Utilisateurs Clauses Exemplaires

Utilisateurs. Le Service est ouvert à toute personne physique majeure capable, majeure sous protection juridique ou mineure représentée par son représentant légal, titulaire d’au moins une Carte éligible et d’un Appareil Swatch compatible, appelée Utilisateur.
Utilisateurs. Mots de passe, accès et notification. Le client doit autoriser l’accès et attribuer des mots de passe et des noms d’utilisateurs uniques à ses utilisateursutilisateurs. Les ouvertures de session pour utilisateurs sont destinées aux utilisateurs désignés et ne peuvent pas être partagées ou utilisées par plus d’un utilisateur, mais toute ouverture de session d’un utilisateur peut être réattribuée de manière permanente à un autre utilisateur, si nécessaire. Le client doit assumer la responsabilité de la confidentialité et de l’utilisation des mots de passe et des noms d’utilisateurs. Le client doit également assumer la responsabilité de toutes les communications électroniques, y compris celles contenant des renseignements commerciaux, des inscriptions à des comptes, des renseignements sur des titulaires de comptes, des renseignements financiers, des données concernant les clients, ainsi que toutes autres données de toutes sortes contenues dans des courriels ou autrement saisies électroniquement par l’entremise du service infonuagique ou dans le compte du client. Oracle agira comme si toutes les communications électroniques qu’elle reçoit à la suite de l’utilisation des mots de passe, des noms d’utilisateur et/ou des numéros de compte du client auront été envoyées par le client. Le client doit également faire des efforts commercialement raisonnables pour prévenir tout accès non autorisé au service infonuagique, y compris son utilisation non autorisée, et doit aviser Oracle sans délai advenant un tel cas, ainsi que lors de toutes pertes ou de tous vols, de tous mots de passe, noms d’utilisateur ou numéros de compte du service infonuagique.
Utilisateurs. Collaborateurs de l’Abonné désignés par l’Administrateur sous sa seule responsabilité et ayant accès à l’Espace de supervision via leur Identifiant.
Utilisateurs. Le nombre et les catégories d'Utilisateurs autorisés à accéder à une Offre sont définis dans les Droits. Le Client veillera à ce que tous les Utilisateurs respectent les obligations du Client en vertu du présent Contrat. Si le Client a connaissance d'une violation de ses obligations en vertu du présent Contrat par un Utilisateur ou d'un accès non autorisé au compte d'un Utilisateur, il en informera immédiatement Siemens et mettra fin à l'accès aux Offres de la personne concernée. Le Client est responsable de toute action ou tout défaut d'action de la part de tout Utilisateur ou de toute personne utilisant ou accédant au compte d'un Utilisateur dans le cadre du présent Contrat.
Utilisateurs. Le nombre et les catégories d'utilisateurs autorisés à accéder à une Offre sont définis dans les Droits. Le Client s'assurera que tout accès ou utilisation d'une Offre au nom du Client, sur invitation du Client, ou sur invitation d'un utilisateur du Client, est conforme aux obligations du Client en vertu du présent Contrat. Si le Client a connaissance d'une violation du présent Contrat par un utilisateur ou d'un accès non autorisé au compte d'un utilisateur, il en informera immédiatement Siemens et mettra fin à l'accès aux Offres de l'utilisateur ou du compte utilisateur concerné. Le Client est responsable de toute action ou tout défaut d'action de la part de tout utilisateur ou de toute personne utilisant ou accédant au compte d'un utilisateur dans le cadre du présent Contrat. Le Client reconnaît et accepte que les utilisateurs qui soumettent des déclarations, des notifications ou des commandes à Siemens agissent pour le compte du Client. Si une société affiliée du Client accède à une Offre ou l'utilise, Siemens peut faire valoir ses droits directement auprès de cette société affiliée.
Utilisateurs. L'abonné peut autoriser ses utilisateurs à utiliser les services conformément à et sous réserve de la présente convention. L’abonné est par ailleurs responsable de leur respect de la présente convention et de la commande ou du cahier des charges applicables de l’abonné.
Utilisateurs. 15.1 Les Conditions Générales sont applicables lorsqu’un utilisateur utilise un Contenu sans avoir conclu de Contrat avec Stabiplan, puisqu’un utilisateur a uniquement accès au Contenu et peut uniquement l’utiliser après acceptation préalable de l’application des présentes Conditions Générales pendant la procédure de connexion, à moins que la nature ou la substance d’une disposition ne s’y oppose. Dans ce cas, partout où figure le terme de « Cocontractant » il faut lire « Utilisateur ». Les dispositions concernant la propriété intellectuelle – y compris la clause de pénalité concernée – et la responsabilité sont expressément applicables. Le Contenu peut être uniquement utilisé après acceptation préalable de l’application des présentes Générales pendant la procédure de connexion. L’acception pendant la procédure de connexion constituera la preuve concluante de l’application et de la réception des Conditions Générales entre Stabiplan et l’Utilisateur.
Utilisateurs. Banque Populaire Val de France - Société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles L. 512-2 et suivants du Code monétaire financier et l’ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédit. Siège social : 0 xxxxxx Xxxxxx - 00000 Xxxxxxxx-Xx-Xxxxxxxxxx SIREN 549 800 373 RCS Versailles. Intermédiaire d’assurance immatriculé à l’ORIAS sous le numéro 07 023 354. Carte professionnelle "transactions sur immeubles fonds de commerce" n°CPI 7801 2017 000 019 150 délivrée par la CCI Paris Île-de-France. Garant : Compagnie Européenne de Garanties et Cautions sis 00 xxxxxx Xxxxxx Xxxxxx Xxxxxx 75013 Paris. Identifiant unique REP Emballages Ménagers et Papiers n° FR232581_01QHNQ (BPCE – SIRET 000 000 000) Le Service est ouvert à toute personne physique majeure capable, majeure sous protection juridique ou mineure représentée par son représentant légal, titulaire d’au moins une Carte éligible et d’un Appareil Swatch compatible, appelée Utilisateur.
Utilisateurs. Comme spécifié sur la Commande applicable, la Licence peut être limitée à un nombre spécifique d'Utilisateurs. Chaque utilisateur doit se voir attribuer une connexion qui ne peut être utilisée que par une (1) personne. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à partager des connexions entre plusieurs personnes ou avec des utilisateurs non autorisés. Le client doit maintenir la confidentialité de toutes les informations de connexion au nom de ses utilisateurs.
Utilisateurs. Désigne toute personne physique, salarié, prestataire de services ou mandataire du CLIENT, autorisée par le CLIENT à bénéficier du Service pour les besoins internes de l’entreprise du CLIENT. Le contrôle d’accès au Service est assuré par le CLIENT, via le module “admin” grâce auquel le CLIENT détermine seul l’ouverture des droits et des habilitations de chaque User. Le nombre maximum de Utilisateurs peut être fixé dans les Conditions Particulières. Il appartient au CLIENT d’assurer la formation des Utilisateurs préalablement à l’utilisation du Service en production.