Définition de Formulaire d’adhésion

Formulaire d’adhésion désigne le formulaire d’inscription au Service accessible en ligne sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx.

Formulaire d’adhésion désigne le formulaire de candidature que vous avez complété pour demander l'adhésion à la formule Avis Preferred.

Formulaire d’adhésion désigne votre formulaire d’adhésion actuel en vue de louer des véhicules dans le cadre du service Avis Preferred tel que notifié par écrit à Avis à tout moment ou via votre profil en ligne sur xxx.xxxx.xxx.xx ;

Examples of Formulaire d’adhésion in a sentence

• Une fois ces étapes passées avec succès, le futur client est invité à éditer le Bon de commande dûment rempli (ou encore dénommé « Formulaire d’adhésion »), à le signer en original, joindre les justificatifs requis, ainsi que le règlement relatif aux Services souscrits (par chèque ou prélèvement SEPA) et à renvoyer les éléments à l’adresse suivante : « Service Adhésion XXXXxx.xx » – 000 xxx xx Xxxxx 00000 Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxx ou par courrier électronique si le mode de règlement prévu est le règlement SEPA.

• Formulaire d’acte d’engagement au Co-investissement Initial du Câblage d'Immeuble en Fibre Optique déployé par Fibreso [Opérateur FTTH] adhère aux conditions de l’offre de Co-Investissement prévues au Contrat d’Accès aux Lignes FTTH qui a été communiquée par FIBRESO et qui est retournée signée avec le présent Formulaire d’adhésion.

• Formulaire d’acte d’engagement au Co-investissement Initial du Câblage d'Immeuble en Fibre Optique déployé par WarndtFibre [Opérateur FTTH] adhère aux conditions de l’offre de Co-Investissement prévues au Contrat d’Accès aux Lignes FTTH qui a été communiquée par WarndtFibre et qui est retournée signée avec le présent Formulaire d’adhésion.

• Formulaire d’acte d’engagement au Co-investissement Initial du Câblage d'Immeuble en Fibre Optique déployé par Fibragglo [Opérateur FTTH] adhère aux conditions de l’offre de Co-Investissement prévues au Contrat d’Accès aux Lignes FTTH qui a été communiquée par Fibragglo et qui est retournée signée avec le présent Formulaire d’adhésion.

• Votre Formulaire d’adhésion, ainsi que ces Conditions du Contrat d’adhésion, constituent votre accord d’adhésion au Programme et sont appelés votre « Contrat d’adhésion ».

• Si, à tout moment, vous souhaitez modifier l’un des choix spécifiés sur votre Formulaire d’adhésion, vous pouvez le faire conformément aux modalités définies à l’article 2 ci-dessous.

More Definitions of Formulaire d’adhésion

Formulaire d’adhésion désigne Votre formulaire d’adhésion en cours en vue de louer des Véhicules dans le cadre du Service Avis Preferred tel que notifié à tout moment par écrit à Avis.

Formulaire d’adhésion le formulaire d’adhésion en ligne valant commande ferme du Service suite à la confirmation d’inscription adressée par retour par PROC’N SAVE.

Formulaire d’adhésion. Conformément aux stipulations de l’article 6.1 du Contrat d’Accès aux Lignes FTTH , l’engagement pris par [Opérateur FTTH] au titre du Co-investissement pour les nouveaux immeubles équipés en fibre optique par La RIT est irrévocable et ce pour une durée de 20 ans à compter de la Date de Lancement de Zone, l’engagement de Co-investissement initial de [Opérateur FTTH] est définitivement établi par la signature du présent formulaire, selon les modalités et dans les communes ci-après exposées.

Formulaire d’adhésion. Les conditions particulières (spécifiques à certains services optionnels) - Les présentes conditions générales (applicables à tous les services XXXXxx.xx) Les Conditions d’Adhésion et d’utilisation sont composées (i) des présentes conditions générales (ci-après « les Conditions Générales ») qui s’appliquent à l’ensemble des Services ayant fait l’objet de commandes passées par les clients et (ii) de conditions particulières (ci-après « les Conditions Particulières ») applicables à certains Services optionnels proposés par la société XXXXxx.xx et souscrits par le Client. Ces documents contractuels s’expliquent mutuellement, toutefois en cas de contradiction entre eux le document de rang supérieur prévaudra. Le Client renonce à l’application de ses propres conditions générales. Les stipulations prévues dans les factures ou bons de commande ne peuvent en aucun cas déroger aux stipulations des documents contractuels cités ci-dessus. Le Contrat constitue l’entier et unique accord des Parties sur les dispositions qui en sont l’objet. Par conséquent, il remplace à compter de son entrée en vigueur tout contrat, convention, échange de lettres ou accord verbal et autres négociations, y compris de précédentes versions des conditions d’adhésion qui auraient pu intervenir entre les Parties antérieurement à la date d’entrée en vigueur du Contrat et ayant le même objet, sauf désaccord exprès du Client formulé par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai de 15 jours à compter de la communication du présent Contrat à ce dernier.