourra annuler la commande et envoyer une note de crédit au Client (à l'exception des frais d'annulation, qui s'élèvent à 10 % de la valeur totale de la commande concernant les commandes de MOTEURS). 10.4.- Le Fournisseur indiquera sur les devis le délai de livraison des produits pour chaque lot ou pour l’ensemble du service ou de la prestation. Le délai ne pourra en aucun cas être considéré comme un accord ferme s'il n’est pas désigné comme tel dans le devis. À la réception de la confirmation écrite de la commande et de ses éventuelles modalités, le Fournisseur confirmera le délai de livraison ou en fixera un nouveau. À défaut de recevoir dans les meilleurs délais des nouvelles du Client, le délai de livraison sera réputé être accepté. 10.5.- Le Fournisseur se réserve la possibilité de refuser une commande si les produits ne sont pas disponibles ou en stock. Dans ce cas, il en informera le Client dans les meilleurs délais. 10.6.- Le Fournisseur ne sera pas responsable en cas de retard de livraison de tout ou partie des marchandises dû à un événement de force majeure tel que les catastrophes naturelles, les restrictions légales, les grèves, les événements climatiques, etc. ou à tout autre événement indépendant de sa volonté. Dans ce cas, le délai de livraison pourra être prolongé d’une durée égale à la durée de l’événement de force majeure à l’origine d'un tel retard. Toutefois, si une telle durée excède six mois, le Fournisseur pourra annuler les lots non expédiés en le notifiant préalablement au Client. 10.7.- Dans le cas de travaux ou de produits fabriqués par le Fournisseur, le devis ou la confirmation de commande qui fixe le délai devra toujours mentionner le fait que la totalité des produits intégrés seront livrés par les fournisseurs aux dates initialement prévues pour en permettre la fabrication. Le Fournisseur se réserve le droit de modifier le prix de vente convenu si pour respecter le délai de livraison initialement prévu et avec l’accord du Client, il est tenu remplacer un produit par un autre produit ayant les mêmes caractéristiques mais plus coûteux.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :