Limites d’utilisation Clauses Exemplaires
Limites d’utilisation. Les limitations concernant l'accès et l'utilisation des Services d'Apprentissage peuvent être spécifiées dans la Commande ou dans la documentation. De telles limitations s'appliqueront également à toute mise à niveau achetée par le Client. Les limitations applicables peuvent inclure, sans s'y limiter, le nombre maximum de participants par Formation avec Instructeur ou le nombre maximum d'Utilisateurs Autorisés ou de comptes accessibles par le Client. Le Client convient (i) qu'il n'utilisera pas les Services d'Apprentissage au-delà de l’utilisation autorisé par sa Commande, et n'interfèrera d'aucune manière avec l'utilisation et la jouissance faite des Services d'Apprentissage par une autre partie, (ii) qu'il n'encadrera aucune partie des Services d'Apprentissage sur une autre page web, (iii) qu'il n'utilisera aucune partie des Services d'Apprentissage sur un autre site web, (iv) qu'il n'effectuera aucune activité d'enregistrement, de capture de données d'écran, de capture de bases de données, ou toute autre activité similaire lors de l'utilisation des Services d'Apprentissage, et (v) qu'il n'utilisera pas les Services d'Apprentissage ou tout Support d'Apprentissage à des fins autres que la formation des Utilisateurs Autorisés, sauf approbation explicite de la part de Siemens.
Limites d’utilisation. Vous ne pouvez pas effectuer ce qui suit :
(a) transférer, vendre, concéder des sous-licences, monnayer ou fournir les fonctionnalités d’une Offre Cisco à un tiers, sauf avec l’autorisation de Cisco;
(b) utiliser le Logiciel sur des appareils Cisco d’occasion ou remis à neuf ni utiliser le Logiciel concédé sous licence pour un appareil en particulier sur un appareil différent, sauf avec l’autorisation de Cisco ou dans le cadre des Politiques de Transfert;
(c) retirer, modifier ou dissimuler tout avis d'identification du produit, tout avid de droit d’auteur, tout avis de propriété, tout avis de propriété intellectuelle ou toute autre marque d’une Offre Cisco;
(d) faire de la rétroingénierie, de la décompilation, du déchiffrement, du désassemblage, de la modification ou de la création d’œuvres dérivées des Offres Cisco;
(e) utiliser le Contenu Cisco autrement que dans la mesure où il est raisonnablement nécessaire de le faire pour exercer Vos Droits d’Utilisation.
Limites d’utilisation. Amazon GameLift est conçu pour héberger des serveurs de jeux vidéo interactifs. Vous ne pouvez pas y accéder ou l’utiliser pour une activité autre que celle d'hébergement de serveurs de jeux vidéos.
Limites d’utilisation. Adobe définit et applique des limites d’utilisation sur votre accès et votre utilisation des SDK ou des API Document Cloud. Xxxx acceptez et ne tenterez pas de contourner ces limitations documentées sur le site Web Adobe I/O à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xx. Si vous souhaitez utiliser un SDK ou une API Document Cloud au-delà de ces limites, vous devez obtenir le consentement exprès d’Adobe, auquel cas Adobe peut refuser une telle demande ou imposer des conditions et/ou des frais supplémentaires pour cette utilisation. Pour faire une telle demande, contactez l’équipe marketing ou des ventes Adobe Document Services ou Acrobat Sign pour plus d’informations.
Limites d’utilisation. Dans les limites permises par la législation applicable, vous n’êtes pas autorisé à :
(i) effectuer de l’ingénierie inverse, copier, décompiler, déstructurer, tenter d’obtenir le code source ou des algorithmes des Services ;
(ii) modifier ou désactiver toute fonctionnalité des Services ;
(iii) reproduire, adapter, ou créer des œuvres dérivées basées sur les Services ;
(iv) louer, prêter les Services et/ou consentir une licence sur les Services ou proposer des services d’hébergement en lien avec les Services ;
(v) porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Samsung ou de tout tiers lors de votre utilisation des Services (dans la mesure où une telle utilisation n’est pas expressément permise par une licence consentie en application des présentes Conditions d’utilisation) ;
(vi) utiliser les Services d’une manière illicite ou à des fins contrevenant à la législation ou aux Conditions d’utilisation, ou d’agir de manière frauduleuse ou malveillante, par exemple par du hacking, des entrées frauduleuses dans les systèmes utilisés par les Services, l’introduction malveillante de programmes, virus informatiques ou données nuisibles dans les Services ou le système d’exploitation, ou par tout autre moyen ;
(vii) utiliser les Services d’une manière susceptible d’endommager, surcharger ou compromettre l’intégrité ou la sécurité des systèmes d’information ou d’interférer avec les autres utilisateurs des Services ;
(viii) collecter des Services ou de ses systèmes toute information ou donnée or tenter de déchiffrer les communications entre les serveurs en charge d’héberger les Services ;
(ix) utiliser les Services pour harceler, menacer ou nuire à tout autre personne ou porter atteinte à sa vie privée ou à sa réputation ;
(x) modifier, adapter, reproduire, diffuser publiquement, vendre, transférer, distribuer, traduire, créer des œuvres dérivées inspirées des Services, ou encourager ou assister tout tiers à faire de même.
Limites d’utilisation. Vous ne pouvez pas (i) décompiler, déchiffrer, désassembler, désactiver, altérer ou contourner les limitations techniques du service Enterprise Solution, ni en inverser la conception, sauf si cela est expressément autorisé par la loi applicable nonobstant cette limite; ii) modifier le service Enterprise Solution ou procéder à des travaux dérivés, en totalité ou en partie; iii) retirer tout avis de propriété ou étiquette sur le service Enterprise Solution, ou toute copie de ce dernier; iv) utiliser le service Enterprise Solution pour enfreindre les droits de HTC, de ses sociétés affiliées ou de toute tierce partie; v) vendre, revendre, louer ou prêter le service Enterprise Solution, ou accorder une sous-licence à son égard; ou vi) utiliser le service Enterprise Solution d’une manière non autorisée par le présent Contrat.
Limites d’utilisation. L’Architecte Naval indique au Constructeur le cadre d’utilisation du Navire et de ses équipements, lequel transmet cette information aux éventuels fournisseurs qui sont ses sous-traitants.
Limites d’utilisation. Sauf accord contraire dans un contrat distinct, nous pouvons limiter votre utilisation des Outils de développement à notre seule discrétion, par exemple en limitant le type d’appels acceptés par une API ou en limitant le nombre d’appels envoyés à une API. Vous ne pouvez pas tenter de contourner ces limitations et devez obtenir notre consentement écrit exprès pour utiliser les Outils de développement d’une manière qui dépasse ces limites.
Limites d’utilisation. L'Utilisateur s'engage à informer Sonatel de toute utilisation non autorisée de l’application ou de tout autre manquement à sa sécurité.
Limites d’utilisation. Le client reconnaît que SISW peut, de temps à autre, établir des pratiques et des limites générales concernant l'accès aux Learning services et leur utilisation, y compris, sans s'y limiter, des limites maximales au niveau (i) du nombre de participants par Formation dirigée par un formateur, et (ii) du nombre d'Utilisateurs autorisés ou de comptes accessibles par le Client. Ces limites seront spécifiées dans la Commande ou la documentation et s'appliqueront également à toute mise à jour achetée par le Client.