Risque de contrepartie Clauses Exemplaires

Risque de contrepartie. Les compartiments peuvent utiliser des produits dérivés de gré à gré et/ou recourir aux techniques de gestion efficace de portefeuille. Ces opérations peuvent engendrer un risque de contrepartie, soit des pertes encourues au titre des engagements contractés auprès d’une contrepartie défaillante. Risque lié aux pays émergents : les mouvements de marchés peuvent être plus forts et plus rapides sur ces marchés que sur les marchés développés, ce qui peut entrainer une baisse substantielle de la valeur nette d’inventaire en cas de mouvements contraires aux positions prises. La volatilité peut être induite par un risque global du marché ou être déclenchée par les vicissitudes d’un seul titre. Des risques de concentration sectorielle peuvent également prévaloir sur certains marchés émergents. Ces risques peuvent aussi être cause de volatilité accrue. Les pays émergents peuvent présenter des incertitudes politiques, sociales, légales et fiscales graves ou d'autres événements pouvant négativement impacter les compartiments qui y investissent. De plus, les services locaux de dépositaire ou de sous-dépositaire restent sous-développés dans de nombreux pays non membres de l'OCDE ainsi que dans les pays émergents, et les opérations effectuées sur ces marchés sont sujets à des risques de transaction et de conservation. Dans certains cas, la SICAV peut ne pas être en mesure de recouvrer tout ou partie de ses actifs ou peut s’exposer à des retards de livraison pour récupérer ses actifs. Risque lié à des facteurs externes : Incertitude quant à la pérennité de certains facteurs externes de l’environnement (comme le régime fiscal ou les changements de réglementation) susceptibles d'avoir un impact sur le fonctionnement du compartiment. Le compartiment peut être assujetti à un certain nombre de risques juridiques et réglementaires, notamment des interprétations ou applications de lois contradictoires, incomplètes, peu claires et changeantes, des restrictions à l'accès du public aux règlements, des pratiques et coutumes, l’ignorance ou des infractions aux lois par des contreparties et autres participants de marché, des documents de transaction incomplets ou incorrects, l'absence d'avenants établis ou effectués de façon conforme pour obtenir réparation, la protection insuffisante des investisseurs ou l'absence d'application des lois existantes. Les difficultés à faire valoir, à protéger et à faire respecter les droits peuvent avoir un effet défavorable significatif sur le compar...
Risque de contrepartie. Le risque lié à la conclusion de contrats sur instruments financiers à terme dont la contrepartie ne tiendrait pas ses engagements peut entraîner une diminution de la Valeur Liquidative des parts du Fonds.
Risque de contrepartie. Le risque de contrepartie est le risque qu'un débiteur ne paie pas sa dette à temps. Il est naturellement fonction de trois paramètres: le montant de la créance, la probabilité de défaut et la proportion de la créance qui sera recouvrée en cas de défaut. Il mesure ainsi la perte associée à la réalisation de la probabilité de défaillance d'un débiteur. S'agissant des opérations sur produits dérivés négociés de gré à gré qui n'impliquent pas de créance à proprement parlé, le risque de contrepartie correspond à un instant donné à la valeur de remplacement du dérivé considéré si cette valeur est positive.
Risque de contrepartie. IB est donc la contrepartie impliquée dans chaque transaction de prêt au sein du SYEP. Malgré le fait qu’IB fixe une garantie qui est supérieure à la valeur actuelle des actions prêtées, il reste probable que cette garantie ne suffise pas pour assurer la compensation du client en tant que partie prêteuse en cas de faillite d’IB. Dans telle situation, il est possible que les actions prêtées ne soient pas protégées par un régime ou un système de compensation ou d’indemnisation et que le client subisse des dommages.
Risque de contrepartie. Il correspond au risque de pertes encourues en raison de la défaillance d'un intervenant de marché ou de son incapacité à faire face à ses obligations contractuelles et à honorer ses engagements. Cette défaillance peut faire baisser la valeur liquidative du fonds. Le fonds peut avoir recours à des instruments dérivés et/ou à des titres intégrant des dérivés. L'utilisation de ces instruments en cas de stratégie d'exposition dans un marché baissier ou de stratégie de couverture dans un marché haussier peut entraîner un impact négatif sur la valeur liquidative du fonds.
Risque de contrepartie. La Société détient des comptes bancaires dans des banques diversifiées et de premier ordre. Ainsi, le risque de contrepartie n’est pas jugécomme significatif.
Risque de contrepartie. Le risque de contrepartie (ou de crédit) est le risque de perte, ou de changement défavorable de la situation financière, résultant de fluctuations affectant la qualité de crédit d’émetteurs de valeurs mobilières, de contreparties ou de tout débiteur, auquel les entreprises d’assurance et de réassurance sont exposées sous forme de risque de contrepartie, de risque lié à la marge ou de concentration du risque de marché. Ce risque est présent dans plusieurs activités telles que la réassurance, les placements et les relations avec les autres tiers. Ces activités sont régies par des procédures et des règlements internes qui limitent le risque de contrepartie. Ce risque est également traité par notre modèle de gestion des risques et par notre programme de simulation de bilans qui permet d’effectuer aisément une analyse de la sensibilité aux défauts dans notre portefeuille obligataire. Un scénario de crise où une aggravation du taux de défaut est envisagée est présenté régulièrement au Comité de Direction ainsi que dans le cadre de l’élaboration des bilans prévisionnels. Enfin, ce risque est également appréhendé via notre cartographie et régulièrement suivi par le Comité d’investissement et le Comité des risques.
Risque de contrepartie. Les clients sont exposés à un risque de contrepartie en cas de procédures en matière d’insolvabilité ou de faillite des émetteurs, ce qui pourrait entraîner la perte de tout ou partie de leur investissement.
Risque de contrepartie c’est le risque qu’un acteur du marché soit en défaut et ne puisse pas honorer ses engagements au regard d’un Compartiment. Le Compartiment

Related to Risque de contrepartie

  • Autorité de contrôle L’autorité chargée du contrôle est l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – ACPR – 00 xxx Xxxxxxxx – 00000 Xxxxx XXXXX 00.

  • Résiliation du contrat 1. Sauf accord contraire entre les Parties confirmé dans la Confirmation d’Offre, le Contrat prend effet à compter de la Date Effective et reste en vigueur durant douze (12) mois. Le Contrat est tacitement reconductible pour des nouvelles périodes successives de douze (12) mois sauf congé notifié par le Client à AEDES IT par lettre recommandée au moins trois (3) mois avant le terme. 2. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions Générales, AEDES IT peut résilier le Contrat à tout moment, sans motif et sans indemnité moyennant un préavis écrit d'au moins trois (3) mois adressé au Client. 3. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions Générales, le Contrat peut être résilié pour motif légitime sans indemnité et sans mise en demeure par une Partie dans le cas où l’autre Partie : i. deviendrait insolvable, se trouverait dans l'incapacité d'honorer ses obligations échues ou déposerait une demande de cessation de paiements ; ii. ne pourrait plus assurer la poursuite normale de ses activités ; iii. commet une violation substantielle du Contrat et n’y remédie pas dans les dix (10) jours à compter de la notification par lettre recommandée de cette violation substantielle ; le non-respect par le Client de son obligation de paiement étant considéré comme une violation substantielle des termes du Contrat. 4. En cas de résiliation aux termes du présent article : i. le Client s'engage à payer AEDES IT pour l'ensemble des Services réalisés, ainsi que de payer les Services non terminés au prorata des Services réalisés ; ii. tous les montants dus à AEDES IT pour les Produits deviennent immédiatement payables ; et iii. le Client devra s'acquitter du paiement des Licences commandés par AEDES IT pour le Client avant la date effective de la résiliation.

  • Contrat § 2.1 Les photos et illustrations des produits de la boutique en ligne ne sont pas contractuelles. En cliquant sur le bouton [Commander] vous donnez votre consentement juridique à la transaction. § 2.2 Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera, en application des dispositions du Code Civil, conclu dès le second clic de commande par lequel vous aurez confirmé votre panier d'achat après avoir pu le corriger. § 2.3 Dans le cas où la page de confirmation de commande contiendrait des erreurs d’écriture ou d’impression ou si notre prix est inexact du fait d'erreurs techniques de transmission, nous nous réservons un droit de rétractation, la charge de la preuve de l’exaction reposant sur nous. Les paiements déjà effectués vous sont immédiatement remboursés et le contrat de vente est considéré comme nul. § 2.4 Nous traitons votre commande selon la disponibilité des produits souhaités. En cas de rupture des stocks (temporaire ou définitive), nous vous contactons pour vous proposer: - Un remboursement du montant du produit manquant (sans pour autant annuler l'envoi des produits disponibles au moment de la validation de la commande). - Un envoi des produits disponibles, puis dans un second temps, le ou les produits indisponibles au moment de la validation de votre commande. Dans le cas d'un deuxième envoi séparé du produit non disponible au moment de la validation de la commande, nous prenons les frais de port à notre charge. - Une annulation totale de votre commande contre remboursement.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.